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353 demandes d'accès à l'information trouvées

Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Lambert
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publicité...
Pacte de majorité
Demande envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le .

Abouti.

merci
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur,   J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Collège urbanisme : Règlement d'ordre intérieur et montant jetons de présence
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Pierre Malka le .

Abouti.

Monsieur Malka, Voici le règlement d'ordre intérieur. Par ailleurs, le Collège d'urbanisme s'est réuni à 30 reprises en 2018. Bien à vous Benjamin F...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .

Abouti.

Bonjour,     Puis-je avoir qq éléments de contexte ?   Merci               [1]CPASC_Signature-mail   Olivier Jusniaux D...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .

Abouti.

GOUVIENNE Carine B _ * #,##0_ ;_ * \-#,##0_ ;_ * "-"_ ;_...
Offres d'emploi Zone de Police Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .

En attente de classement.

Madame Leloup, J'accuse bonne réception de votre réponse. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Gemeenteraad 14 januari 2019 - Verklarende nota's
Réponse par Ville de Bruxelles à Mie Demin le .

Partiellement abouti.

Geachte mevrouw Demin, Ik verwijs naar uw vraag met betrekking tot de toelichtingen bij de agenda van de gemeenteraad van 14 januari 2019. Gelieve t...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame De Winne, J'accuse bonne réception du statut pécuniaire. J'ai prévenu également la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous...
Cadastre des organismes publics locaux
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
Conseil communal du 17 décembre 2018 - documents SAC, UCM, médiathèque
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .

Abouti.

Bonjour Monsieur COLET, Voici les documents demandés. Belle journée -----Message d'origine----- De : Bruno Colet <[FOI #1355 email]> Envoyé : same...
Statut du personnel de la Commune de Forest
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Charles, J'accuse bonne réception du statut pécuniaire, sachant qu'il sera révisé prochainement. J'ai prévenu également la CADA qu...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Reichling, J'accuse bonne réception des documents demandés. J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous, A...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Sanchez Pardo, J'accuse bonne réception du document demandé. J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous, Ar...
Contractuele verbintenissen Stad Antwerpen-softwareleverancier eBesluit
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .

Partiellement abouti.

Beste heer De Bruyn,   Wij hebben uw vraag met betrekking tot de contractuele verbintenissen tussen de stad Antwerpen en de softwareleverancier va...
site de l'ancienne cimenterie d'Harmignies.
Réponse par Ville de Mons à jourdain le .

Abouti.

Monsieur Jourdin,   Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
Actes de nomination/démission de l'asbl Mons Divertissement + convention avec le Manège
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

  Madame THIÉBAUT,   Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Gillis, Je vous remercie pour votre réponse. J'avais bien vu le courrier du Collège sur le site de la Commune mais effectivement, je...
Statut du personnel de la Commune d'Uccle
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Wuestenberghs, J'accuse bonne réception des documents demandés. J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours. Bien à vous,...
Statut du personnel de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour, Cette brochure est toujours d'actualité. Bien à vous, GYSEN Sébastien Chef de Cabinet du Bourgmestre Kabinetschef van de Burgemeester Avenue...
Statut du personnel de la Commune d'Evere
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Bonjour Madame Deuvaert, J'ai bien réceptionné la copie du statut administratif et pécuniaire que vous m'avez transmise par voie postale (mais il n'y...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti.

Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement aujourd'...
Statut du personnel de la Commune d'Anderlecht
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Commune d'Anderlecht, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. E...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Katty LEMAIRE, Un grand merci pour votre rapidité et pour les informations du coût des voyages de chaque accompagnant. Cependant, il me manqu...
Statut du personnel de la Province de Namur
Réponse par Province de Namur à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame, Je fais suite à votre mail. En annexe, vous trouverez le statut organique des agents provinciaux. Je vous en souhaite bonne réception....