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495 demandes d'accès à l'information trouvées

Le Cadastre des subsides accordés!
Message de suivi envoyé à Ministre Rachid Madrane par AZOUZI Mohamed le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur Eric MERCENIER, Cher Monsieur Rachid MADRANE, J'accuse bonne réception de votre réponse et vous en remercie. Le bruxellois que je su...
Pacte de majorité de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti.

Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement. Pour le Secrétaria...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti.

Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement. Pour le Secrétaria...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Gysen, Je n'ai jamais réceptionné de courrier avec la référence 434-2017. Vous pourrez constater, via ce lien, que ma requête 201...
Documents dans le cadre de l'implantation de Clarebout Patatoes à Frameries
Message de suivi envoyé à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par Loïc Carlier le .

Abouti.

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Je vous remercie d'avoir répondu à ma demande....
Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique ou sur les lieux assimilés à la voie publique (zone bleue)
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Daniel Facone le .

Abouti.

Cher Monsieur Wilputte, Suite à la récente actualité, ma demande concernant ces deux documents est devenue obsolète. Je vous remercie de votre coll...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Delforge, Je vous remercie pour ces précisions. Cordialement, Ariane Thiébaut
Demande de copie de dossiers inhérents à la N6 / Rebecq
Réponse par infrastructures.wallonie à Christophe Deboskre le .

Partiellement abouti.

      Bonjour monsieur Deboskre,         Un grand nombre de lignes budgétaires du plan mobilité infrastructure ne font pas encore l’objet de dossi...
Nouveau Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.)
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Madame Garot, Je prends bonne note de vos réponses. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune de Watermael-Boitsfort par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Secrétaire communal, Je vous remercie pour votre réponse rapide. Cordialement, Ariane Thiébaut
réponse de Madame le Ministre De Bue à la lettre de demande d’accompagnement en matière de marchés public
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Je souhaite obtenir la copie de la réponse de Madame le Ministre De Bue à la lettre de demande d’accompagnement en m...
Conseil communal - séance du lundi 13 mai 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 7 mai 2019 et le fichier demandé.   Nous vous en...
avis favorable remis par le Directeur financier le 03 décembre 2018 concernant le projet de délibération du règlement taxe Enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le .

Abouti.

Cher/Chère Nicodème Vinciane, Je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Danie...
Permis d'urbanisme accordé à l'asbl APENS
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Provot, Pour votre information, le Collège Communal ne va pas en recours au Conseil d’Etat sur les décisions octroyées par le Minis...
Cadastre des mandats avec indication des rémunérations
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

A l'attention de Madame Minart, Madame, Le 15 avril 2019, vous m'avez répondu que le Collège avait pris connaissance de ma requête et que les info...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .

Abouti.

  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Besluiten en documenten speeltuin Lageweg - Meetjeslandstraat
Réponse par Ville d'Anvers à Riynto Simanjuntak le .

En attente de classement.

  Geachte heer Simanjuntak,   Wij schrijven u aan als raadsman van de stad Antwerpen in verband met de procedure hangende voor de Raad van State...
ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .

Partiellement abouti.

Madame JOURET,   Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de vous communiquer : - Les subsides reçus par les ASBL en...
Contrat de mobilier urbain à Liège
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Benjamin Goffart le .

Abouti.

Madame Pasteger, Merci pour ces informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Benjamin Goffart
Aménagement d'une maison de village à Haid
Message de suivi envoyé à SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Directeur, Je vous remercie pour votre réponse rapide. Salutations, Ariane Thiébaut
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Ville de Thuin à Jean-Francois Vansnick le .

Abouti.

Monsieur, Vous trouverez en annexe l'arrêté de police pris conformément aux instructions de Monsieur le Ministre de l'Intérieur et affiché aux valve...
Statut du personnel de la Commune de Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame, cher Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique et/ou version papier le statut du personnel de la...
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Commune de Merbes-le-Château à Jean-Francois Vansnick le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   Veuillez trouver en pièce jointe les endroits où sont placés des panneaux d'affichage pour les élections. Bonne réception commune...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Abouti.

Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Schaerbeek à M. Mehmet Koksal le .

Partiellement abouti.

La commune de Schaerbeek déclare  le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15 oct...