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930 demandes d'accès à l'information trouvées

Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour de l’assemblées du Conseil Communal de Fosses-la-Ville du 13/09/2021. Bien à vous...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rendeux à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Partiellement abouti.

Bonjour En réponse à votre demande Bien à vous   NOEL Marylène Directrice générale Administration communale de Rendeux Rue de Hotton, 1 à...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fléron à David Leloup, journaliste au Vif le .

Abouti.

Bonjour, Notre prochain conseil communal à lieu le mardi 28 septembre. Suivant le CDLD, l'ordre du jour et les projets de délibérations seront mis à d...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Marchin à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

​​Mesdames, Messieurs, Bonjour, Suite à votre demande, nous vous informons que les projets de délibérations peuvent-être consulter  en ligne par les...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Awans à David Leloup, journaliste au Vif le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur LELOUP, Merci pour votre courriel. Comme je vous l'ai annoncé lors de notre dernier échange, les projets de délibérations sont depui...
participation de la commune aux réunions PLANU
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Je demande la copie des invitations reçues par la commune aux réunions PLANU organisées depuis le 01/01/2018 par le...
Arrêtés pris par le bourgmestre depuis les inondations
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Depuis les inondations des 14, 15 et 16 juillet 2021, le bourgmestre a pris divers arrêtés dont il n’a pas fourni de...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Quelle bonne nouvelle Mme Paulus, A quelle date aura lieu le prochain conseil communal pour savoir quand le publication des notes explicatives, 7 jou...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

Abouti.

Monsieur Counasse,   Je fais suite à votre courriel ci-dessous pour lequel je vous remercie.   Les documents demandés sous le point 1. se trouv...
ASBL OSMOS et ASBL Urban Ecology -demande de documents
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.   En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Sambreville à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Madame, Monsieur,   Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.   Veuillez agréer, madame, Monsieur, mes sincères s...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Liège à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Monsieur, La Ville de Liège a été pionnière en ce qui concerne la mise en ligne les délibérations du Conseil communal. Dès février 2019, au travers...
Enquête journal Le Soir
Réponse par Ville d'Ath à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Sa teneur nous étonne. En effet, vous parlez de reconsidération alors qu'il vous a été...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Monsieur Petit,   Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de Honnelles   Je vous transmets en annexe o une copi...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Commune d'Écaussinnes par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti.

Mille merci pour votre réponse. Bonne journée, Eglantine Nyssen, journaliste au Vif
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail. Nous vous confirmons que nous avons toujours bien l'intention de rendre public les docume...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Message de suivi envoyé à Ville de Châtelet par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti.

Bonjour Madame Minsart, Merci pour votre réponse et pour votre transparence. C'est bien noté. Je n'hésiterai pas à revenir vers vous si d'autres que...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti.

Monsieur bonjour, Nous nous étonnons de votre e-mail du 19 août 2021 identique à celui ci-dessous du 1er juillet 2021 car en date du 14 juillet, nou...
‘PV MEETING –Réunion de démarrage Dossier BELIRIS n°4.1.58.1. CQD Bockstael 05/07/2018’
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst, Votre courriel de réponse m'étonne surtout au vu de la date d'introduction de ma demande. Quoi q...
Etude -Sauvetage Fresque Annie Cordy (Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 15 juillet 2021.   La possibilité de conserver la fresque Annie Cordy a bien été étudi...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Mons à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Monsieur Petit, Je fais suite à votre e-mail de ce 19 août lequel a retenu toute mon attention. Depuis, à minima le début de l'année 2021, la Ville d...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Nassogne à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Cher Monsieur, Je vais essayer de vous dresser un bref "topo" de la situation sur ce point à Nassogne. Depuis le mois de mai 2019, les projets de dé...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Verviers à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Madame, Messieurs,   Pour faire suite à votre mail de jeudi dernier, voici notre réponse pour la Ville de Verviers.   Nous reprenons l'ensem...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Jurbise à Cédric PETIT, journal lesoir le .

Abouti.

Bonjour, Ces documents sont mis en ligne par la Commune depuis maintenant quelques mois, sur le site Internet communal (www.jurbise.be). Bien cordiale...