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1860 demandes d'accès à l'information trouvées

Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Message de suivi envoyé à Commune de Tellin par Evrard Alain le .

Abouti

Chère Caroline Libert, Un grand merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Annexion de rues de 1040 Etterbeek par la Ville de Bruxelles (1000) -Décisions du Collège/conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher/Chère Transparence, Je vous remercie énormément pour ces documents et archives. Est-ce que la Ville de Bruxelles peut, sur cette base, écrire...
Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti

Cher/Chère Quentin Paquet, Un grand merci pour votre réponse rapide. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Mention de confidentialité imposée lors de la consultation d'enquêtes publiques
Message de suivi envoyé à Commune de Floreffe par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Madame Denis, Merci pour les réponses à mes demandes d'explications et pour la transmission du document sollicité. Merci également pour les explica...
bail emphytéotique conclu avec KALEO asbl
Réponse par Ville de Rochefort à ROCHEFORT CITOYEN le .

Abouti

Madame, Monsieur,   Bonjour.   Nous accusons bonne réception de votre demande.   Nous vous invitons à nous communiquer votre demande via le...
Informations concernant les obligations d’un officier de réserve en cours d’études universitaires
Réponse par Ministère de la Défense à Carl Pierre le .

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Bonjour Monsieur PIERRE,   Votre e-mail du 7 décembre 2024, concernant votre demande relative aux informations au sujet des obligations d’un offic...
Piste Cyclo-Piétonne Place Bockstael (1020 Laeken) -correspondances écrites (01/01/2024-13/11/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Serre urbaine de production agricole (1020 Laeken) -plan de gestion (2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.   Informations prises auprès des services compétents, il appert que :  ...
Demande d’interprétation et de données statistiques concernant les critères de "faits personnels graves" dans les cas de changement de nationalité
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Carl Pierre le .

Abouti

Madame, Monsieur,   La définition légale des faits personnels graves se trouve à l’article 1er, § 2, alinéa 1er, 4° du Code de la Nationalité belg...
Réparation luminaires (encastrés au sol) fontaine Place de la Chapelle (1000 Bruxelles)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Demande de transparence pour le poste d'expert en gestion civile des crises en 2024
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à Carl Pierre le .

Abouti

USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK Cher Monsieur Pierre, Pour répondre à vos questions relatives à la sélection organisée par le SPF Affaires étrangè...
Demande d’informations sur le recrutement des stagiaires de la carrière extérieure
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à Carl Pierre le .

Abouti

USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK Cher Monsieur Merci pour votre courriel et pour l'intérêt que vous portez à la carrière extérieure. A l'heure ac...
Moratoire nouveaux restaurants & cafés (centre ville -1000 Bruxelles) - Etudes/rapports
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois, Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...
Rapports SPP Intégration sociale // gestion CPAS Anderlecht + correspondances avec le Cabinet mme Lalieux
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher/Chère gdpr (AC-Anderlecht), Merci bien pour votre réponse rapide et efficace. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Etude d'incidence HORECA/commerces -Serre urbaine agricole (1020 Laeken) -2024
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher/Chère Transparence, Oui c'est exact c'est une demande faite auparavant. Merci bien pour votre réponse rapide. Je vous prie de croire, Madam...
Liste des membres repris dans la "liste blanche" de Parking.Brussels
Réponse par Commune d'Auderghem à Pol Lecointe le .

Abouti

Bonjour Monsieur Lecointe,   La commune d’Auderghem n'a pas délégué le contrôle du stationnement à l'agence régionale parking.brussels.    La commun...
PROCES conseil communal/ joel beaupain simple citoyen
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

Abouti partiellement

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : Joel beaupain <...
Objet : Demande d'informations sur la légitimité de la réforme Copernic
Message de suivi envoyé à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Kapata Patricia le .

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Cher/Chère FMF Infojust (ACA), J'ai reçu une réponse à ma question et je souhaite exprimer ma gratitude pour l'attention que vous m'avez accordée. Tou...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Somme-Leuze à Seïdoff Michaël le .

Abouti

Monsieur,   Donnant suite à la décision rendue par la commission d’accès aux documents administratifs CADA relative au recours que vous avez intro...
Passage Chambon -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Bonjour Monsieur Dartois,   Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Binche à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur Delplanque,   Je fais suite à votre demande portant sur la communication de la dernière analyse comparative des finances de la commune av...
Parking Parvis Notre-Dame à 1020 Laeken : arrêté de police
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Cher/Chère Transparence, Un tout grand merci. Je vais remonter l'info aux riverains. Bien à vous, Cédric Dartois
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Commune de Rumes par N. Dupont le .

Abouti

Cher/Chère Amandine Lemoine, Merci de votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. N....
Exclusion du PTB du plateau lors des débats le 13 septembre 2024
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à N. Dupont le .

Abouti partiellement

Monsieur,   Je donne suite à votre courriel du 28 septembre dernier.   Le dispositif électoral de la RTBF a prévu l’organisation de 8 grands d...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Lessines à Xavier Delplanque le .

Abouti

Monsieur Delplanque, Pour répondre à votre demande, vous trouverez, en annexe, le courrier du Collège communal, ainsi que le profil financier de la...