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412 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Deboskre,   Nous accusons bonne réception de votre courriel du 10 mai demandant le procès-verbal de la réunion qui s’est tenue au Cabinet...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Cher Secrétariat Communal, Après vérification des informations disponibles sur le site de la ZP, je constate que les PV sont incomplets pour l'année...
Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Je vous remercie d'avoir répondu à ma demande....
Cher Monsieur Wilputte, Suite à la récente actualité, ma demande concernant ces deux documents est devenue obsolète. Je vous remercie de votre coll...
Monsieur Delforge, Je vous remercie pour ces précisions. Cordialement, Ariane Thiébaut
      Bonjour monsieur Deboskre,         Un grand nombre de lignes budgétaires du plan mobilité infrastructure ne font pas encore l’objet de dossi...
Madame Garot, Je prends bonne note de vos réponses. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Monsieur le Secrétaire communal, Je vous remercie pour votre réponse rapide. Cordialement, Ariane Thiébaut
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 7 mai 2019 et le fichier demandé.   Nous vous en...
Cher/Chère Nicodème Vinciane, Je vous en remercie. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Danie...
Permis d'urbanisme accordé à l'asbl APENS
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur Provot, Pour votre information, le Collège Communal ne va pas en recours au Conseil d’Etat sur les décisions octroyées par le Minis...
Cadastre des mandats avec indication des rémunérations
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

A l'attention de Madame Minart, Madame, Le 15 avril 2019, vous m'avez répondu que le Collège avait pris connaissance de ma requête et que les info...
  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint l'avis remis par le Directeur financier concernant le 11ème objet du Conseil communal du 18 décembre 201...
Besluiten en documenten speeltuin Lageweg - Meetjeslandstraat
Réponse par Ville d'Anvers à Riynto Simanjuntak le .

En attente de classement.

  Geachte heer Simanjuntak,   Wij schrijven u aan als raadsman van de stad Antwerpen in verband met de procedure hangende voor de Raad van State...
ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .

Partiellement abouti.

Madame JOURET,   Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de vous communiquer : - Les subsides reçus par les ASBL en...
Contrat de mobilier urbain à Liège
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Benjamin Goffart le .

Abouti.

Madame Pasteger, Merci pour ces informations. Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. Benjamin Goffart
Monsieur le Directeur, Je vous remercie pour votre réponse rapide. Salutations, Ariane Thiébaut
Monsieur, Vous trouverez en annexe l'arrêté de police pris conformément aux instructions de Monsieur le Ministre de l'Intérieur et affiché aux valve...
Chère Madame, cher Monsieur, Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique et/ou version papier le statut du personnel de la...
Monsieur,   Veuillez trouver en pièce jointe les endroits où sont placés des panneaux d'affichage pour les élections. Bonne réception commune...
Monsieur Parete,   Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en reconsidération adressée le 21 mars 2019.   Informatio...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bonne journée,    ...
La commune de Schaerbeek déclare  le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15 oct...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 26 mars 2019 et le fichier demandé.   Nous vous...