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1010 demandes d'accès à l'information trouvées
Echange courriers avec la Ville de Bruxelles -processus participatif oeuvre d'art Annie Cordy (1020 Laeken)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
En réponse à votre mail repris infra, voici les échanges mails entre
l’administration et la Ville de Bruxelles.
Cordialement
M...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement.
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l'ordre du jour du Conseil communal du
14/03/2022.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Marie-As...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Madame, monsieur bonjour,
Afin de mettre à jour notre base de données et d'être en accord avec la
règlementation actuelle, pourriez-vous par retour d...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement.
Madame, monsieur bonjour,
Afin de mettre à jour notre base de données et d'être en accord avec la
règlementation actuelle, pourriez-vous par retour d...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Bonjour
Par la présente, je vous informe que le module IMIO est actif à la commune
de Rendeux depuis décembre 2021
Un lien a été créé sur le site...
Demande de copie des rapports d'activités des Commissaires du Gouvernement de votre Agence.
Réponse par Parking Brussels - Agence régionale bruxelloise du stationnement à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre courriel.
Pour toute demande urgente, je vous invite à contacter Patrick Verraes
(patrick.verraes@par...
Vote participatif -nouvelle oeuvre Annie Cordy (Parc Annie Cordy) 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Composition du Cabinet de Mme la Ministre Morreale
Réponse par Ministre Christie MORREALE à Durvaux Daniel le .
Abouti.
Monsieur Durvaux,
Merci beaucoup pour votre suivi !
Bien à vous,
Maxime Leerschool.
-----Message d'origine-----
De : Alaveteli Belgium Vhost User...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement.
Bonjour,
Vous trouverez en annexe :
• l’Ordre du jour du Conseil conjoint (Ville et CPAS)
• l’Ordre du jour du Conseil Communal
Ceux-ci...
Obtention d'une copie de délibérations du conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Waterloo par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Flabat,
Je prends acte de la transmission particulièrement tardive (après 4,5 mois) des documents demandés.
Dans ce dossier, je retiens qu...
Gerichte duiding bij Covid-19 statistieken
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à J. Cousyns le .
Partiellement abouti.
Geachte mevrouw,
Geachte heer,
Wij bedanken u voor uw e-mail.
We nodigen u uit om onze website te bezoeken, die thematisch alle
informatie samen...
Conseil Communal de Wanze du 7 février 2022; notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Veuillez trouver en annexe les documents souhaités concernant le conseil communal du 7 février prochain.
Je vous en souhaite bonne ré...
Bonjour Madame,
Tout d'abord, il n'y a pas lieu de parler de décision unilatérale dans le cas présent. Une procédure a simplement été lancée sur base...
Serre urbaine agricole (1020 Laeken) : Arrêté du Gouvernement sur la revitalisation urbaine
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst,
Je fais suite à votre réponse et vous remercie pour les liens mis sur internet (onglet 'transparenc...
Documents de synthèse relatifs à l'enquête publique " PRU quartier Léopold à Namur "
Réponse par Ville de Namur à ASBL Ramur le .
Abouti.
Monsieur Guillaume,
Faisant suite à votre demande du 2 janvier dernier, par l’intermédiaire du
site Transparencia, je vous prie de trouver ci-joint...
Verzoek namens de Vrijheid van toegang tot informatie – Beslissingen en registers inzake het bewakingsapparatuur van jullie politiezone.
Réponse par Zone de Police Gent (ZP 5415) à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Hardy Emanuelle
22 rue du boulet
1000 Brussel
Contactpersoon Uw kenmerk Ons kenmerk
Verfaille Sandra OVB20210791
+32 9 266 50 09
[adresse...
Fresque Martine à Laeken -dossier urbanistique
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Fresque FLOYD (1020 Laeken) - processus participatif + dossier urbanistique
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 décembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents de...
Passage Chambon (1020 Laeken) -correspondances Ville de BXL/Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Les annexes ont été ajoutées sur le site internet de la Ville.
Cordialement,
ODILE KROES
Juriste • Jurist – [adresse email]
VI...
Verzoek namens de Vrijheid van toegang tot informatie – Beslissingen en registers inzake het bewakingsapparatuur van jullie politiezone.
Réponse par Zone de Police Antwerpen (ZP 5345) à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Geachte mevrouw Hardy
Ik verwijs naar uw vraag tot openbaarheid van bestuur van 24 november 2021. Als bijlage bezorg ik u ter zake het besluit van d...
Certificat COVID numérique et CST, certificat de vaccination durée de validité
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Claudia Vogel le .
Abouti.
Chère Mme Vogel,
Merci pour votre patience.
Nous ne pouvons pas vous donner la base légale de cette durée de validité,
car elle n’existe p...
Bourgmestre 'absent longue durée' : situation juridique
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Forest par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Forest,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Processus participatif - Fresque féministe intersectionnelle (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 novembre 2021.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivan...
Monsieur Delmoitié,
Conformément à l'article L1313-1 du Code de la démocratie et de la décentralisation, le Budget communal de l'exercice 2022 est sou...
Passage Chambon (1020 Laeken) -correspondances Ville de BXL/INFRABEL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois ,
Je fais référence à votre demande du 1^er novembre 2021.
Après recherche, les services compétent n’ont trouvé aucun docu...