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40 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Gazzard, Voici le rapport concernant la déclaration de politique du logement 2018-2024 comme demandé. Bien à vous Vinciane HARDY Bureau d...
MESSAGE n°4.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé l’inventaire mis à jour des bâtiments inhabitables. Je vous en souhaite bonne réception....
Cadastre des bâtiments inoccupés insalubres, taxes
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame DUPONT, Voici dans le tableau joint le rôle des immeubles inoccupés taxés ainsi que les montants votés annuellement par le Conseil com...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Baudoin Collard le .

Abouti.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018. Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Monsieur Archer,   Ci-joint, vous trouverez le registre des demandes adressées par les citoyens à la Ville de Charleroi pour l’année 2018. Les n...
Cadastre des logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Madame Dupont, Ci-joint le listing des logements inoccupés de la Ville de Charleroi. Toutes les informationss permettant d'identifier les propriétaire...
Madame, Ci-joint le statut pécuniaire de la commune de Forest. Veuillez noter qu'il devrait être prochainement révisé. Cordialement, Julien CHARLES...
Chère Madame, Vous trouverez en annexe le document demandé. Bien à vous.  -------------------------------------------------------------------------...
Madame Thiébaut,     Comme sollicité, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, le statut administratif et le statut pécuniaire applicabl...
Madame,   Le Statut administratif que je vous ai transmis s'adresse également selon les sections et articles aux contractuels. A la lecture de ce...
Bonjour Madame, En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Madame,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Bonjour Madame, Veuillez trouver, ci-joint, le document souhaité. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Elodie Heese Responsable Admin...
Madame Thiébaut, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Madame Thiébaut,   Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Cher monsieur Buckens,   Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09 s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Bonjour, Comme vous l'avez demandé, voici les fichiers électroniques. Vivien LEMAIRE Directeur financier Administration communale de DISON 087/39....