Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse du Collège à votre demande.
Bien à vous,
Arthur Duriau
Ixelles
Elsene
Secrétariat des assemb...
Bonjour,
Aucune idée pour l'instant.
Coralie ROSKAM
Directrice générale
Commune de MUSSON
-----Message d'origine-----
De : J. Espana Ribera <[FOI...
Cher Monsieur Pion,
Suite à votre courriel du 4 octobre dernier au Ministre Daerden, je vous
informe que les données que vous réclamez n’existe...
Madame, Monsieur,
Le ministre Maron n'était pas en fonction lors de l'adoption de ce texte
adopté sous la précédente législature et ne dispose p...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au...
Monsieur,
Le Code de la démocratie locale et de la décentralisation s'applique à l’
« autorité administrative provinciale ou communale » (Art. L...
Geachte mevrouw
Geachte heer
Via volgende links op onze website vindt u de agenda van de gemeente- en
OCMW-raad van 24 oktober 2023:
[1]htt...
Cher Monsieur,
Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...
Bonjour Monsieur de Marneffe,
Une réponse à votre demande vous a été adressée en date du 09/10/2023.
Nous vous renvoyons vers celle-ci.
Cordialement...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre e-mail.
Nous transférons votre demande au service concerné qui reprendra contact
avec vous dans le...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 8 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre.
Information prise auprès des services compétents, il appert que tant
l...
Cher/Chère commune,
Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune,
Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune,
Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune,
Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Cher/Chère commune,
Suite à mon article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationne...
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Après renseignements pris, il apparaît que la demande a été transférée à
la Province qui coordonne les travaux.
No...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.
Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de
concer...
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
Monsieur Roosens,
En réponse à votre demande d'informations concernant la fourniture de panneaux placés dans les forêts de l'entité, nous vous informo...
Bonjour,
Actuellement en congé, je suis de retour le mardi 26 septembre 2023 à 8 h
00.
En cas d'urgence, merci de bien vouloir informer M....
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Taxe sur
les logements vacants les années 2020, 2021, 2022»
nos références : M.809...