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1750 demandes d'accès à l'information trouvées
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Gembloux à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Les informations sollicitées ont été transmises par courrier du 21 avril 2022 à la Ligue des Droits humains à l'attention de Madame Hardy.
Vou...
Conseil communal du 30/01/2023 -Réponse piste cyclo piétonne 'L50' Rue Stéphanie (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.
Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Verzoek tot het verkrijgen van het verslag met toelichting en bijlagen van de openbare agendapunten van de laatste gemeenteraad
Réponse par Commune de Nijlen à O.V. le .
Partiellement abouti.
Beste Olivier,
Het verslag van de openbare zitting van onze laatste gemeenteraad kan u
terugvinden via onderstaande link:
[1]https://raadpleeg-nij...
Demande de documents en relation avec les véhicules de fonction et les cartes essence
Réponse par Agence Wallonne à l'Exportation et aux investissements étrangers - AWEX à Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement.
Monsieur Van Gheluwe,
Nous nous référons au courrier du 2 mars 2023 reprenant la décision de la
CADA prise en sa séance du 9 février 2023 co...
PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à Sandrine Morgante le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame Morgante,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Je vous informe que ce type de décision relève des prérogatives du Bureau
d...
Reconstruction de la passerelle du Fourçon
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Michel Vanden Bossche le .
Partiellement abouti.
Monsieur Vanden Bossche,
Comme suite à votre demande, je vous prie de prendre connaissance,
ci-après, des réponses à vos questions :
Le jugement don...
Advies van de Commission de Concertation van 9 maart 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .
Abouti.
Beste,
U kan het gevraagd advies raadplegen op de website van de stad Brussel:
[1]https://www.brussel.be/agendas-en-adviezen-van-de-overlegcommi...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -PV de la Commission de concertation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant l’immeuble FLOYD coin Avenue de la Reine/Rue des Palais-Outre-Ponts à 1...
Notes explicatives de synthèse du prochain conseil municipal et leurs annexes
Réponse par Mairie de Mons-en-Baroeul à Clémence de Blasi, journaliste à Médiacités le .
Abouti.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre contact et pour le mot positif sur l'action que nous avons déjà à Mons-en-Baroeul. De ce fait, je pense que votre...
Demande d'accès au dernier rapport d'activités de la commission de pilotage du système éducatif
Message de suivi envoyé à Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) par M. de Woot le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Un tout grand merci pour les informations transmises.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Tintigny à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Bonjour,
Réponse : Néant.
BP
Bourgmestre
Le lundi 6 février 2023 à 11:57:58 UTC+1, Ligue des Droits Humains
<[FOI #3276 email]> a écrit :
Bonjour...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Message de suivi envoyé à Office des étrangers -SPF intérieur par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Lievens,
Merci pour la transmission de ces documents que je vais consulter avec attention.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
https://w...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <[FOI #3...
Veuillez trouver en annexe la réponse à la demande de Monsieur Felix
Frédéric Leroy
Directeur général
Ville de Saint-Hubert...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Commune de Knokke-Heist à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Beste
De antwoorden op uw vragen vindt u in uw onderstaande mail terug.
Met vriendelijke groeten,
Wendi Van Havere
Adjunct-diensthoofd
Dienst Ont...
Publication PV Conseil communal sur le site internet
Réponse par Ville de Walcourt à Chermanne le .
Abouti.
Madame,
Nous vous informons que les résumés des procès-verbaux des séances du
conseil communal (jusqu'au 28/11/2022) sont disponibles sur notre site...
Offre soumise par l’Union Saint Gilloise pour son projet de stade
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Voici le dernier échange de courriers concernant l’offre soumise par la
RUSG à la commune de Forest, dans le cadre du projet d...
Accès aux recherches avancées
Réponse par Publication des marchés publics belges - SPF BOSA (e-procurement) à L. Poncin le .
Abouti.
Bonjour,
L'accès direct à tous les avis de marché et documents publiés reste possible : les publications et cahiers des charges associés sont toujour...
demande de copie de documents concernant le dossier A907 La Sapinière
Réponse par DGO4-spw Liège Service Public de Wallonie à Fafchamps Jean le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur
Je m'excuse pour mon manque de réactivité.
Je vous transmets déjà les documents reçus par les deux collèges communaux qui sont les deu...
Inventaire faune et flore préalable aux travaux d'installation du Vici GAL sur le territoire de la commune d'Assesse.
Réponse par Commune d'Assesse à ASBL Ramur le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en annexe au présent mail, la version corrigée et
actualisée de la réponse à votre demande d’information telle...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Commune de la Panne à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
Abouti.
Geachte mevrouw De Witte,
Hieronder vindt u de antwoorden op uw gestelde vragen.
Met vriendelijke groeten,
Broucke Evelien
Financieel Directeur
---...
Photos (simulation) - Permis d'urbanisme dossier (immeuble 'Floyd') -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
Les documents demandés sont disponibles à l’adresse suivante :
...
Accord de coopération Ville de BXL - Congo RDC -état civil
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 janvier 2023.
L’accord de coopération conclu entre la Ville de Bruxelles et la com...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Conformément à la Décision de la CADA 559.22, les documents disponibles à
l'adresse [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-docu...
la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Message de suivi envoyé à Commune de Chapelle-lez-Herlaimont par Jean-François Michiels le .
Partiellement abouti.
Cher/Chère Manon Malerba,
Merci pour les documents. Je vais les lire attentivement.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...