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396 demandes d'accès à l'information trouvées

Aanwezigheden en presentiegelden huidige (aflopende) legislatuur
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .

Abouti.

Geachte heer De Bruyn   U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuur inzage in een overzicht met: -          aanwezigheden en afwezighed...
Actes de nomination/démission - Agence locale pour l'Emploi de La Louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

La composition du conseil d'administration de l'ALE de La Louvière (désigné le 03/12/2014) a été publiée aux annexes du Moniteur belge en date du 10/0...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Madame Van Varenberg, Je vous remercie pour ces éclaircissements. Salutations, Ariane Thiébaut
Compte de résultat et bilan de la Commune de Tournai (7500)
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .

Abouti.

Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre demande du 7 septembre dernier, vous trouverez, en annexe, le compte de résultat et le bilan 2017 de...
Information concernant les ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

Abouti.

+----------------------------------+ | Dominique Robert | | | | Secrétariat | | | | 067/79.42.42 | | | | [1][adresse email] | +----------------...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Pilet Arnaud le .

Abouti.

Demande de l'Organigramme actuel de votre commune + intitulé de fonctions + statuts.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Réponse de l'Autorité de protection des données au sujet des compositions de cabinet
Message de suivi envoyé à Province du brabant wallon par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame la Directrice générale, Monsieur le Président du Collège provincial, Je vous remercie pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame la...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Schaerbeek à Camille Coomans le .

Abouti.

Bonjour, Les voyages des élus avec leurs pièces justificatives sont repris au point B/ des rapports annuels que vous trouverez sur le site officiel de...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher Marc Quirynen, Je vous remercie de votre réponse Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Ev...
Projet du nouveau Directeur général du Foyer anderlechtois
Réponse par Le Foyer Anderlechtois à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

-----Message d'origine----- De : Ariane Thiébaut <[FOI #957 email]> Envoyé : lundi 3 septembre 2018 20:38 À : Foyer Anderlechtois <foyeranderlechtois@...
Suite de l'audit de sécurité de juillet 2016
Message de suivi envoyé à CPAS de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher/Chère Caroline Chabot, Merci bien pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Ville de Nivelles à Camille Coomans le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame Coomans, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande portant sur les frais de voyages/justificatifs et rapports de missions...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville d'Andenne à Pilet Arnaud le .

Partiellement abouti.

Monsieur Pilet, Je vous prie de trouver en annexe la réponse à votre demande sur la gestion des listes électorales. Nos services restent bien entendu...
Composition des cabinets des Bourgmestres et Échevins de la ville de Namur
Réponse par Ville de Namur à Seïdoff Michaël le .

Abouti.

    Véronique TANCRÉ Chef de service   Service Juridique Général Direction générale VILLE DE NAMUR Hôtel de Ville - 5000 Namur, Belgiqu...
Documents détaillants le Budget de la commune d'Anderlecht pour l'année 2017.
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Nous revenons vers vous dans le cadre du dossier dont question sous rubrique.   Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Co...
(Code de l'Environnement) - Demande du rapport remis par la CWEPSS à la DGO1 au mois de juin 2018 concernant l’avant projet de liaison Meuse/E411 (N931).
Demande de reconsidération envoyée à DGO1-31 - Direction des routes de Namur par Goethals le .

Abouti.

DGO1-31 - Direction des routes de Namur, Monsieur Dupont, Je vous remercie pour votre réponse. Néanmoins je vous demanderais de reconsidérer votre...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par voisin anne-marie le .

Abouti.

Cher Monsieur Falise, Je vous remercie de m'avoir adressé les documents complémentaires concernant l'étude Segefa. Bien à vous, Anne-Marie Voisin...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Pilet Arnaud le .

Abouti.

Bonjour, Vous trouverez, ci-dessous, le lien qui reprend la réponse à votre demande: https://www.schaerbeek.be/fr/administration-politique/transparen...
Conseils de Police - Calendrier des séances - Second semestre 2018.
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Cheyrels le .

Abouti.

Madame Targnion, Je vous en remercie. Bien à vous, Régine Cheyrels
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti.

Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be : Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 28/11/2018 : [1] [2] Déplacement Barcelone Smart city expo 2...
Aménagement du lotissement du Paire - Etat de la situation
Message de suivi envoyé à Commune de Pepinster par Eric Frère le .

Abouti.

Cher/Chère _Ac.Pepinster, Je serai présent le jeudi 6 septembre à 17h15. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutation...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Koekelberg à Camille Coomans le .

Partiellement abouti.

Madame, Nous avons l'honneur de mettre à disposition toutes les informations relatives à la transparence des mandats sur notre site communal dont voic...
Aménagements du lotissement du Hall du Paire
Réponse par Commune de Pepinster à reuliaux laurent le .

Partiellement abouti.

Monsieur Reuliaux, La réunion est fixée le jeudi 6 septembre à 17h15 aux Ateliers communaux, Chinheid 19 à Pepinster. Merci de nous confirmer votre pr...
comptes 2017 de la RCA (régie communale autonome, Synergis).
Message de suivi envoyé à Synergis - Régie communale autonome de Verviers par Cravatte Lucien le .

Abouti.

Monsieur Yvon Hardouin, Nous avons bien reçu les informations qui nous ont permis d' accéder aux documents demandés via le site de la BNB. Avec nos...