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469 demandes d'accès à l'information trouvées
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti.
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Schaerbeek à M. Mehmet Koksal le .
Partiellement abouti.
La commune de Schaerbeek déclare le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas
ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15
oct...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Jetons de présence du bureau exécutif de l'INASEP
Message de suivi envoyé à INASEP - Intercommunale Namuroise de Services Public par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Cher/Chère Pochet Martine,
Merci beaucoup.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Durvaux Danie...
vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Cher Demazy Benoît,
Merci beaucoup ! Pas de soucis l'informatique à parfois ses mystère ;-)
Bien cordialement
Durvaux Daniel
Cher/Chère Christophe Legast,
Je vous remercie pour la communication du document.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par M. Mehmet Koksal le .
Partiellement abouti.
Cher/Chère TRANSPARENCE,
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse.
Pouvez-vous me confirmer que vous n'avez pas gardé aucune copie de...
Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle
Message de suivi envoyé à Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) par Charlier le .
Abouti.
Cher/Chère Boonen Cecile,
Merci pour votre réponse et la mise en conformité du site de la zone de Police.
Bien cordialement,
Charlier Marylène
Frais de route pour la législature 2012-2018
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017.
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 21...
Ces renseignements sont facilement trouvables en faisant une recherche
"subsides ASBL" sur le site internet (le nouveau comme l'ancien...),
dans les...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti.
Cher/Chère Charles Quirynen,
Je vous remercie.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Evrard Al...
Cher/Chère Info Fremault,
Je vous remercie pour vos explications, j admet totalement, que cela va de la santé publique, mais très sincèrement amélior...
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Monsieur Archer,
Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en
annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Comités d'attribution des sociétés de logements sociaux de Hornu, Mons, Dour, Quaregnon et St-Ghislain
Réponse par Société Wallonne du logement à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Malgré l'avis positif de la CADA le 4/02/2019 , la société wallonne du
logement n'a pas fourni les documents demandés . Mme Thiebaut a du
s'adresser...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
6 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous e...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Baudoin Collard le .
Abouti.
Monsieur Collard,
Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est
tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Subsides octroyés par l'ONE à l'asbl Mondial Sport
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
A la demande de l'ONE, les fichiers pdf qu'ils ont envoyés le 2 juin 2017
et renvoyés le 19 juin 2017 ont été remplacés par les versions en pièces
jo...
Annexes et projets de délibérations des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Bonjour Mr Demazy,
Merci pour votre réponse rapide.
Bien à vous,
Durvaux Daniel
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .
Partiellement abouti.
Chère Monsieur le directeur general,
Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle !
Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
Conseil communal du 21/02/19 point 59 cohésion sociale
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti.
[REPONSE AUTOMATIQUE]
Bonjour,
Je suis absent ce mardi, sans accès à mes courriels.
En cas d'urgence, merci de contacter le service Commun...
Conseil Communal de mars Documents administratifs
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à neeffs le .
Partiellement abouti.
Monsieur NEEFFS,
Nous avons bien reçu votre mail.
Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la commune de Jemeppe-sur-Sambre et vous enregistrer...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti.
Monsieur Parete,
L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur
place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Etat des trottoirs de la chaussée de Douai
Réponse par Ville de Tournai à Stéphane Longueval le .
Partiellement abouti.
Monsieur Longueval,
Je fais suite à votre demande d’informations au sujet de l’état de la
chaussée de Douai à Tournai.
La chaussée de Doua...
Monsieur Parete,
Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de
Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Statut du personnel de la Commune de Koekelberg
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Secrétariat,
J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...