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236 demandes d'accès à l'information trouvées

Procès-verbaux (incluant les interpellations) des Conseils Communaux en 2017
Réponse par Ville de Liège à Renaud Van Eeckhout le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Faisant suite à votre courriel du 16 novembre 2017, vous trouverez en pièces jointes les interpellations déposées conformément aux prescri...
Demande d'informations sur le magazine mensuel communal WOLU INFO.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, Je tenais à vous remercier pour votre r...
Liste des subsides de l'IBGE aux asbl et des conventions de subsides avec les bénéficiaires 2004-2017
Réponse par Bruxelles Environnement à claude archer le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur,   J'ai bien pris acte de votre demande en date du 7 novembre 2017.   La législation prévoyant un délai de 10 ans de conservation...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Jette à AZOUZI Mohamed le .

Partiellement abouti.

  Je suis absente. En cas de besoin veuillez vous adresser à Fanny Claisse 02/423.13.19 Ik ben afwezig. In geval van nood gelieve u tot Fanny...
Loi belge qui protège les Lanceurs d'alerte !
Réponse par Ministre de la Justice : Koen Geens à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Geachte mevrouw, Geachte heer,   Wij hebben uw e-mail goed ontvangen en behandelen deze zo spoedig mogelijk.   Hoogachtend, Koen Geens  ...
Documenten bij de GOB betreffende de transparantie vd bezoldigingen sinds 2006
Réponse par Service public régional de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .

Partiellement abouti.

  Geachte Mevrouw,   o De kwestie van de moeilijkheid houdt geen verband met het type mandaat, maar met de structuur. o Zodra een structuur b...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Everecity à M. Hamoneau le .

Abouti.

  Chère Madame,   Nous avons pris bonne note de votre demande de renseignements relatifs aux émoluments octroyés à nos administrateurs désignés...
Etude de faisabilité des nouvelles installations de tennis
Message de suivi envoyé à Commune de Grâce-Hollogne par Alternance Citoyenne le .

Partiellement abouti.

Monsieur NAPORA, Je vous remercie pour les informations. Bien cordialement Alain Glibert administrateur asbl Alternance Citoyenne
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .

Partiellement abouti.

Geachte mevrouw,   Onze gemeenteraadsleden worden aan het begin van de legislatuur verzocht om bij hun aanstelling of een wijziging van hun situat...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Message de suivi envoyé à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Cher/Chère D Oosterlynck Darline (GANSHOREN), Monsieur le Bourgmestre Robert GENARD, Je viens de lire votre réponse, en prends bien acte et vous en...
coût du partenariat de Viva for Life et de la ville de Nivelles
Réponse par Ville de Nivelles à Pascal Collignon le .

Abouti.

Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à votre demande d'information transmises via la plate-forme "Transparencia"...
information concernant les otaries de l'esplanade du souvenir de Nivelles
Réponse par Ville de Nivelles à David Mauquoy le .

Abouti.

Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à vos 3 demandes d'informations transmises via la plate-forme "Transparenci...
coût de la participation de la ville de Nivelles pour "LE VILLAGE RTL POUR LES ENFANTS " 2017
Réponse par Ville de Nivelles à David Mauquoy le .

Abouti.

Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à vos 3 demandes d'informations transmises via la plate-forme "Transparenci...
Vergoedingen en onkosten van publieke mandatarissen in vzw's
Réponse par MABRU - Marché Matinal 1000 Bxl à Nina Verhaeghe le .

Partiellement abouti.

Madame,   Vous pouvez prendre rendez-vous avec le directeur, Laurent Nys (en copie), à partir du 1er décembre pour disposer des documents dont vous...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Madame le Bourgmestre d'Ixelles, Je prends acte de votre réponse et vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salut...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune d'Uccle à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Monsieur Azouzi ,   En réponse à votre requête, nous avons l'honneur de vous faire savoir que Madame Aung San Suu Kyi a fait l'objet d'une motion...
Vergoedingen en onkosten van lokale mandatarissen
Message de suivi envoyé à asbl Atomium par Nina Verhaeghe le .

Abouti.

Mijnheer Simons, Dank voor uw antwoord Nina Verhaeghe
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de stad Brussel sinds 2006
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .

Partiellement abouti.

La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.   Voici la réponse et les annexes envoyées par la Ville de Bruxelles le 19 octo...
Organisation du stationnement Boulevard Georges Deryck
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti.

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Christine Sobieski le .

Partiellement abouti.

Monsieur le Bourgmestre, Mesdames, Messieurs les membres du Collège des Bourgmestre et Echevins Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Communal d...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Cher/Chère Administration communale de Woluwe-Saint-Pierre, Monsieur le Bourgmestre Benoît CEREXHE, Je viens de vous lire et vous remercie pour la...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune d'Ixelles à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Bonjour,   Je serai abscent du bureau dès ce jeudi 9 novembre midi au 28 novembre 2017 inclus.   Je n'ai pas accès à ma messagerie pendant cet...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Saint-Gilles, Monsieur le Bourgmestre, Je viens de vous lire et vous en remercie pour votre réponse claire. Je vous prie d...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...