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1375 demandes d'accès à l'information trouvées
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de Rochefort à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Madame De Witte,
Bonjour.
Vous trouverez ci-dessous les réponses à vos questions.
Je vous souhaite bonne réception du présent courrie...
"La Sapinière" demande des documents relatifs à l'évolution du dossier
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Partiellement abouti.
Monsieur Fafchamps,
Par le présent, nous vous informons que nous avons déposé dans votre
casier les documents demandés dans votre courriel du 14...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de Durbuy à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Concerne :Demande de publicité passive - N° d’ordre : 12
Madame,
Votre demande de publicité passive de l’administration du 19 décembre 2022, reçue l...
Retrait du buste de M. Roger Nols -Groupe de travail/étude
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Selon la presse écrite ; La Capitale du 26/12/2022 (édition papier, page 5), la commune aurait décidé de 'retourner...
Rénovation Gare Bockstael SNCB (1020 Laeken) -PV de la Commission de concertation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de Houffalize à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Madame,
Le taux de la taxe annuelle sur les secondes résidences établies sur le territoire de notre Commune est fixé à 640 € par seconde résidence (dé...
Conseil communal du 05/09/2022 -Réponse piste cyclo piétonne 'L50' Rue Stéphanie (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 novembre 2022.
La réponse de l’Echevine Madame Persoons lu par l’Echevin Monsieur Pinxteren...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail ci-dessous et vous informons que tout est mis en œuvre pour démarrer l'application début d'...
Bonjour Madame,
Je prend bonne note de votre volonté d'obtenir une copie du PV de clôture
d'enquête.
Je vous prie de trouver en pièce jointe le form...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de La Roche-en-Ardenne à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidences
secondaires ? la taxe sur les secondes résidences et la taxes sur les
traitements des...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
Réponse par Ministre Céline TELLIER à claude corteville le .
Partiellement abouti.
Monsieur Corteville,
Nous avons bien reçu votre demande d’information et vous en remercions.
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questio...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Commune d'Érezée à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Bonjour,
Vois les réponses à vos questions:
• Nous taxons les résidences secondaires en seconde résidence, pour un
montant annuel de 640 euros par...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Ville de Blankenberge à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Geachte,
In antwoord op uw mail van 19 december, hierbij de antwoorden m.b.t. de
belastingen op tweede verblijven in Blankenberge:
• Welke...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Commune de Middelkerke à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Geachte
Gelieve hieronder in het blauw de gevraagde gegevens te vinden.
Voor meer info mag u mij steeds contacteren.
Met vriendelijke...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Commune de Koksijde à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Geachte
Onderstaand kunt u een antwoord vinden op de gestelde vragen.
Met vriendelijke groeten,
Jelke Mares
Administratief medewerker secretarie
T....
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Commune de Rendeux à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Bonjour,
Je me permets de directement répondre dans votre email.
Bien à vous,
Charlotte Grevisse
Administration communale de Rendeu...
Documents émis par l’Ordre des médecins concernant les vaccins ou la vaccination contre la COVID-19
Demande envoyée à Ordre des médecins - Conseil national par Christophe Van Gheluwe. Commentée par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Le lien transmis par l'ordre des médecins n'envoie pas spécifiquement vers les documents demandés. On retrouve toutefois sur le site Ordomedic des docu...
Rénovation Gare Bockstael SNCB (1020 Laeken) -réactions écrites enquête publique.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -enregistrement audio Commission de concertation
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
J'ai obtenu entretemps le fichier audio via un habitant du quartier.
Je clôture donc cette demande.
Veuillez agré...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) : grilles d'entrée / sablage piliers
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Etude sur une possible grille indicative de référence des loyers à Bruxelles (2022)
Message de suivi envoyé à Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Chère Madame STEVANONI Alisson,
Merci beaucoup pour votre réponse.
Sincères salutations,
Cédric Dartois
Subsides de fonctionnement -Comité d’habitants (1000 Bruxelles)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 novembre 2022.
Le dossier de candidature qui se compose uniquement d’un formulaire complété...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti.
Madame,
Voici des documents complémentaires relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,
...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
Réponse par Association Intercommunale du Bois d’Havré à claude corteville le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel ci-après qui a retenu toute notre attention.
Pour y faire suite, nous nous permettons d'attirer votre att...
pfas metingen domein Middenvijver & Rot, afkomst aanvulgrond, en bestemming afvoergrond
Message de suivi envoyé à Ville d'Anvers par Benjamin De Bruyn le .
Abouti.
Geachte Algemeen Directeur,
Graag herinner ik u aan mijn vragen. De decretale termijn voor uw antwoorden is inmiddels verstreken.
Hoogachtend,
Be...