Parcourir et rechercher les demandes

  

390 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Vous trouverez ci-joint le courrier postal envoyé par l’OCAM au demandeur le 17 février 2022. Bien à vous, Transparencia  
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur Henning Le régistre de commerce a été remplace par la Banque Carrefour des Entreprises en 2003. Les bénéficiares ne sont pas repris dans...
  Notre référence: 2022-000-382-48 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center)   Madame, Monsieur,    ...
Bonjour Monsieur Philippot, Voici le contenu de mon e-mail du 7 mars 2022 (mais il a peut-être été considéré comme un spam) : "Je souhaiterais obteni...
Monsieur, Votre mail est transmis au chef de projet FixMyStreet pour suivi. Cordialement, -----Message d'origine----- De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #33...
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -  Demande "BM-90244": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - FixMyStreet Bruxelles : I...
Madame, Rien à ce sujet dans notre commune. Salutations distinguées Brigitte BOLLY Directrice générale Commune de Burdinne Rue des Ecoles 3 – 4210 B...
Bonjour Monsieur, Votre demande nous est bien parvenue et a retenu notre attention : Nous ne possédons pas au service archives de document concernant...
Madame, Notre Commune ne dispose d'aucun dispositifs de surveillance dans l’espace public sur son territoire. Bien à vous. ------- Sylvain Collard...
Madame Hardy, Nous n'avons aucune caméra de ce type et donc aucun document et marché s'y rapportant. Bien à vous, Estelle Loosveld Directrice gén...
Bonjour Monsieur, Le document que vous sollicitez n'existe pas au sein de notre administration. Nous ne pouvons donc faire droit à votre demande sur c...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 9 janvier.   Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :  ...
Rénovation du Passage Chambon à 1020 Laeken -coût/budget
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 9 janvier 2022.   Information prise auprès des services compétents, les documents dema...
Présence des sénateurs
Message de suivi envoyé à Sénat de Belgique par Jacques DAL le .

Information non détenue.

Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Est-ce que ce point est discuté au Sénat dans un souci de transparence ou continue-t-on de pa...
primes à l'achat d'un VAE
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Information non détenue.

Monsieur Delmoitié Je vous adresse les statistiques des primes vélos. En 2021 : il y a eu 69 primes octroyées.   Nous ne sommes pas mesure de v...
Bonjour Monsieur Dartois, Bruxelles Pouvoirs locaux a bien reçu votre mail du 6 décembre dernier relatif à une demande de documents administratifs s...
Bonjour Madame Nyssen, Je vous prie de trouver en pièce jointe, le courrier de réponse à votre mail du 10 novembre dernier. Bien cordialement, Ingr...
Copie de la viséoconférence du Conseil communal du 29 juin 2021
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .

En attente de classement.

Monsieur WEBER, Objet : suivi de votre recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Veuillez trouver, en pièce jointe, un...
Madame,  Vous trouverez ci-joint une copie du courriel envoyé à la ville de Virton suite à votre demande sous rubrique.  Bien à vous, -- Trans...
Chère Mme Verstraeten, vous appuyer votre refus sur une circulaire du 27/08/2021 publiée par l'UVCW l'union des villes et des communes de wallonie. E...
Elles sont reprises à la fin de l'avis de l'UVCW bàv -----Message d'origine----- De : AZOUZI Mohamed [mailto:[FOI #2629 email]] Envoyé : vendredi 12...
Cher Monsieur,  Il me semble vous avoir répondu! La situation reste inchangée à ce jour. Cordialement,  Christine Guyot Bourgmestre 0474/542972...
Madame, Monsieur, Bonjour,   Veuillez noter qu'à dater du 1er septembre 2021, je ne suis plus en fonction au sein de la Ville de Waremme. Je vou...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à parein le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur PAREIN, Bonjour Monsieur DENOEL, Je vous fait parvenir la décision prise par le Collège communal de la Ville de Bastogne le 8 oct...