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927 demandes d'accès à l'information trouvées
Budget chauffage pétrole année 2019 et 2020
Réponse par CPAS de Mons à jourdain le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons réception de votre mail du 26 juillet 2021.
Pour votre information les budgets que notre Centre a consacré aux paiements d'alloc...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Thiébaut,
Au sujet de vos deux questions, voici les précisions que je peux vous apporter:
1) Il n'y a pas eu de modifications entre le...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Estinnes à Mia Salou le .
Abouti.
Madame,
Nous avons déjà donné suite à la demande
Bien à vous
David VOLANT
Directeur Général
Tél. : 064/311.322
Administration communale d'Est...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Wavre par claude archer le .
Abouti.
sujet : Merci + simplification via IMIO/deliberations.be
Cher Secretariat,
Chères Mesdames Godechoul et Vanbrusselen, un tout grand merci d'avoir ac...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville d'Enghien à claude archer le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absente du bureau et reprendrai mes activités le 10
août 2021, date à laquelle je prendrai connaissance...
Avis du 22/04/2013 du Comité de gestion de l’Office national des Pensions
Message de suivi envoyé à Service Fédéral des Pensions par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Madame Steemans,
Je ne comprends pas la raison de ces demandes d'informations personnelles dans le cadre de ma demande concernant l'avis du 22/04/20...
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Message de suivi envoyé à Commune de Waterloo par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Madame Lepoivre,
Merci pour la transmission rapide de ces documents.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Contrat de quartier Bockstael -PV serre urbaine atelier 15/06/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 juin 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Montigny-le-Tilleul à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Lorent,
Suite à votre demande du 1^er juillet 2021, le Collège communal, en sa
séance du 15 juillet 2021, a décidé notamment de v...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti.
Monsieur,
Bonjour,
Nous vous informons que nous avons mis en place dès aujourd'hui le site délibérations.be/chatelet afin de donner accès aux citoyens...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Baldan le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
Suite à notre communication téléphonique de ce jour, vous trouverez en
annexe les documents souhaités.
Je tiens à préciser qu’i...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Wanze à Patrick Installé le .
Abouti.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Estaimpuis à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti.
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le résumé du Conseil communal de ce jour.
Belle journée
Virginie Breyne
Directrice générale
Commune d'Estai...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Marchin par claude archer le .
Abouti.
Chère Commune de Marchin,
concerne : copie des notes explicatives des conseils communaux du mois de mai et juin
Un tout grand merci pour la publicati...
Projets de délibérations
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Chère VILLE Herstal,
Merci pour votre ouverture à publier aussi cela dans le futur.
Serait il possible de m'éviter de la redemander chaque mois et de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Chère VILLE Herstal,
Merci pour votre ouverture à publier cela dans le futur.
Serait il possible de m'éviter de la redemander chaque mois et de publ...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Pepinster par Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Chère Direction Générale,
Merci pour votre réponse positive à ma demande. A l'avenir serait il possible de m'éviter de la redemander chaque mois et de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 3 juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Nandrin par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Chapelle,
C'est une excellente nouvelle. Vous pouvez effectivement me tenir informée des suites de ce dossier, qui fait d'ailleurs aus...
Projets de délibérations
Message de suivi envoyé à Ville de Seraing par Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Chère Ville de Seraing, Mme Daenen
Je vous remercie pour le document et votre réactivité.
Très heureux d'apprendre que la Ville de Seraing va passe...
Mobiteam à l’école: questions pour un Champion… mobilité !
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti.
Monsieur Durvaux,
Nous avons pris connaissance de votre demande.
Vous trouverez en annexe les informations sollicitées.
Cordialement
Benoît Falise...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Beyne-Heusay par claude archer le .
Abouti.
Un tout grand merci Mr Hotermans,
concerne : merci + demande pour septembre des mêmes documents
En effet votre travail exemplaire ne fut pas vain. I...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Bonjour Mr Falise,
Merci pour les informations communiquées. Je reprendrai contact au besoin pour les plans mais les projets d'actes sont déjà bien c...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti.
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Soignies à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Lorent,
Par souci démocratique et respect des instances élues et de la vie privée
non seulement des élus mais également de chaque c...