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1900 demandes d'accès à l'information trouvées
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Geachte mevrouw Deprez, Beste Charlotte
Als bijlage bezorg ik u de ontwerpbesluiten en de toelichtingen voor de
gemeenteraad van maandag 24 maar...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez s.v.p. trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du consei...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
Abouti partiellement
Fichiers trop volumineux, voici un lien pour télécharger les pièces :
https://we.tl/t-lk6azewkye
De : Ingrid Iuretig
Envoyé : mercredi 5 mars...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint l’ordre du jour de la prochaine séance du
Conseil communal qui se tiendra le lundi 10 mars 2025 à 19...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Procès stoumont/ simple citoyen seul joel beaupain
Abouti partiellement
Dommage... étant sous menaces de mort ecrites par un membre du conseil communal, président du cpas , étant dans les conclusions auraient pus aider la...
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 30 janvier dernier et vous informe qu'en date de ce 19.02.2025, le Collège des Bourgmestre et Echevins...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil
communal du 27 février prochain.
Cordialement,
Stép...
FixMyStreet -données statistiques (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-240953": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Message de suivi envoyé à Commune de Tellin par Evrard Alain le .
Abouti
Chère Caroline Libert,
Un grand merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Annexion de rues de 1040 Etterbeek par la Ville de Bruxelles (1000) -Décisions du Collège/conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Transparence,
Je vous remercie énormément pour ces documents et archives.
Est-ce que la Ville de Bruxelles peut, sur cette base, écrire...
Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Cher/Chère Quentin Paquet,
Un grand merci pour votre réponse rapide.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Mention de confidentialité imposée lors de la consultation d'enquêtes publiques
Message de suivi envoyé à Commune de Floreffe par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame Denis,
Merci pour les réponses à mes demandes d'explications et pour la transmission du document sollicité.
Merci également pour les explica...
bail emphytéotique conclu avec KALEO asbl
Réponse par Ville de Rochefort à ROCHEFORT CITOYEN le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous invitons à nous communiquer votre demande via le...
Informations concernant les obligations d’un officier de réserve en cours d’études universitaires
Réponse par Ministère de la Défense à Carl Pierre le .
Abouti
Bonjour Monsieur PIERRE,
Votre e-mail du 7 décembre 2024, concernant votre demande relative aux
informations au sujet des obligations d’un offic...
Piste Cyclo-Piétonne Place Bockstael (1020 Laeken) -correspondances écrites (01/01/2024-13/11/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Serre urbaine de production agricole (1020 Laeken) -plan de gestion (2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Demande d’interprétation et de données statistiques concernant les critères de "faits personnels graves" dans les cas de changement de nationalité
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Carl Pierre le .
Abouti
Madame, Monsieur,
La définition légale des faits personnels graves se trouve à l’article
1er, § 2, alinéa 1er, 4° du Code de la Nationalité belg...
Réparation luminaires (encastrés au sol) fontaine Place de la Chapelle (1000 Bruxelles)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...