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395 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Mr Demazy, Merci pour votre réponse rapide. Bien à vous, Durvaux Daniel
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Monsieur le directeur general, Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle ! Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
[REPONSE AUTOMATIQUE]  Bonjour, Je suis absent ce mardi, sans accès à mes courriels.   En cas d'urgence, merci de contacter le service Commun...
Conseil Communal de mars Documents administratifs
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à neeffs le .

Partiellement abouti.

Monsieur NEEFFS, Nous avons bien reçu votre mail. Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la commune de Jemeppe-sur-Sambre et vous enregistrer...
Monsieur Parete,   L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Etat des trottoirs de la chaussée de Douai
Réponse par Ville de Tournai à Stéphane Longueval le .

Partiellement abouti.

Monsieur Longueval,   Je fais suite à votre demande d’informations au sujet de l’état de la chaussée de Douai à Tournai.   La chaussée de Doua...
Charges urbanistiques prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Abouti.

Monsieur Parete,   Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Statut du personnel de la Commune de Koekelberg
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Secrétariat, J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Monsieur, Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait parvenir au CADA. Salutations distinguées,   Luc SYMOENS Stads...
Chère Madame, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publicité...
Pacte de majorité
Demande envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le .

Abouti.

merci
Autorisation de chantier prison d'Haren
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Abouti.

Chère Mme Mbala Mpasi, Le formulaire de demande a été envoyé le 12 février à l'adresse [email address]. Il n'a peut être pas été reçu, je viens don...
Mes emails ne seront pas lus en ce jour. Si urgence veuillez envoyer un email à l'adresse [adresse email] ou contacter Sabrina Landriscina au 064/77.39...
Bonjour Monsieur,   J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Monsieur Malka, Voici le règlement d'ordre intérieur. Par ailleurs, le Collège d'urbanisme s'est réuni à 30 reprises en 2018. Bien à vous Benjamin F...
Le cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Concernant ma demande d'obtention du cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal (...
Cher/Chère Ville de Court-Saint-Etienne, Je souhaite recevoir, sous forme électronique les PV des collèges communaux de Court-Saint-Etienne depuis l...
Bonjour,     Puis-je avoir qq éléments de contexte ?   Merci               [1]CPASC_Signature-mail   Olivier Jusniaux D...
GOUVIENNE Carine B _ * #,##0_ ;_ * \-#,##0_ ;_ * "-"_ ;_...
Offres d'emploi Zone de Police Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .

En attente de classement.

Madame Leloup, J'accuse bonne réception de votre réponse. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Gemeenteraad 14 januari 2019 - Verklarende nota's
Réponse par Ville de Bruxelles à Mie Demin le .

Partiellement abouti.

Geachte mevrouw Demin, Ik verwijs naar uw vraag met betrekking tot de toelichtingen bij de agenda van de gemeenteraad van 14 januari 2019. Gelieve t...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame De Winne, J'accuse bonne réception du statut pécuniaire. J'ai prévenu également la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous...
Cadastre des organismes publics locaux
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
Bonjour Monsieur COLET, Voici les documents demandés. Belle journée -----Message d'origine----- De : Bruno Colet <[FOI #1355 email]> Envoyé : same...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Charles, J'accuse bonne réception du statut pécuniaire, sachant qu'il sera révisé prochainement. J'ai prévenu également la CADA qu...