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355 demandes d'accès à l'information trouvées

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Monsieur INSTALLÉ,   Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Nivelles à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à votre demande réceptionnée le 26 novembre. Sincères salutations. Isabe...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur, L'ordre du jour de la séance d'installation du Conseil communal se trouve sur le site de la Ville et par affichage aux valves à l'e...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Lasne à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre courriel du 26 novembre courant et vous invitons à consulter l'ordre du jour du Conseil communa...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Ramillies à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Pour les autres documents, vous devez aller ici : http://www.ramillies.be/ma-commune/vie-politique/proces-verbaux-du-conseil-communal Ces do...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Saint-Gilles à M. Mehmet Koksal le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur Koksal, Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18 octobre 2018. Nous vous prions de trouver en annexe co...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur, Les documents seront disponibles à partir du mardi 27 sur notre site internet www.olln.be Bien à vous. Grégory Lempereur Directeu...
Combien de membres du personnel sont engagés à temps partiel CDD et CDI pour chaque niveau : A - B - C - D, avec ou sans AGR ?
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Partiellement abouti.

Madame Mohssen, Je vous remercie pour la transmission de la liste des membres du personnel à temps partiel CDD - CDI. Comme demandé dans mon mail...
Composition des cabinets de la province de Namur
Réponse par Province de Namur à Seïdoff Michaël le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur, Pouvez-vous prendre connaissance du courrier et de son annexe ? Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous, DENIS BECKER Dir...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Message de suivi envoyé à Ville de Seraing par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les documents que vous m'avez communiqués. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les informations que vous m'avez communiquées. Je vous prie de croire, Monsieur, en l'assur...
Statut du personnel de la Ville de Liège
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Directeur général, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les informations que vous m'avez communiquées. Je vous prie de croire,...
Conseil Provincial - Séance du 29 novembre 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti.

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Rapport relatif à la réforme des asbl provinciales
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Chef de Division, Je vous remercie pour les documents fournis. Veuillez agréer, Monsieur le Chef de Division, l'expression de mes sen...
Statut du personnel de la Ville de Namur
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Demazy, Je vous remercie pour votre réponse rapide et les informations que vous m'avez communiquées. Je vous prie de croire, Monsieur Dem...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Ganshoren à M. Mehmet Koksal le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Conformément à l'article 60 du Code Electoral Communal Bruxellois, le procès-verbal établi par le bureau principal, à l'issue du scrutin, a é...
Informatie m.b.t. overdreven snelheid zone 30 in 2060 en 2140
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .

Abouti.

Geachte meneer de Bruyn,   We hebben uw vragen met de nodige aandacht bekeken en de nodige gegevens verzameld om een antwoord te geven. We beper...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Message de suivi envoyé à Premier ministre Charles Michel par Cheyrels le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Pire, Je vous remercie pour le suivi et traitement de ce dossier. Bien cordialement, Régine Cheyrels
Courrier envoyé à l'Autorité de protection des données
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame, J'accuse bonne réception de votre réponse et de ses annexes. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Besluiten en documenten speeltuin Lageweg - Meetjeslandstraat
Réponse par Ville d'Anvers à Riynto Simanjuntak le .

Abouti.

 Geachte heer Simanjuntak Als bijlage sturen wij u de beslissing over uw aanvraag die kadert in de openbaarheid van bestuur  Met vriendelijke groe...
Statistique sur l'allocation communale de rentrée
Message de suivi envoyé à Ville de Rochefort par Laurent Vanhalle le .

Abouti.

Je vous remercie pour votre réponse détaillée. Cordialement, Laurent Vanhalle
Demande du montants des Subsides accordés à l'ASBL Think Art 2015 à 2017.
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Saint-Gilles, Je viens de vous lire et tenais à vous remercier pour votre réponse claire et complète. Votre collaboration po...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .

Abouti.

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti.

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Niet-Belgen die stemgerechtigd zijn mits registratie ontvingen stembrief niet: reden?
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .

Abouti.

Geachte heer De Bruyn U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuursdocumenten inzage in bestuursdocumenten waaruit blijkt 1) hoeveel niet-Belg...