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428 demandes d'accès à l'information trouvées
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .
Abouti.
Bonjour,
La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a
transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .
Abouti.
Monsieur Buckens,
Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons que le
Collège communal a marqué son accord en séance du 10 octobr...
Avis de la Commission fédérale de déontologie
Message de suivi envoyé à La Chambre Belge des représentants par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur Grenacs,
Je vous remercie pour cette confirmation
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Ville de Tournai - Extension des Bastions par Wereldhave
Réponse par Ville de Tournai à Duquesne le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 3/01/2019 : [1] [2] Permis Werldhave SA.
Extension des Basti...
Aanwezigheden en presentiegelden huidige (aflopende) legislatuur
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Abouti.
Geachte heer De Bruyn
U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuur inzage in een
overzicht met:
- aanwezigheden en afwezighed...
La composition du conseil d'administration de l'ALE de La Louvière (désigné le 03/12/2014) a été publiée aux annexes du Moniteur belge en date du 10/0...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Madame Van Varenberg,
Je vous remercie pour ces éclaircissements.
Salutations,
Ariane Thiébaut
Compte de résultat et bilan de la Commune de Tournai (7500)
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 7 septembre dernier, vous trouverez,
en annexe, le compte de résultat et le bilan 2017 de...
Information concernant les ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .
Abouti.
+----------------------------------+
| Dominique Robert |
| |
| Secrétariat |
| |
| 067/79.42.42 |
| |
| [1][adresse email] |
+----------------...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Pilet Arnaud le .
Abouti.
Demande de l'Organigramme actuel de votre commune + intitulé de fonctions + statuts.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Réponse de l'Autorité de protection des données au sujet des compositions de cabinet
Message de suivi envoyé à Province du brabant wallon par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame la Directrice générale, Monsieur le Président du Collège provincial,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame la...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Schaerbeek à Camille Coomans le .
Abouti.
Bonjour,
Les voyages des élus avec leurs pièces justificatives sont repris au point B/ des rapports annuels que vous trouverez sur le site officiel de...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti.
Cher Marc Quirynen,
Je vous remercie de votre réponse
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Ev...
Projet du nouveau Directeur général du Foyer anderlechtois
Réponse par Le Foyer Anderlechtois à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
-----Message d'origine-----
De : Ariane Thiébaut <[FOI #957 email]>
Envoyé : lundi 3 septembre 2018 20:38
À : Foyer Anderlechtois <foyeranderlechtois@...
Suite de l'audit de sécurité de juillet 2016
Message de suivi envoyé à CPAS de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti.
Cher/Chère Caroline Chabot,
Merci bien pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Ville de Nivelles à Camille Coomans le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame Coomans,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande portant sur les
frais de voyages/justificatifs et rapports de missions...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville d'Andenne à Pilet Arnaud le .
Partiellement abouti.
Monsieur Pilet,
Je vous prie de trouver en annexe la réponse à votre demande sur la gestion des listes électorales.
Nos services restent bien entendu...
Composition des cabinets des Bourgmestres et Échevins de la ville de Namur
Réponse par Ville de Namur à Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Véronique TANCRÉ
Chef de service
Service Juridique Général
Direction générale
VILLE DE NAMUR
Hôtel de Ville - 5000 Namur, Belgiqu...
Documents détaillants le Budget de la commune d'Anderlecht pour l'année 2017.
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Nous revenons vers vous dans le cadre du dossier dont question sous
rubrique.
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Co...
(Code de l'Environnement) - Demande du rapport remis par la CWEPSS à la DGO1 au mois de juin 2018 concernant l’avant projet de liaison Meuse/E411 (N931).
Demande de reconsidération envoyée à DGO1-31 - Direction des routes de Namur par Goethals le .
Abouti.
DGO1-31 - Direction des routes de Namur,
Monsieur Dupont,
Je vous remercie pour votre réponse.
Néanmoins je vous demanderais de reconsidérer votre...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par voisin anne-marie le .
Abouti.
Cher Monsieur Falise,
Je vous remercie de m'avoir adressé les documents complémentaires concernant l'étude Segefa.
Bien à vous,
Anne-Marie Voisin...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Pilet Arnaud le .
Abouti.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-dessous, le lien qui reprend la réponse à votre demande:
https://www.schaerbeek.be/fr/administration-politique/transparen...
Conseils de Police - Calendrier des séances - Second semestre 2018.
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Cheyrels le .
Abouti.
Madame Targnion,
Je vous en remercie.
Bien à vous,
Régine Cheyrels
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 28/11/2018 : [1] [2] Déplacement Barcelone
Smart city expo 2...