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574 demandes d'accès à l'information trouvées

Permis d'urbanisme accordé à l'asbl APENS
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Provot, Pour votre information, le Collège Communal ne va pas en recours au Conseil d’Etat sur les décisions octroyées par le Minis...
Cadastre des mandats avec indication des rémunérations
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

A l'attention de Madame Minart, Madame, Le 15 avril 2019, vous m'avez répondu que le Collège avait pris connaissance de ma requête et que les info...
  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Besluiten en documenten speeltuin Lageweg - Meetjeslandstraat
Réponse par Ville d'Anvers à Riynto Simanjuntak le .

En attente de classement.

  Geachte heer Simanjuntak,   Wij schrijven u aan als raadsman van de stad Antwerpen in verband met de procedure hangende voor de Raad van State...
ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .

Partiellement abouti.

Madame JOURET,   Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de vous communiquer : - Les subsides reçus par les ASBL en...
Contrat de mobilier urbain à Liège
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Benjamin Goffart le .

Abouti.

Madame Pasteger, Merci pour ces informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Benjamin Goffart
Monsieur le Directeur, Je vous remercie pour votre réponse rapide. Salutations, Ariane Thiébaut
Monsieur, Vous trouverez en annexe l'arrêté de police pris conformément aux instructions de Monsieur le Ministre de l'Intérieur et affiché aux valve...
Certificat d'affichage + PV du Conseil de Police
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Monsieur Rousselle, Merci pour la transmission du PV et pour les explications circonstanciées. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe https://www.cu...
Chère Madame, cher Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique et/ou version papier le statut du personnel de la...
Monsieur,   Veuillez trouver en pièce jointe les endroits où sont placés des panneaux d'affichage pour les élections. Bonne réception commune...
Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
La commune de Schaerbeek déclare  le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15 oct...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 26 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous...
Cher/Chère Pochet Martine, Merci beaucoup. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Durvaux Danie...
Cher Demazy Benoît, Merci beaucoup ! Pas de soucis l'informatique à parfois ses mystère ;-) Bien cordialement Durvaux Daniel
Pacte de majorité
Message de suivi envoyé à Commune de Walhain par Daniel Facone le .

Abouti.

Cher/Chère Christophe Legast, Je vous remercie pour la communication du document. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Cher/Chère TRANSPARENCE, Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Pouvez-vous me confirmer que vous n'avez pas gardé aucune copie de...
Cher/Chère Boonen Cecile, Merci pour votre réponse et la mise en conformité du site de la zone de Police. Bien cordialement, Charlier Marylène
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017. -- Charles QUIRYNEN Directeur Général 6950 NASSOGNE Tél. 084 220 763 GSM 0473 480 070 Fax 084 21...
Subsides aux ASBL
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

Abouti.

Ces renseignements sont facilement trouvables en faisant une recherche "subsides ASBL" sur le site internet (le nouveau comme l'ancien...), dans les...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher/Chère Charles Quirynen, Je vous remercie. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Evrard Al...
Zone basse émission
Message de suivi envoyé à Ministre Céline Fremault par Truyen le .

Abouti.

Cher/Chère Info Fremault, Je vous remercie pour vos explications, j admet totalement, que cela va de la santé publique, mais très sincèrement amélior...
Monsieur Archer,   Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Malgré l'avis positif de la CADA le 4/02/2019 , la société wallonne du logement n'a pas fourni les documents demandés . Mme Thiebaut a du s'adresser...