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5900 demandes d'accès à l'information trouvées
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (UCCLE)
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Cher madame,
Je vous remercie pour ces documents que je vais lire avec intérêt. Et d'avoir consacré de votre temps à rassembler ces éléments.
Bien...
Documents administratifs en lien avec la gestion de FixMyStreet
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
Bonjour, Hallo, Hi, J'ai bien reçu votre message. Je suis absent
jusqu'au 23/02/2026 et ne puis dès lors le traiter. Je vous invite à
contacter D...
Gestion des signalements sur FixMyStreet - note internes/compte-rendus de réunions
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-288611": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
St-valentin
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Je suis absente du bureau.
Je prendrai connaissance de vos messages à mon retour ce lundi 16 février
2026.
En cas d'urgence, vous pouvez...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Beste
Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 23 februari 2026.
Met vriendelijke groeten
Ste...
Demande des documents sur l'achat de F35 entre entre l’entreprise Aero System et le SPF Défense
Réponse par Ministère de la Défense à Nasim AZADI le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur AZADI,
Je vous accuse bonne réception de votre demande de Publicité d’administration relative aux « Echanges Aero System et SPF Défen...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Monsieur Jamart,
Vous trouverez ci-dessous les réponses aux questions par l’intermédiaire de la plateforme Transparencia le 8 janvier dernier.
Vous...
Cartes récentes des sites potentiellement pollués de la Ville de Liège
Demande envoyée à Ville de Liège par Arthur Piret le .
Réponse en attente
En application de l’article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administratives, je souhaite recevoir toutes cartes détaillée...
Echanges Aero Consultant et SPF Défense sur les F-35
Réponse par Ministère de la Défense à swoan darnele NGO le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Je vous accuse bonne réception de votre demande de Publicité d’administration relative aux « Echanges Aero Consultan...
Documents concernant le marché des f-35
Réponse par Ministère de la Défense à Laboutique le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur LABOUTIQUE,
Je vous accuse bonne réception de votre demande de Publicité d’administration relative aux « Documents concernant le marc...
Suite Urbanisme Chaussée de Marche à Emptinne
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Hamois par BOUILLOT Pierre le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame la Bourgmestre, Monsieur le Directeur général.
Le message du 10 février 2026 de Madame Sophie Georges m’est bien parvenu.
.
Sa bonne volont...
Rapport complet de KPMG commandé par la loterie Nationale
Demande envoyée à Service Public Fédéral Finances par Laboutique le .
Réponse en attente
En vertu de l’article 32 de la Constitution et de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, je souhaite recevoir l’intégrali...
Obtention des documents administratifs relatifs à Hector Chicken
Demande envoyée à AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire par Doudane Misk le .
Réponse en attente
Chère AFSCA ,
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions relatives à la publicité de l’administration, je souhaite obtenir communication des d...
Demande d’accès au nom de la Liberté d’accès à l’information - Documents administratifs concernant les œuvres de Serge Gangolf
Demande envoyée à Régie des Bâtiments par Renard Nicola le .
Réponse en attente
Madame, Monsieur,
Nous sollicitons l’accès aux documents administratifs en votre possession (bons de commande, factures, etc.) relatifs à toutes les...
Documents administratifs concernant les œuvres de Serge Gangolf
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Norah PEREIRA PORTELA le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Documents administratifs concernant l’œuvre « Colonne » de Serge Gangolf (Esplanade Paradis)
Demande envoyée à Régie des Bâtiments par Norah PEREIRA PORTELA le .
Réponse en attente
Madame, Monsieur,
Nous sollicitons l’accès aux documents administratifs relatifs à l’œuvre
de Serge Gangolf intitulée « Colonne », installée sur l’Es...
Cotisations AMI prélevées sur les pensions, montants et affectations précises
Réponse par Service Fédéral des Pensions à Michel Lallement le .
En attente d'une demande de reconsidération
NL
De Pensioendienst heeft uw bericht goed ontvangen.
Hoe ontvangt u een antwoord van ons?
• Via mypension.be als u uw e-mailadres bevestigde...
Ordres du jour et PV des réunions mensuelles des directeurs P&O
Message de suivi envoyé à SPF Stratégie & Appui (BOSA) par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher SPF BOSA,
Comme vous avez pu le constater, la Commission permanente de Contrôle linguistique confirme sans ambiguïté, dans son avis n° 57.398 du...
Analyse comparative des finances de la commune fournie par Belfius
Réponse par Commune de Gouvy à Anne-Marie LANOTTE le .
Refusé
Voici une copie de la réponse de la Commune de Gouvy transmise à la
demanderesse.
DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU COLLEGE COMMUNAL DE CETTE COMM...
Demande de clarification sur la compétence du représentant du Parquet lors de l’audience du Tribunal du travail – Appel
Demande de reconsidération envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
J'écris pour demander une recons...
Petit bois de Vandervelde (Woluwe-Saint-Lambert) - recours en extrême urgence Conseil d'Etat
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe le courrier qui vous est adressé ce jour par
Monsieur Olivier MAINGAIN, bourgmestre et Monsieur Bertrand DE...
Examens des armes au titre de l'article 36 : tenue des registres et résultats
Réponse par Ministère de la Défense à James Tyler le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur TYLER,
Je vous accuse bonne réception de votre demande de Publicité d’administration relative aux « Examens des armes au titre de l'a...
Crèche de Noël : projets alternatifs + appel d'offre/cahier des charges
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
On se souviendra de la polémique qui a animé la fin d'année 2025 quant à la crèche Grand-Place de Bruxelles.
Afin de permettre aux habitants de prend...
Teambuilding 2025 -factures de prestations et autres documents en lien
Demande envoyée à hub.brussels par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
Il ressort du journal 'La Capitale' du 2 février 2026 (édition papier, page 7) qu'un teambuilding organisé en 2025 aurait été facturé à 48.638 euros po...
Informations techniques -grande fontaine de type brutaliste à l'Espace Baron Paul Halter / coin Boulevard Louis Mettewie 258 - 1080 Molenbeek
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...