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96 demandes d'accès à l'information trouvées
contrat de bail conclu entre la commune et les gestionnaires des milieux d'accueil installés à Pepinster
Réponse par Commune de Pepinster à Julie Beckers le .
Information non détenue.
Madame BECKERS,
Le Collège communal a examiné votre demande mieux reprise ci-dessous en séance du 10 juin 2018 et en a pris acte.
Toutefois celui-ci...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Monsieur le Bourgmestre,
J'ai appris que, suite au conseil communal de ce 26 juin 2018, vous avez accepté de répondre favorablement à ma requête du...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Forest à claude archer le .
Information non détenue.
Monsieur,
Il n'y a eu aucun frais de voyage concernant des mandataires durant la législature actuelle (2012-2018) au niveau de l'administration commun...
Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 11 juin 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du
19 avril dernier.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - notes de synthèse explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé.
Cher/Chère Ville de Tubize,
Le document annexé ne correspond pas au document demandé et annoncé dans votre réponse. Votre réponse est hors délai util...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - projets de délibération
Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé.
Cher/Chère Ville de Tubize,
Le documenet annexé ne correspond pas au document demandé et annoncé dans votre réponse. Votre réponse est hors délai uti...
Conseil communal - séance du lundi 14 mai 2018 - registre des pièces
Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Refusé.
Cher/Chère Commune de Tubize,
Je suis étonné qu'une administration n'ait pas de listes des pièces des dossiers qu'elle gère. Je ne crois pas que des...
Décisions d'attribution de jetons de présences aux administrateurs d'une ASBL.
Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à Christian Lombard le .
Information non détenue.
Monsieur Lombard,
Votre question ne rentre pas dans la compétence du SPF Economie, PME, Classe Moyenne et de l'énergie. Nous vous renvoyons au Service...
Procédure de Control de ticket de transport
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à Ramos Johnny le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Les messages envoyés directement à cette adresse ne peuvent pas être
traités.
Afin de garantir le traitement efficace de...
Accès FisconetPlus - professionnel du chiffre
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Frédéric Demaude le .
Information non détenue.
Notre référence: 2018-004-570-07 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Sur bas...
Jeton de présences et statuts d'une asbl
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Christian Lombard le .
Information non détenue.
Notre référence: 2018-004-492-68 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Cette matière ...
Frais de voyage de Philippe Close, Karin Lalieux, et leurs collègues
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Refusé.
Monsieur Archer,
Je me réfère à votre demande du 29 mars concernant les frais de voyages.
Vous trouverez sur le site internet de la Ville d...
Tapis de Fleurs de Bruxelles asbl
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame la Secrétaire d'administration,
Donc, si je me fie à la teneur de votre réponse, le citoyen ne peut pas poser de simples questions aux autorit...
Les documents n'ont pas été remis à temps pour la séance du conseil provincial.
Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - registre des pièces
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe notre courrier du
19 avril dernier.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Conseil communal - séance du lundi 16 avril 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du 16 avril 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Registre de sécurité des écoles de Woluwe-saint-pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Refusé.
La commune de Woluwe-Saint-Pierre ne voulant pas répondre via
Transparencia m'a transmis le message ci-dessous via ma messagerie privée.
que je repub...
Actes de nomination/démission - Les Amis de l'Enseignement communal asbl
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.
Bien à vous,
Le Secrétariat Communal
rue d'Engh...
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Merci de bien vouloir transmettre ce message au service concerné.
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de...
Les documents n'ont pas été remis avant la séance du conseil communal.
Délibérations du Conseil communal portant sur la représentation de la Ville
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Madame la Directrice Générale,
Je vous envoie une réponse par le biais de mon adresse mail personnelle car il me semble qu'il y a un souci avec le li...
Notre référence: 2018-002-604-86 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Madame, Monsieur,
...