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6200 demandes d'accès à l'information trouvées
Approbation du plan de personnel 2025
Demande envoyée à SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement par Albert le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Je souhaitais savoir si le plan de personnel 2025 avait déjà été appouvé et si oui, combien de stagiaires étaient prévus pour la ca...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Contrats PFIZER - Vaccins anti-covid - version signée par la Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
Refusé
Geachte,
Ik heb vandaag (14 maart 2025) verlof. Ik beantwoord uw e-mail zo snel als
mogelijk na mijn terugkeer.
Voor dringende zaken kan u...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Tenneville par Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont,
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Factures de frais d'avocats pour les procédures judiciaires de contentieux
Réponse par Ville d'Andenne à Odile Leherte le .
En attente de classement
Chère Madame,
Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant
destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Panel Independent des Experts EU Independents sur les droits de famille
Message de suivi envoyé à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Roelie Post le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère FMF Infojust (ACA),
Merci pour votre reponse.
Le Panel avait un membre Belge, un juge.
Si je comprends bien, aucun document/correspo...
Objet: Proposition de modification de l’Arrêté Royal du 11 juillet 2002 (Doc. 56 0760/001) : Demande d’éclaircissements.
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Madame la Bourgmestre,
Citoyen soucieux des politiques sociales, je vous écris concernant la proposition de modification de l’Arrêté Royal du 11 juil...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
Objet :Effets des rayonnements électromagnétiques sur les enfants de zéro à trois ans.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 25.02.2025.
Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Consultation sur les directives européennes
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à María Díaz Marfil le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-après la réponse à votre demande.
Bien à vous,
Nisdi Ouahdi
De : Lollo Nicola <[1][adresse email]>...
Procès stoumont/ simple citoyen seul joel beaupain
Abouti partiellement
Dommage... étant sous menaces de mort ecrites par un membre du conseil communal, président du cpas , étant dans les conclusions auraient pus aider la...
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 30 janvier dernier et vous informe qu'en date de ce 19.02.2025, le Collège des Bourgmestre et Echevins...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil
communal du 27 février prochain.
Cordialement,
Stép...
FixMyStreet -données statistiques (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-240953": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Délibération du Conseil communal autorisation d'ester en justice
Réponse par Ville d'Andenne à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant
destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Rétablissement de la confiance dans le système judiciaire : Problèmes et nécessité de réformes à Liège
Demande envoyée à Secrétaire d’État au Budget et à la Protection des consommateurs, adjointe au ministre de la Justice et de la Mer du Nord par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Madame la Ministre de la Justice et de la Mer du Nord, Annelies Verlinden,
Je vous félicite pour votre nouvelle nomination et j'espère qu'avec votre...
Informations sur les personnes migrantes, le refuge, la violence basée sur le genre et les politiques étatiques
Réponse par Institut pour l'égalité des femmes et des hommes à Diana Cid le .
En attente de classement
Madame Cortizas,
Nous faisons référence à votre demande du 13 janvier 2025. Nous vous
remercions d’avoir pris contact avec l’Institut pour l’ég...
Résolution du Conseil provincial du 14 octobre 1997 - Règlement administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant provincial et ses annexes
Réponse par Province du Hainaut à Dufrane le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host smtp02.hainaut.be.
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be delivered to one or more recipients....