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396 demandes d'accès à l'information trouvées
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Conseil Provincial - Séance du 20 décembre 2018 - Documents administratifs
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti.
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Statut du personnel de la Commune de Watermael-Boitsfort
Message de suivi envoyé à Commune de Watermael-Boitsfort par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame Hiroux,
Je vous remercie pour cette réponse rapide.
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Commune d'Auderghem
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur Delforge,
Je vous remercie pour votre réponse rapide
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Message de suivi envoyé à Province du brabant wallon par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur le Président du Collège provincial,
Madame la Directrice générale,
J'accuse bonne réception des documents demandés et vous remercie pour vo...
Statut du personnel de la Province de Liège
Message de suivi envoyé à Province de Liège par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Madame Lonhay,
Je vous remercie pour cette réponse rapide.
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Monsieur Matriche,
Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe
que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
Statut du personnel de la Ville de Mouscron
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur Lagage,
J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de Mouscron et vous remercie pour le suivi.
Je vous prie de croire, Monsieur La...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, le document souhaité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Elodie Heese
Responsable Admin...
Conseil communal - séance du mercredi 5 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .
Abouti.
Bonjour,
Nous revenons vers vous concernant votre demande.
Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame Manet,
J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de La Louvière et vous remercie pour le suivi.
Je vous prie de croire, Madame Mane...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Beauvechain à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Comme suite à votre courriel du 26 novembre 2018 et conformément à
l’article L1122-14. (§1er – Décret du 26 avril 2012, art. 7) et à
l’a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur INSTALLÉ,
Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3
décembre prochain.
Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Nivelles à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à votre
demande réceptionnée le 26 novembre.
Sincères salutations.
Isabe...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
L'ordre du jour de la séance d'installation du Conseil communal se trouve
sur le site de la Ville et par affichage aux valves à l'e...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Lasne à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 26 novembre courant et
vous invitons à consulter l'ordre du jour du Conseil communa...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Ramillies à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Pour les autres documents, vous devez aller ici :
http://www.ramillies.be/ma-commune/vie-politique/proces-verbaux-du-conseil-communal
Ces do...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Saint-Gilles à M. Mehmet Koksal le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Koksal,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18
octobre 2018.
Nous vous prions de trouver en annexe co...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Les documents seront disponibles à partir du mardi 27 sur notre site internet www.olln.be
Bien à vous.
Grégory Lempereur
Directeu...
Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Partiellement abouti.
Madame Mohssen,
Je vous remercie pour la transmission de la liste des membres du personnel à temps partiel CDD - CDI.
Comme demandé dans mon mail...
Composition des cabinets de la province de Namur
Réponse par Province de Namur à Seïdoff Michaël le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
Pouvez-vous prendre connaissance du courrier et de son annexe ?
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
DENIS BECKER
Dir...