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1010 demandes d'accès à l'information trouvées
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur ARCHER,
Pour votre information, je porte à votre connaissance le point
supplémentaire déposé par le Groupe « PEPS » qui est donc adjoin...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour
Veuillez trouver en pièce jointes, l’ordre du jour et la note de synthèse
se rapportant au Conseil communal de ce 28 juin, à 19h à l...
Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle
Réponse par Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) à Charlier le .
Abouti.
---------- Forwarded message
Echange de courriel 17/09/2021 -Aménagements de l'ancienne Gare de Laeken
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst,
Merci bien pour la réponse. Le lien internet que vous m'avez envoyé ne fonctionne pas/plus.
Le bo...
Etude d'incidence HORECA -Serre urbaine agricole (1020 Laeken)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé.
Je la publie donc...
Réaménagement de l'ancienne Gare de Laeken -enquête publique (adresses des réactions)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022.
Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Appel d'offre & contrats signés entre la Ville de BXL & le Cabinet Uyttendaele
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Echange correspondances entre Ville BXL/BELIRIS -piste cyclo-piétonne à 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour du Conseil communal qui aura
lieu le 30 mai à partir de 18h30 dans la salle du Conseil, pla...
Passage Chambon 1020 Laeken -Mur Protect (expertise) : facture
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Permis d'urbanisme copie: Référence communale : T462/2021 (04/PFD/1773181)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher Ville de Bruxelles,
En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Piste Cyclo-piétonne ancienne Gare de Laeken (Contrat de quartier Bockstael) -processus participatif
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Contrat avec société CheckMarket (vote Annie Cordy -nouvelle oeuvre d'art)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Rapport joint à la Résolution du Collège daté du 10/02/2022 -Nouvelle oeuvre d'art Annie Cordy 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Paliseul à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Madame Hardy,
Je reviens vers vous suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
excuser le retard de la présente.
La Commune de Pali...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mouscron à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame,
Vous voudrez bien prendre connaissance du courrier en annexe.
Bien à vous.
François DEWASME
Chef de bureau – Service content...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Herstal à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Chère Madame Hardy,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier et des
annexes ci-annexés.
Bien à vous
[1]cart...
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Awans à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil communal du 29 mars 2022 ayant pour objet : "Caméras de surveillance sur le territoire c...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lontzen à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Bonjour Madame Hardy,
Nous n’avons pas reçu la demande initiale (du 12 mars 2022) que vous
mentionnez dans votre email du 9 avril 2022. Désormai...
Passage Chambon (1020 Laeken) : 'Mur Protect' rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Gerpinnes à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame,
Suite à votre mail repris ci-dessous, nous vous informons que nous publions tous les projets de délibération du conseil communal sur la platef...
Rapport d'inspection des CPAS SPP Intégration sociale
Réponse par Karine Lallieux, Ministre des Pensions et de l’Intégration sociale, chargée des Personnes handicapées, de la Lutte contre la pauvreté et de Beliris à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Pour explication, les rapports sont publiés chaque année. Le rapport 2021 n'est sûrement p...
Monsieur
Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12.
Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3.
Cordialement
Service secrétaria...