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2020 demandes d'accès à l'information trouvées
Cher Monsieur,
La réponse vient de vous être transmise sur votre adresse de courriel privé.
Cette demande est dès lors clôturée positivement.
Bien c...
Modification RGP CC du 21 novembre 2023
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère Direction Générale,
Merci.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
N. Dupont
Demande d'une copie du recours n° 10012985 datant de nov 2023
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Lemaire le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, le document souhaité.
Bien à vous.
BOLAIN Marie-Laurence
Identification des policiers en service et mendicité Rectification
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère Direction Générale,
Je vous remecie de votre réponse qui va dans le sens des informations en ma possession. Il n'y a donc pas d'interdicti...
Copie du Schéma de Développement du Territoire (SDT) qui entre en vigueur le 1er aout 2024
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Lemaire le .
Abouti
Bonjour Madame Lemaire,
Voici pour vous la réponse de ma collègue Claire Vanschepdael, qui travaille à la Direction du Développement territorial.
Bi...
Montant des dépense du Good Move à Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à OUAMARA le .
Abouti
Bonjour Monsieur Ouamara,
Nous accusons bonne réception de votre courriel. Veuillez trouver
ci-dessous des éléments de réponse.
L'étude du Con...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti
Cher/Chère Direction Générale,
Je vous remercie
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
N. Dupon...
Demande d'extrait de compte auprès des ayants droits
Réponse par CPAS de Frameries à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur, Bonjour,
Faisant suite au courrier de l’asbl ADAS du 5 juillet 2023 et de votre courriel du 20 mars 2024, nous revenons vers vous su...
Chère Madame,
Avec un certain retard pour lequel nous nous excusons, je fais suite à votre e-mail du 15 mars dernier.
Je vous prie de trouver, en piè...
Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre courriel.
J’en assure la transmission au Service de l'Aménagement du territoire pour suite voulue.
Bien à...
Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre courriel.
J’en assure la transmission au Service de l'Aménagement du territoire pour suite voulue.
Bien à...
Bonjour,
J’accuse bonne réception de votre courriel.
J’en assure la transmission au Service de l'Aménagement du territoire pour suite voulue.
Bien à...
« Bleus sur jaune » Oeuvre d'art Daniel Buren -Ville de Bruxelles : contrat/facture
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]ht...
Demande d'extrait du registre des délibérations du collège communal
Message de suivi envoyé à Commune de Beauvechain par Jean-Pierre d'Huart le .
Abouti
Merci pour votre réponse claire et rapide.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Jean-Pierre d'Huart
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de police La Louvière (ZP 5325) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Nous avons pris note de votre nouvelle demande relative à l’accès à nos
DPIA suite à la décision de la CADA.
Nous nous excusons pour...
Chère Madame,
Nous avons pu prendre connaissance de votre dernier e-mail, lequel appelle
les réponses suivantes de notre part :
1. Le...
Procès-verbal de clôture de l’enquête publique -complexe scolaire (1070 Anderlecht)
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère gdpr (AC-Anderlecht),
Je vous remercie pour votre réponse rapide et d'avoir été plus que complet dans celle-ci. Je clôture donc la demande...
Madame / Monsieur,
Je vous prie de trouver le courrier ci-joint ainsi que ses annexes via le
lien suivant : [1]https://cloud.andenne.be/s/BT4e5A...
Rapport d'Incidence Environnementale - Bureau XMU
Réponse par Ville d'Andenne à Juanita Viel le .
Abouti
Madame / Monsieur,
Je vous prie de trouver le courrier ci-joint ainsi que ses annexes via le
lien suivant : [1]https://cloud.andenne.be/s/BT4e5A...
Demande de la première version du RIE remise par le bureau d'étude XMU (Projet SOL Anton, Andenne)
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame,
Je vous prie de trouver le courrier ci-joint ainsi que ses annexes via le
lien suivant : [1]https://cloud.andenne.be/s/BT4e5AztqkJgacT...
Demande du rapport de l'étude de mobilité à Andenne réalisé par Agora en 2023
Demande envoyée à Ville d'Andenne par Lemaire le .
Abouti
Cher/Chère Ville d'Andenne,
Le bureau agréé Agora a réalisé une vaste étude de mobilité de la ville d’Andenne début 2023 en intégrant le projet Anton...
Bonjour,
Voici la suite du document (le fichier était trop volumineux pour un envoi en une seule partie)
Cordialement
-----Message d'origine-----
De...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
La Ville de La Louvière a bien reçu votre demande en date du 1er mars 2024.
Tout d'abord, vous nous aviez demandé, la liste des caméras fixe...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL (12/2022 à 03/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande ci-dessous.
Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...