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396 demandes d'accès à l'information trouvées

Statut du personnel de la Ville de Seraing
Message de suivi envoyé à Ville de Seraing par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les documents que vous m'avez communiqués. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les informations que vous m'avez communiquées. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assur...
Statut du personnel de la Ville de Liège
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Directeur général, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les informations que vous m'avez communiquées. Je vous prie de croire,...
Conseil Provincial - Séance du 29 novembre 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti.

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Rapport relatif à la réforme des asbl provinciales
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Chef de Division, Je vous remercie pour les documents fournis. Veuillez agréer, Monsieur le Chef de Division, l'expression de mes sen...
Statut du personnel de la Ville de Namur
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Demazy, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les informations que vous m'avez communiquées. Je vous prie de croire, Monsieur Dem...
Informatie m.b.t. overdreven snelheid zone 30 in 2060 en 2140
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .

Abouti.

Geachte meneer de Bruyn,   We hebben uw vragen met de nodige aandacht bekeken en de nodige gegevens verzameld om een antwoord te geven. We beper...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Message de suivi envoyé à Premier ministre Charles Michel par Cheyrels le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Pire, Je vous remercie pour le suivi et traitement de ce dossier. Bien cordialement, Régine Cheyrels
Courrier envoyé à l'Autorité de protection des données
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame, J'accuse bonne réception de votre réponse et de ses annexes. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Avis de l'Autorité de protection des données - Communication des données concernant les cabinets louviérois.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Ville de La Louvière, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. E...
Statistique sur l'allocation communale de rentrée
Message de suivi envoyé à Ville de Rochefort par Laurent Vanhalle le .

Abouti.

Je vous remercie pour votre réponse détaillée. Cordialement, Laurent Vanhalle
Demande du montants des Subsides accordés à l'ASBL Think Art 2015 à 2017.
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Saint-Gilles, Je viens de vous lire et tenais à vous remercier pour votre réponse claire et complète. Votre collaboration po...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .

Abouti.

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti.

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Niet-Belgen die stemgerechtigd zijn mits registratie ontvingen stembrief niet: reden?
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .

Abouti.

Geachte heer De Bruyn U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuursdocumenten inzage in bestuursdocumenten waaruit blijkt 1) hoeveel niet-Belg...
Cadastre des organismes publics provinciaux
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

A l'attention de Monsieur Geoffrey Carpentier Monsieur le Chef de Division, Encore une fois, la réponse de la Province ne répond que partiellement...
Documentatie advies betreffende luchtfiltering Antwerpse scholen
Réponse par Agence flammande soin & santé ( Zorg & Gezondheid) à Thomas Goorden le .

Abouti.

Geachte heer Goorden, Als bijlage het advies waarnaar u vroeg. Onze verontschuldigingen voor het late antwoord. Met vriendelijke groet, Stefan Acke...
Travaux-Urbanisme : dossier de démolition de l'ancien Disque d'Or, rue du Marteau
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Bruno Colet le .

Abouti.

Madame LASCHET Graziella, Un tout grand merci. Bien à vous, Bruno Colet
Demande de patrimoine
Réponse par Province du Hainaut à Marc Buckens le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur BUCKENS, Votre mail a retenu toute l'attention de Monsieur le Directeur général provincial Patrick MELIS. Vous trouverez en pièce jo...
Composition des cabinets de la province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Seïdoff Michaël le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   En réponse à votre demande et suite à l’avis rendu par la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, je vous prie de bien vouloi...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .

Abouti.

Monsieur, La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .

Abouti.

Bonjour,   La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

Abouti.

Monsieur Buckens, Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons que le Collège communal a marqué son accord en séance du 10 octobr...
Avis de la Commission fédérale de déontologie
Message de suivi envoyé à La Chambre Belge des représentants par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Grenacs, Je vous remercie pour cette confirmation Bien à vous, Ariane Thiébaut
Ville de Tournai - Extension des Bastions par Wereldhave
Réponse par Ville de Tournai à Duquesne le .

Abouti.

Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be : Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 3/01/2019 : [1] [2] Permis Werldhave SA. Extension des Basti...