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205 demandes d'accès à l'information trouvées

Copie du PV du conseil Communal du 16 septembre 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .

Information non détenue.

Cher Monsieur le Directeur général Michel Borlée, Le document que vous m'avez transmis ne correspond pas aux documents qui doit être produit conformé...
Bonjour Monsieur Schoonbroodt,   Je vous remercie pour votre message envoyé à titre informatif concernant une demande de M. Fafchamps.   Bien...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Message de suivi envoyé à Ministre Jean-Luc Crucke par Ariane Thiébaut le .

Information non détenue.

Bonjour Madame Demanet, Je vous remercie pour votre réponse et les explications que vous m'apportez. Par contre, je n'ai pas reçu les courriels par l...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Cher Monsieur le Directeur général (Michel Borlée), Au regard des éléments transmis, je considère que vous n'avez pas exécuté la décision n°8 de la C...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Demande envoyée à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Information non détenue.

Chère Province du Hainaut, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, copie de toutes les décisions d'octroyer une ou plusieurs subventions provi...
initiatieven tegen geluidsoverlast E313 Deurne
Réponse par Ville d'Anvers à Lander Meeusen le .

Information non détenue.

Geachte In het kader van de wet op de Openbaarheid van Bestuur kunnen wij  enkel documenten overmaken die leiden tot een beslissing, Aangezien er tot...
Cher monsieur Installé, J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale. Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Madame la Ministre, Il y aurait beaucoup à dire sur les avis de la CADA fédérale et, notamment, la manière dont elle interprète la notion de "documen...
    Bonjour,   Vous trouverez en pièce jointe un document relatif à l'objet susvisé. Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vous,...
Monsieur Archer,   Veuillez trouver en annexe la réponse du Collège des Bourgmestre et Echevin à la demande sous objet.   Bien à vous, Anne-...
  Chère Madame,   Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
PAD Josaphat - budget
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .

Refusé.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Statut des attachés parlementaires
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .

Refusé.

La demande a été envoyée au service RH qui a refusé de répondre. Voici les réponses reçues : Monsieur, J’ai bien reçu votre demande concernant les...
Cher Monsieur Rais,   Le parlement bruxellois a pris connaissance de votre demande.   Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que l...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la...
Monsieur, Nous ne sommes pas en possession de la composition des cabinets ministériels. En vertu du principe constitutionnel de la séparation des p...
PAD Friche Josaphat
Réponse par Bruxelles Mobilité à Rottiers Sophie le .

Refusé.

- Merci de répondre au dessus de cette ligne -  Demande "BM-11740": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - PAD Friche Josaphat ....
Madame, Monsieur,   Les messages envoyés directement à cette adresse ne peuvent pas être traités.   Afin de garantir le traitement efficace de...