Parcourir et rechercher les demandes (page 8)
1362 demandes d'accès à l'information trouvées
Commission de concertation (Gare SNCB Bockstael -1020 Laeken) - Liste des personnes présentes
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et nous vous en
remercions.
Nous vous prions de trouver, ci-join...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Auderghem à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le scan de la réponse qui vous a été
envoyée par courrier.
Cordialement,
Thibault Delforge
[1]Admini...
Appel d'offres + projets soumis - Permis d'urbanisme dossier (immeuble 'Floyd') -1020 Laeken
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Evere à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Monsieur Devos,
Ci-dessous la liste des logiciels informatiques déployés dans les établissements scolaires qui relèvent de notre autorité et dont l'us...
Affiche 'rouge' - permis d’urbanisme 'Quai des yachts/Jules De Trooz' (1020 Laeken).
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 septembre 2022.
L’affiche est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Etat Pascal Smet à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Monsieur Devos,
Je vous prie de trouver en pièces jointes la réponse à votre demande,
ainsi que les annexes relatives aux possibilités de recour...
Normes réglementaires qui s'appliquent au projet Rue du Grand Péril/Champ de l’Epine à Hennuyère
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,
Bonjour,
Plusieurs normes sont applicables et différentes suivants le lieu, voici
donc les liens qui vous permettront d’obtenir les...
Assemblees citoyennes Région BXL -coût/bilan/évaluation
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Le processus des commissions délibératives est en cours d’évaluation....
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Statistiques sur le nombre d'étude du sommeil à domicile.
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
Abouti.
Bonjour,
En annexe vous trouverez les dépenses et les nombres de polysomnographie
ambulatoire - code INAMI 477374 et de polysomnographie hospita...
Bonjour Monsieur Provot,
L'éclairage public comprend l'illumination des bâtiments mentionnés.
La période reprise concerne une première phase, qui ser...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Uccle à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Voici la réponse de la commune d’Uccle aux demandes formulées par l’ASBL
Tactic.
*la liste des logiciels informatiques déployés dans les établis...
Demande d'Avis de la commune WSL à la CADA
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande, également disponible sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie...
Convention entre la Ville de Bruxelles - Fondation belge Boghossian
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver en annexe, les notes de synthèse relatives au
prochain Conseil communal de Wanze, soit le 19 septembr...
Remplacement marches/escalier Eglise (Parvis Notre-Dame) -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1) La Ville e...
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain.
Tous les documen...
Arrêté (Tutelle Région BXL) suspendant l'application du "Réglement anti-mendicité infantile" (Ville de Bruxelles)
Message de suivi envoyé à Bruxelles Pouvoirs Locaux par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Chère Madame Thommes Martine,
Effectivement, vous avez raison. Je ferai le nécessaire pour d'autres demandes/éventuelles demandes.
Et je vous remer...
Budgets et comptes
Réponse par Centre de crise National à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Installé,
Nous vous prions de bien vouloir trouver, en annexe, notre réponse à votre
courriel du 8 août 2022 concernant la publici...
Cher/Chère Monique Yunck,
Tout est parfait.
Bonne journée journée vous.
Et.. merci.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Wanze à Patrick Installé le .
Abouti.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
En attente de classement.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...