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447 demandes d'accès à l'information trouvées

Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Ville de Thuin à Jean-Francois Vansnick le .

Abouti.

Monsieur, Vous trouverez en annexe l'arrêté de police pris conformément aux instructions de Monsieur le Ministre de l'Intérieur et affiché aux valve...
Statut du personnel de la Commune de Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame, cher Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique et/ou version papier le statut du personnel de la...
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Commune de Merbes-le-Château à Jean-Francois Vansnick le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   Veuillez trouver en pièce jointe les endroits où sont placés des panneaux d'affichage pour les élections. Bonne réception commune...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Abouti.

Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

Abouti.

Madame, Monsieur,   Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bonne journée,    ...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Schaerbeek à M. Mehmet Koksal le .

Partiellement abouti.

La commune de Schaerbeek déclare  le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15 oct...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 26 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous...
Jetons de présence du bureau exécutif de l'INASEP
Message de suivi envoyé à INASEP - Intercommunale Namuroise de Services Public par Durvaux Daniel le .

Abouti.

Cher/Chère Pochet Martine, Merci beaucoup. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Durvaux Danie...
vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .

Abouti.

Cher Demazy Benoît, Merci beaucoup ! Pas de soucis l'informatique à parfois ses mystère ;-) Bien cordialement Durvaux Daniel
Pacte de majorité
Message de suivi envoyé à Commune de Walhain par Daniel Facone le .

Abouti.

Cher/Chère Christophe Legast, Je vous remercie pour la communication du document. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par M. Mehmet Koksal le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère TRANSPARENCE, Madame, Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse. Pouvez-vous me confirmer que vous n'avez pas gardé aucune copie de...
Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle
Message de suivi envoyé à Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) par Charlier le .

Abouti.

Cher/Chère Boonen Cecile, Merci pour votre réponse et la mise en conformité du site de la zone de Police. Bien cordialement, Charlier Marylène
Frais de route pour la législature 2012-2018
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

Abouti.

Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017. -- Charles QUIRYNEN Directeur Général 6950 NASSOGNE Tél. 084 220 763 GSM 0473 480 070 Fax 084 21...
Subsides aux ASBL
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

Abouti.

Ces renseignements sont facilement trouvables en faisant une recherche "subsides ASBL" sur le site internet (le nouveau comme l'ancien...), dans les...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher/Chère Charles Quirynen, Je vous remercie. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Evrard Al...
Zone basse émission
Message de suivi envoyé à Ministre Céline Fremault par Truyen le .

Abouti.

Cher/Chère Info Fremault, Je vous remercie pour vos explications, j admet totalement, que cela va de la santé publique, mais très sincèrement amélior...
Réaménagement du pont des trous : registre des pièces du dossier et des études
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti.

Monsieur Archer,   Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Comités d'attribution des sociétés de logements sociaux de Hornu, Mons, Dour, Quaregnon et St-Ghislain
Réponse par Société Wallonne du logement à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Malgré l'avis positif de la CADA le 4/02/2019 , la société wallonne du logement n'a pas fourni les documents demandés . Mme Thiebaut a du s'adresser...
Conseil communal - séance du lundi 11 mars 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 6 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous e...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Baudoin Collard le .

Abouti.

Monsieur Collard,   Selon la jurisprudence constante de la CADA, l’autorité publique n’est tenue pas tenue de répondre à une demande d’information...
Subsides octroyés par l'ONE à l'asbl Mondial Sport
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .

Partiellement abouti.

A la demande de l'ONE, les fichiers pdf qu'ils ont envoyés le 2 juin 2017 et renvoyés le 19 juin 2017 ont été remplacés par les versions en pièces jo...
Annexes et projets de délibérations des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .

Abouti.

Bonjour Mr Demazy, Merci pour votre réponse rapide. Bien à vous, Durvaux Daniel
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Monsieur le directeur general, Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle ! Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
Conseil communal du 21/02/19 point 59 cohésion sociale
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti.

[REPONSE AUTOMATIQUE]  Bonjour, Je suis absent ce mardi, sans accès à mes courriels.   En cas d'urgence, merci de contacter le service Commun...
Conseil Communal de mars Documents administratifs
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à neeffs le .

Partiellement abouti.

Monsieur NEEFFS, Nous avons bien reçu votre mail. Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la commune de Jemeppe-sur-Sambre et vous enregistrer...