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848 demandes d'accès à l'information trouvées

Cher/Chère Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine, Dansl le cadre de dépôts de candidatures de 'Contrats de quartier' par les communes...
Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe copie du règlement complémentaire de Police relatif à la voirie à laquelle vous faites référence. Bien cor...
Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

 Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa p...
Bedankt voor uw bericht. We proberen u zo snel mogelijk een antwoord te bezorgen. Omwille van de vele vragen die we binnenkrijgen, kan dat even duren...
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées. Mie...
Fresques artistiques -Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à Eric Dumont le .

Abouti.

  Monsieur,   Suite à votre demande du 21 décembre 2020 relative à la réalisation de fresques artistiques sur les façades d'immeubles sur le ter...
Echelle de traitement
Réponse par Province du Luxembourg à Toussaint Michel le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Toussaint, Nous avons bien reçu votre mail. Nous prenons les renseignements nécessaires et vous serez tenu au courant de la réponse....
Rapport annuel 2019
Message de suivi envoyé à Sogepa par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Madame Vanderthommen, Merci pour la transmission des factures. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Bonjour,   Vous trouverez au-dessus de ce message une copie du document transmis par la Ville de Verviers à la demanderesse le 11 janvier 2021....
Cher/Chère Urban Brussels, La Ville de Bruxelles a introduit en 2019 une candidature de 'contrat de quartier Reine' auprès de votre instance, 'Urban...
Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Nous prenons bonne note de l'absence de programme de gestion des ris...
Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Nous prenons bonne note du programme de gestion des risques amiante...
Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Nous accusons réception de l'inventaire amiante de la Bibliothèque d...
Fresques artistiques -Saint Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Eric Dumont le .

Abouti.

Monsieur,   Veuillez trouver nos réponses à vos questions dans votre mail ci-dessous.   Bien cordialement,   Christophe DE BLIECK Commune...
Fresques artistiques -Molenbeek
Message de suivi envoyé à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Eric Dumont le .

Abouti.

Cher Monsieur Bilquez, Merci bien de votre retour rapide. Ma question porte sur la situation où la commune prend l'initiative, elle-même, d'appose...
Demande d'implantation du permis de bâtir
Réponse par Ville de Gembloux à G&rard KERSTEN le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Vu le nombre important de plans, je vous invite à me transmettre votre n° de téléphone afin de fixer un RDV pour que vous puissiez consulter...
CCATM candidatures, composition et PV
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Depuis les dernières élections la CCATM a dû être renouvelée. Composition de la CCATM Je demande à connaître :...
Cher/Chère Commune de Pepinster, L’extrait au registre des délibération du conseil du 15/12 relatif au retrait du point 36 a été envoyé par mail aux...
Musée : bilan 2020
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Comme chaque année, je demande à recevoir le détail des comptes du musée concernant l’année 2021, soit : État des...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Lors du conseil communal du 17/12/20, des documents relatifs au budget ont été produits alors qu’ils n’ont pas été c...
Panneaux "port du masque obligatoire"
Réponse par Ville de Liège à Isabelle Duchateau le .

Partiellement abouti.

Madame, Les panneaux "port du masque obligatoire" ont été commandés sur réquisition de M. le Bourgmestre en date du 31 juillet 2020 auprès de la So...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint le permis d'urbanisme pour l'immeuble située chaussée de Namur, 124 à Gembloux. Comme mentionné dans le permis, le...
Cadastre des espaces verts et Inventaire des plantes invasives
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti.

Bonjour Madame ou Monsieur, Merci pour votre envoi. Bien à vous, Régine Cheyrels Pour le Comité Transparencia Verviers " L’environnement est l’...
Madame Renard, Merci pour la transmission des documents. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Les documents sollicités ont finalement été transmis par le CRAC dans le cadre d'une autre demande, ils sont consultables à l'adresse https://transpare...