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489 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande concernant un administrateur d'Ores Assets
Réponse par ORES Assets à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Monsieur Van Gheluwe, Nous accusons réception de votre mail du 24 août 2017. Ainsi que nous l’indiquions dans notre mail précédent, Monsieur Beltrame...
Rénovation du Tunnel Léopold II
Réponse par Ministre Pascal Smet à Jean-Claude Torfs le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur Torfs, Le dossier a été initié par le gouvernement précédent sous l'autorité de ministre Grouwels, mais n'a pas été malheureusement comp...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Auderghem à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour, Nous n'avons pas, à la commune d'Auderghem, d'agent dépendant directement du Collège ou de l'un de ses membres. Seul le SIPP qui légalement a...
Question concernant le conseil d'administration de la SOFILUX
Message de suivi envoyé à SOFILUX par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Bonjour, Merci pour votre réponse rapide. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Cadastre Complet et Détaillé des Rémunérations, Mandats et Financements de l'Intercommunale pour 2013, 2014,2015, 2016 et 2017
Réponse par Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 à Jacopo GIOLA le .

Abouti.

Ces rémunérations ont été pratiquées à partir de 2014, travaux de réhabilitation et gestion quotidienne (le gestionnaire du site a quitté en octobre 20...
CPAS Ixelles rémunérations et jetons de présence des administrateurs
Réponse par CPAS Ixelles à Dambly Frédéric le .

Abouti.

Monsieur, A la suite de votre demande du 7 août, je vous communique les réponses à vos questions. Dans l'article 38 de la loi organique sur les CPAS,...
Compétences et organisation du fonctionnement de Bruxelles Logement
Réponse par Bruxelles Logement à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Cher Monsieur Van Gheluwe, Veuillez nous excuser pour notre réponse tardive. Ci-dessous, vous trouverez via un hyperlien des informations sur notre...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Monsieur, Veuillez trouver ci-joint l'extrait conforme de la délibération du Collège des bourgmestre et échevins relative à votre demande. Je vous e...
Compte rendu de l'expertise de Gembloux Agro-Bio Tech à propos de la valeur de la Forêt de Nassogne
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain. Commentée par Evrard Alain le .

Abouti.

Le 28 juin 2017, j'ai enfin réussi à me procurer le dossier complet de Gembloux et, ho surprise, alors que celui envoyé par Marc Quirynen comporte 17 p...
Convention vétérinaire pour la castration chats errants - appel d'offres
Réponse par Ville de Namur à Sizaire le .

Partiellement abouti.

                      Monsieur, Faisant suite à votre demande, vous trouverez copie des deux cahiers de charge : – CSC E1666 - marché pour les année...
Subsides et/ou emplois ACS octroyés par Actiris à l'asbl Mondial Sport
Message de suivi envoyé à Actiris par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Monsieur Gatz, Merci pour la transmission des informations. Je vous prie de croire, Monsieur Gatz, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Rétribution des fonctions supérieures
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Le SFP Emploi n'a pas reçu ma demande transmise par Transparencia. Je poste donc ici la réponse obtenue par mail direct à leurs services. Je précise q...
Transparence des rémunérations des mandats et notes de frais désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Benedicte le .

Abouti.

Bonjour, La réponse complète à vos questions est publiée sur le site web de la commune: http://www.watermael-boitsfort.be/fr/commune/vie-politique/tr...
BDD agenda.brussels
Réponse par Visit Brussels à Mathieu le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Simonson, L’ensemble de ces données sont disponible sur le site agenda.brussels. Nous référençons plus de 27 000 évènements par an,...
Enquête publique concernant un poulailler à Ambly
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

Abouti.

Bonjour, Vu que les listes reprennent les noms et adresses des différentes personnes et pour respecter la vie privée des personnes concernées (les d...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
Procédure et actions prévues par Bruxelles Environnement en cas de dépassement des normes sonores entre deux habitations
Message de suivi envoyé à Bruxelles Environnement par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
demande de remboursement prme 120.00 E
Réponse par Bruxelles Fiscalité à Michel Maillart le .

Partiellement abouti.

  Madame, Monsieur, bonjour     Je vous confirme que vous avez été sélectionné  parmi les redevables dont la procédure de paiement est en cour...
Administrateurs du Crématorium Intercommunal de Bruxelles
Réponse par Crematorium Intercommunal de Bruxelles à N. Chardome le .

Abouti.

Monsieur,     Comme suite à la décision du Conseil d’administration, je vous prie de trouver, en annexe, une note relative aux mandats publics a...
Conseil d'administration
Réponse par Crematorium Intercommunal de Bruxelles à Ibrahim Rs le .

Abouti.

Monsieur, Comme suite à la décision du Conseil d'administration, je vous prie de trouver, en annexe, une note générale d'information relative aux man...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Forest à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Monsieur,     Veuillez trouver ci-joint le tableau reprenant les associations bénéficiant d’un subside dans le cadre du contrat communal de cohé...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
Cité L'Olivier
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Cédric Lepage le .

Abouti.

Bonjour Mr. Lepage,   Merci pour votre mail et l’intérêt que vous portez à notre patrimoine Bruxellois.   Beliris  mène en tant que maître d’o...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Commune d'Etterbeek à AZOUZI Mohamed le .

Abouti.

Cher Monsieur, Toute l'information que vous recherchez à propos du Contrat de Quartier Durable Chasse-Gray est accessible au public sur le site interne...