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928 demandes d'accès à l'information trouvées
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Partiellement abouti.
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 1er juillet dernier relative à l’obtention d’une copie des documents suivants :
1) un rapport de visit...
Soutien aux associations dans le cadre de la pandémie de covid 19 pour les années 2019,2020 et 2021
Réponse par Ville de Tubize à parein le .
Abouti.
Bonjour,
Suite à votre demande du 16 juin dernier, nous avons le plaisir de vous transmettre, en pièce attachée:
- Le courrier officiel de réponse...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Brugelette par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Kowalska,
Je me permets de revenir vers vous au sujet de nos échanges concernant les projets de délibérations du conseil communal.
T...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Comines-Warneton à claude archer le .
Abouti.
Bonjour Monsieur ARCHER,
En ce qui concerne le rapport au Conseil, celui-ci est mis en ligne au
moins 7 jours francs avant la date du Conseil Co...
dossier remis aux élus concernant le point 13 de l'O.J du Conseil communal du 22 mars 2021
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver en pièce jointe le document souhaité.
Toutefois, nous nous permettons de vous informer que cette pièce vo...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti.
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fléron par claude archer le .
Abouti.
Chère Commune de Fléron,
Merci pour votre intention d'offrir dans le futur proche ces projets de délibérations à tous avant le conseil.
Pour une pet...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Honnelles par claude archer le .
Abouti.
Un grand merci à vous Mme Basilien, le lien est bien visible.
Serait il possible d aussi y publier la note de synthèse explicative des projets qui ai...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Laurent,
Votre demande d’information a retenu toute notre attention. Nous avons
déjà eu une demande similaire. Permettez-mo...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Message de suivi envoyé à Commune d'Olne par Baldan le .
Abouti.
Cher/Chère Commune d'Olne,
Je vous remercie pour votre réponse et vous félicite pour cette initiative.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'express...
demande des études géologiques réalisées pour Infrabel sur la commune de Pepinster depuis 2010.
Réponse par Infrabel à Fafchamps Jean le .
Abouti.
[1]Infrabel
Robert (Infrabel)
1 juil. 2021 à 10:36 UTC+2
Bonjour,
Mis à part les études déjà transmises, une seule autre étude a été
réalisée p...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Bullange (Büllingen) à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Bonjour M. Azouzi,
Veuillez-trouver ci-joint
- les projets de délibération,
- la note de synthèse et l'énumération des annexes
de la séance du cons...
Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti.
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, copie de la délibération du
Conseil communal du 21 octobre 2019 adoptant le règlement relatif à la...
Les documents ont été fournis correctement sur un autre lien : https://transparencia.be/request/projets_de_deliberation_des_poin_69#incoming-3321
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Amay à claude archer le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Archer,
Je vous prie de bien vouloir excuser ma
réponse tardive et vous transmets la décision du Collège.
Je reste à
votre disposi...
Contrat de quartier Bockstael -Passage Chambon courrier 2017
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Awans par claude archer le .
Abouti.
Un seul mot..MERCI Monsieur DECHAMPS !
c'est vraiment un plaisir de lire l'ouverture et la disponibilité exemplaire de votre administration sur ce suj...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fernelmont par claude archer le .
Abouti.
C'est parfait, Un grand merci Mme Demaerschalk,
Une réflexion a t elle lieu au collège pour à l'avenir publier ces notes de synthèses et projets de d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Écaussinnes par claude archer le .
Abouti.
Cher Mr. AUDRIT,
D'accord , je ne savais que cette note explicative contenait des infos confidentielles.
Contient il aussi une partie publique simil...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti.
Monsieur,
La réponse à votre question se trouve dans la délibération :
"CONSIDERANT qu'en l'espèce, à Saint-Nicolas, puisque les séances ordinaires...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville d'Antoing par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Cher Monsieur Detournay,
Encore un petit mail afin de vous demander si Antoing accepterait, comme Mons et mouscron dans leur régions, d'offrir chaque...