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468 demandes d'accès à l'information trouvées

Statut du personnel de la Commune d'Evere
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Deuvaert, J'ai bien réceptionné la copie du statut administratif et pécuniaire que vous m'avez transmise par voie postale (mais il n'y...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Frédérique Moresi Agent administratif - Se...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti.

Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement aujourd'...
Statut du personnel de la Commune d'Anderlecht
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Commune d'Anderlecht, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. E...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Katty LEMAIRE, Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant. Cependant, il me manqu...
Statut du personnel de la Province de Namur
Réponse par Province de Namur à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame, Je fais suite à votre mail. En annexe, vous trouverez le statut organique des agents provinciaux. Je vous en souhaite bonne réception....
Statut du personnel de la Commune de Jette
Réponse par Commune de Jette à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame Thiébaut,     Tous les règlements d'application pour le personnel communal (y compris les statuts administratif et pécuniaire) se trouven...
Contrats de gestion entre la province du BW et des groupes politiques
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti.

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Cher Secrétariat Communal, Je vous remercie pour le suivi que vous avez effectué. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Message de suivi envoyé à Province du Luxembourg par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Directeur général, J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis. J'ai pris également bonne note de vos précisions conc...
Statut du personnel de la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Kroes, Je vous remercie pour cette information Bien à vous, Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame,   Le Statut administratif que je vous ai transmis s'adresse également selon les sections et articles aux contractuels. A la lecture de ce...
Conseil communal - séance du jeudi 6 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ixelles à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande. Bien à vous, Arthur Duriau Responsable du Secrétariat des assemblées Rue d...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame Durieux, J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez envoyés et vous remercie pour le suivi de ma demande. Bien à vous, Ariane...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur, Le procès verbal du Conseil communal du 3 décembre 2018 est disponible sur le lien suivant: [1]https://publi.irisnet.be/web/category?...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le .

Abouti.

Monsieur Installé,   Pour faire suite à votre demande du 26  novembre dernier, vous trouverez en annexe : -          L’ordre du jour du conseil ...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .

Abouti.

  Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018.   Je vous en...
Conseil Provincial - Séance du 20 décembre 2018 - Documents administratifs
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti.

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Rebecq par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Message de suivi envoyé à Commune de Watermael-Boitsfort par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame Hiroux, Je vous remercie pour cette réponse rapide. Bien à vous, Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Commune d'Auderghem
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Delforge, Je vous remercie pour votre réponse rapide Bien à vous, Ariane Thiébaut