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550 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande d'une copie de convention d'architecte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, A ma connaissance, une convention d'architectes a été signée en 2003 ou 2004 en vue de l'agrandissement du hall du Pa...
Monsieur, Madame, Bonjour, Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

    Bonjour Madame DUPONT,   Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet : -        Une demande de permis visant la d...
Monsieur Fafchamps, Je vous prie de trouver en pièce jointe le courrier de RESA en réponse à notre demande. Bien à vous Aurore LOSLEVER Secrétariat...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Je suis informé que l'inspection du bien-être a procédé aux vérifications légales en ce qui concerne le coordinateu...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons au service concerné pour bonne suite. Cordialement. +------------------...
Bonjour, Je reviens vers vous dans le cadre de votre demande : Après quelques recherches approfondies, nous vous confirmons que la liste des expulsio...
Bonjour,   Dans le cadre de ce dossier, la demanderesse a sollicité une décision de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA).  ...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Monsieur, Vous trouverez les ordres du  jour et les Procès-Verbaux des Conseils communaux sur le site de la commune. En voici les liens: ​ [1]http...
Liste des subventions communales octroyées entre 2012 et 2018
Demande envoyée à Commune de Dour par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Subsides de la Commune de Dour pour la législature précédente 2013 : https://www.communedour.be/ma-commune/vie-politique/documents/pv-conseil-comm...
Ventes de bois.
Message de suivi envoyé à Ville de Saint-Hubert par felix le .

Abouti.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Merci, pour les documents. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. felix...
  Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center)   Monsieur,   Veuillez tr...
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .

Partiellement abouti.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous. En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante. Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une mo...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .

Abouti.

Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Monsieur, Vous trouverez, en annexe, le rapport de synthèse que la commune reçoit du Fonctionnaire. Pour plus de renseignements, il y a lieu de prend...
Appel d'offres friche Josaphat
Réponse par BELIRIS à Rottiers Sophie le .

Abouti.

Bonjour Madame Rottiers, Voici le lien du site e-procurement avec toutes les informations dont vous avez besoin. N'hésitez pas à revenir vers nous si...
Chère Commune de Schaerbeek, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Cher/Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet...
Beste Schepen Van harte bedankt ! AZOUZI Mohamed
Dossier poulailler Ambly Boisard Pascal
Réponse par Commune de Nassogne à BANDE PASCAL le .

Abouti.

Monsieur, L'administration ne peut transmettre un dossier incomplet. De plus, l'idée globale de l'enquête publique est de permettre l'échange avec le...
Pepinfo - comité de lecture - charte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Bonjour Florence, J'apprends de source extérieure au conseil communal qu'il existerait une charte concernant le co...
Enquête publique concernant un poulailler à Grune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Partiellement abouti.

Cher Quentin Paquet, Pour n'importe quel document officiel, je peux demander à ce que l'on me l'envoie chez moi et, si c'est en version électronique,...