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600 demandes d'accès à l'information trouvées

  Madame DUPONT, Les données que vous demandez sont reprises dans une annexe légale qui est jointe aux comptes annuels. Ces données sont communi...
l’Arrêté de l’Exécutif
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

Abouti.

Madame,   Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Cher Monsieur, Glaxosmithline Biologicals a 6 unités d’établissement : 5 sont situées en Wallonie et une à Bruxelles. Le seul subside dont aurait pu...
Monsieur Piha,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à vos demandes de renseignements relatifs à la mise à disposition de travailleurs art. 60,...
Budget 2020
Réponse par Ville de Genappe à DUNEMANN le .

Abouti.

Madame, Monsieur, Le collège communal réuni en  séance du 22 janvier  dernier s’est prononcé favorablement de  la demande de M. Dunemann  en date du ...
Vous trouverez en annexe copie de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2020 relative à votre demande d'information. _____________________...
Bonjour,   Après introduction d'un recours à la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA), la demanderesse a reçu les Comptes et Budg...
Bonjour Madame Liégeois, Je vous remercie d'avoir répondu avec diligence et exhaustivité à ma demande. Bien à vous, Régine Cheyrels
Bonjour Jean-Marie, Le mail que tu as adressé à la boîte info de l’ONE m’est bien parvenu. Actuellement, je ne peux répondre favorablement à ta deman...
Statut du personnel non enseignant provincial
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Coquiart le .

Abouti.

Cher/Chère Province du Hainaut, Merci beaucoup pour votre réponse ! Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts r...
Cher/Chère Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, Je suis conseiller communal à Pepinster. Les travaux dont le maître d’œuv...
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be : Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 07-04-20 : [1] [2] Conseil communal du 30 septembre 2019. Do...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Je suis absente ce 31 janvier 2019.  Je ne prendrai donc connaissance de votre demande qu'à mon retour, soit le 02 janvier prochain. En cas d'urgenc...
points spécifiques des pv du collège communal de la ville de Namur
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .

Abouti.

Madame Leprince, Merci pour l'exhaustivité de cette réponse. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées et en me...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Je souhaite connaître les recettes des entrées et les dépenses (loyers, nettoyage, alarme, travaux éventuels ...) du...
Les documents me sont parvenus par courrier postal.
Demande d'une copie de convention d'architecte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, A ma connaissance, une convention d'architectes a été signée en 2003 ou 2004 en vue de l'agrandissement du hall du Pa...
Monsieur, Madame, Bonjour, Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

    Bonjour Madame DUPONT,   Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet : -        Une demande de permis visant la d...
Monsieur Fafchamps, Je vous prie de trouver en pièce jointe le courrier de RESA en réponse à notre demande. Bien à vous Aurore LOSLEVER Secrétariat...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Je suis informé que l'inspection du bien-être a procédé aux vérifications légales en ce qui concerne le coordinateu...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons au service concerné pour bonne suite. Cordialement. +------------------...
Bonjour, Je reviens vers vous dans le cadre de votre demande : Après quelques recherches approfondies, nous vous confirmons que la liste des expulsio...