Bonjour,
Veuillez s.v.p. trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du consei...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil
communal du 30 janvier prochain.
Cordialement,
Stép...
Bonjour Madame Honorez,
Nous faisons suite à votre demande sur le site Transparencia concernant
l'accès aux décisions des conseils communaux postéri...
Mesdames, Messieurs
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Conseil de ce 23 janvier 2025.
Séan...
Chère Ville de Wavre,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris...
Geachte mevrouw
Geachte heer
Via volgende links op onze website vindt u de agenda van de gemeente- en
OCMW-raad van 28 januari 2025:
[1]http...
Madame ELSOCHT,
Les informations relatives à la date de démarrage des travaux du projet ne font en effet pas partie des informations reprises dans une...
Bonjour,
Suite à votre demande, nous avons contacté, en interne, le cabinet du
Ministre de la Justice et voici leur réponse :
« Sur ba...
Madame, Monsieur,
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous invitons à nous communiquer votre demande via le...
Bonjour,
Par la présente, nous accusons bonne réception de votre courrier
électronique de ce 13 janvier 2025 à 16h27 ainsi que des différentes...
Voici la réponse reçue directement sur mon adresse email le 6 janvier 2025:
Monsieur,
Après examen:
Ces panneaux n’ont pas été imprimés par le Ca...
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Vu l’Art. 32 de la Constitution « Chacun a le droit de consulter chaque document administratif et de s'en faire remettre copie, sauf dans les cas et co...
À : Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique
De : Diana Cid
Date : 13/01/2024
Ma...
À : Nicole de Moor - Secrétaire d’État à l’Asile et la Migration, adjointe à la ministre de l’Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération du Collège du 24 décembre 2024
relative à l'objet mentionné sous rubrique et les pièces annexes. ...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la décision du Collège du 24 décembre 2024
relative à l'objet sous rubrique.
Bien à vous
VILLE DE GENAPPE
M...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Monsieur Delvigne,
Bonjour,
Nous avons bien pris connaissance de votre demande d'information environnementale. Cette dernière en concerne cependant pa...
Bonjour Monsieur PIERRE,
Votre e-mail du 7 décembre 2024, concernant votre demande relative aux
informations au sujet des obligations d’un offic...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Madame, Monsieur,
La définition légale des faits personnels graves se trouve à l’article
1er, § 2, alinéa 1er, 4° du Code de la Nationalité belg...
Bonjour,
Merci pour votre message.
Nous le traiterons dans les meilleurs délais et nous vous tiendrons au
courant de la suite qui lui sera réservé...