Parcourir et rechercher les demandes

  

110 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur,   Nous ne pouvons répondre favorablement à votre demande. D'une part, les formulaires de procuration ne sont pas envoyés à la Région m...
Mesdames, Messieurs, La présente fait suite à la demande de M. Marcel Guillaume, représentant de l’association de fait « Collectif pour la sauvegarde d...
Demande de patrimoine
Réponse par Province du brabant wallon à Marc Buckens le .

Information non détenue.

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Composition des Cabinets
Réponse par Province de Liège à Seïdoff Michaël le .

Refusé.

Madame, Monsieur,   Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier du Collège provincial en réponse à votre demande ci-dessous.   Ce courrier vo...
Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .

Refusé.

Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre, Rien..Le lien indiqué sur votre site ne contient pas les copies de documents administra...
Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Madame BECKERS, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Monsieur DEDYE, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en date...
Madame JANSSENS, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en dat...
Monsieur BORGUET, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en da...
Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Madame BECKERS, Le Collège communal a examiné votre demande mieux reprise ci-dessous en séance du 10 juin 2018 et en a pris acte. Toutefois celui-ci...
Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Monsieur le Bourgmestre, J'ai appris que, suite au conseil communal de ce 26 juin 2018, vous avez accepté de répondre favorablement à ma requête du...
Monsieur DEDYE,   Dans un souci de transparence, nous vous informons que le Collège communal, réuni ce jour, a décidé : o De suivre la position...
Monsieur, Il n'y a eu aucun frais de voyage concernant des mandataires durant la législature actuelle (2012-2018) au niveau de l'administration commun...
Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   Nous v...
Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du 19 avril dernier.   Nous vous en souhaitons bonne récep...
Cher/Chère Ville de Tubize, Le document annexé ne correspond pas au document demandé et annoncé dans votre réponse. Votre réponse est hors délai util...
Cher/Chère Ville de Tubize, Le documenet annexé ne correspond pas au document demandé et annoncé dans votre réponse. Votre réponse est hors délai uti...
Cher/Chère Commune de Tubize, Je suis étonné qu'une administration n'ait pas de listes des pièces des dossiers qu'elle gère. Je ne crois pas que des...
Monsieur Lombard, Votre question ne rentre pas dans la compétence du SPF Economie, PME, Classe Moyenne et de l'énergie. Nous vous renvoyons au Service...
Madame, Monsieur,   Les messages envoyés directement à cette adresse ne peuvent pas être traités.   Afin de garantir le traitement efficace de...