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740 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour,   Vous trouverez, en annexe, la réponse du Collège à votre demande. Bien à vous, Arthur Duriau Ixelles Elsene Secrétariat des assemb...
Procès verbaux et ordre du jour
Réponse par Commune de Musson à J. Espana Ribera le .

Refusé.

Bonjour, Aucune idée pour l'instant. Coralie ROSKAM Directrice générale Commune de MUSSON -----Message d'origine----- De : J. Espana Ribera <[FOI...
Cher Monsieur Pion,    Suite à votre courriel du 4 octobre dernier au Ministre Daerden, je vous informe que les données que vous réclamez n’existe...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.   Information prise auprès des services compétents :   - Les docum...
Madame, Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre courriel.   Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au...
Monsieur,   Le Code de la démocratie locale et de la décentralisation s'applique à l’ « autorité administrative provinciale ou communale » (Art. L...
Geachte mevrouw Geachte heer   Via volgende links op onze website vindt u de agenda van de gemeente- en OCMW-raad van  24 oktober 2023: [1]htt...
Cher Monsieur, Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...
Bonjour Monsieur de Marneffe, Une réponse à votre demande vous a été adressée en date du 09/10/2023. Nous vous renvoyons vers celle-ci. Cordialement...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre e-mail. Nous transférons votre demande au service concerné qui reprendra contact avec vous dans le...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 8 septembre.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 septembre.   Information prise auprès des services compétents, il appert que tant l...
Cher/Chère commune, Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune, Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune, Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune, Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune, Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Monsieur Evrard, Bonjour,   Après renseignements pris, il apparaît que la demande a été transférée à la Province qui coordonne les travaux. No...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.   Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de concer...
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande ci-dessous. Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Monsieur Roosens, En réponse à votre demande d'informations concernant la fourniture de panneaux placés dans les forêts de l'entité, nous vous informo...
Bonjour,   Actuellement en congé, je suis de retour le mardi 26 septembre 2023 à 8 h 00.   En cas d'urgence, merci de bien vouloir informer M....
This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Réponse par Mairie - Bordeaux à Stéphanie Heude le .

Information non détenue.

objet : Demande de communication de documents administratifs : « Taxe sur les logements vacants les années 2020, 2021, 2022» nos références : M.809...