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1120 demandes d'accès à l'information trouvées

Concerne :Demande de publicité passive - N° d’ordre : 12 Madame, Votre demande de publicité passive de l’administration du 19 décembre 2022, reçue l...
Madame, Le taux de la taxe annuelle sur les secondes résidences établies sur le territoire de notre Commune est fixé à 640 € par seconde résidence (dé...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 29 novembre 2022. La réponse de l’Echevine Madame Persoons lu par l’Echevin Monsieur Pinxteren...
Cher Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail ci-dessous et vous informons que tout est mis en œuvre pour démarrer l'application début d'...
PV de clôture de l enquête publique de STORM
Réponse par Commune de Quévy à Lepinoy le .

Abouti.

Bonjour Madame, Je prend bonne note de votre volonté d'obtenir une copie du PV de clôture d'enquête. Je vous prie de trouver en pièce jointe le form...
Quelles taxes la municipalité prélève-t-elle sur les résidences secondaires ? la taxe sur les secondes résidences et la taxes sur les traitements des...
Monsieur Corteville,   Nous avons bien reçu votre demande d’information et vous en remercions. Vous trouverez ci-après les réponses à vos questio...
Bonjour, Vois les réponses à vos questions: • Nous taxons les résidences secondaires en seconde résidence, pour un montant annuel de 640 euros par...
Geachte,   In antwoord op uw mail van 19 december, hierbij de antwoorden m.b.t. de belastingen op tweede verblijven in Blankenberge:   • Welke...
Geachte   Gelieve hieronder in het blauw de gevraagde gegevens te vinden.   Voor meer info mag u mij steeds contacteren.   Met vriendelijke...
Geachte Onderstaand kunt u een antwoord vinden op de gestelde vragen. Met vriendelijke groeten, Jelke Mares Administratief medewerker secretarie T....
Bonjour,   Je me permets de directement répondre dans votre email.   Bien à vous,   Charlotte Grevisse Administration communale de Rendeu...
Le lien transmis par l'ordre des médecins n'envoie pas spécifiquement vers les documents demandés. On retrouve toutefois sur le site Ordomedic des docu...
Rénovation Gare Bockstael SNCB (1020 Laeken) -réactions écrites enquête publique.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Cher/Chère Ville de Bruxelles, J'ai obtenu entretemps le fichier audio via un habitant du quartier. Je clôture donc cette demande. Veuillez agré...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, la convocation ainsi que les documents annexes pour le Conseil communal du 19 décembre 2022.   Meilleur...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 9 novembre 2022. Le dossier de candidature qui se compose uniquement d’un formulaire complété...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel ci-après qui a retenu toute notre attention. Pour y faire suite, nous nous permettons d'attirer votre att...
Geachte Algemeen Directeur, Graag herinner ik u aan mijn vragen. De decretale termijn voor uw antwoorden is inmiddels verstreken. Hoogachtend, Be...
Bilan comptable 2020 Commune de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .

Abouti.

Madame Cablyn,   Suite à votre mail du 3 novembre dernier, vous trouverez, en pièces jointes, le bilan et le compte de résultats 2020 de la Ville...
Cher Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande du 7 décembre 2022 en matière de publicité de l'Administration.   Concernant s...
De : [1]Pierre Kerkhofs (SPF Santé Publique - FOD Volksgezondheid) Envoyé le :mercredi 30 novembre 2022 09:47 À : [2]Ibrahim Rais Cc : [3]MAZIJN Ber...
Budget travaux piscine
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Provot, Nous vous invitons à prendre connaissance du courrier ci-annexé, rédigé par le Collège communal en réponse aux différentes...