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428 demandes d'accès à l'information trouvées

Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame De Winne, J'accuse bonne réception du statut pécuniaire. J'ai prévenu également la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous...
Cadastre des organismes publics locaux
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
Bonjour Monsieur COLET, Voici les documents demandés. Belle journée -----Message d'origine----- De : Bruno Colet <[FOI #1355 email]> Envoyé : same...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Charles, J'accuse bonne réception du statut pécuniaire, sachant qu'il sera révisé prochainement. J'ai prévenu également la CADA qu...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Reichling, J'accuse bonne réception des documents demandés. J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous, A...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Sanchez Pardo, J'accuse bonne réception du document demandé. J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous, Ar...
Beste heer De Bruyn,   Wij hebben uw vraag met betrekking tot de contractuele verbintenissen tussen de stad Antwerpen en de softwareleverancier va...
site de l'ancienne cimenterie d'Harmignies.
Réponse par Ville de Mons à jourdain le .

Abouti.

Monsieur Jourdin,   Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
  Madame THIÉBAUT,   Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
Bonjour Madame Gillis, Je vous remercie pour votre réponse. J'avais bien vu le courrier du Collège sur le site de la Commune mais effectivement, je...
Statut du personnel de la Commune d'Uccle
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Wuestenberghs, J'accuse bonne réception des documents demandés. J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous,...
Bonjour, Cette brochure est toujours d'actualité. Bien à vous, GYSEN Sébastien Chef de Cabinet du Bourgmestre Kabinetschef van de Burgemeester Avenue...
Statut du personnel de la Commune d'Evere
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Deuvaert, J'ai bien réceptionné la copie du statut administratif et pécuniaire que vous m'avez transmise par voie postale (mais il n'y...
Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Frédérique Moresi Agent administratif - Se...
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement aujourd'...
Statut du personnel de la Commune d'Anderlecht
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Commune d'Anderlecht, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. E...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Katty LEMAIRE, Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant. Cependant, il me manqu...
Chère Madame, Je fais suite à votre mail. En annexe, vous trouverez le statut organique des agents provinciaux. Je vous en souhaite bonne réception....
Madame Thiébaut,     Tous les règlements d'application pour le personnel communal (y compris les statuts administratif et pécuniaire) se trouven...
Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Cher Secrétariat Communal, Je vous remercie pour le suivi que vous avez effectué. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Message de suivi envoyé à Province du Luxembourg par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Directeur général, J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis. J'ai pris également bonne note de vos précisions conc...
Statut du personnel de la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Kroes, Je vous remercie pour cette information Bien à vous, Ariane Thiébaut
Madame,   Le Statut administratif que je vous ai transmis s'adresse également selon les sections et articles aux contractuels. A la lecture de ce...
Bonjour, Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande. Bien à vous, Arthur Duriau Responsable du Secrétariat des assemblées Rue d...