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2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Acte administratif désignant le Community manager du Facebook de la Ville
Réponse par Ville de Namur à Yumi Gemini le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint vous trouverez le rapport et la délibération de prise de connaissance du Collège communal.
A votre disposition.
Bien cordialemen...
Sépultures d'importance historique locale
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente de classement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Je me vois contraint de proroger le délai pour cette demande.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Servic...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du conseil communal de Mondercange qui aura lieu
V...
Demande d'accès aux documents administratifs – Listing des caméras de rue, statistiques des sanctions et respect du principe de proportionnalité (Articles L3231-1 et suivants du CDLD)
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Voici ci-joint la liste des caméras de surveillance détenues par la Ville.
Nous ne disposons pas de registre des caméras...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Madame Sylvie DERNOEDEN, Conseillère communale « PS » et Messieurs
Philippe CARLIER, Chef de groupe « PS » et Pascal BARY,...
Demande d'accès aux documents administratifs — Captage de Neuve-Fontaine (Forrières)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Les renseignements sollicités vous ont été transmis sur vot...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Beste
Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 22 juni 2026.
Met vriendelijke groeten
Steffi...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la
convocation relative à la prochaine séance du Conseil qui se tien...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la
convocation relative à la prochaine séance du Conseil qui se tien...
Demande d’accès à des documents administratifs concernant le bien sis Bisschoppenhoflaan 337–339, 2100 Deurne
Réponse par Département de la Gestion immobilière à LIN le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre mail ci-dessous qui nous a été transféré. Nous vous informons que ces parcelles ne sont pas reprises dans celle en gestion au s...
Rapports de Tutelle -gestion commune Saint-Josse (Région Bxl)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bruxelles Pouvoirs Locaux a bien reçu votre message. Il y sera apporté la
suite voulue dans les meilleurs délais.
Brussel Plaatselijke Besturen heeft...
Sanctions administratives communales réellement payées pour rodéos urbains 2021-2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Monsieur Jamart,
Voici des éléments de réponse concernant votre demande reprise sous rubrique.
En ce qui concerne les rodéos urbains, ce n'est pas...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Copie des documents transmis par l’ONE : Note CA Missions 1 & 2
CA006526
Direction/Service : Administration générale
Rédactrice de la note : Déborah...
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Objet : Demande d’informations – Projet de création d’un site de padel à Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande de communication — Rapport d'activités 2025 de la Commission Consultative Communale des Aînés (CCCA) — Conseil communal du 30 mars 2026
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint l’ordre du jour de la prochaine séance du
Conseil communal qui se tiendra le lundi 18 mai 2026 à 19h3...
Brussels must be DemoCrazy - dossier de candidature de la Ville de BXL & Agenda
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 09 avril 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxell...
Véhicules sportifs immatriculés avec des plaques diplomatiques.
Réponse par Ville de Bruxelles à R. Alan B. le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
La Ville n'est pas l'autorité compétente pour répondre à celle-ci dès lors qu'elle...
Plan d'action & autre documents - stratégie de décentralisation du tourisme etc
Demande de reconsidération envoyée à Visit Brussels par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon courriel plus bas daté du 25/03/2026.
A ce jour, ma demande et restée dans réponse. Je n'ai pas pu accéder au...
Tournage RTBF -Avenue de la Reine/Rue Arthur Cosyn (1020 Laeken) - autorisation de tournage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 mars 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxelle...
Demande d’accès à des documents administratifs – Commune de Nassogne (dossier poulaillers industriels à Harsin)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous renvoie vers l'article L3231-1 du CDLD, que je vous propose ci-dessous :
Le droit de consulter un document administr...
Non-respect d’un arrêté de démolition – Hangar attenant à la mosquée Assounnah
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Provot,
Pour votre information, ce n’est pas la DO2 – Urbanisme qui établit des
arrêtés de démolition.
Je me permets donc de tran...
Inventaire des Sépultures d’Importance Historique Locale
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Merci beaucoup.
Jean Sébastien Jamart