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396 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
  Monsieur, Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du Conseil de ce 17.12.2018. Je vous en souhaite bonne réception....
Bonjour Monsieur,   Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018.   Je vous en...
Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Orp-Jauche par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Rebecq par Patrick Installé. Commentée par Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...
Madame Hiroux, Je vous remercie pour cette réponse rapide. Bien à vous, Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Commune d'Auderghem
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Delforge, Je vous remercie pour votre réponse rapide Bien à vous, Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Message de suivi envoyé à Province du brabant wallon par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Président du Collège provincial, Madame la Directrice générale, J'accuse bonne réception des documents demandés et vous remercie pour vo...
Statut du personnel de la Province de Liège
Message de suivi envoyé à Province de Liège par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame Lonhay, Je vous remercie pour cette réponse rapide. Bien à vous, Ariane Thiébaut
Patrimoine immobilier de la Ville de Liège
Réponse par Ville de Liège à joelmatriche le .

Abouti.

Monsieur Matriche, Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
Statut du personnel de la Ville de Mouscron
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Lagage, J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de Mouscron et vous remercie pour le suivi. Je vous prie de croire, Monsieur La...
Bonjour Madame, Veuillez trouver, ci-joint, le document souhaité. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Elodie Heese Responsable Admin...
Bonjour, Nous revenons vers vous concernant votre demande. Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame Manet, J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de La Louvière et vous remercie pour le suivi. Je vous prie de croire, Madame Mane...
Monsieur, Comme suite à votre courriel du 26 novembre 2018 et conformément à l’article  L1122-14. (§1er – Décret du 26 avril 2012, art. 7) et à l’a...
Monsieur INSTALLÉ,   Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...
Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à votre demande réceptionnée le 26 novembre. Sincères salutations. Isabe...
Bonjour Monsieur, L'ordre du jour de la séance d'installation du Conseil communal se trouve sur le site de la Ville et par affichage aux valves à l'e...
Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre courriel du 26 novembre courant et vous invitons à consulter l'ordre du jour du Conseil communa...
Bonjour, Pour les autres documents, vous devez aller ici : http://www.ramillies.be/ma-commune/vie-politique/proces-verbaux-du-conseil-communal Ces do...
Cher Monsieur Koksal, Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18 octobre 2018. Nous vous prions de trouver en annexe co...
Bonjour Monsieur, Les documents seront disponibles à partir du mardi 27 sur notre site internet www.olln.be Bien à vous. Grégory Lempereur Directeu...
Madame Mohssen, Je vous remercie pour la transmission de la liste des membres du personnel à temps partiel CDD - CDI. Comme demandé dans mon mail...
Composition des cabinets de la province de Namur
Réponse par Province de Namur à Seïdoff Michaël le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur, Pouvez-vous prendre connaissance du courrier et de son annexe ? Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous, DENIS BECKER Dir...