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596 demandes d'accès à l'information trouvées
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour,
Dans le cadre de ce dossier, la demanderesse a sollicité une décision de
la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA).
...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Vous trouverez les ordres du jour et les Procès-Verbaux des Conseils
communaux sur le site de la commune.
En voici les liens:
[1]http...
Subsides de la Commune de Dour pour la législature précédente
2013 :
https://www.communedour.be/ma-commune/vie-politique/documents/pv-conseil-comm...
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci, pour les documents.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
felix...
Demande copie convention Belgo-Suisse
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Pierson Alain le .
Abouti.
Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Veuillez tr...
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous.
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à...
Demande de reconsidération - contrôle du Pont Walrand
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante.
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une mo...
Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Toujours à propos de l'enquête Commodo-Incommodo concernant le poulailler de Grune
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Monsieur,
Vous trouverez, en annexe, le rapport de synthèse que la commune reçoit
du Fonctionnaire.
Pour plus de renseignements, il y a lieu de prend...
Bonjour Madame Rottiers,
Voici le lien du site e-procurement avec toutes les informations dont vous avez besoin.
N'hésitez pas à revenir vers nous si...
Immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Rottiers Sophie le .
Abouti.
Chère Commune de Schaerbeek,
L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Extension immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par Rottiers Sophie le .
Abouti.
Cher/Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale,
L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet...
Studie i.v.m. gevolgen uitlaatgasnormen
Message de suivi envoyé à District Borgerhout : Echevinat de la Mobilité par AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Beste Schepen
Van harte bedankt !
AZOUZI Mohamed
Monsieur,
L'administration ne peut transmettre un dossier incomplet. De plus,
l'idée globale de l'enquête publique est de permettre l'échange avec le...
Pepinfo - comité de lecture - charte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Bonjour Florence,
J'apprends de source extérieure au conseil communal qu'il existerait une charte concernant le co...
Enquête publique concernant un poulailler à Grune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Partiellement abouti.
Cher Quentin Paquet,
Pour n'importe quel document officiel, je peux demander à ce que l'on me l'envoie chez moi et, si c'est en version électronique,...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Message de suivi envoyé à Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels par pierette jouret le .
Abouti.
Cher/Chère JANSS Jean,
Je vous remercie pour votre réponse.
Sincères salutations,
Pierrette Jouret
Cher/Chère Commune de Pepinster,
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier « crèche » puis à recevoir u...
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts communaux et à l'in...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous...
Openbaarheid en hergebruik: mailadressen aanvragen openbaarheid & hergebruik
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Abouti.
Geachte heer de Bruyn,
Ik verwijs graag naar uw onderstaande e-mail van 7 oktober 2019 waar u
naar de (generieke) mailadressen vraagt waarop u d...
Tarifs de prestation
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Alice Jacques le .
Partiellement abouti.
Madame,
Le Bureau du Conseil de l'Ordre a pris connaissance de votre courriel du
12/10/2019.
Il n'existe pas de tarif et chaque vétérinaire est libr...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Chère ville de Herstal
Je vous remercie pour les documents.
Cordialement, Seïdoff Michaël