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2010 demandes d'accès à l'information trouvées

Liste des subsides attribués par la ville de Namur de 2020 à 2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .

Abouti

Voici la deuxième partie. Bien à vous, Jeffrey Geenen-Ridolfi Chef de Service du Secrétariat général Juriste – Appui juridique – Direction générale...
Signalement FixMyStreet 1039380 -suivi opérationnel
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te antwoorden -  Probleem "BM-293311": Demande de reconsidération de Demande au nom...
Montant annuel des redevances perçues par la ville de Namur dans le cadre du marché LiBiaVelo avec la société JC Decaux
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .

Abouti

Bonjour, Le marché JCD ne rapporte rien à la Ville (si ce n'est le service offert aux citoyens pour les vélos partagés). Il n'y a pas de redevance pe...
logement social en Wallonie
Réponse par Elisabeth Degryse, Ministre-Présidente de la Fédération Wallonie-Bruxelles ( Budget, Enseignement supérieur, Bâtiments scolaires, Culture, Éducation, Relations internationales, de la Francophonie) à Kapata Patricia le .

Abouti partiellement

Nos réf : 12623 Chère Madame Kapata, Madame la Ministre-Présidente Elisabeth Degryse accuse bonne réception de votre courriel daté du 6 mars 2026 et...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Je souhaite accéder aux documents administratifs suivants: -Le Règlement communal qui concerne les marchands ambulants glaces/gaufres sur le territoi...
Listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2023 / 2024 /2025
Réponse par Ville de Namur à Sasse Pierre le .

Abouti partiellement

Jeffrey Geenen-Ridolfi Chef de Service du Secrétariat général Juriste – Appui juridique – Direction générale Délégué à la Protection des Données - Cel...
Suite Urbanisme Chaussée de Marche à Emptinne
Message de suivi envoyé à Commune de Hamois par BOUILLOT Pierre le .

Abouti partiellement

Madame la Députée Bourgmestre , Monsieur le Directeur général, Votre lettre du 03 mars 2026 au sujet de mon soucis d’urbanisme à la Chaussée de Ma...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .

En attente de classement

Alwan Auto SPRL – Votre partenaire fiable pour le rachat de véhicules en toute sérénité Vous envisagez de vendre votre voiture ? Alwan Auto SPRL, ét...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .

Abouti

Merci Jean Sébastien Jamart
Demande de factures : dossier(s) Andenne vs M. De Groote/Wilfried
Réponse par Ville d'Andenne à David Leloup, ULG le .

Abouti

Bonjour Monsieur Leloup,   Nous venons de recevoir la facture d’honoraires au regard du désistement d’action.   Vous trouverez ce document en...
Demande d’information sur la propriété
Réponse par Département de la Gestion immobilière à Kapata Patricia le .

Abouti partiellement

Bonjour Je suis absent jusqu’au 31 octobre inclus. Pour toutes demandes merci de vous adresser à [adresse email] Merci
Tournages film Parvis Notre Dame de Laeken -autorisation tournage 12/01 au 13/01/2026
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13/01/2025.   Vous trouverez l’unique document répondant à votre demande que la Ville...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (UCCLE)
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Cher madame, Je vous remercie pour ces documents que je vais lire avec intérêt. Et d'avoir consacré de votre temps à rassembler ces éléments. Bien...
Documents administratifs en lien avec la gestion de FixMyStreet
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Bonjour,  Hallo,  Hi,   J'ai bien reçu votre message. Je suis absent jusqu'au 23/02/2026 et ne puis dès lors le traiter. Je vous invite à contacter D...
Demande de factures (2) : dossier(s) Andenne vs M. De Groote/Wilfried
Demande envoyée à Ville d'Andenne par David Leloup, ULG le .

Abouti

Chère Ville d'Andenne, En application de l’article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administrative, je souhaite recevoir...
Ordres du jour et PV des réunions mensuelles des directeurs P&O
Message de suivi envoyé à SPF Stratégie & Appui (BOSA) par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Cher SPF BOSA, Comme vous avez pu le constater, la Commission permanente de Contrôle linguistique confirme sans ambiguïté, dans son avis n° 57.398 du...
Petit bois de Vandervelde (Woluwe-Saint-Lambert) - recours en extrême urgence Conseil d'Etat
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Veuillez trouver en annexe le courrier qui vous est adressé ce jour par Monsieur Olivier MAINGAIN, bourgmestre et Monsieur Bertrand DE...
Informations techniques -grande fontaine de type brutaliste à l'Espace Baron Paul Halter / coin Boulevard Louis Mettewie 258 - 1080 Molenbeek
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
FixMyStreet -données statistiques 2025 (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te antwoorden -  Probleem "BM-286691": Demande de reconsidération de Demande au nom...
Analyse Propreté Parvis Notre-Dame -1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/12/2025.   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Convention (+ annexes) entre la Région bruxelloise et le (futur) Musée du Chat
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

GOB/SPRB - Intern/Interne Cher Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la présente, la réponse à votre demande de ce 2 ja...
Demande d'accès aux documents administratifs : Base légale et calcul des coûts facturés par Riopact (Dossier Égouttage/Avis)
Réponse par Commune de Kraainem à CHALIGNE le .

Abouti partiellement

Cher monsieur Chaligne Dans le cadre de la législation relative à la transparence administrative passive, vous avez demandé les documents suivants :...
Demande de confirmation du statut officiel de la police de Flémalle
Réponse par Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique à Kapata Patricia le .

Abouti

Madame Kapata,   Nous accusons réception de votre mail.   On vous a déjà répondu plusieurs fois que Mme Verlinden n'est plus ministre de l'Intérie...
Tournages films Parvis Notre Dame de Laeken -autorisations et avis préparatoires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti partiellement

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 07/11/2025.   Les documents demandés et dont la Ville dispose sont disponibles à l'ad...
Serge Gangolf
Réponse par Ville de Durbuy à Renard Nicola le .

Abouti

Monsieur Renard Nicola Madame Norah Pereira Portela, Vous trouverez, ci-attaché les documents demandés. Conformément à l'art. L3231-2 du CDLD, nous v...