Parcourir et rechercher les demandes (page 3)
850 demandes d'accès à l'information trouvées
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fléron par claude archer le .
Abouti.
Chère Commune de Fléron,
Merci pour votre intention d'offrir dans le futur proche ces projets de délibérations à tous avant le conseil.
Pour une pet...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Honnelles par claude archer le .
Abouti.
Un grand merci à vous Mme Basilien, le lien est bien visible.
Serait il possible d aussi y publier la note de synthèse explicative des projets qui ai...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Laurent,
Votre demande d’information a retenu toute notre attention. Nous avons
déjà eu une demande similaire. Permettez-mo...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Message de suivi envoyé à Commune d'Olne par Baldan le .
Abouti.
Cher/Chère Commune d'Olne,
Je vous remercie pour votre réponse et vous félicite pour cette initiative.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'express...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...
demande des études géologiques réalisées pour Infrabel sur la commune de Pepinster depuis 2010.
Réponse par Infrabel à Fafchamps Jean le .
Abouti.
[1]Infrabel
Robert (Infrabel)
1 juil. 2021 à 10:36 UTC+2
Bonjour,
Mis à part les études déjà transmises, une seule autre étude a été
réalisée p...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Bullange (Büllingen) à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Bonjour M. Azouzi,
Veuillez-trouver ci-joint
- les projets de délibération,
- la note de synthèse et l'énumération des annexes
de la séance du cons...
Les documents ont été fournis correctement sur un autre lien : https://transparencia.be/request/projets_de_deliberation_des_poin_69#incoming-3321
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Amay à claude archer le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Archer,
Je vous prie de bien vouloir excuser ma
réponse tardive et vous transmets la décision du Collège.
Je reste à
votre disposi...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Chaudfontaine par claude archer le .
Partiellement abouti.
Cher Mr POLESE,
Quelle bonne nouvelle ! Merci à votre administration pour cette initiative exemplaire pour une meilleure information du citoyen avant...
Contrat de quartier Bockstael -Passage Chambon courrier 2017
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 31 mai 2021.
Le document demandé est disponible à l'adresse suivante :
https://www...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
Abouti.
Bonjour Monsieur ARCHER,
Pas encore, mais j'ai de mon côté mené cette réflexion et je vais proposer un projet de délibération allant en ce sens.
Rest...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Awans par claude archer le .
Abouti.
Un seul mot..MERCI Monsieur DECHAMPS !
c'est vraiment un plaisir de lire l'ouverture et la disponibilité exemplaire de votre administration sur ce suj...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fernelmont par claude archer le .
Abouti.
C'est parfait, Un grand merci Mme Demaerschalk,
Une réflexion a t elle lieu au collège pour à l'avenir publier ces notes de synthèses et projets de d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Écaussinnes par claude archer le .
Abouti.
Cher Mr. AUDRIT,
D'accord , je ne savais que cette note explicative contenait des infos confidentielles.
Contient il aussi une partie publique simil...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti.
Monsieur,
La réponse à votre question se trouve dans la délibération :
"CONSIDERANT qu'en l'espèce, à Saint-Nicolas, puisque les séances ordinaires...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville d'Antoing par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Cher Monsieur Detournay,
Encore un petit mail afin de vous demander si Antoing accepterait, comme Mons et mouscron dans leur régions, d'offrir chaque...
Monsieur Dartois,
Il n’existe pas de de PV de ce comité d’avis qui acte la décision du choix du bureau d’études.
Pour votre information, le choix du...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti.
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Theux par claude archer le .
Abouti.
Chère Madame Deltour, Chère Ville de Theux
concerne : remerciement + question au collège éviter la confusion
Un grand merci à vous pour ce geste qui...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement.
Cher Monsieur
Je vous prie également de trouver en annexe les photos avant travaux.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Géraldine Gillis...
Overzicht werkingsbijdragen en ontvangen verantwoordingsnota's van 2 legislaturen
Réponse par Ville de Malines à Benjamin De Bruyn le .
Partiellement abouti.
Geachte heer
Via openbaarheid van bestuur moeten we enkel bestaande documenten afleveren. Er bestaat geen document met een overzicht van alle uitbetaa...
Registres 2019 et 2020 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti.
Monsieur Theodory,
Merci pour votre réponse et précisions.
Bien à vous,
Régine Cheyrels
Pour le Comité Transparencia Verviers
"La transparenc...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Ville de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti.
Monsieur Theodory,
Merci pour votre réponse et précisions.
Bien à vous,
Régine Cheyrels
Pour le Comité Transparencia Verviers
"La transparenc...
Rapport serre urbaine 1020 Laeken
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Cheyrels le .
Abouti.
Madame Kroes,
Merci pour votre réponse et précisions.
Bien à vous,
Régine Cheyrels