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900 demandes d'accès à l'information trouvées
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
Monsieur LELOUP,
Je vous prie de trouver en annexe, la réponse à votre demande.
Je vous prie de trouver, sur ce lien "We Transfer", les documents dem...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement.
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement.
Madame,
Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, les points
supplémentaires relatifs à la prochaine séance du Conseil...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Nandrin à David Leloup, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
Monsieur,
Par la présente, nous vous informons que les ordres du jour (https://www.nandrin.be/vie-politique-citoyenne/le-conseil-communal/ordres-du-jo...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Olne à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je vous confirme que tous les documents sont désormais publiés sur le site : www.deliberations.be/olne
Cordialement,
Jean-Philippe Embrechts...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame,
Merci pour votre réponse. Mon adresse mail est [email address]. Sachez néanmoins que vos réponses et envois seront rendues publics, c...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Herstal à David Leloup, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
Monsieur Leloup,
En réponse à votre courriel du 1^er septembre, vous trouverez en annexe
les PROJETS de délibérations du Conseil communal. Nous...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Lasne à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de trouver en attaché réponse à votre mail du 19.08.2021.
Recevez, Madame, Monsieur, nos meilleures salu...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Tubize à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tubi...
Atelier serre urbaine 21/04/2021 -chats censurés
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Il y a effectivement eu une erreur dans la compilation du chat. Nous nous en excusons.
Le document a été complété et modifié. Il s...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Anhée à David Leloup, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Suite à votre courriel daté du 1^er septembre, je vous prie de trouver, en
annexe, une copie du courrier envoyé à l’associatio...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Bonjour
Les notes de synthèses sont reprises dans le document vous transmis (en-tête de chaque projet de délibération)
Bien à vous
NOEL Marylène
Direc...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour de l’assemblées du Conseil
Communal de Fosses-la-Ville du 13/09/2021.
Bien à vous...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rendeux à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Partiellement abouti.
Bonjour
En réponse à votre demande
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fléron à David Leloup, journaliste au Vif le .
Abouti.
Bonjour,
Notre prochain conseil communal à lieu le mardi 28 septembre.
Suivant le CDLD, l'ordre du jour et les projets de délibérations seront mis à d...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Marchin à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti.
Mesdames, Messieurs,
Bonjour,
Suite à votre demande, nous vous informons que les projets de
délibérations peuvent-être consulter en ligne par les...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Uccle à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Counasse,
Nous accusons bonne réception de votre demande du 19 août 2021 introduite
via le site transparencia.
Par le présen...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Quelle bonne nouvelle Mme Paulus,
A quelle date aura lieu le prochain conseil communal pour savoir quand le
publication des notes explicatives, 7 jou...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Bruxelles à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti.
Monsieur Counasse,
Je fais suite à votre courriel ci-dessous pour lequel je vous remercie.
Les documents demandés sous le point 1. se trouv...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Plombières à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Partiellement abouti.
Madame,
Messieurs,
Le collège communal a examiné avec attention votre demande de communication des projets de délibération du conseil communal du 24...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Paliseul à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti.
Monsieur,
Voici l'ordre du jour du prochain conseil communal de Paliseul qui se déroulera le 08/09/2021.
Je vous joins également, conformément à la dé...
ASBL OSMOS et ASBL Urban Ecology -demande de documents
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.
En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Sambreville à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.
Veuillez agréer, madame, Monsieur, mes sincères s...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...