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860 demandes d'accès à l'information trouvées

Documents administratifs relatifs à l'intervention de Michael Mitchell dans le marché des F35
Réponse par Ministère de la Défense à Amélie Huppertz le .

Refusé

Chère Madame Huppertz,   Je reviens au courriel ci-dessous que nous vous envoyions le 9 mai 2025.   Sauf omission de notre part, vous n’avez pa...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à une plainte déposée fin 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Pirlot le .

Information non détenue

Madame,  Monsieur,  Vous trouverez, en annexe la réponse de la Commune de Nassogne à l'interpellation de M. Philippe Pirlot concernant l'objet précit...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ans à Massenaux Philippe le .

En attente de classement

Monsieur Massenaux, Suite à votre demande, je vous prie de trouver, en annexe, l'analyse comparative sollicitée. En vous en souhaite bonne réception....
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Message de suivi envoyé à Commune d'Aywaille par Massenaux Philippe le .

Refusé

Chère Commune d'Aywaille, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Message de suivi envoyé à Commune d'Aubel par Massenaux Philippe le .

Refusé

Chère Commune d'Aubel, Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ? V...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Message de suivi envoyé à Commune d'Amblève (Amel) par Massenaux Philippe le .

Refusé

Chère Commune d'Amblève (Amel), Pourriez-vous nous fournir la dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Be...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune d'Erpe-Mere à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .

En attente de classement

Geachte House of Steel nodigt u van harte uit om komende donderdag 8 mei getuige te zijn van een uniek moment in de bouwsector: de plaatsing van een...
Cahier des charges - réaménagement du coeur de Forest
Réponse par Commune de Forest à Lecocq le .

Information non détenue

  Bonjour,   Nous avons bien reçu votre email.   Le cahier des charges a été publié par Bruxelles Mobilité et non par la Commune de Forest....
Contrats PFIZER - Vaccins anti-covid - version signée par la Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .

Refusé

Geachte,   Ik heb vandaag (14 maart 2025) verlof. Ik beantwoord uw e-mail zo snel als mogelijk na mijn terugkeer.   Voor dringende zaken kan u...
Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...
Conseil communal du 9 septembre 2024 : Passage Chambon (1020 Laeken) / lieu de passage piste cyclo-piétonne
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Délibération du Conseil communal autorisation d'ester en justice
Réponse par Ville d'Andenne à Christophe Van Gheluwe le .

Refusé

Cher Monsieur,   Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant destiné.   Je vous en souhaite bonne réception.  ...
Forest Conseil communal du 02/07/2024 -respect des lois linguistiques (courrier)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Demande de l'analyse financière de Belfius ?
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

En attente de classement

Bonjour,  Veuillez trouver ci-joint la décision du Collège du 24 décembre 2024 relative à l'objet sous rubrique.  Bien à vous  VILLE DE GENAPPE M...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Refusé

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Ravel ligne 115
Réponse par Service public de Wallonie : SPW environnement à Marc Delvigne le .

Information non détenue

Monsieur Delvigne, Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande d'information environnementale. Cette dernière en concerne cependant pa...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville d'Andenne à Seïdoff Michaël le .

Refusé

Monsieur Seïdoff, Je fais suite à votre demande en vous informant que le Profil Belfius dont vous parlez ci-dessous est un document qui est remis par...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Rochefort par Seïdoff Michaël le .

Refusé

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Fernelmont par Seïdoff Michaël le .

Refusé

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Houyet par Seïdoff Michaël le .

Refusé

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Floreffe à Seïdoff Michaël le .

Refusé

Bonjour, Je suis en congé jusqu'au 17 novembre inclus.  Je prendrai connaissance de mes mails à partir du 18 novembre 2024. En cas d'urgence, vous...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .

En attente de classement

Cher Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la décision du Collège suite à votre demande sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet "Démocratie...
ASBL communale i-CITY - Marchés publics et recours
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .

Refusé

Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
ASBL communale i-CITY, personnel employé et freelances
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .

Refusé

Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
ASBL communale i-CITY et déplacements à l'étranger
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .

Refusé

Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...