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224 demandes d'accès à l'information trouvées
Rémunération des administrateurs de l'asbl Parenthèse (Projet MASS/Mons)
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Chère Ville de Mons,
La création de la MASS (Maison d’Accueil Socio-Sanitaire) de Mons a été initiée par le Conseil de Prévention de la Ville en 1996...
Le document envoyé ne correspond pas à la demande.
Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Aide et/ou financement des auto-écoles et organismes d'insertion par la mobilité
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Alda Greoli (Wallonie) par André Yinda le .
Information non détenue.
A Madame Alda Greoli
Ministre de l'Action sociale, de la Santé, de l'Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrat...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins Ville de Liège
Réponse par Ville de Liège à Seïdoff Michaël le .
Refusé.
Monsieur,
Votre demande de reconsidération dans le cadre du dossier dont objet m’est
parvenue ce 23 novembre 2017, environ une demi- heure a...
Documenten bij GOB betreffende de transparantie van de bezoldigingen sinds 2006 voor Ukkel, Watermaal-Bosvoorde en Molenbeek
Réponse par Service public régional de Bruxelles à Sara De Sloover le .
Refusé.
Geachte mevrouw
We hebben uw e-mail van 27 november goed ontvangen.
We kunnen u enkel verwijzen naar de elementen in ons vorige antwoord en...
Aide et/ou financement des auto-écoles et organismes d'insertion par la mobilité
Message de suivi envoyé à Gouvernement Wallon - Ministre-Président par André Yinda le .
Information non détenue.
Monsieur Willy BORSUS,
Je vous remercie pour votre réponse et je fais prends immédiatement contact avec les autorités que vous avez bien voulu m'indi...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Liège
Réponse par Ville de Liège à Seïdoff Michaël le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Nous le transmettons aux autorités compétentes pour examen et traitement.
Nous vous souh...
Dossier de reconnaissance officielle du centre culturel de Nivelles
Réponse par Ville de Nivelles à David Mauquoy le .
Information non détenue.
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à vos 3
demandes d'informations transmises via la plate-forme "Transparenci...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Koekelberg à Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Chère Madame THIEBAUT,
Concerne : Demande d’informations relatives à la composition des membres
du cabinet du Bourgmestre.
La présente...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Ministre Céline Fremault à Christine Sobieski le .
Information non détenue.
Chère Madame,
Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception.
Comme vous le soulevez dans votre question dans laquelle vou...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Réponse par Bruxelles Environnement à Christine Sobieski le .
Refusé.
Bonjour,
Malheureusement, les études appartiennent aux auteurs et organismes en ayant commandé la réalisation, c'est une question de droit d'auteur Ta...
Aides aux auto-écoles et organismes d'aide à la conduite
Message de suivi envoyé à Ville de Charleroi par André Yinda le .
Information non détenue.
A Monsieur Paul Magnette,
Bourgmestre de la Ville de Charleroi
Monsieur,
Faisant suite à la demande citée en objet et compte tenu de l'avis rendu...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Christine Sobieski le .
Information non détenue.
Cher Monsieur Michael DAELMAN,
Je vous remercie pour votre réponse.
Suite à votre demande, je vous transmets ci-dessous mon adresse postale:
"censu...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Evere à elisabeth le .
Refusé.
Madame Groutars,
L'administration communale d'Evere accuse bonne réception de votre demande.
Nous allons à présent l'examiner et vous répondre.
A cet...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Bonjour Madame Deuvaert,
Je n'ai pas oublié mes requêtes à la Commune d'Evere. J'attends que les 19 communes aient fini de me répondre pour faire le...
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Réponse par Commune d'Evere à Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame Thiébaut,
Suite à l'avis de la CADA, nous vous demandons à nouveau vos coordonnées postales afin de pouvoir répondre à votre demande d'informat...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune de Jette à Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame Thiébaut,
Nous avons bien reçu votre demande d’information concernant la composition des cabinets du Bourgmestre et des Echevins.
Pourriez-vous...
Mandaten en vergoedingen/onkosten bij vzw Atomium
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .
Information non détenue.
Mevrouw Verhaeghe,
Wij verwijzen naar uw aanvraag dd 24/08/2017.
U verzoekt de Stad de volgende informatie te bezorgen:
"de vergoedingen,...
M. Cucci ,
L'événement "Nuit Blanche" n'est pas organisé par la Ville mais par l'asbl
Brufête. L'asbl a fait un appel à projets et un jury exter...
Affectation de la voie publique
Réponse par Commune d'Uccle à LECLERC Charles le .
Information non détenue.
Monsieur,
Formulée comme telle, votre question est relativement complexe à
disséquer. En effet, mis à part les quelques voies ou tronçons de voi...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Yves Coudron le .
Information non détenue.
Meneer,
Bijgevoegd vindt u de beraadslaging van het College van burgemeester en schepenen.
Ik wens er u goede ontvangst van.
Met vriendelijke groe...
Liste des autorités publiques de la Région de Bruxelles-Capitale
Réponse par Service public régional de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre e-mail et le transmettrons au service concerné.
Bien à vous,
Direction de la Communication
Bruxelles Coordinat...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue.
Madame GILLIS,
Je vous remercie pour votre disponibilité et réponses.
Bien cordialement.
AZOUZI Mohamed
Liste des réunions et ordres du jour
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé.
Cher Confrère,
En réponse à votre mail du 16/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle
fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...
Liste des vétérinaires
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Sizaire le .
Refusé.
Cher Confrère,
En réponse à votre mail du 14/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle
fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...