Monsieur,
Par le présent mail, je vous prie de trouver en pièce attachée une lettre
de la CRAIE, accusant réception de votre recours du 19 mars...
Bonjour Monsieur / Madame,
Je vous remercie pour votre réactivité.
Puisque vous comprenez mon questionnement, vous comprendrez sans doute que ce d...
Geachte mevrouw
Geachte heer
Via volgende links op onze website vindt u de agenda van de gemeente- en
OCMW-raad van 26 maart 2024:
[1]https:...
Beste heer Vercauteren,
We hebben uw vraag tot openbaarheid van bestuur intern besproken en kwamen
tot de vaststelling dat uw verzoek te vaag geform...
"Bonjour Monsieur Gilson,
Nous vous remercions d'avoir pris le temps de nous répondre.
Malheureusement, cette réponse ne nous satisfait pas : quel...
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu votre message.
Il s'agit probablement d'une erreur d'aiguillage car la Cadac ne traite pas les plaintes de Police....
Par sa décision n°370 du 23 janvier 2024, la CADA wallonne a déclaré ce recours fondé et enjoint la commune a communiquer les documents sollicités, moy...
Bonjour Monsieur de Marneffe,
Il n’existe pas à Anderlecht de telles listes blanches établies au profit
de mandataires, de leurs familles, ou de...
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absent du bureau.
Durant mon absence, je vous invite à contacter Madame Nathalie HENQUINET,
Directrice géné...
Madame,
Je fais suite à votre courriel du 24 novembre 2023, lequel est en tous
points identique à celui que vous nous aviez adressé en mars 2022. Au...
Monsieur Beaupain,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain...
Bonjour Monsieur,
Comme déjà indiqué, aucun document n'a été rédigé à la suite de cette rencontre. Le Collège informera la population.
Par ailleurs,...
- La demande est rejetée car "manifestement trop vague". La demande "je souhaiterais avoir accès aux versions numériques des derniers budgets et compte...
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Bonjour Monsieur Meur,
Bien qu’elle ne satisfasse pas ma demande, je vous remercie pour votre réponse qui m’a permis, par ses précisions, d’en appre...
Cher/Chère Transparencia Belgium,
Bonjour
Je confirme bien que la commune de stoumont ne désire pas répondre à une demande légitime, légale et obl...
Bonjour,
Notre commune compte moins de 10000 habitants donc le recensement de la population se fait tous les 5 ans. Nous ne détenons donc pas les info...
USAGE INTERNE - INTERN GEBRUIK
Chère Madame Winter,
Une analyse de votre demande en vertu de la loi belge (en particulier, la loi du 11 avril 1994 re...
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse du Collège à votre demande.
Bien à vous,
Arthur Duriau
Ixelles
Elsene
Secrétariat des assemb...
Bonjour,
Aucune idée pour l'instant.
Coralie ROSKAM
Directrice générale
Commune de MUSSON
-----Message d'origine-----
De : J. Espana Ribera <[FOI...
Cher Monsieur,
Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...
Madame, Monsieur,
Le ministre Maron n'était pas en fonction lors de l'adoption de ce texte
adopté sous la précédente législature et ne dispose p...
Monsieur le Ministre du Budget chargé des Bâtiments scolaires,
Je vous contacte en tant que membre du collectif ‘École en Lutte’.
Ce courrier élec...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...