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552 demandes d'accès à l'information trouvées
Cher/Chère Info Fremault,
Je vous remercie pour vos explications, j admet totalement, que cela va de la santé publique, mais très sincèrement amélior...
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Monsieur Archer,
Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en
annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Comités d'attribution des sociétés de logements sociaux de Hornu, Mons, Dour, Quaregnon et St-Ghislain
Réponse par Société Wallonne du logement à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Malgré l'avis positif de la CADA le 4/02/2019 , la société wallonne du
logement n'a pas fourni les documents demandés . Mme Thiebaut a du
s'adresser...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Namur à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur Installé,
Suite à votre demande initiale du 26 novembre 2018 (ayant déjà fait
l’objet d’une réponse de la part de la Ville en date du 1...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Baudoin Collard le .
Abouti.
Monsieur Collard,
Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est
tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Subsides octroyés par l'ONE à l'asbl Mondial Sport
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
A la demande de l'ONE, les fichiers pdf qu'ils ont envoyés le 2 juin 2017
et renvoyés le 19 juin 2017 ont été remplacés par les versions en pièces
jo...
Annexes et projets de délibérations des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Bonjour Mr Demazy,
Merci pour votre réponse rapide.
Bien à vous,
Durvaux Daniel
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Monsieur le directeur general,
Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle !
Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
Conseil communal du 21/02/19 point 59 cohésion sociale
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti.
[REPONSE AUTOMATIQUE]
Bonjour,
Je suis absent ce mardi, sans accès à mes courriels.
En cas d'urgence, merci de contacter le service Commun...
Conseil Communal de mars Documents administratifs
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à neeffs le .
Partiellement abouti.
Monsieur NEEFFS,
Nous avons bien reçu votre mail.
Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la commune de Jemeppe-sur-Sambre et vous enregistrer...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti.
Monsieur Parete,
L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur
place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Contrat relatif à l'enlèvement et à l'entreposage de véhicules à la requête des services de la Zone 5342
Réponse par Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderghem à Alexandre PIHA le .
Abouti.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à Zone de Police
Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderg...
Etat des trottoirs de la chaussée de Douai
Réponse par Ville de Tournai à Stéphane Longueval le .
Partiellement abouti.
Monsieur Longueval,
Je fais suite à votre demande d’informations au sujet de l’état de la
chaussée de Douai à Tournai.
La chaussée de Doua...
Monsieur Parete,
Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de
Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Statut du personnel de la Commune de Koekelberg
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Secrétariat,
J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait
parvenir au CADA.
Salutations distinguées,
Luc SYMOENS
Stads...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Lambert
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Madame,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publicité...
Pacte de majorité
Abouti.
merci
Autorisation de chantier prison d'Haren
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .
Abouti.
Chère Mme Mbala Mpasi,
Le formulaire de demande a été envoyé le 12 février à l'adresse [email address].
Il n'a peut être pas été reçu, je viens don...
Appel d'offre et contrat signé avec le Cabinet Uyttendaele
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Mes emails ne seront pas lus en ce jour.
Si urgence veuillez envoyer un email à l'adresse [adresse email] ou contacter Sabrina Landriscina au 064/77.39...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Collège urbanisme : Règlement d'ordre intérieur et montant jetons de présence
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Pierre Malka le .
Abouti.
Monsieur Malka,
Voici le règlement d'ordre intérieur. Par ailleurs, le Collège d'urbanisme s'est réuni à 30 reprises en 2018.
Bien à vous
Benjamin F...
Le cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne,
Concernant ma demande d'obtention du cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal (...
Copie PV Collèges depuis le 01/01/2018 à ce jour
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Court-Saint-Etienne,
Je souhaite recevoir, sous forme électronique les PV des collèges communaux de Court-Saint-Etienne depuis l...