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174 demandes d'accès à l'information trouvées
Charges des garderies du mercredi après-midi.
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Information non détenue.
Voilà le message que j'ai reçu ce jour via mon email personnel :
Bonjour Alain,
Je tente de me connecter à Transparencia mais n'y parviens pas. Je...
Monsieur MOCHNIEJ,
Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs
concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
Demande du permis d'exploitation accordée à CL Warneton (Clarebout) concernant les hangars de Frameries.
Réponse par Ville de Mons à Loïc Carlier le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur CARLIER,
Par rapport à votre dernière demande de reconsidération, nous sommes au
regret de vous répondre de la même manière que...
Cabinets des bourgmestres et Échevins d'Ans
Réponse par Commune d'Ans à Seïdoff Michaël le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au 28 août et ne suis pas en mesure de prendre
connaissance de votre message.
Durant cette période, M. Michel WARIN...
R.O.I. du Conseil (transmis) et PV de la précédente législature (refusé)
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Bonjour,
Face au refus illégal signifié par le Collège de la Zone de Police Vesdre composé de Muriel Targnion, Philippe Godin et Véronique Bonni de t...
Compte rendu du CA du 26/06/2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Refusé.
Monsieur Carlier,
Je ne peux vous communiquer la teneur des discussions du Conseil
d'Administration.
Je ne peux que vous indiquer si des discussio...
Copie du Règlement Médical ISPPC
Réponse par ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi à Daniel Facone le .
Refusé.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à ISPPC
([ISPPC request email])
Nous n’avons pas...
Statut du personnel de la Commune de Molenbeek-Saint-Jean
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Bonjour Madame
Effectivement....le statut a été modifié par le conseil communal au courant du mois d'avril....nous ferons le nécessaire au plus vite
D...
Présences en réunion - Organismes publics liés à la Ville de Mons
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disting...
Inventaire amiante complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre email de ce 8 mai 2019.
Je vous confirme que:
1. Le "Complexe Sportif Joli Bois" est le site de "Sportcity" situé...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à M. Mehmet Koksal le .
Refusé.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Résultats des appels à candidatures pour la Commission de déontologie francophone
Message de suivi envoyé à Greffe du Parlement francophone bruxellois (COCOF) par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour Madame Finet,
Je vous remercie pour les informations que vous m'avez fournies.
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Présences en réunion - CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
A l'attention de Monsieur Didier Petitjean, Directeur général,
Monsieur le Directeur général,
Je vous écris pour solliciter une reconsidération de...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
En attente de classement.
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Refusé.
voir avis CADA N° 275
Résultats des appels à candidatures pour la Commission de déontologie francophone
Message de suivi envoyé à Greffe du Parlement wallon par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Monsieur le Greffier,
Je vous remercie pour les informations que vous m'avez communiquées.
Je vous prie de croire, Monsieur le Greffier, en l'assur...
Résultats des appels à candidatures pour la Commission de déontologie francophone
Réponse par Parlement de la Communauté française : Secrétariat général du Parlement de la Communauté française (FWB) à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour,
Le Secrétaire général du Parlement me charge de répondre à votre courriel.
Nous vous confirmons que, depuis mai 2017, 20 appels à candidatur...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Information non détenue.
Cher/Chère Charles Quirynen,
Merci pour votre réponse.
Bien que, je lis dans un article du Vif d'aujourd'hui :
Woluwe-Saint-Pierre est la seule co...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Ganshoren à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
La commune de Ganshoren a transmis les procès verbaux des élections
communales du 14 octobre 2018 18h37 ci dessous...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à M. Mehmet Koksal le .
Refusé.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Analyse réalisée par la Cellule informatique et l'IMIO
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Cher Secrétariat Communal,
Quelle que soit la forme de cette analyse, avec ou sans rapport final, ma démarche est très claire, et ce depuis le premie...
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Merci de bien vouloir transmettre ce message au service concerné.
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de...
Advies Vlaams Bouwmeester m.b.t. ontwikkeling Slachthuissite
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Refusé.
Geachte heer De Bruyn
Aansluitend op onze mail van 15/03/2019, waarbij wij u meedeelden dat wij
de gevraagde bestuursdocumenten niet ter beschik...
Gestion des Déchets et Cout-vérité pour la ville de Mons et Seneffe
Demande de reconsidération envoyée à HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé par Daniel Facone le .
Information non détenue.
Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'acc...
Présences en réunion - Zone de Secours Hainaut-Centre
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour les informations que vous m'avez communiquées concernant cette requête, ainsi que les demandes "Prés...