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522 demandes d'accès à l'information trouvées

PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .

Partiellement abouti.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous. En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante. Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une mo...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .

Abouti.

Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Monsieur, Vous trouverez, en annexe, le rapport de synthèse que la commune reçoit du Fonctionnaire. Pour plus de renseignements, il y a lieu de prend...
Appel d'offres friche Josaphat
Réponse par BELIRIS à Rottiers Sophie le .

Abouti.

Bonjour Madame Rottiers, Voici le lien du site e-procurement avec toutes les informations dont vous avez besoin. N'hésitez pas à revenir vers nous si...
Chère Commune de Schaerbeek, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Cher/Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet...
Beste Schepen Van harte bedankt ! AZOUZI Mohamed
Dossier poulailler Ambly Boisard Pascal
Réponse par Commune de Nassogne à BANDE PASCAL le .

Abouti.

Monsieur, L'administration ne peut transmettre un dossier incomplet. De plus, l'idée globale de l'enquête publique est de permettre l'échange avec le...
Pepinfo - comité de lecture - charte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Bonjour Florence, J'apprends de source extérieure au conseil communal qu'il existerait une charte concernant le co...
Enquête publique concernant un poulailler à Grune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Partiellement abouti.

Cher Quentin Paquet, Pour n'importe quel document officiel, je peux demander à ce que l'on me l'envoie chez moi et, si c'est en version électronique,...
Cher/Chère JANSS Jean, Je vous remercie pour votre réponse. Sincères salutations, Pierrette Jouret
Dossier "crèche"
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier « crèche » puis à recevoir u...
contrôle du Pont Walrand
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts communaux et à l'in...
Effectif scolaire
Réponse par Ville de Charleroi à morrone Nicolas le .

Abouti.

Bonjour,   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vous...
Geachte heer de Bruyn,   Ik verwijs graag naar uw onderstaande e-mail van 7 oktober 2019 waar u naar de (generieke) mailadressen vraagt waarop u d...
Tarifs de prestation

Partiellement abouti.

Madame, Le Bureau du Conseil de l'Ordre a pris connaissance de votre courriel du 12/10/2019. Il n'existe pas de tarif et chaque vétérinaire est libr...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .

Abouti.

Chère ville de Herstal Je vous remercie pour les documents. Cordialement, Seïdoff Michaël
Chère Zone de Police Vesdre, Merci pour la réaction rapide de mise en ligne des PV du 21 décembre 2017 et du 5 août 2019 sur le site de la Zone : ht...
Cadastre bâtiments
Réponse par Ville de Charleroi à morrone Nicolas le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses : 1°) Superficies Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.  ...
Mandats
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Cher Secrétariat Communal, Je vous remercie pour votre réponse rapide. Salutations, Ariane Thiébaut
Voici le document. Michel Borlée Directeur général de la Ville de Huy Grand-Place 1 4500 Huy Tél. :085/217 821 Gsm : 0475/912 963 Fax : 085/ 236...