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204 demandes d'accès à l'information trouvées
Affectation de la voie publique
Réponse par Commune d'Uccle à LECLERC Charles le .
Information non détenue.
Monsieur,
Formulée comme telle, votre question est relativement complexe à
disséquer. En effet, mis à part les quelques voies ou tronçons de voi...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Yves Coudron le .
Information non détenue.
Meneer,
Bijgevoegd vindt u de beraadslaging van het College van burgemeester en schepenen.
Ik wens er u goede ontvangst van.
Met vriendelijke groe...
Liste des autorités publiques de la Région de Bruxelles-Capitale
Réponse par Service public régional de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre e-mail et le transmettrons au service concerné.
Bien à vous,
Direction de la Communication
Bruxelles Coordinat...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue.
Madame GILLIS,
Je vous remercie pour votre disponibilité et réponses.
Bien cordialement.
AZOUZI Mohamed
Liste des réunions et ordres du jour
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé.
Cher Confrère,
En réponse à votre mail du 16/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle
fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...
Liste des vétérinaires
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé.
Cher Confrère,
En réponse à votre mail du 14/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle
fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence...
Documents lies au nouveau Règlement (UE) 2016/679
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Paul-Olivier Dehaye le .
Refusé.
Bonjour,
Je prends bonne note de votre reponse. Dans le souci d'aider la commune de Scharbeek, je vous signale que l'utilisation qui est faite par la...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En l'absence...
Statuts des cabinets des bourgmestres, des échevins et des directeurs de CPAS
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour Madame,
Bruxelles pouvoirs locaux a en effet la charge d’organiser les pouvoirs
locaux mais dans le respect de l’autonomie communale. Co...
Déduction des rentes alimentaires imposées chez le bénéficiaire.
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Sizaire le .
Refusé.
Notre référence: 2017-007-126-63 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Madame, Monsieur,
...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Monsieur le Bourgmestre,
Je vous remercie pour votre réponse du 7 août dernier.
L'article 2 point 3° de la loi du 12/11/97 relative à la publicité...
Cadastre Complet et Détaillé des participations détenues par la Commune de Waterloo dans toute entité publique ou privée à n' importe quel titre à la date du 31 décembre 2016.
Message de suivi envoyé à Commune de Waterloo par Jacopo GIOLA le .
Refusé.
Chère Madame Lepoivre,
Votre dernier email qui selon vous "reprend les informations demandées" me signale uniquement que vous ne voulez pas m'envoye...
registre de sécurité des écoles d'Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à claude archer le .
Refusé.
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-annexé.
Nous vous souhaitons bonne réception des présentes.
Cordiales salutations.
A. Demagos...
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
BUREAU DES ASSEMBLEES – KANTOOR DER VERGADERINGEN
Hôtel Communal | Geme...
Registre de sécurité des écoles à Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
Refusé.
Monsieur,
Nous revenons vers vous concernant la demande ci-dessous.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins de Schaerbeek a décidé, en sa réunion du 3...
demande des annexes du PV d'infraction environnementale Amiante 2015 square Apollo
Réponse par Commune de Schaerbeek à claude archer le .
Refusé.
Monsieur,
Vous revenons vers vous concernant le courriel ci-dessous.
Le 29 mai 2017, la Commission d’Accès aux Documents Administratifs a déclaré vot...
Investeringen in onderhoud en aanleg van fiets-infrastructuur
Réponse par Bruxelles Mobilité à Martijn Hondema le .
Information non détenue.
Beste,
We hebben uw bericht goed ontvangen en we doen er alles aan om u zo snel
mogelijk te antwoorden. Gelieve het identificatienummer van dit beri...
Liste de vétérinaires
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé.
Cher Confrère,
Je reviens vers vous dans le cadre de vos courriels des 22/05/2017 et
26/05/2017.
Je vous rappelle ci-dessous le courriel vous adre...
Etude(s) concernant utilisation du tram T2000
Demande envoyée à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par Jules Lahaye. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Le message ci-dessous a été envoyé à la STIB par les administrateurs de Transparencia.
Monsieur de Meeûs,
Merci pour votre message.
Je vous invit...
À l’attention des responsables de Transparencia
Madame, Monsieur,
En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des
bo...
Madame,
La collecte de l’ensemble des informations demandées, vu le champ très
large de votre demande, représenterait une charge de travail exor...
Etude d'incidence de la mise en place de la collectrice de Jambes
Réponse par Ville de Namur à Benjamin Hofmans le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur Hofmans,
La Collectrice ne fait pas l'objet d'une EI. Nous ne savons pas quels sont les documents déjà validés qui peuvent être trans...
Manuel sur la loi sur l'accès à l'information
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Paul-Olivier Dehaye le .
Information non détenue.
Cher/Chère Relations publiques (AC-AUDERGHEM),
Merci pour votre reponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutation...