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1375 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur,   Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Voici la réponse de la commune d’Uccle aux demandes formulées par l’ASBL Tactic.   *la liste des logiciels informatiques déployés dans les établis...
Cher Monsieur, Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande, également disponible sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 août 2022. Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Conseil communal du 19/09/2022
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Abouti.

Cher Monsieur,   Nous vous prions de trouver en annexe, les notes de synthèse relatives au prochain Conseil communal de Wanze, soit le 19 septembr...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 août 2022. Information prise auprès des services compétents, il appert que : 1) La Ville e...
Vente publique
Réponse par Ville de Stavelot à Joel beaupain le .

Partiellement abouti.

Madame, Monsieur, Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain. Tous les documen...
Chère Madame Thommes Martine, Effectivement, vous avez raison. Je ferai le nécessaire pour d'autres demandes/éventuelles demandes. Et je vous remer...
Budgets et comptes
Réponse par Centre de crise National à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur Installé,   Nous vous prions de bien vouloir trouver, en annexe, notre réponse à votre courriel du 8 août 2022 concernant la publici...
P.v de vente
Message de suivi envoyé à Commune de Lierneux par Joel beaupain le .

Abouti.

Cher/Chère Monique Yunck, Tout est parfait. Bonne journée journée vous. Et.. merci. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https:...
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du conse...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...
Madame Hardy,   Ci-joint vous trouverez la réponse du Collège suite à votre demande d’informations relatives au dispositifs de surveillance. Il es...
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de Verviers envoyée par Renaud THEODORY le 8 mai 2018 et dont certaines données à caractère personne...
Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint réponse du chef de corps à votre question liée à la transparence administrative datée du 25 février dernier...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022. -PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles et...
Cher/Chère BELIRIS, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris p...
Monsieur,   L’article 135 du Règlement du Parlement dispose que « la  retransmission  radio-télévisée  des débats  publics  du  Parlement  et  des...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.   Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Durvaux, Je fais suite à votre mail du 3 juin courant par lequel vous sollicitiez des annexes à une décision du Conseil du 31/05/2022. Vous...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé n...