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1375 demandes d'accès à l'information trouvées
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Uccle à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Voici la réponse de la commune d’Uccle aux demandes formulées par l’ASBL
Tactic.
*la liste des logiciels informatiques déployés dans les établis...
Demande d'Avis de la commune WSL à la CADA
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande, également disponible sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie...
Convention entre la Ville de Bruxelles - Fondation belge Boghossian
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver en annexe, les notes de synthèse relatives au
prochain Conseil communal de Wanze, soit le 19 septembr...
Remplacement marches/escalier Eglise (Parvis Notre-Dame) -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1) La Ville e...
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain.
Tous les documen...
Arrêté (Tutelle Région BXL) suspendant l'application du "Réglement anti-mendicité infantile" (Ville de Bruxelles)
Message de suivi envoyé à Bruxelles Pouvoirs Locaux par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Chère Madame Thommes Martine,
Effectivement, vous avez raison. Je ferai le nécessaire pour d'autres demandes/éventuelles demandes.
Et je vous remer...
Budgets et comptes
Réponse par Centre de crise National à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Installé,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, en annexe, notre réponse à votre
courriel du 8 août 2022 concernant la publici...
Cher/Chère Monique Yunck,
Tout est parfait.
Bonne journée journée vous.
Et.. merci.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Wanze à Patrick Installé le .
Abouti.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
En attente de classement.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
En attente de classement.
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Madame Hardy,
Ci-joint vous trouverez la réponse du Collège suite à votre demande
d’informations relatives au dispositifs de surveillance. Il es...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de Verviers envoyée par
Renaud THEODORY le 8 mai 2018 et dont certaines données à caractère
personne...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Comines-Warneton (ZP 5318) à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint réponse du chef de corps à votre question liée à la transparence administrative datée du 25 février dernier...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022.
-PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles
et...
Aabords de l'ancienne Gare de Laeken à 1020 Laeken : piste cyclo-piétonne + zone de jeux -documents divers
Demande de reconsidération envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère BELIRIS,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris p...
Demande d'une copie de l'extrait du Règlement interdisant le public de filmer au Parlement bruxellois !
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Monsieur,
L’article 135 du Règlement du Parlement dispose que « la retransmission
radio-télévisée des débats publics du Parlement et des...
Appel d'offre nouvelle oeuvre Annie Cordy -Parc Annie Cordy à 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.
Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Durvaux,
Je fais suite à votre mail du 3 juin courant par lequel vous sollicitiez des annexes à une décision du Conseil du 31/05/2022.
Vous...
Réunion/Correspondances 01/09/2021 -Aménagements de l'ancienne Gare de Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n...