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2010 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande d’accès à des informations relatives à la gestion de l’eau sur le territoire communal
Réponse par Commune de Nassogne à Pirlot le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Les informations étant disponibles sur le site internet communal, la demande est dès lors sans objet.
Bien cordialement,
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Commune de...
Procédure expulsions administratives
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 27 juin
2025. Vous trouverez, en pièce jointe du présent e-mail, la délib...
Bonjour,
Je vous ai envoyé les dossiers par mail via Swisstransfer.
Veuillez télécharger les pièces rapidement.
Bien à vous,
Cemile SIMSEK
Responsable...
Demande de documents à propos du Tour de Wallonie
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Demande d’information concernant l’avancement de la 5G et l’utilisation de technologies de surveillance
Réponse par Ville de Durbuy à Daniels le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Pour donner suite à votre demande de publicité passive du 23/04/2025,
référencée 19 dans le registre spécialement dédié à ce type de d...
Demande d’information concernant le cumul de mandats et les politiques de logement social**
Réponse par Ville de Durbuy à Kotara le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, ci-attaché, une correspondance qui vous est destinée.
Cordialement
Olivier BRISBOIS
Directe...
À l’attention du service de l’état civil de la commune de Flémalle
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
Abouti partiellement
Madame,
Depuis plusieurs semaines, je tente d’obtenir une copie de mon acte de naissance auprès de vos services. Malheureusement, les réponses que je...
Demande d'informations concernant le "Baromètre du respect"
Réponse par Ministre Valérie GLATIGNY à Pion le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Pion,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, et vous en remercions.
Après examen, il n’appelle pas de révision de notre précé...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
Bonjour,
Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service
concerné.
Cordialement
Ville de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tu...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Message de suivi envoyé à Commune de Stoumont par Massenaux Philippe le .
Abouti
Cher Sébastien Poncin,
Le lien wetransfer étant expiré, serait il possible d'envoyer le pdf belfius en pièce jointe de cet email ?
Merci à vous
IPPJ -Appels d'offre fournisseurs repas (cantine)
Demande envoyée à Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cette demande concerne les services de l'aide à la jeunesse / IPPJ.
Elle est introduite sur base du Décret/Ordonnance du 16 mai 2019 relatif à l'acc...
Echanges de correspondances 'La Maturité' - sculpture
Demande de reconsidération envoyée à Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Secrétaire d'Etat Madame Persoons,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'informa...
Convention we Pulse - désengagement de la commune d’Auderghem… réalité ou fiction
Réponse par Commune d'Auderghem à Housiaux Stephanie le .
Abouti
Bonjour Madame Housiaux,
La commune ne s’est pas désengagée du programme WePulse pour le domaine
Soft RH (recrutement, évaluation, formation).
Elle...
The following message to <[Cabinet du Ministre Frédéric Daerden request email]> was undeliverable.
The reason for the problem:
5.1.0 - Unknown address...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont,
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Procès stoumont/ simple citoyen seul joel beaupain
Abouti partiellement
Dommage... étant sous menaces de mort ecrites par un membre du conseil communal, président du cpas , étant dans les conclusions auraient pus aider la...
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 30 janvier dernier et vous informe qu'en date de ce 19.02.2025, le Collège des Bourgmestre et Echevins...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil
communal du 27 février prochain.
Cordialement,
Stép...