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178 demandes d'accès à l'information trouvées

Meneer, Bijgevoegd vindt u de beraadslaging van het College van burgemeester en schepenen. Ik wens er u goede ontvangst van. Met vriendelijke groe...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre e-mail et le transmettrons au service concerné. Bien à vous, Direction de la Communication Bruxelles Coordinat...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .

Information non détenue.

Madame GILLIS, Je vous remercie pour votre disponibilité et réponses. Bien cordialement. AZOUZI Mohamed
Cher Confrère, En réponse à votre mail du 16/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...
Cher Confrère, En réponse à votre mail du 14/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique. En l'absence...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique. En l'absence...
Documents lies au nouveau Règlement (UE) 2016/679
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Paul-Olivier Dehaye le .

Refusé.

Bonjour, Je prends bonne note de votre reponse. Dans le souci d'aider la commune de Scharbeek, je vous signale que l'utilisation qui est faite par la...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique. En l'absence...
Bonjour Madame,   Bruxelles pouvoirs locaux a en effet la charge d’organiser les pouvoirs locaux mais dans le respect de l’autonomie communale. Co...
  Notre référence: 2017-007-126-63 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center)   Madame, Monsieur,    ...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Monsieur le Bourgmestre, Je vous remercie pour votre réponse du 7 août dernier. L'article 2 point 3° de la loi du 12/11/97 relative à la publicité...
Chère Madame Lepoivre, Votre dernier email qui selon vous "reprend les informations demandées" me signale uniquement que vous ne voulez pas m'envoye...
Bonjour, Veuillez prendre connaissance du document ci-annexé. Nous vous souhaitons bonne réception des présentes. Cordiales salutations. A. Demagos...
Travaux publics 2001-2016
Réponse par Commune de Schaerbeek à Isabelle Rosin le .

Refusé.

Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande. Bien à vous, BUREAU DES ASSEMBLEES – KANTOOR DER VERGADERINGEN Hôtel Communal | Geme...
Monsieur, Nous revenons vers vous concernant la demande ci-dessous. Le Collège des Bourgmestre et Echevins de Schaerbeek a décidé, en sa réunion du 3...
Monsieur, Vous revenons vers vous concernant le courriel ci-dessous. Le 29 mai 2017, la Commission d’Accès aux Documents Administratifs a déclaré vot...
Beste, We hebben uw bericht goed ontvangen en we doen er alles aan om u zo snel mogelijk te antwoorden. Gelieve het identificatienummer van dit beri...
Cher Confrère, Je reviens vers vous dans le cadre de vos courriels des 22/05/2017 et 26/05/2017. Je vous rappelle ci-dessous le courriel vous adre...
Le message ci-dessous a été envoyé à la STIB par les administrateurs de Transparencia. Monsieur de Meeûs, Merci pour votre message. Je vous invit...
Liste des travaux publics d'Evere
Réponse par Commune d'Evere à Saadi Bensamoun le .

Refusé.

À l’attention des responsables de Transparencia     Madame, Monsieur,   En attachement, je vous prie de trouver la réponse du Collège des bo...
Travaux publics 2001-2016
Réponse par Commune de Forest à Isabelle Rosin le .

Refusé.

Madame,   La collecte de l’ensemble des informations demandées, vu le champ très large de votre demande, représenterait une charge de travail exor...
Bonjour Monsieur Hofmans, La Collectrice ne fait pas l'objet d'une EI. Nous ne savons pas quels sont les documents déjà validés qui peuvent être trans...
Manuel sur la loi sur l'accès à l'information
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Paul-Olivier Dehaye le .

Information non détenue.

Cher/Chère Relations publiques (AC-AUDERGHEM), Merci pour votre reponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutation...
Prime de 120€
Réponse par Bruxelles Fiscalité à Hanquet le .

Information non détenue.

Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre email.                                                                                     ...