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1010 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Dartois, En réponse à votre mail repris infra, voici les échanges mails entre l’administration et la Ville de Bruxelles. Cordialement M...
Bonjour, Veuillez trouver en annexe l'ordre du jour du Conseil communal du 14/03/2022. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous, Marie-As...
Madame, monsieur bonjour, Afin de mettre à jour notre base de données et d'être en accord avec la règlementation actuelle, pourriez-vous par retour d...
Madame, monsieur bonjour, Afin de mettre à jour notre base de données et d'être en accord avec la règlementation actuelle, pourriez-vous par retour d...
Bonjour Par la présente, je vous informe que le module IMIO est actif à la commune de Rendeux depuis décembre 2021 Un lien a été créé sur le site...
Bonjour,   Je vous remercie pour votre courriel.   Pour toute demande urgente, je vous invite à contacter Patrick Verraes (patrick.verraes@par...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.   Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Monsieur Durvaux, Merci beaucoup pour votre suivi ! Bien à vous, Maxime Leerschool. -----Message d'origine----- De : Alaveteli Belgium Vhost User...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Bonjour,   Vous trouverez en annexe : • l’Ordre du jour du Conseil conjoint (Ville et CPAS) • l’Ordre du jour du Conseil Communal   Ceux-ci...
Monsieur Flabat, Je prends acte de la transmission particulièrement tardive (après 4,5 mois) des documents demandés. Dans ce dossier, je retiens qu...
Geachte mevrouw, Geachte heer, Wij bedanken u voor uw e-mail. We nodigen u uit om onze website te bezoeken, die thematisch alle informatie samen...
Cher Monsieur, Veuillez trouver en annexe les documents souhaités concernant le conseil communal du 7 février prochain. Je vous en souhaite bonne ré...
Cimetière de MAUBRAY : exhumation de défunts
Réponse par Ville d'Antoing à N. Dupont le .

Abouti.

Bonjour Madame, Tout d'abord, il n'y a pas lieu de parler de décision unilatérale dans le cas présent. Une procédure a simplement été lancée sur base...
Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst, Je fais suite à votre réponse et vous remercie pour les liens mis sur internet (onglet 'transparenc...
Monsieur Guillaume, Faisant suite à votre demande du 2 janvier dernier, par l’intermédiaire du site Transparencia, je vous prie de trouver ci-joint...
Hardy Emanuelle 22 rue du boulet 1000 Brussel Contactpersoon Uw kenmerk Ons kenmerk   Verfaille Sandra OVB20210791 +32 9 266 50 09     [adresse...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.   Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 14 décembre 2021.   Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Monsieur Dartois, Les annexes ont été ajoutées sur le site internet de la Ville. Cordialement, ODILE KROES Juriste • Jurist – [adresse email] VI...
Geachte mevrouw Hardy Ik verwijs naar uw vraag tot openbaarheid van bestuur van 24 november 2021. Als bijlage bezorg ik u ter zake het besluit van d...
Chère Mme Vogel,   Merci pour votre patience.   Nous ne pouvons pas vous donner la base légale de cette durée de validité, car elle n’existe p...
Bourgmestre 'absent longue durée' : situation juridique
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Forest, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 novembre 2021.           Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivan...
budget communal Wanze 2022
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Abouti.

Monsieur Delmoitié, Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Monsieur Dartois ,   Je fais référence à votre demande du 1^er novembre 2021.   Après recherche, les services compétent n’ont trouvé aucun docu...