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260 demandes d'accès à l'information trouvées
Budget 2020 - Art 104/111-08 - Compte général 62008
Réponse par Ville de Saint-Hubert à MOTTET le .
Refusé.
Monsieur Mottet,
Faisant suite à votre demande du 20 mars dernier, veuillez trouver, en annexe, la décision du Collège communal du 19 avril 2021.
Bie...
Demande du Slide show à propos de l'eau
Réponse par Ville de Saint-Hubert à Evrard Alain le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur Evrard,
Sauf erreur, je n'avais pas encore transmis la réponse à la demande ci-après.
La voici en annexe.
Bien à vous.
-----...
Le nombre total des arrestations à ou près de la frontière
Réponse par Service Public Fédéral Intérieur - SPF IBZ à Geesje van Haren le .
Information non détenue.
Beste,
De Dienst Vreemdelingenzaken verricht geen aanhoudingen. De grenscontrole wordt uitgevoerd door de Federale Politie.
U kan uw vraag richten tot...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Saint-Nicolas à Mia Salou le .
Information non détenue.
Bonjour madame Salou
La ville de Sint-Niklaas est une commune flamande.
Problablement vous avez confondu notre ville, situé entre Gand et Anvers, avec...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) -Bâtiment public
Réponse par Régie des Bâtiments à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Cher Monsieur,
J’accuse réception de votre demande concernant le parc Annie Cordy et une
maisonnette.
Ce parc (et la maisonnette) ne rel...
Bonjour Monsieur DUMONT,
Nous accusons bonne réception de votre courriel envoyé par l'intermédiaire
de la plateforme privée transparencia.
Nous pr...
PV anonymisés -Contrat de quartier Bockstael
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé.
Monsieur Dartois,
Les personnes présentes à la réunion ne sont pas des personnalités
publiques et celles-ci ne nous ont pas donné leur accord po...
Contrat de quartier Bockstael -Enquêtes de quartier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur Dartois,
Comme vous le soulevez c’est bien le bureau d’étude avec lequel la Ville travaillait qui a mené ces enquêtes et non la Ville elle-mê...
Demande de pièces annexes au conseil communal du 18 février
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par Evrard Alain le .
Refusé.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Copie de PV concernant les Epioux + copie de PV et autres documents concernant le projet Nassonia
Réponse par CPAS de Mons à Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame,
Suite à votre mail, je vous prie de prendre connaissance de la réponse
annexée en pièce jointe.
Bien à vous
Po Didier PE...
Renseignements complémentaires prix d'achat du terrain de la "Maison de la Convivialité"
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .
Refusé.
This is a multi-part message in MIME format.
--------------74DCDDD49F94232CC53AECD6
Content-Type: multipart/alternative;
boundary="------------10C5D23...
Statut des personnels de bars (à hôtesses)
Réponse par Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale à G&rard KERSTEN le .
Information non détenue.
Vous avez récemment pris contact avec nous. Afin d'améliorer notre
service, nous aimerions connaître votre avis. Il suffit de quelques
minutes po...
Pavage Parvis Notre Dame (Laeken) -chantier
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville
n...
Demande de pièces annexes au dernier conseil communal du 21 janvier 2021
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par Evrard Alain le .
Refusé.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Demande d'un PV du Collège Communal de Saint-Hubert
Réponse par Ville de Saint-Hubert à Evrard Alain le .
Refusé.
De : Charlotte Leduc
Envoyé : vendredi 22 janvier 2021 16:24
À : [FOI #1983 email]
Objet : Demande de reconsidération - Alain EVRARD
M...
La liste complète de horodateurs payants (Tous modèles confondus) sur le territoire de Woluwe-Saint-Lambert
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Refusé.
Monsieur,
Le courriel du 3 novembre 2020 auquel vous faites référence a fait l'objet d'une réponse circonstanciée de la commune par courrier du 30 nov...
Conseil communal - séance du jeudi 14 janvier 2021 - documents administratifs
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Petit complément d’information quant à votre demande
J’attire votre attention sur ce paragraphe pour que votre demande puisse
être pr...
Demande des Comptes annuels de 2018 & 2019.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Refusé.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune (www.woluwe1200.be), sous l'onglet "Démocratie locale" "Publicité de l'a...
La liste des Magazines, livres, prospectus financés partiellement ou totalement par la Commune.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Refusé.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune (www.woluwe1200.be), sous l'onglet "Démocratie locale" "Publicité de l'a...
Primes perçues par les médecins généralistes, par patient covid
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Isabelle Duchateau le .
Information non détenue.
Bonjour,
Votre demande concerne-t-elle cette prime-ci :
[1]https://www.riziv.fgov.be/fr/covid19/Pages/intervention-materiel-protection-toutes-pr...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Bonjour,
Nous vous confirmons bonne réception de votre courriel à l’adresse e-mail
[1][Waterloo request email]
Cette adresse ne sera plus...
Compte rendu du CA de mai 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Refusé.
Monsieur,
Bonjour,
Vous trouverez en annexe la décision du Conseil d'administration faisant
suite à la décision de la Commission d'Accès aux Docume...
Demande de transparence - Enquête publique - Dossier 10.671 (Maison Près la Tour)
Précision envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
Refusé.
A l'attention de la Ville de Huy,
Je me permets de vous rappelez ma demande du 26 juillet 2020 de surcroît formulée une seconde fois le 3 août 2020 :...