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1360 demandes d'accès à l'information trouvées
Publication PV Conseil communal sur le site internet
Demande envoyée à Ville de Philippeville par Chermanne le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Philippeville,
ce 18 janvier 2023 , le pv du conseil communal de novembre 2022 n'est toujours pas publié sur le site internet d...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Ville de Nieuport à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Partiellement abouti.
Beste,
Als antwoord op uw onderstaande vragen wil ik het graag het volgende
meedelen:
We heffen belasting op tweede verblijven
Tarie...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
[1]Sébastien
Ce message électronique et...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Ville de Ostende à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Beste,
Bedankt voor uw e-mail.
De dienst Belastingen heeft de gegevens voor u opgezocht:
Hieronder vindt u de antwoorden op uw vragen:
1. enkel be...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Commune de De Haan à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Geachte Gemeente De Haan,
Voor een artikel in het magazine Trends zou ik graag weten:
- Welke belastingen heft de gemeente op tweede verbl...
Demande d'information sur contrat entre la ville de Namur et Clear Channel
Réponse par Ville de Namur à Gorel Anaïs le .
Partiellement abouti.
Bonjour Mme Gorel,
Je vous prie de trouver en pièce-jointe le cahier des charges du marché Li
Bia Vélo qui, contrairement à ce que vous dites, n...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
Réponse par Commune de Libramont-Chevigny à claude corteville le .
Partiellement abouti.
Monsieur Corteville, Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-dessous quelques
informations complémentaires :
• Depuis to...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Commune de Viroinval à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Madame,
Désolé pour cette réponse tardive. Voici les éléments de réponse :
- Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidence...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Commune de Bredene à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Beste Ilse
Zie mail hieronder van mijn collega van de financiële dienst.
Mvg
Hilde Vansteenkiste
verantwoordelijke secretariaat I arch...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Commune de Gouvy à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Bonjour,
Je fais suite à votre mail du 02/01/2023 concernant la taxe sur les
secondes résidences, exercices 2021.
- Quelles taxes la munic...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Commune de Trois-Ponts à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Madame,
Voici les renseignements demandés pour la Commune de Trois-Ponts :
- Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidence...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Commune de Hastière à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
-----Message d'origine-----
De : Ilse De Witte (journalist bij Trends) <[FOI #3634 email]>
Envoyé : dimanche 8 janvier 2023 19:23
À : Contact <[Hastiè...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de Rochefort à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Madame De Witte,
Bonjour.
Vous trouverez ci-dessous les réponses à vos questions.
Je vous souhaite bonne réception du présent courrie...
"La Sapinière" demande des documents relatifs à l'évolution du dossier
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Partiellement abouti.
Monsieur Fafchamps,
Par le présent, nous vous informons que nous avons déposé dans votre
casier les documents demandés dans votre courriel du 14...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de Durbuy à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Concerne :Demande de publicité passive - N° d’ordre : 12
Madame,
Votre demande de publicité passive de l’administration du 19 décembre 2022, reçue l...
Retrait du buste de M. Roger Nols -Groupe de travail/étude
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Selon la presse écrite ; La Capitale du 26/12/2022 (édition papier, page 5), la commune aurait décidé de 'retourner...
Rénovation Gare Bockstael SNCB (1020 Laeken) -PV de la Commission de concertation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.
Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de Houffalize à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Madame,
Le taux de la taxe annuelle sur les secondes résidences établies sur le territoire de notre Commune est fixé à 640 € par seconde résidence (dé...
Conseil communal du 05/09/2022 -Réponse piste cyclo piétonne 'L50' Rue Stéphanie (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 novembre 2022.
La réponse de l’Echevine Madame Persoons lu par l’Echevin Monsieur Pinxteren...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail ci-dessous et vous informons que tout est mis en œuvre pour démarrer l'application début d'...
Bonjour Madame,
Je prend bonne note de votre volonté d'obtenir une copie du PV de clôture
d'enquête.
Je vous prie de trouver en pièce jointe le form...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Ville de La Roche-en-Ardenne à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidences
secondaires ? la taxe sur les secondes résidences et la taxes sur les
traitements des...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
Réponse par Ministre Céline TELLIER à claude corteville le .
Partiellement abouti.
Monsieur Corteville,
Nous avons bien reçu votre demande d’information et vous en remercions.
Vous trouverez ci-après les réponses à vos questio...
Taxes 2021 sur les secondes résidences
Réponse par Commune d'Érezée à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Bonjour,
Vois les réponses à vos questions:
• Nous taxons les résidences secondaires en seconde résidence, pour un
montant annuel de 640 euros par...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Ville de Blankenberge à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Geachte,
In antwoord op uw mail van 19 december, hierbij de antwoorden m.b.t. de
belastingen op tweede verblijven in Blankenberge:
• Welke...