Parcourir et rechercher les demandes (page 5)
1036 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes explicatives du conseil communal du 31 mai 2021 + points modifiés par le conseil communal
Réponse par Commune de Waterloo à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, la
note explicative des points du Conseil communal du 31...
Cher/Chère Commune de Nassogne,
J'ai reçu ce document par voie privée, je vous remercie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sen...
Le Roeulx publie les projets de délibération en même temps que l'ordre du jour avant le conseil : https://www.leroeulx.be/ma-commune/vie-politique/cons...
Fresques artistiques -Molenbeek
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Eric Dumont le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Dumont,
A mon niveau je ne peux, malheureusement, pas vous aider plus.
Voici l'adresse Email de l'echevin de l'Urbanisme qui peut ré...
Monsieur,
Nous nous permettons de vous faire parvenir les documents demandés.
Cordialement
Service secrétariat
Administration communale
085/27 35 1...
Verslagen PCV omtrent turnhoutsebaan
Réponse par Vlaams Agentschap Wegen en Verkeer (AWV) à B.T le .
Abouti.
Geachte,
In bijlage vindt u de verslagen sinds 2015 van de PCV betreffende de
Turnhoutsebaan te Antwerpen.
Deze beslissing voor inwilliging van een...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Ville d'Arlon à AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint la délibération du Collège communal acceptant de transmettre les projets de délibérations du Conseil...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Profondeville à AZOUZI Mohamed le .
En attente de reconsidération.
Monsieur,
Oui, j'ai bien pris connaissance de leur système.
Je suis en relation avec notre gestionnaire pour voir ce qu'il en est chez nous.
Bien à vou...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Message de suivi envoyé à Commune de Plombières par AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Chère Fabrice Mairlot,
avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en a...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Wellin par claude archer le .
Partiellement abouti.
Merci Charlotte Leonard,
pourrais je recevoir copie de la décision positive du collège sur la publication des projets de délibérations des points pub...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Hélécine par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti.
Cher Monsieur Jadoul,
Merci beaucoup pour votre réponse. Ainsi que l'envoi des projets de PV pour septembre et octobre.
Bien à vous et belle journé...
Réunions concernant les 2 propositions de décret CDH sur la CADA et la proposition de décret du CDH sur les projets de délibération des conseils communaux
Message de suivi envoyé à Ministre Valérie De Bue par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Madame la Ministre,
J'ai pris bonne note de votre réponse concernant le fait que vous ne possédez aucune note de la Fédération wallonne des DG en ra...
Bâtiment Rue de Ligne (ancien DEXIA) 1000 Bruxelles : amiante + oeuvre FOLON
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Voici:
https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-administratifs
-----Message d'origine-----
De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #2901 email]>
Envoyé : lun...
Demande de la Liste complète et détaillée de toutes les œuvres d'art appartenant à la STIB.
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Liste reçue de Mobolite.Brussels « Art_STIB » !
Le 8 oct. 2021 à 15:20, Bruxelles Mobilité / Brussel Mobiliteit <
mobilite@sprb.brussels > a écrit :...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti.
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je reviens à votre courriel mieux repris ci-dessous et vous prie de
trouver en annexe le courrier de la Commune à ce sujet.
Je vous en...
Avis motivé de la Commission de concertation (dossier T462/2021)- PV 'huis clos'.
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun PV (ni enregistremen...
Serre urbaine Bockstael Laeken -processus participatif 'bis'
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'e...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti.
Monsieur COUNASSE,
Nous vous remercions pour votre demande. Vous trouverez le courrier signé de réponse en annexe dont voici le contenu :
"L'ensemble...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Passage Chambon (Laeken) -Etude patrimoniale
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Koekelberg à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti.
De : SIGNORE Francesca [[1]mailto:fsignore@koekelberg.brussels]
Envoyé : lundi 27 septembre 2021 09:33
À : COUNASSE Xavier <[2][adresse email]>
Obje...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Seraing à Mia Salou le .
Abouti.
Madame,
Afin de répondre au souhait légitime de transparence, tel qu'annoncé dans notre réponse du 22 juin - jointe pour mémoire - le 6 septembre der...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti.
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, journaliste au Vif le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Complémentairement à mon message du 1er septembre 2021, voici les réponses à vos questions:
1. Oui, cela a été fait via le courriel du 1er sep...