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380 demandes d'accès à l'information trouvées

primes à l'achat d'un VAE
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Information non détenue.

Monsieur Delmoitié Je vous adresse les statistiques des primes vélos. En 2021 : il y a eu 69 primes octroyées.   Nous ne sommes pas mesure de v...
Madame, Monsieur,   Nous avons examiné votre demande de transparence administrative relative à un rapport qui aurait été produit par l'OCAM et qui...
Présence des sénateurs
Réponse par Sénat de Belgique à Jacques DAL le .

Information non détenue.

M. Dal, Le Sénat tient beaucoup d'importance à la liberté d'accès à l'information. Malheureusement, nous ne pouvons pas vous envoyer les listings dema...
Bonjour Monsieur Dartois, Bruxelles Pouvoirs locaux a bien reçu votre mail du 6 décembre dernier relatif à une demande de documents administratifs s...
Monsieur Van Gheluwe,   Suite à la décision de la CADA, veuillez trouver ci-joint les délibérations anonymisées.   Je reste à votre dispositio...
Bonjour Madame Nyssen, Je vous prie de trouver en pièce jointe, le courrier de réponse à votre mail du 10 novembre dernier. Bien cordialement, Ingr...
Copie de la viséoconférence du Conseil communal du 29 juin 2021
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .

En attente de classement.

Monsieur WEBER, Objet : suivi de votre recours à la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA). Veuillez trouver, en pièce jointe, un...
Madame,  Vous trouverez ci-joint une copie du courriel envoyé à la ville de Virton suite à votre demande sous rubrique.  Bien à vous, -- Trans...
Chère Mme Verstraeten, vous appuyer votre refus sur une circulaire du 27/08/2021 publiée par l'UVCW l'union des villes et des communes de wallonie. E...
Elles sont reprises à la fin de l'avis de l'UVCW bàv -----Message d'origine----- De : AZOUZI Mohamed [mailto:[FOI #2629 email]] Envoyé : vendredi 12...
Cher Monsieur,  Il me semble vous avoir répondu! La situation reste inchangée à ce jour. Cordialement,  Christine Guyot Bourgmestre 0474/542972...
Madame, Monsieur, Bonjour,   Veuillez noter qu'à dater du 1er septembre 2021, je ne suis plus en fonction au sein de la Ville de Waremme. Je vou...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Bastogne à parein le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur PAREIN, Bonjour Monsieur DENOEL, Je vous fait parvenir la décision prise par le Collège communal de la Ville de Bastogne le 8 oct...
Bonjour Monsieur PAREIN, Bonjour Monsieur DENOEL, Je vous fait parvenir la décision prise par le Collège communal de la Ville de Bastogne le 8 oct...
Monsieur Parein, En séance du 4 octobre, le Collège communal de la Ville de Binche s'est positionné sur la demande mentionnée en objet, formulée par T...
Chère Madame NYSSEN, Voici la délibération signée. Avec mes salutations distinguées, Carine Devuyst, Directeur général. Tél. : 084/24.50.66 F...
  Madame,   Votre courriel du 14 septembre 2021, lequel a fait l’objet de ma meilleure attention, m’est bien parvenu. Je vous en remercie.  ...
Bonjour Madame Nyssen,   Ci-joint le courrier de réponse à votre mail du 19 août dernier.   Bien à vous,   [1]Oupeye_logo_mail   Lauren...
+-----------------------------------------------------+ | VILLE DE GENAPPE | | | | [1]Ville de genappe Dominique ROBERT | | Service Secrétariat |...
Madame, En réponse à votre demande, veuillez trouver, en attaché, la délibération du Collège communal de Hélécine de ce 1er octobre 2021. Bien à vous...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier du Collège communal en réponse à votre mail du 19 août 2021.   Veuillez recevoir, Mada...
Bonjour, Voici ma réponse à votre demande (voir site de l'UVCW - 14 juin 2021). Transparence administrative : pas d’arrêt de principe du Conseil d’Eta...
Monsieur Lorent,   Vous trouverez en pièce jointe le courrier qui vous est adressé en ce jour ainsi que la délibération du Collège communal.  ...
Monsieur, Faisant suite à votre demande, le Collège a décidé de vous informer que la Commune de Saint-Léger respectait à ce jour intégralement et tota...
Bonjour Madame Karizos, Un tout grand merci pour votre réponse. J'en prends bien note. Belle journée, Eglantine Nyssen, journaliste au Vif