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522 demandes d'accès à l'information trouvées
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous.
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à...
Demande de reconsidération - contrôle du Pont Walrand
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante.
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une mo...
Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Toujours à propos de l'enquête Commodo-Incommodo concernant le poulailler de Grune
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Monsieur,
Vous trouverez, en annexe, le rapport de synthèse que la commune reçoit
du Fonctionnaire.
Pour plus de renseignements, il y a lieu de prend...
Bonjour Madame Rottiers,
Voici le lien du site e-procurement avec toutes les informations dont vous avez besoin.
N'hésitez pas à revenir vers nous si...
Immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Rottiers Sophie le .
Abouti.
Chère Commune de Schaerbeek,
L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Extension immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par Rottiers Sophie le .
Abouti.
Cher/Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale,
L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet...
Studie i.v.m. gevolgen uitlaatgasnormen
Message de suivi envoyé à District Borgerhout : Echevinat de la Mobilité par AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Beste Schepen
Van harte bedankt !
AZOUZI Mohamed
Monsieur,
L'administration ne peut transmettre un dossier incomplet. De plus,
l'idée globale de l'enquête publique est de permettre l'échange avec le...
Pepinfo - comité de lecture - charte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Bonjour Florence,
J'apprends de source extérieure au conseil communal qu'il existerait une charte concernant le co...
Enquête publique concernant un poulailler à Grune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Partiellement abouti.
Cher Quentin Paquet,
Pour n'importe quel document officiel, je peux demander à ce que l'on me l'envoie chez moi et, si c'est en version électronique,...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Message de suivi envoyé à Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels par pierette jouret le .
Abouti.
Cher/Chère JANSS Jean,
Je vous remercie pour votre réponse.
Sincères salutations,
Pierrette Jouret
Cher/Chère Commune de Pepinster,
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier « crèche » puis à recevoir u...
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts communaux et à l'in...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous...
Openbaarheid en hergebruik: mailadressen aanvragen openbaarheid & hergebruik
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Abouti.
Geachte heer de Bruyn,
Ik verwijs graag naar uw onderstaande e-mail van 7 oktober 2019 waar u
naar de (generieke) mailadressen vraagt waarop u d...
Tarifs de prestation
Réponse par Conseil régional francophone de l'Ordre des Vétérinaires à Alice Jacques le .
Partiellement abouti.
Madame,
Le Bureau du Conseil de l'Ordre a pris connaissance de votre courriel du
12/10/2019.
Il n'existe pas de tarif et chaque vétérinaire est libr...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Chère ville de Herstal
Je vous remercie pour les documents.
Cordialement, Seïdoff Michaël
Mise en ligne PV 12-2017 et 08-2019 sur le site internet de la Zone Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Chère Zone de Police Vesdre,
Merci pour la réaction rapide de mise en ligne des PV du 21 décembre 2017 et du 5 août 2019 sur le site de la Zone : ht...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Conseil communal - séance du lundi 14 octobre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.
...
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse rapide.
Salutations,
Ariane Thiébaut
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Baldan le .
Abouti.
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...