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195 demandes d'accès à l'information trouvées
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune d'Auderghem à AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Vous pouvez trouver toutes les informations relatives au Pavillon via le lien ci-dessous :
http://www.auderghem.be/le-parall%C3%A8le
Cordia...
Conseil communal pour le jeudi 31 août 2017 - Informations sur le point 5. ADL : règlement communal pour l’aide à l’installation de nouveaux commerces en Centre-ville – Approbation.
Réponse par Ville de Bastogne à Frank Gazzard le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Gazzard,
Vous trouverez ci-joint le règlement voté par le Conseil communal du 31 août 2017.
Cordialement,
Kévin GUEIBE -Directeu...
Nomination des Commissaires du Gouvernement JEUNEHOMME, FOCCROULLE et LEBLON
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à David Druart le .
Abouti.
Monsieur,
Je ne puis que vous confirmer que les trois Commissaires du Gouvernement
sont actuellement employés sous contrat.
Ces contrats ont é...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Le Foyer Etterbeekois à Aurélie Fogli le .
Abouti.
Madame Fogli,
Dans la foulée de nos précédents échanges, et suite à vos questions, je
vous prie de trouver ci-après les compléments d’informations so...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti.
Chère Madame,
Vous trouverez, en annexe, les documents demandés ainsi que l'échange de mail avec la Région pour le début de législature.
Bien à vous...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Bonjour,
Voici les renseignements demandés. Tous ces mandats sont non rémunérés,
à l'exception de ceux d'administrateurs de l'AIVE Valorisation et...
Avis de l'UVCW sur l'accès aux documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Demande concernant un administrateur d'Ores Assets
Réponse par ORES Assets à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Van Gheluwe,
Nous accusons réception de votre mail du 24 août 2017.
Ainsi que nous l’indiquions dans notre mail précédent, Monsieur Beltrame...
Rénovation du Tunnel Léopold II
Réponse par Cabinet du Ministre Pascal Smet, chargé de la Mobilité et des Travaux publics à Jean-Claude Torfs le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Torfs,
Le dossier a été initié par le gouvernement précédent sous l'autorité de ministre Grouwels, mais n'a pas été malheureusement comp...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Auderghem à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour,
Nous n'avons pas, à la commune d'Auderghem, d'agent dépendant directement du Collège ou de l'un de ses membres. Seul le SIPP qui légalement a...
Question concernant le conseil d'administration de la SOFILUX
Message de suivi envoyé à SOFILUX par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour votre réponse rapide.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Cadastre Complet et Détaillé des Rémunérations, Mandats et Financements de l'Intercommunale pour 2013, 2014,2015, 2016 et 2017
Réponse par Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 à Jacopo GIOLA le .
Abouti.
Ces rémunérations ont été pratiquées à partir de 2014, travaux de réhabilitation et gestion quotidienne (le gestionnaire du site a quitté en octobre 20...
CPAS Ixelles rémunérations et jetons de présence des administrateurs
Réponse par CPAS Ixelles à Dambly Frédéric le .
Abouti.
Monsieur,
A la suite de votre demande du 7 août, je vous communique les réponses à vos questions.
Dans l'article 38 de la loi organique sur les CPAS,...
Compétences et organisation du fonctionnement de Bruxelles Logement
Réponse par Bruxelles Logement à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Cher Monsieur Van Gheluwe,
Veuillez nous excuser pour notre réponse tardive.
Ci-dessous, vous trouverez via un hyperlien des informations sur notre...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'extrait conforme de la délibération du Collège des bourgmestre et échevins relative à votre demande.
Je vous e...
Compte rendu de l'expertise de Gembloux Agro-Bio Tech à propos de la valeur de la Forêt de Nassogne
Abouti.
Le 28 juin 2017, j'ai enfin réussi à me procurer le dossier complet de Gembloux et, ho surprise, alors que celui envoyé par Marc Quirynen comporte 17 p...
Convention vétérinaire pour la castration chats errants - appel d'offres
Réponse par Ville de Namur à Sizaire le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez copie des deux cahiers de charge :
– CSC E1666 - marché pour les année...
Subsides octroyés par l'ONE à l'asbl Mondial Sport
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Monsieur Van Gheluwe,
Nous vous renvoyons le mail qui vous a été adressé le vendredi 02 juin
2017 suite à votre demande.
Cordialement .
...
Subsides et/ou emplois ACS octroyés par Actiris à l'asbl Mondial Sport
Message de suivi envoyé à Actiris par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Gatz,
Merci pour la transmission des informations.
Je vous prie de croire, Monsieur Gatz, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Rétribution des fonctions supérieures
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Le SFP Emploi n'a pas reçu ma demande transmise par Transparencia. Je poste donc ici la réponse obtenue par mail direct à leurs services. Je précise q...
Enquête publique concernant un poulailler à Ambly
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Bonjour,
Vu que les listes reprennent les noms et adresses des différentes
personnes et pour respecter la vie privée des personnes concernées (les
d...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour la transmission de ces informations.
Bien cordialement,
Christophe Van Gheluwe
Procédure et actions prévues par Bruxelles Environnement en cas de dépassement des normes sonores entre deux habitations
Message de suivi envoyé à Bruxelles Environnement par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour,
Merci pour la transmission de ces informations.
Bien cordialement,
Christophe Van Gheluwe
demande de remboursement prme 120.00 E
Réponse par Bruxelles Fiscalité à Michel Maillart le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur, bonjour
Je vous confirme que vous avez été sélectionné parmi les redevables dont
la procédure de paiement est en cour...
Administrateurs du Crématorium Intercommunal de Bruxelles
Réponse par Crematorium Intercommunal de Bruxelles à Nelson Chardome le .
Abouti.
Monsieur,
Comme suite à la décision du Conseil d’administration, je vous prie de
trouver, en annexe, une note relative aux mandats publics a...