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1008 demandes d'accès à l'information trouvées

Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Message de suivi envoyé à Commune de Plombières par AZOUZI Mohamed le .

Partiellement abouti.

Chère Fabrice Mairlot, avez vous connaissance des modules deliberations.be d'IMIO ou "idélibé citoyen" pour vous conformer au décret qui rentrera en a...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Wellin par claude archer le .

Partiellement abouti.

Merci Charlotte Leonard, pourrais je recevoir copie de la décision positive du collège sur la publication des projets de délibérations des points pub...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Hélécine par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti.

Cher Monsieur Jadoul, Merci beaucoup pour votre réponse. Ainsi que l'envoi des projets de PV pour septembre et octobre. Bien à vous et belle journé...
Réunions concernant les 2 propositions de décret CDH sur la CADA et la proposition de décret du CDH sur les projets de délibération des conseils communaux
Message de suivi envoyé à Ministre Valérie De Bue par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Madame la Ministre, J'ai pris bonne note de votre réponse concernant le fait que vous ne possédez aucune note de la Fédération wallonne des DG en ra...
Bâtiment Rue de Ligne (ancien DEXIA) 1000 Bruxelles : amiante + oeuvre FOLON
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Voici: https://www.bruxelles.be/acces-aux-documents-administratifs -----Message d'origine----- De : CEDRIC DARTOIS <[FOI #2901 email]> Envoyé : lun...
Demande de la Liste complète et détaillée de toutes les œuvres d'art appartenant à la STIB.
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

 Liste reçue de Mobolite.Brussels « Art_STIB » ! Le 8 oct. 2021 à 15:20, Bruxelles Mobilité / Brussel Mobiliteit < mobilite@sprb.brussels > a écrit :...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .

Abouti.

Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Partiellement abouti.

Monsieur,  Je reviens à votre courriel mieux repris ci-dessous et vous prie de trouver en annexe le courrier de la Commune à ce sujet. Je vous en...
Avis motivé de la Commission de concertation (dossier T462/2021)- PV 'huis clos'.
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021. Information prise auprès des services compétents, aucun PV (ni enregistremen...
Serre urbaine Bockstael Laeken -processus participatif 'bis'
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021. Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'e...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

Monsieur COUNASSE, Nous vous remercions pour votre demande. Vous trouverez le courrier signé de réponse en annexe dont voici le contenu : "L'ensemble...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Passage Chambon (Laeken) -Etude patrimoniale
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : h...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Archer,   La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes explicatives publiques avant les séances du conseil c...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Koekelberg à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

De : SIGNORE Francesca [[1]mailto:fsignore@koekelberg.brussels] Envoyé : lundi 27 septembre 2021 09:33 À : COUNASSE Xavier <[2][adresse email]> Obje...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Seraing à Mia Salou le .

Abouti.

Madame, Afin de répondre au souhait légitime de transparence, tel qu'annoncé dans notre réponse du 22 juin - jointe pour mémoire - le 6 septembre der...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, journaliste au Vif le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Complémentairement à mon message du 1er septembre 2021, voici les réponses à vos questions: 1. Oui, cela a été fait via le courriel du 1er sep...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Uccle
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par AZOUZI Mohamed le .

Partiellement abouti.

Chère LEBLICQ Ariane, Je viens de lire votre réponse et vous remercie pour votre bonne collaboration. Il est effectivement temps de créer cet inven...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Etterbeek à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

Mesdames, Messieurs,   Nous prenons connaissance ce jour, de votre demande du 19 août 2021, réitérée le 23.09.21.   La migration de nos boîtes...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Profondeville à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

Monsieur, Nous avons déjà répondu à ce mail dans un passé récent. Nous vous informions que le Collège communal de Profondeville a déjà décidé de d...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Ville de Fleurus par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame De Luca, Merci pour l'envoi des notes de synthèses explicatives du mois de septembre. Belle journée, Bien à vous, Eglantine Nysse...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

Merci beaucoup.
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, journaliste au Vif le .

Abouti.

Monsieur, Ma collègue m'a informée de votre appel téléphonique de ce matin. J'ai effectivement omis de vous transmettre l'ordre du jour et préparatif...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Partiellement abouti.

Monsieur, En suivi de notre courrier du 15.09.2021, vous trouverez en annexe le projet de procès-verbal du Conseil communal de septembre 2021. Je...