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1360 demandes d'accès à l'information trouvées

Publication PV Conseil communal sur le site internet
Demande envoyée à Ville de Philippeville par Chermanne le .

Abouti.

Cher/Chère Ville de Philippeville, ce 18 janvier 2023 , le pv du conseil communal de novembre 2022 n'est toujours pas publié sur le site internet d...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Ville de Nieuport à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .

Partiellement abouti.

Beste,   Als antwoord op uw onderstaande vragen wil ik het graag het volgende meedelen:   We heffen belasting op tweede verblijven   Tarie...
Appel d offre
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   Veuillez trouver, en annexe, réponse de la Commune de Stoumont.   Cordialement,   [1]Sébastien   Ce message électronique et...
Beste, Bedankt voor uw e-mail. De dienst Belastingen heeft de gegevens voor u opgezocht: Hieronder vindt u de antwoorden op uw vragen: 1. enkel be...
Geachte Gemeente De Haan, Voor een artikel in het magazine Trends zou ik graag weten: -          Welke belastingen heft de gemeente op tweede verbl...
Bonjour Mme Gorel,   Je vous prie de trouver en pièce-jointe le cahier des charges du marché Li Bia Vélo qui, contrairement à ce que vous dites, n...
Monsieur Corteville, Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez ci-dessous quelques informations complémentaires :   • Depuis to...
Madame,   Désolé pour cette réponse tardive. Voici les éléments de réponse :   - Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidence...
Beste Ilse Zie mail hieronder van mijn collega van de financiële dienst. Mvg              Hilde Vansteenkiste verantwoordelijke secretariaat I arch...
Bonjour,   Je fais suite à votre mail du 02/01/2023 concernant la taxe sur les secondes résidences, exercices 2021.   - Quelles taxes la munic...
Madame,   Voici les renseignements demandés pour la Commune de Trois-Ponts :   - Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidence...
-----Message d'origine----- De : Ilse De Witte (journalist bij Trends) <[FOI #3634 email]> Envoyé : dimanche 8 janvier 2023 19:23 À : Contact <[Hastiè...
Madame De Witte,   Bonjour.   Vous trouverez ci-dessous les réponses à vos questions.   Je vous souhaite bonne réception du présent courrie...
Monsieur Fafchamps,   Par le présent, nous vous informons que nous avons déposé dans votre casier les documents demandés dans votre courriel du 14...
Concerne :Demande de publicité passive - N° d’ordre : 12 Madame, Votre demande de publicité passive de l’administration du 19 décembre 2022, reçue l...
Cher/Chère Commune de Schaerbeek, Selon la presse écrite ; La Capitale du 26/12/2022 (édition papier, page 5), la commune aurait décidé de 'retourner...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.   Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
Madame, Le taux de la taxe annuelle sur les secondes résidences établies sur le territoire de notre Commune est fixé à 640 € par seconde résidence (dé...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 29 novembre 2022. La réponse de l’Echevine Madame Persoons lu par l’Echevin Monsieur Pinxteren...
Cher Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail ci-dessous et vous informons que tout est mis en œuvre pour démarrer l'application début d'...
PV de clôture de l enquête publique de STORM
Réponse par Commune de Quévy à Lepinoy le .

Abouti.

Bonjour Madame, Je prend bonne note de votre volonté d'obtenir une copie du PV de clôture d'enquête. Je vous prie de trouver en pièce jointe le form...
Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidences secondaires ? la taxe sur les secondes résidences et la taxes sur les traitements des...
Monsieur Corteville,   Nous avons bien reçu votre demande d’information et vous en remercions. Vous trouverez ci-après les réponses à vos questio...
Bonjour, Vois les réponses à vos questions: • Nous taxons les résidences secondaires en seconde résidence, pour un montant annuel de 640 euros par...
Geachte,   In antwoord op uw mail van 19 december, hierbij de antwoorden m.b.t. de belastingen op tweede verblijven in Blankenberge:   • Welke...