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1010 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur ARCHER,   Pour votre information, je porte à votre connaissance le point supplémentaire déposé par le Groupe « PEPS » qui est donc adjoin...
  Bonjour   Veuillez trouver en pièce jointes, l’ordre du jour et la note de synthèse se rapportant au Conseil communal de ce 28 juin, à 19h à l...
---------- Forwarded message
Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst, Merci bien pour la réponse. Le lien internet que vous m'avez envoyé ne fonctionne pas/plus. Le bo...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé. Je la publie donc...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022. Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour du Conseil communal qui aura lieu le 30 mai à partir de 18h30 dans la salle du Conseil, pla...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Cher Ville de Bruxelles, En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Madame Hardy,   Je reviens vers vous suite à votre demande et vous prie de bien vouloir excuser le retard de la présente.   La Commune de Pali...
Madame,   Vous voudrez bien prendre connaissance du courrier en annexe.   Bien à vous.   François DEWASME Chef de bureau – Service content...
Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Chère Madame Hardy,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier et des annexes ci-annexés.   Bien à vous     [1]cart...
Cher Monsieur, Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil communal du 29 mars 2022 ayant pour objet : "Caméras de surveillance sur le territoire c...
Bonjour Madame Hardy,   Nous n’avons pas reçu la demande initiale (du 12 mars 2022) que vous mentionnez dans votre email du 9 avril 2022. Désormai...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Madame, Suite à votre mail repris ci-dessous, nous vous informons que nous publions tous les projets de délibération du conseil communal sur la platef...
Madame, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Pour explication, les rapports sont publiés chaque année. Le rapport 2021 n'est sûrement p...
Notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Abouti.

Monsieur Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12. Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3. Cordialement Service secrétaria...