Search requests (page 5)
2010 demandes d'accès à l'information trouvées
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution
Réponse par Commune de Forest à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
J'accuse bonne réception de votre demande.
Pour une bonne gestion de votre demande, serait-il possible de nous communiquer...
Echanges avec le Musée Kanal -demande d'accès aux documents administratifs (21/05/2025)
Demande de reconsidération envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Bouwmeester -courrier sur son remplacement / procédure
Réponse par Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Beste,
Bedankt voor uw e-mail.
Wij hebben uw bericht goed ontvangen en zullen hier zo spoedig mogelijk
gevolg aan geven.
Wij wensen u nog een fi...
Asbl association parc naturel des sources
Message de suivi envoyé à Commune de Spa par Joel beaupain le .
Abouti
Cher/Chère Justine COLLARD,
merci.
l asbl commision etant bien active
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Laurence minsart du groupe alternative plus
Message de suivi envoyé à Commune de Spa par Joel beaupain le .
Abouti
Cher/Chère Justine COLLARD,
merci pour la réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Joel...
Targnon village N 633 stoumont
Message de suivi envoyé à SPW Mobilité et infrastructures par Joel beaupain le .
Abouti
Cher/Chère mobilite.infrastructures,
un tout grand merci pour votre réponse nette et précise
pour y vivre il y a quelque chose qui ne colle pas du t...
N633 Targnon
Message de suivi envoyé à Zone de Police Stavelot-Malmedy (ZP 5290) par Joel beaupain le .
Abouti
Cher/Chère ZP.StavelotMalmedy,
je me doutais d'une réponse aussi complète. depuis le début du dossier "vallee de la lienne" vous avez toujours fait v...
Contrainte à la signature du PIIS
Réponse par Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale à Kapata Patricia le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Kapata,
Cette demande n'est pas de la compétence de notre SPF mais du SPP Intégration sociale.
Je vous joins le lien.
https://www.mi-...
Abattage de 68 peupliers pour cause de sécurité publique
Réponse par Ville de Chiny à Anne-Marie LANOTTE le .
Abouti
Madame,
En réponse à votre courrier, j’ai l’honneur de vous transmettre, en annexe, les documents suivants :
• l’arrêté de police pris par le Bourgmes...
Démolition de la Maison du Peuple de Cuesmes
Réponse par Ville de Mons à Anne-Marie LANOTTE le .
Abouti
Chère Madame,
En marge de votre recours introduit auprès de la CADA portant référence
« Recours n°631 – Lanotte c/ Ville de Mons », le Collège c...
Demande d’informations sur les périodes de recrutement – Officier du renseignement / Analyste principal
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Carl Pierre le .
Abouti
Bonjour,
Nous n’avons actuellement pas d’informations quant à de prochaine
sélections d’Officier du renseignement / Analyste principal.
Les of...
Compte-rendu/procès-verbal réunion ‘câbles sur les façades’ (fibre optique)
Réponse par Commune d'Etterbeek à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Suite à la décision 699.25 prise par la CADA le 5 août dernier et étant de
retour de congé, je vous prie de trouver ci-joint l...
Bonjour,
Voici les renseignements demandés :
- budget lié au fonctionnement du Fourneau Saint-Michel :
* 2023 --> 144.450 euros
* 2024 --> 265.128 e...
projet Festival Âge d’Or / #Meetthefilmmakers - Pièces justificatives
Réponse par Brussels International à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
GOB/SPRB - Intern/Interne
Bonjour Monsieur Dartois,
En pièce jointe les demandes initiales pour les éditions 2023 et 2024 du
Festival Âge d’Or...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Message de suivi envoyé à CPAS de Couvin par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère CPAS de Couvin - Catherine Dorvillers - DG,
Je vious remercie.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutati...
Accès aux documents relatifs à la “permanence juridique” annoncée en juillet 2019 – réitération de la demande TA/2024/09 restée sans réponse
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 24 juillet
2025. Vous trouverez, en pièce jointe du présent e-mail, la délib...
demande copie du permis d'urbanisme pour le plan d'alignement de l'îlot Verrerie-Neerstalle-lumière
Réponse par Commune de Forest à Fabien Ghigny le .
Abouti partiellement
Bonjour,
C'est la région qui s'occupe de ce permis, c'est encore en instruction, et je ne vois aucune Enquête publique en juillet.
Vous devriez vous...
Madame, Monsieur,
Le Conseil d'État considère que les jugements et arrêts prononcés par les
juridictions ne constituent pas des documents admini...
Immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine coin (1020 Laeken) -échanges avec la Médiatrice de la Région BXL
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
CRU 8 - Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson-Reine : correspondances écrites avec la Ville de BXL
Demande de reconsidération envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Factures d'avocat dans le/les dossier(s) Ville de Huy contre F. Baldan
Réponse par Ville de Huy à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Bonjour,
Voici les documents demandés.
Bonne journée,
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821...
Courrier non utilisation des termes Fédération Wallonie- Bruxelles / Autorité flamande
Réponse par SPF Chancellerie du Premier Ministre à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez en annexe de ce courriel, la lettre, du 19/05/2025, envoyée
par le SPF Chancellerie au SPF Affaires étrangères concernant
l...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .
Abouti
Monsieur Delmoitié,
Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du
30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Firme de sous-traitance TLScontact délivrance des visas -cahier des charges / appel d'offres
Demande envoyée à SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Selon le lieu de résidence d'un citoyen non belge il peut faire une demande de visa soit auprès de l’ambassade ou d’un consulat de Belgique soit auprès...
Recherche texte octroi d'un permis sur la commune de Namur
Réponse par Ville de Namur à ASBL Ramur le .
Abouti
Monsieur,
Voici un lien avec les documents.
[1]https://nuage.ville.namur.be/s/c5kwFfiasYPn4C7.
MOT DE PASSE : 4gG;1&g?_DY0
Bonn...