Parcourir et rechercher les demandes (page 8)

  

1119 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Madame Gaudy, J'accuse bonne réception de la réponse de Monsieur le Ministre et le remercie pour le suivi qu'il a apporté à mes demandes d'ac...
Cher Monsieur Desablin, sujet :documentation de l'outil "RGPD" de IMIO. Déjà utilisé à Tournai ? Concernant le futur décret sur la mise en ligne des...
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE 2021 Ordre du jour La séance est prévue à 18 h30. ORDRE DU JOUR SÉANCE PUBLIQUE 1. Administration générale - Approuv...
Monsieur Petre, Merci pour la transmission des documents en application de la décision 207 de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs aupr...
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Message de suivi envoyé à Commune de Braine-l'Alleud par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Chère commune de Braine-L'Alleud, Merci pour la transmission des ordres du jour (séance publique et séance huis clos) des conseils communaux du 1 jan...
Bonjour M. Azouzi, Veuillez trouver en annexe, le document demandé concernant l'abattage des arbres au Square des bruxellois. Bien à vous, L'Adminis...
Madame Thiébaut,   Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, la note explicative des points du Conseil communal du 31...
Geachte, Wij hebben uw mail goed ontvangen. Wij hebben onze inlichtingen genomen. Uw initiële vraag van 6 juni 2021 ressorteert niet onder de wet bet...
Demande de document
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Nassogne, J'ai reçu ce document par voie privée, je vous remercie. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sen...
Le Roeulx publie les projets de délibération en même temps que l'ordre du jour avant le conseil : https://www.leroeulx.be/ma-commune/vie-politique/cons...
Fresques artistiques -Molenbeek
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Eric Dumont le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Dumont, A mon niveau je ne peux, malheureusement, pas vous aider plus. Voici l'adresse Email de l'echevin de l'Urbanisme qui peut ré...
Notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Abouti.

Monsieur, Nous nous permettons de vous faire parvenir les documents demandés. Cordialement Service secrétariat Administration communale 085/27 35 1...
Geachte, In bijlage vindt u de verslagen sinds 2015 van de PCV betreffende de Turnhoutsebaan te Antwerpen. Deze beslissing voor inwilliging van een...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint la délibération du Collège communal acceptant de transmettre les projets de délibérations du Conseil...
Monsieur, Oui, j'ai bien pris connaissance de leur système. Je suis en relation avec notre gestionnaire pour voir ce qu'il en est chez nous. Bien à vou...
Chère Fabrice Mairlot, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en a...
Merci Charlotte Leonard, pourrais je recevoir copie de la décision positive du collège sur la publication des projets de délibérations des points pub...
Cher Monsieur Jadoul, Merci beaucoup pour votre réponse. Ainsi que l'envoi des projets de PV pour septembre et octobre. Bien à vous et belle journé...
Madame la Ministre, J'ai pris bonne note de votre réponse concernant le fait que vous ne possédez aucune note de la Fédération wallonne des DG en ra...
Voici: https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-administratifs -----Message d'origine----- De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #2901 email]> Envoyé : lun...
 Liste reçue de Mobolite.Brussels « Art_STIB » ! Le 8 oct. 2021 à 15:20, Bruxelles Mobilité / Brussel Mobiliteit < mobilite@sprb.brussels > a écrit :...
Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Monsieur,  Je reviens à votre courriel mieux repris ci-dessous et vous prie de trouver en annexe le courrier de la Commune à ce sujet. Je vous en...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021. Information prise auprès des services compétents, aucun PV (ni enregistremen...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021. Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'e...