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820 demandes d'accès à l'information trouvées

Geachte mevrouw Geachte heer   Via volgende links op onze website vindt u de agenda van de gemeente- en OCMW-raad van 28 januari 2025: [1]http...
Demande de l'analyse financière de Belfius ?
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

En attente de classement

Bonjour,  Veuillez trouver ci-joint la décision du Collège du 24 décembre 2024 relative à l'objet sous rubrique.  Bien à vous  VILLE DE GENAPPE M...
Ravel ligne 115
Réponse par Service public de Wallonie : SPW environnement à Marc Delvigne le .

Information non détenue

Monsieur Delvigne, Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande d'information environnementale. Cette dernière en concerne cependant pa...
Monsieur,   Donnant suite à la décision rendue par la commission d’accès aux documents administratifs CADA relative au recours que vous avez intro...
Cher Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la décision du Collège suite à votre demande sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet "Démocratie...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Bonjour, La Ville de Bruxelles n'est pas l'autorité compétente pour répondre à cette demande dès lors qu'elle ne possède pas les documents demandés. N...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en pièce jointe un nouveau courrier du 26 septembre 2024, ainsi que ses annexes, relatif à votre demande.  ...
Monsieur Seïdoff,   Après analyse de votre demande, nous ne pouvons vous envoyer le document demandé parce qu’il est la propriété intellectuelle d...
Chère Madame,     Veuillez trouver ci-annexé un courrier qui vous est adressé.   Nous vous en souhaitons une bonne réception.   Bien cord...
Demande de rapport d'enquête sur l'accident d'avion de la police en 2003
Demande envoyée à Police Fédérale par João SANTOS. Commentée par João SANTOS le .

Information non détenue

This request has been subjected to a CADA review, reference number No. 2024-95. This decision will be published later on the CADA (Federal) website....
Bonjour,   Vous trouverez en annexe l'extrait de la délibération du Collège communal de ce 27 août 2024 refusant de vous communiquer les documents...
Monsieur,     Le Collège communal lors de sa séance de ce 09 septembre 2024 a pris connaissance de votre demande d’information.   Il nous a ch...
Bonjour Monsieur Fontaine, Merci pour votre réponse.  A votre demande, je préciser et resserre notre demande, conscient qu'il n'est plus possible de...
Bonjour M. Archer, Nous avons bien reçu votre demande et en accusons bonne réception. Vous recevrez une réponse endéans les 20 jours ouvrables (à da...
Bonjour Monsieur, Le Collège communal a bien reçu votre mail de ce 6 août 2024. Nous attendons l'accord de Belfius pour vous transmettre ce document....
Monsieur DELPLANQUE, En réponse à votre courriel, je vous informe que Belfius ne nous a pas formellement délivré d'avis positif nous autorisant à vous...
Monsieur DELPLANQUE, En réponse à votre courriel, je vous informe que Belfius ne nous a pas formellement délivré d'avis positif nous autorisant à vous...
Monsieur Delplanque,   Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre courriel du 7 août 2024.   Je vous en souhaite bonne réc...
Monsieur Delplanque,   Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre courriel du 7 août 2024.   Je vous en souhaite bonne réc...
Bonjour, Je suis absent du bureau. Merci d'adresser vos messages à Madame Fabienne Leduc à l'adresse [adresse email]
Bonjour Monsieur Massenaux, J'accuse bonne réception de votre courriel de ce 06/08 relatif à la demande de transmission à "Transparencia.be" de l'anal...
Monsieur Parein, Votre demande a été examinée avec la meilleure attention en séance du Collège communal ce 26/08/2024. Nous sommes au regret de vous...
Geachte mevrouw, mijnheer Kristien Winters van Stad Maaseik stuurt u een dossier/document. De zending is online beschikbaar tot 27/08/2025. U kunt uw...