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428 demandes d'accès à l'information trouvées
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame De Winne,
J'accuse bonne réception du statut pécuniaire.
J'ai prévenu également la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous...
La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
Conseil communal du 17 décembre 2018 - documents SAC, UCM, médiathèque
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur COLET,
Voici les documents demandés.
Belle journée
-----Message d'origine-----
De : Bruno Colet <[FOI #1355 email]>
Envoyé : same...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Charles,
J'accuse bonne réception du statut pécuniaire, sachant qu'il sera révisé prochainement.
J'ai prévenu également la CADA qu...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Reichling,
J'accuse bonne réception des documents demandés.
J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous,
A...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Sanchez Pardo,
J'accuse bonne réception du document demandé.
J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous,
Ar...
Contractuele verbintenissen Stad Antwerpen-softwareleverancier eBesluit
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Partiellement abouti.
Beste heer De Bruyn,
Wij hebben uw vraag met betrekking tot de contractuele verbintenissen
tussen de stad Antwerpen en de softwareleverancier va...
Monsieur Jourdin,
Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la
décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
Actes de nomination/démission de l'asbl Mons Divertissement + convention avec le Manège
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame THIÉBAUT,
Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de
nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Gillis,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'avais bien vu le courrier du Collège sur le site de la Commune mais effectivement, je...
Statut du personnel de la Commune d'Uccle
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Wuestenberghs,
J'accuse bonne réception des documents demandés.
J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous,...
Statut du personnel de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour,
Cette brochure est toujours d'actualité.
Bien à vous,
GYSEN Sébastien
Chef de Cabinet du Bourgmestre
Kabinetschef van de Burgemeester
Avenue...
Statut du personnel de la Commune d'Evere
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Deuvaert,
J'ai bien réceptionné la copie du statut administratif et pécuniaire que vous m'avez transmise par voie postale (mais il n'y...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Frédérique Moresi
Agent administratif - Se...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Statut du personnel de la Commune d'Anderlecht
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Commune d'Anderlecht,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
E...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Katty LEMAIRE,
Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant.
Cependant, il me manqu...
Statut du personnel de la Province de Namur
Réponse par Province de Namur à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Madame,
Je fais suite à votre mail.
En annexe, vous trouverez le statut organique des agents provinciaux.
Je vous en souhaite bonne réception....
Statut du personnel de la Commune de Jette
Réponse par Commune de Jette à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame Thiébaut,
Tous les règlements d'application pour le personnel communal (y compris
les statuts administratif et pécuniaire) se trouven...
Contrats de gestion entre la province du BW et des groupes politiques
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti.
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour le suivi que vous avez effectué.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Statut du personnel de la Province du Luxembourg
Message de suivi envoyé à Province du Luxembourg par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur le Directeur général,
J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis. J'ai pris également bonne note de vos précisions conc...
Statut du personnel de la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Kroes,
Je vous remercie pour cette information
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame,
Le Statut administratif que je vous ai transmis s'adresse également selon
les sections et articles aux contractuels. A la lecture de ce...
Conseil communal - séance du jeudi 6 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ixelles à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande.
Bien à vous,
Arthur Duriau
Responsable du Secrétariat des assemblées
Rue d...