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169 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.
Message de suivi envoyé à Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Cher/Chère Présidence Voorzitterschap,
Monsieur Charles Picqué,
J'ai bien lu votre réponse et vous remercie pour le temps consacré à cela.
Merci é...
Inventaire amiante complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre email de ce 8 mai 2019.
Je vous confirme que:
1. Le "Complexe Sportif Joli Bois" est le site de "Sportcity" situé...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à M. Mehmet Koksal le .
Refusé.
Cher Monsieur,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Résultats des appels à candidatures pour la Commission de déontologie francophone
Message de suivi envoyé à Parlement Francophone Bruxellois par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour Madame Finet,
Je vous remercie pour les informations que vous m'avez fournies.
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
En attente de classement.
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Refusé.
voir avis CADA N° 275
Résultats des appels à candidatures pour la Commission de déontologie francophone
Message de suivi envoyé à Greffe du Parlement wallon par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Monsieur le Greffier,
Je vous remercie pour les informations que vous m'avez communiquées.
Je vous prie de croire, Monsieur le Greffier, en l'assur...
Résultats des appels à candidatures pour la Commission de déontologie francophone
Réponse par Parlement de la Communauté française à Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour,
Le Secrétaire général du Parlement me charge de répondre à votre courriel.
Nous vous confirmons que, depuis mai 2017, 20 appels à candidatur...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Information non détenue.
Cher/Chère Charles Quirynen,
Merci pour votre réponse.
Bien que, je lis dans un article du Vif d'aujourd'hui :
Woluwe-Saint-Pierre est la seule co...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Ganshoren à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
La commune de Ganshoren a transmis les procès verbaux des élections
communales du 14 octobre 2018 18h37 ci dessous...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à M. Mehmet Koksal le .
Refusé.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Analyse réalisée par la Cellule informatique et l'IMIO
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Cher Secrétariat Communal,
Quelle que soit la forme de cette analyse, avec ou sans rapport final, ma démarche est très claire, et ce depuis le premie...
Advies Vlaams Bouwmeester m.b.t. ontwikkeling Slachthuissite
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Refusé.
Geachte heer De Bruyn
Aansluitend op onze mail van 15/03/2019, waarbij wij u meedeelden dat wij
de gevraagde bestuursdocumenten niet ter beschik...
Gestion des Déchets et Cout-vérité pour la ville de Mons et Seneffe
Demande de reconsidération envoyée à HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé par Daniel Facone le .
Information non détenue.
Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'acc...
Présences en réunion - Organismes publics liés à la Ville de Mons
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Chère Ville de Mons,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pou...
Présences en réunion - Ville
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Chère Ville de Mons,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pou...
Présences en réunion - Zone de Secours Hainaut-Centre
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour les informations que vous m'avez communiquées concernant cette requête, ainsi que les demandes "Prés...
Annexes des points publics conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Refusé.
Monsieur Durvaux,
La présente fait suite à votre demande de reconsidération du 18 janvier
2019 ainsi qu'à votre saisine de la CADA à la même date....
Monsieur Durvaux,
La présente fait suite à votre demande de reconsidération du 18 janvier
2019 ainsi qu'à votre saisine de la CADA à la même date....
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Information non détenue.
Monsieur Parete,
Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments,
gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.
Cordialemen...
Analyse de coût de la motion relative à la facilitation d'accès des dossiers du conseil communal par la population
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse.
Le Comité Transparencia de Mons ne manque pas d'observer les évolutions en matière...
Conseil Communal - Séance du 27 février - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé.
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil Communal - Séance du 25 février - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Refusé.
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Documentatie betreffende verwachtte CO2 uitstoot en luchtvervuiling Ineos fabriek
Réponse par Port d'Anvers à Thomas Goorden le .
Refusé.
Geachte heer Goorden
Het Havenbedrijf Antwerpen neemt akte van uw stelling.
Aangezien het Havenbedrijf Antwerpen de behandelende overheid is voor uw...
Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil de Police de la Zone Vesdre
Réponse par Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En sa séance de ce 14 février, le Collège a refusé votre demande
d’obtention, par le biais d’un fichier pdf, des ordres du jour...