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574 demandes d'accès à l'information trouvées
Permis d'urbanisme accordé à l'asbl APENS
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Provot,
Pour votre information, le Collège Communal ne va pas en recours au
Conseil d’Etat sur les décisions octroyées par le Minis...
Cadastre des mandats avec indication des rémunérations
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
A l'attention de Madame Minart,
Madame,
Le 15 avril 2019, vous m'avez répondu que le Collège avait pris connaissance de ma requête et que les info...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier
concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Besluiten en documenten speeltuin Lageweg - Meetjeslandstraat
Réponse par Ville d'Anvers à Riynto Simanjuntak le .
En attente de classement.
Geachte heer Simanjuntak,
Wij schrijven u aan als raadsman van de stad Antwerpen in verband met de
procedure hangende voor de Raad van State...
ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .
Partiellement abouti.
Madame JOURET,
Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de
vous communiquer :
- Les subsides reçus par les ASBL en...
Contrat de mobilier urbain à Liège
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Benjamin Goffart le .
Abouti.
Madame Pasteger,
Merci pour ces informations.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Benjamin Goffart
Aménagement d'une maison de village à Haid
Message de suivi envoyé à SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur le Directeur,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Salutations,
Ariane Thiébaut
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Ville de Thuin à Jean-Francois Vansnick le .
Abouti.
Monsieur,
Vous trouverez en annexe l'arrêté de police pris conformément aux
instructions de Monsieur le Ministre de l'Intérieur et affiché aux
valve...
Certificat d'affichage + PV du Conseil de Police
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Rousselle,
Merci pour la transmission du PV et pour les explications circonstanciées.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
https://www.cu...
Statut du personnel de la Commune de Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Madame, cher Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique
et/ou version papier le statut du personnel de la...
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Commune de Merbes-le-Château à Jean-Francois Vansnick le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe les endroits où sont placés des panneaux
d'affichage pour les élections.
Bonne réception
commune...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti.
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Schaerbeek à M. Mehmet Koksal le .
Partiellement abouti.
La commune de Schaerbeek déclare le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas
ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15
oct...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Jetons de présence du bureau exécutif de l'INASEP
Message de suivi envoyé à INASEP - Intercommunale Namuroise de Services Public par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Cher/Chère Pochet Martine,
Merci beaucoup.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Durvaux Danie...
vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Cher Demazy Benoît,
Merci beaucoup ! Pas de soucis l'informatique à parfois ses mystère ;-)
Bien cordialement
Durvaux Daniel
Cher/Chère Christophe Legast,
Je vous remercie pour la communication du document.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par M. Mehmet Koksal le .
Partiellement abouti.
Cher/Chère TRANSPARENCE,
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
Pouvez-vous me confirmer que vous n'avez pas gardé aucune copie de...
Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle
Message de suivi envoyé à Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) par Charlier le .
Abouti.
Cher/Chère Boonen Cecile,
Merci pour votre réponse et la mise en conformité du site de la zone de Police.
Bien cordialement,
Charlier Marylène
Frais de route pour la législature 2012-2018
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017.
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 21...
Ces renseignements sont facilement trouvables en faisant une recherche
"subsides ASBL" sur le site internet (le nouveau comme l'ancien...),
dans les...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti.
Cher/Chère Charles Quirynen,
Je vous remercie.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Evrard Al...
Cher/Chère Info Fremault,
Je vous remercie pour vos explications, j admet totalement, que cela va de la santé publique, mais très sincèrement amélior...
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Monsieur Archer,
Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en
annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Comités d'attribution des sociétés de logements sociaux de Hornu, Mons, Dour, Quaregnon et St-Ghislain
Réponse par Société Wallonne du logement à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Malgré l'avis positif de la CADA le 4/02/2019 , la société wallonne du
logement n'a pas fourni les documents demandés . Mme Thiebaut a du
s'adresser...