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447 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur, Vous trouverez en annexe l'arrêté de police pris conformément aux instructions de Monsieur le Ministre de l'Intérieur et affiché aux valve...
Chère Madame, cher Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique et/ou version papier le statut du personnel de la...
Monsieur,   Veuillez trouver en pièce jointe les endroits où sont placés des panneaux d'affichage pour les élections. Bonne réception commune...
Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Madame, Monsieur,   Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bonne journée,    ...
La commune de Schaerbeek déclare  le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15 oct...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 26 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous...
Cher/Chère Pochet Martine, Merci beaucoup. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Durvaux Danie...
Cher Demazy Benoît, Merci beaucoup ! Pas de soucis l'informatique à parfois ses mystère ;-) Bien cordialement Durvaux Daniel
Pacte de majorité
Message de suivi envoyé à Commune de Walhain par Daniel Facone le .

Abouti.

Cher/Chère Christophe Legast, Je vous remercie pour la communication du document. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Cher/Chère TRANSPARENCE, Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Pouvez-vous me confirmer que vous n'avez pas gardé aucune copie de...
Cher/Chère Boonen Cecile, Merci pour votre réponse et la mise en conformité du site de la zone de Police. Bien cordialement, Charlier Marylène
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017. -- Charles QUIRYNEN Directeur Général 6950 NASSOGNE Tél. 084 220 763 GSM 0473 480 070 Fax 084 21...
Subsides aux ASBL
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

Abouti.

Ces renseignements sont facilement trouvables en faisant une recherche "subsides ASBL" sur le site internet (le nouveau comme l'ancien...), dans les...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher/Chère Charles Quirynen, Je vous remercie. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Evrard Al...
Zone basse émission
Message de suivi envoyé à Ministre Céline Fremault par Truyen le .

Abouti.

Cher/Chère Info Fremault, Je vous remercie pour vos explications, j admet totalement, que cela va de la santé publique, mais très sincèrement amélior...
Monsieur Archer,   Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Malgré l'avis positif de la CADA le 4/02/2019 , la société wallonne du logement n'a pas fourni les documents demandés . Mme Thiebaut a du s'adresser...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 6 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous e...
Monsieur Collard,   Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
A la demande de l'ONE, les fichiers pdf qu'ils ont envoyés le 2 juin 2017 et renvoyés le 19 juin 2017 ont été remplacés par les versions en pièces jo...
Bonjour Mr Demazy, Merci pour votre réponse rapide. Bien à vous, Durvaux Daniel
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Monsieur le directeur general, Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle ! Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
[REPONSE AUTOMATIQUE]  Bonjour, Je suis absent ce mardi, sans accès à mes courriels.   En cas d'urgence, merci de contacter le service Commun...
Conseil Communal de mars Documents administratifs
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à neeffs le .

Partiellement abouti.

Monsieur NEEFFS, Nous avons bien reçu votre mail. Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la commune de Jemeppe-sur-Sambre et vous enregistrer...