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690 demandes d'accès à l'information trouvées
Réponse envoyée par la Ville de Huy à la CADA dans le cadre du recours n°71
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Monsieur Michel Borlée,
Merci pour la transmission, suite à la décision CADA 109, d'un document et des explications.
Je vous rappelle que je suis t...
Guide pour la préparation du dossier de candidature (contrat de quartier)
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine,
Dansl le cadre de dépôts de candidatures de 'Contrats de quartier' par les communes...
Demande de 2 copies de documents concernant les travaux sur un petit tronçon de route à Ixelles.
Réponse par Commune d'Ixelles à AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je vous prie de trouver en annexe copie du règlement complémentaire de Police relatif à la voirie à laquelle vous faites référence.
Bien cor...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa
p...
Liste des anciens ministres ayant demandé l'octroi de personnel après la fin de leur mandat
Réponse par Premier ministre Alexander De Croo à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bedankt voor uw bericht.
We proberen u zo snel mogelijk een antwoord te bezorgen. Omwille van de
vele vragen die we binnenkrijgen, kan dat even duren...
Identité des membres des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS : 3 législatures
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à claude archer le .
Abouti.
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la
commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées.
Mie...
Monsieur,
Suite à votre demande du 21 décembre 2020 relative à la réalisation de
fresques artistiques sur les façades d'immeubles sur le ter...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Nous avons bien reçu votre mail.
Nous prenons les renseignements nécessaires et vous serez tenu au courant de la réponse....
Madame Vanderthommen,
Merci pour la transmission des factures.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Liste de tous les membres des cabinets de la Bourgmestre et des Echevins concernant la législature ayant débutée en décembre 2018 à ce jour
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour,
Vous trouverez au-dessus de ce message une copie du document transmis par
la Ville de Verviers à la demanderesse le 11 janvier 2021....
Contrat de quartier 'Reine' -demande de dossier candidature
Demande envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Urban Brussels,
La Ville de Bruxelles a introduit en 2019 une candidature de 'contrat de quartier Reine' auprès de votre instance, 'Urban...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant l'ancien bâtiment "Belgacom"
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti.
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Monsieur Degey, Echevin des Travaux,
Nous prenons bonne note de l'absence de programme de gestion des ris...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant le Grand Bazar
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti.
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Monsieur Degey, Echevin des Travaux,
Nous prenons bonne note du programme de gestion des risques amiante...
Inventaire amiante et programme de gestion des risques d'exposition à l'amiante concernant la Bibliothèque de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti.
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Monsieur Degey, Echevin des Travaux,
Nous accusons réception de l'inventaire amiante de la Bibliothèque d...
Monsieur,
Veuillez trouver nos réponses à vos questions dans votre mail ci-dessous.
Bien cordialement,
Christophe DE BLIECK
Commune...
Fresques artistiques -Molenbeek
Message de suivi envoyé à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Eric Dumont le .
Abouti.
Cher Monsieur Bilquez,
Merci bien de votre retour rapide.
Ma question porte sur la situation où la commune prend l'initiative, elle-même, d'appose...
Demande d'implantation du permis de bâtir
Réponse par Ville de Gembloux à G&rard KERSTEN le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Vu le nombre important de plans, je vous invite à me transmettre votre n° de téléphone afin de fixer un RDV pour que vous puissiez consulter...
CCATM candidatures, composition et PV
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Depuis les dernières élections la CCATM a dû être renouvelée.
Composition de la CCATM
Je demande à connaître :...
Délibération du collège du 15/12 relatif au retrait du point 36 du conseil communal 17/12
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
L’extrait au registre des délibération du conseil du 15/12 relatif au retrait du point 36 a été envoyé par mail aux...
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Comme chaque année, je demande à recevoir le détail des comptes du musée concernant l’année 2021, soit :
État des...
Budget 2021 – documents produits pendant la retransmission du conseil
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Lors du conseil communal du 17/12/20, des documents relatifs au budget ont été produits alors qu’ils n’ont pas été c...
Panneaux "port du masque obligatoire"
Réponse par Ville de Liège à Isabelle Duchateau le .
Partiellement abouti.
Madame,
Les panneaux "port du masque obligatoire" ont été commandés sur
réquisition de M. le Bourgmestre en date du 31 juillet 2020 auprès de la
So...
Demande de copie du permis de bâtir de l'immeuble sis à l'angle de la rue du Baty de Fleurus et de la chaussée de Namur
Réponse par Ville de Gembloux à G&rard KERSTEN le .
Abouti.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le permis d'urbanisme pour l'immeuble située chaussée de Namur, 124 à Gembloux.
Comme mentionné dans le permis, le...
Cadastre des espaces verts et Inventaire des plantes invasives
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour Madame ou Monsieur,
Merci pour votre envoi.
Bien à vous,
Régine Cheyrels
Pour le Comité Transparencia Verviers
" L’environnement est l’...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Message de suivi envoyé à CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Madame Renard,
Merci pour la transmission des documents.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe