Parcourir et rechercher les demandes
390 demandes d'accès à l'information trouvées
Rapport OCAM évoqué par l'article de la VRT du 04-12-2021
Réponse par Organe de Coordination pour l'Analyse de la Menace à Baldan le .
Refusé.
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courrier postal envoyé par l’OCAM au demandeur
le 17 février 2022.
Bien à vous,
Transparencia
Devis coût de la fresque Annie Cordy d'Amandine Lesay -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à Maximilian Henning le .
Information non détenue.
Monsieur Henning
Le régistre de commerce a été remplace par la Banque Carrefour des
Entreprises en 2003.
Les bénéficiares ne sont pas repris dans...
Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Maximilian Henning le .
Information non détenue.
Notre référence: 2022-000-382-48 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Madame, Monsieur,
...
Copie des études "Qualimat" originales de 2019, 2020 et 2021
Message de suivi envoyé à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Philippot,
Voici le contenu de mon e-mail du 7 mars 2022 (mais il a peut-être été considéré comme un spam) : "Je souhaiterais obteni...
FixMyStreet Bruxelles : Inventaire CIRB des signalements -Rue du Champ de l'Eglise, 4 (1020 Laeken)
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur,
Votre mail est transmis au chef de projet FixMyStreet pour suivi.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #33...
FixMyStreet Bruxelles : Inventaire des signalements -Rue du Champ de l'Eglise, 4 (1020 Laeken)
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-90244": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- FixMyStreet Bruxelles : I...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Burdinne à Ligue des Droits Humains le .
Information non détenue.
Madame,
Rien à ce sujet dans notre commune.
Salutations distinguées
Brigitte BOLLY
Directrice générale
Commune de Burdinne
Rue des Ecoles 3 – 4210 B...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Charleroi à Ligue des Droits Humains le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur,
Votre demande nous est bien parvenue et a retenu notre attention :
Nous ne possédons pas au service archives de document concernant...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Doische à Ligue des Droits Humains le .
Information non détenue.
Madame,
Notre Commune ne dispose d'aucun dispositifs de surveillance dans l’espace
public sur son territoire.
Bien à vous.
-------
Sylvain Collard...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Merbes-le-Château à Ligue des Droits Humains le .
Information non détenue.
Madame Hardy,
Nous n'avons aucune caméra de ce type et donc aucun document et marché s'y
rapportant.
Bien à vous,
Estelle Loosveld
Directrice gén...
Procès-verbal écrit -Commission de concertation du 14/07/2021 : dossier urbanistique T462/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas au sein de notre administration. Nous ne pouvons donc faire droit à votre demande sur c...
Serre urbaine agricole dans le Parc Annie Cordy à 1020 Laeken -coût/budget
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Rénovation du Passage Chambon à 1020 Laeken -coût/budget
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Présence des sénateurs
Message de suivi envoyé à Sénat de Belgique par Jacques DAL le .
Information non détenue.
Madame,
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
Est-ce que ce point est discuté au Sénat dans un souci de transparence ou continue-t-on de pa...
primes à l'achat d'un VAE
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Information non détenue.
Monsieur Delmoitié
Je vous adresse les statistiques des primes vélos.
En 2021 : il y a eu 69 primes octroyées.
Nous ne sommes pas mesure de v...
Bourgmestre 'absent longue durée' : situation juridique
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Dartois,
Bruxelles Pouvoirs locaux a bien reçu votre mail du 6 décembre dernier
relatif à une demande de documents administratifs s...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Sombreffe à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Refusé.
Bonjour Madame Nyssen,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, le courrier de réponse à votre mail du 10 novembre dernier.
Bien cordialement,
Ingr...
Copie de la viséoconférence du Conseil communal du 29 juin 2021
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
En attente de classement.
Monsieur WEBER,
Objet : suivi de votre recours à la Commission d'accès aux documents
administratifs (CADA).
Veuillez trouver, en pièce jointe, un...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Virton à claude archer le .
Refusé.
Madame,
Vous trouverez ci-joint une copie du courriel envoyé à la ville de Virton
suite à votre demande sous rubrique.
Bien à vous,
--
Trans...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Lasne à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Refusé.
Chère Mme Verstraeten,
vous appuyer votre refus sur une circulaire du 27/08/2021 publiée par
l'UVCW l'union des villes et des communes de wallonie. E...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Cerfontaine à AZOUZI Mohamed le .
Refusé.
Elles sont reprises à la fin de l'avis de l'UVCW
bàv
-----Message d'origine-----
De : AZOUZI Mohamed [mailto:[FOI #2629 email]]
Envoyé : vendredi 12...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Tinlot à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé.
Cher Monsieur,
Il me semble vous avoir répondu!
La situation reste inchangée à ce jour.
Cordialement,
Christine Guyot
Bourgmestre
0474/542972...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Waremme à Evrard Alain le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez noter qu'à dater du 1er septembre 2021, je ne suis plus en
fonction au sein de la Ville de Waremme. Je vou...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à parein le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur PAREIN,
Bonjour Monsieur DENOEL,
Je vous fait parvenir la décision prise par le Collège communal de la
Ville de Bastogne le 8 oct...