Parcourir et rechercher les demandes (page 7)

  

197 demandes d'accès à l'information trouvées

Le document envoyé ne correspond pas à la demande. Le document est envoyé après la tenue de la séance publique et les prises de décisions.
Aide et/ou financement des auto-écoles et organismes d'insertion par la mobilité
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Alda Greoli (Wallonie) par André Yinda le .

Information non détenue.

A Madame Alda Greoli Ministre de l'Action sociale, de la Santé, de l'Egalité des chances, de la Fonction publique et de la Simplification administrat...
Monsieur,     Votre demande de reconsidération dans le cadre du dossier dont objet m’est parvenue ce 23 novembre 2017, environ une demi- heure a...
  Geachte mevrouw   We hebben uw e-mail van 27 november goed ontvangen. We kunnen u enkel verwijzen naar de elementen in ons vorige antwoord en...
Monsieur Willy BORSUS, Je vous remercie pour votre réponse et je fais prends immédiatement contact avec les autorités que vous avez bien voulu m'indi...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message. Nous le transmettons aux autorités compétentes pour examen et traitement. Nous vous souh...
Dossier de reconnaissance officielle du centre culturel de Nivelles
Réponse par Ville de Nivelles à David Mauquoy le .

Information non détenue.

Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à vos 3 demandes d'informations transmises via la plate-forme "Transparenci...
  Chère Madame THIEBAUT,   Concerne : Demande d’informations relatives à la composition des membres du cabinet du Bourgmestre.   La présente...
Chère Madame, Nous vous remercions pour votre email, dont nous accusons bonne réception. Comme vous le soulevez dans votre question dans laquelle vou...
Bonjour, Malheureusement, les études appartiennent aux auteurs et organismes en ayant commandé la réalisation, c'est une question de droit d'auteur Ta...
Aides aux auto-écoles et organismes d'aide à la conduite
Message de suivi envoyé à Ville de Charleroi par André Yinda le .

Information non détenue.

A Monsieur Paul Magnette, Bourgmestre de la Ville de Charleroi Monsieur, Faisant suite à la demande citée en objet et compte tenu de l'avis rendu...
Cher Monsieur Michael DAELMAN, Je vous remercie pour votre réponse. Suite à votre demande, je vous transmets ci-dessous mon adresse postale: "censu...
Madame Groutars, L'administration communale d'Evere accuse bonne réception de votre demande. Nous allons à présent l'examiner et vous répondre. A cet...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Bonjour Madame Deuvaert, Je n'ai pas oublié mes requêtes à la Commune d'Evere. J'attends que les 19 communes aient fini de me répondre pour faire le...
Madame Thiébaut, Suite à l'avis de la CADA, nous vous demandons à nouveau vos coordonnées postales afin de pouvoir répondre à votre demande d'informat...
Madame Thiébaut, Nous avons bien reçu votre demande d’information concernant la composition des cabinets du Bourgmestre et des Echevins. Pourriez-vous...
Mandaten en vergoedingen/onkosten bij vzw Atomium
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .

Information non détenue.

Mevrouw Verhaeghe,   Wij verwijzen naar uw aanvraag dd 24/08/2017.   U verzoekt de Stad de volgende informatie te bezorgen: "de vergoedingen,...
Nuit Blanche 2017
Réponse par Ville de Bruxelles à cucci joffrey le .

Information non détenue.

M. Cucci ,   L'événement "Nuit Blanche" n'est pas organisé par la Ville mais par l'asbl Brufête. L'asbl a fait un appel à projets et un jury exter...
Affectation de la voie publique
Réponse par Commune d'Uccle à LECLERC Charles le .

Information non détenue.

Monsieur,   Formulée comme telle, votre question est relativement complexe à disséquer. En effet, mis à part les quelques voies ou tronçons de voi...
Meneer, Bijgevoegd vindt u de beraadslaging van het College van burgemeester en schepenen. Ik wens er u goede ontvangst van. Met vriendelijke groe...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre e-mail et le transmettrons au service concerné. Bien à vous, Direction de la Communication Bruxelles Coordinat...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .

Information non détenue.

Madame GILLIS, Je vous remercie pour votre disponibilité et réponses. Bien cordialement. AZOUZI Mohamed
Cher Confrère, En réponse à votre mail du 16/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...
Cher Confrère, En réponse à votre mail du 14/08/2017, je vous rappelle, une nouvelle fois, que conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la p...
Réglementation encadrant le cabinet du bourgmestre
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique. En l'absence...