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1036 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame Thiébaut,   Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, la note explicative des points du Conseil communal du 31...
Demande de document
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Nassogne, J'ai reçu ce document par voie privée, je vous remercie. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sen...
Le Roeulx publie les projets de délibération en même temps que l'ordre du jour avant le conseil : https://www.leroeulx.be/ma-commune/vie-politique/cons...
Fresques artistiques -Molenbeek
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Eric Dumont le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Dumont, A mon niveau je ne peux, malheureusement, pas vous aider plus. Voici l'adresse Email de l'echevin de l'Urbanisme qui peut ré...
Notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Abouti.

Monsieur, Nous nous permettons de vous faire parvenir les documents demandés. Cordialement Service secrétariat Administration communale 085/27 35 1...
Geachte, In bijlage vindt u de verslagen sinds 2015 van de PCV betreffende de Turnhoutsebaan te Antwerpen. Deze beslissing voor inwilliging van een...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint la délibération du Collège communal acceptant de transmettre les projets de délibérations du Conseil...
Monsieur, Oui, j'ai bien pris connaissance de leur système. Je suis en relation avec notre gestionnaire pour voir ce qu'il en est chez nous. Bien à vou...
Chère Fabrice Mairlot, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en a...
Merci Charlotte Leonard, pourrais je recevoir copie de la décision positive du collège sur la publication des projets de délibérations des points pub...
Cher Monsieur Jadoul, Merci beaucoup pour votre réponse. Ainsi que l'envoi des projets de PV pour septembre et octobre. Bien à vous et belle journé...
Madame la Ministre, J'ai pris bonne note de votre réponse concernant le fait que vous ne possédez aucune note de la Fédération wallonne des DG en ra...
Voici: https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-administratifs -----Message d'origine----- De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #2901 email]> Envoyé : lun...
 Liste reçue de Mobolite.Brussels « Art_STIB » ! Le 8 oct. 2021 à 15:20, Bruxelles Mobilité / Brussel Mobiliteit < mobilite@sprb.brussels > a écrit :...
Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Monsieur,  Je reviens à votre courriel mieux repris ci-dessous et vous prie de trouver en annexe le courrier de la Commune à ce sujet. Je vous en...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021. Information prise auprès des services compétents, aucun PV (ni enregistremen...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021. Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'e...
Monsieur COUNASSE, Nous vous remercions pour votre demande. Vous trouverez le courrier signé de réponse en annexe dont voici le contenu : "L'ensemble...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : h...
De : SIGNORE Francesca [[1]mailto:fsignore@koekelberg.brussels] Envoyé : lundi 27 septembre 2021 09:33 À : COUNASSE Xavier <[2][adresse email]> Obje...
Madame, Afin de répondre au souhait légitime de transparence, tel qu'annoncé dans notre réponse du 22 juin - jointe pour mémoire - le 6 septembre der...
Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Bonjour, Complémentairement à mon message du 1er septembre 2021, voici les réponses à vos questions: 1. Oui, cela a été fait via le courriel du 1er sep...