Parcourir et rechercher les demandes

Réponse par Province de Liège à Seïdoff Michaël le 13 septembre 2018.

Refusé.

Madame, Monsieur, Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier du Collège provincial en réponse à votre demande ci-dessous. Ce courrier vo...

Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre

Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le 13 septembre 2018.

En attente de classement.

Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre, Rien..Le lien indiqué sur votre site ne contient pas les copies de documents administra...

Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 10 septembre 2018.

Refusé.

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...

Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 3 septembre 2018.

En attente de classement.

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...

Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015

Réponse par Commune de Pepinster à Julie Beckers le 24 août 2018.

Refusé.

Madame BECKERS, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en date...

Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2016

Réponse par Commune de Pepinster à Claude Dedye le 24 août 2018.

Refusé.

Monsieur DEDYE, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en date...

Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2014

Réponse par Commune de Pepinster à Chantal Janssens le 24 août 2018.

Refusé.

Madame JANSSENS, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en dat...

Documents liés à la passation de marchés publics - comptes 2015

Réponse par Commune de Pepinster à Paul Borguet le 24 août 2018.

Refusé.

Monsieur BORGUET, Le présent fait suite à votre demande du 4 juillet 2018 mieux reprise sous objet. Le Collège communal a examiné votre demande en da...

Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon

Réponse par Province du brabant wallon à Seïdoff Michaël le 20 juillet 2018.

Information non détenue.

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...

contrat de bail conclu entre la commune et les gestionnaires des milieux d'accueil installés à Pepinster

Réponse par Commune de Pepinster à Julie Beckers le 11 juillet 2018.

Information non détenue.

Madame BECKERS, Le Collège communal a examiné votre demande mieux reprise ci-dessous en séance du 10 juin 2018 et en a pris acte. Toutefois celui-ci...

Liste du personnel communal + noms +intitulés de fonction + emails publics

Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le 10 juillet 2018.

Refusé.

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...

Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins

Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Ariane Thiébaut le 27 juin 2018.

Refusé.

Monsieur le Bourgmestre, J'ai appris que, suite au conseil communal de ce 26 juin 2018, vous avez accepté de répondre favorablement à ma requête du...

Documents liés à la passation de marchés publics.

Réponse par Commune de Pepinster à Claude Dedye le 26 juin 2018.

Refusé.

Monsieur DEDYE, Dans un souci de transparence, nous vous informons que le Collège communal, réuni ce jour, a décidé : o De suivre la position...

Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants

Réponse par Commune de Forest à claude archer le 21 juin 2018.

Information non détenue.

Monsieur, Il n'y a eu aucun frais de voyage concernant des mandataires durant la législature actuelle (2012-2018) au niveau de l'administration commun...

Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - projets de délibération

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 15 juin 2018.

Refusé.

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). Nous v...

Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - notes de synthèse explicatives

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 15 juin 2018.

Refusé.

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s). Nous v...

Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - registre des pièces

Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le 15 juin 2018.

Refusé.

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du 19 avril dernier. Nous vous en souhaitons bonne récep...

Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - notes de synthèse explicatives

Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le 13 juin 2018.

Refusé.

Cher/Chère Ville de Tubize, Le document annexé ne correspond pas au document demandé et annoncé dans votre réponse. Votre réponse est hors délai util...

Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - projets de délibération

Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le 13 juin 2018.

Refusé.

Cher/Chère Ville de Tubize, Le documenet annexé ne correspond pas au document demandé et annoncé dans votre réponse. Votre réponse est hors délai uti...

Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - registre des pièces

Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le 13 juin 2018.

Refusé.

Cher/Chère Commune de Tubize, Je suis étonné qu'une administration n'ait pas de listes des pièces des dossiers qu'elle gère. Je ne crois pas que des...

Décisions d'attribution de jetons de présences aux administrateurs d'une ASBL.

Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à Christian Lombard le 11 juin 2018.

Information non détenue.

Monsieur Lombard, Votre question ne rentre pas dans la compétence du SPF Economie, PME, Classe Moyenne et de l'énergie. Nous vous renvoyons au Service...

Procédure de Control de ticket de transport

Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à Ramos Johnny le 9 juin 2018.

Refusé.

Madame, Monsieur, Les messages envoyés directement à cette adresse ne peuvent pas être traités. Afin de garantir le traitement efficace de...

Accès FisconetPlus - professionnel du chiffre

Réponse par Service Public Fédéral Finances à Frédéric Demaude le 31 mai 2018.

Information non détenue.

Notre référence: 2018-004-570-07 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center) Monsieur, Sur bas...

Jeton de présences et statuts d'une asbl

Réponse par Service Public Fédéral Finances à Christian Lombard le 31 mai 2018.

Information non détenue.

Notre référence: 2018-004-492-68 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center) Monsieur, Cette matière ...