Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Voici la réponse de la commune d’Uccle aux demandes formulées par l’ASBL
Tactic.
*la liste des logiciels informatiques déployés dans les établis...
Cher Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande, également disponible sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver en annexe, les notes de synthèse relatives au
prochain Conseil communal de Wanze, soit le 19 septembr...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1) La Ville e...
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain.
Tous les documen...
Chère Madame Thommes Martine,
Effectivement, vous avez raison. Je ferai le nécessaire pour d'autres demandes/éventuelles demandes.
Et je vous remer...
Cher Monsieur Installé,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, en annexe, notre réponse à votre
courriel du 8 août 2022 concernant la publici...
Cher/Chère Monique Yunck,
Tout est parfait.
Bonne journée journée vous.
Et.. merci.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Madame Hardy,
Ci-joint vous trouverez la réponse du Collège suite à votre demande
d’informations relatives au dispositifs de surveillance. Il es...
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de Verviers envoyée par
Renaud THEODORY le 8 mai 2018 et dont certaines données à caractère
personne...
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint réponse du chef de corps à votre question liée à la transparence administrative datée du 25 février dernier...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022.
-PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles
et...
Cher/Chère BELIRIS,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris p...
Monsieur,
L’article 135 du Règlement du Parlement dispose que « la retransmission
radio-télévisée des débats publics du Parlement et des...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.
Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Durvaux,
Je fais suite à votre mail du 3 juin courant par lequel vous sollicitiez des annexes à une décision du Conseil du 31/05/2022.
Vous...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n...