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632 demandes d'accès à l'information trouvées
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts communaux et à l'in...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous...
Openbaarheid en hergebruik: mailadressen aanvragen openbaarheid & hergebruik
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Abouti.
Geachte heer de Bruyn,
Ik verwijs graag naar uw onderstaande e-mail van 7 oktober 2019 waar u
naar de (generieke) mailadressen vraagt waarop u d...
Tarifs de prestation
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Alice Jacques le .
Partiellement abouti.
Madame,
Le Bureau du Conseil de l'Ordre a pris connaissance de votre courriel du
12/10/2019.
Il n'existe pas de tarif et chaque vétérinaire est libr...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Chère ville de Herstal
Je vous remercie pour les documents.
Cordialement, Seïdoff Michaël
Mise en ligne PV 12-2017 et 08-2019 sur le site internet de la Zone Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Chère Zone de Police Vesdre,
Merci pour la réaction rapide de mise en ligne des PV du 21 décembre 2017 et du 5 août 2019 sur le site de la Zone : ht...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.
...
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Salutations,
Ariane Thiébaut
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Baldan le .
Abouti.
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Ministre président de la Wallonie, Willy Borsus à pierette jouret le .
Abouti.
Le 9 février 2018 Le Ministre Président Wallon Willy Borsus confirme que
la région wallone n'a reçu aucune demande de moficiation du projet
"Passage...
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti.
Voici La demande initiale du 17 juillet de JM Hans à la commune d'Ixelles
et le refus de la commune le 18 juillet de fournir le cahier des charges
du...
Gegevens voor benchmarking gemeenteraad Brussel - A! : zitpenningen
Message de suivi envoyé à Ville d'Anvers par Jan De Brabandere le .
Abouti.
Geachte,
Ik dank u voor dit antwoord.
De links zijn niet klikbaar, maar ik vermoed ze wel op de website e-besluit terug te vinden, zoniet kom ik na...
Bulletins des travaux de 3 Commissions
Message de suivi envoyé à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Robert,
Je vous remercie pour votre réponse instructive et rapide.
Il est possible que je revienne vers vous après analyse, si l'un...
Interne communicatie en beleidsnota's omtrent granaten in de stad
Message de suivi envoyé à Ville d'Anvers par Fabienne Meijer le .
Abouti.
Geachte MV_Secretariaat,
Dank voor uw reactie. U kunt mij bereiken via fabienne [punt] meijer [at] vrt [punt] be.
Hoogachtend,
Fabienne Meijer
Cher/Chère Commune de Pepinster,
L’avis n° 310 rendu par la commission d’accès aux documents administratifs (CADA) de la région wallonne le 02 septem...
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| VILLE DE GENAPPE |
| |
| [1]Ville de genappe Dominique ROBERT |
| Service Secrétariat |...
Maison Près la Tour - Demande de copie des PV de réunion de certificat de patrimoine
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
Abouti.
Chère Madame Ratz,
Je vous remercie d'avoir donné suite à ma demande et n'ai aucun doute, après avoir entendu les déclarations du Bourgmestre du 16/...
Madame THIEBAUT,
Conformément à votre demande, vous trouverez en pièce jointe la version du
ROI du Conseil provincial en vigueur à ce jour.
Pour v...
La commune de Nassogne s'obstine à ne pas répondre via [1]transparencia.be
pour éviter que les documents obtenus soient visibles du public. Nous les...
Liste des personnes engagées par la commune et le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Partiellement abouti.
En pièces jointes, suite à l'avis de la CADA, la commune de Nassogne a
fourni les documents demandés
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Alain,
Après réponse de la CADA et anal...
Décompte complet et détaillé (par exemple les mandats de payement) de l'article "(18) 640/123-20 Frais de vente,locations" du compte communal 2018.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
La commune de Nassogne s'obstine à ne pas répondre via [1]transparencia.be
pour éviter que les documents obtenus soient visibles du public. Nous les...
Demande de la composition de.....
Message de suivi envoyé à Organe de controle de l'information policière par AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Cher/Chère Info Controleorgaan,
Monsieur Frank Schuermans,
Je viens de vous lire et vous remercie pour vos précisions.
Je vous prie de croire, Mad...
Règlement médical
Demande de reconsidération envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Daniel Facone le .
Abouti.
Cher/Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des...
Copie cahier des charges annexé acte de vente du Camping
Réponse par Ville de Neufchâteau à Demarche le .
Abouti.
Voici les documents.
Suite à la demande de reconsidération, Le 23 Août 2019 la ville de
Neufchâteau a enfin délivré par mail privé le document demand...