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1550 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame Hardy,   Suite à votre courriel des 12/03/2022 et 10/04/2022, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse en...
Bonjour,   Suite à votre courriel du 12 mars 2022, vous trouverez le courrier de réponse et les annexes demandées (voir pièces jointes).   Bie...
Bonjour, Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Madame Hardy,   Veuillez trouver en pièce jointe, notre réponse à votre mail mieux repris ci-dessous.   Cordialement,         -----M...
Bonjour,   Vous trouverez en attaché le mail du  6 avril dernier de notre chef de zone de la police de la Mazerine répondant à votre demande.  ...
Néant à Messancy Benoit WAGNER Directeur général Commune de Messancy T +32 63 44 01 27 www.messancy.be Suivez-nous sur Facebook Ce message reste...
Bonjour Madame Hardy,   La Ville de Limbourg n’a placé aucune caméra fixe sur son territoire.   Bien à vous.   Fabienne MARCHAL Sécurité...
Madame, Monsieur, Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier. Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Bonjour Madame,    Nous faisons suite à votre demande du 12 mars 2022, telle que reprise ci-dessous. Veuillez trouver en annexe et ci-dessous les...
Bonjour, Actuellement, il n'y a pas de caméras fixes dans des lieux ouverts accessibles au public. Bien à vous. Direction Générale Thomas GUERY - D...
Madame, Monsieur,   Il semblerait que la réponse apportée par la Ville de Spa relative à votre demande en objet ait été envoyée à la mauvaise adre...
Bonjour, Je vous prie d'excuser le retard de ma réponse. Nous n'avons, à ce jour, aucun matériel de ce type. Bien cordialement, Delphine VANDER BOR...
Bonjour, La commune de Marchin ne dispose d'aucun dispositif de surveillance dans l’espace public sur son territoire. Cordialement, Michel Thomé...
Bonjour Nous n'avons à ce jour aucune camera dans les lieux publics de notre Commune et aucun dossier d'installation en cours. Je vous souhaite une be...
Bonjour, Notre commune ne dispose pas de caméras. Bien à vous. -------------------------------------- Leslie Bosendorf Directrice générale Administr...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune d'Ans par Ligue des Droits Humains le .

Partiellement abouti.

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
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A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Nous nous permettons d'attirer votre attention concernant la demande de transparence administrati...