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1900 demandes d'accès à l'information trouvées
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Message de suivi envoyé à Commune de Tellin par Evrard Alain le .
Abouti
Chère Caroline Libert,
Un grand merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Annexion de rues de 1040 Etterbeek par la Ville de Bruxelles (1000) -Décisions du Collège/conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Transparence,
Je vous remercie énormément pour ces documents et archives.
Est-ce que la Ville de Bruxelles peut, sur cette base, écrire...
Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Cher/Chère Quentin Paquet,
Un grand merci pour votre réponse rapide.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Mention de confidentialité imposée lors de la consultation d'enquêtes publiques
Message de suivi envoyé à Commune de Floreffe par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame Denis,
Merci pour les réponses à mes demandes d'explications et pour la transmission du document sollicité.
Merci également pour les explica...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez s.v.p. trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du consei...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil
communal du 30 janvier prochain.
Cordialement,
Stép...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Conseil de ce 23 janvier 2025.
...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Conseil de ce 23 janvier 2025.
...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Beste
Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 27 januari 2025.
Met vriendelijke groeten...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
En attente de classement
Madame ELSOCHT,
Les informations relatives à la date de démarrage des travaux du projet ne font en effet pas partie des informations reprises dans une...
bail emphytéotique conclu avec KALEO asbl
Réponse par Ville de Rochefort à ROCHEFORT CITOYEN le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Bonjour.
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Nous vous invitons à nous communiquer votre demande via le...
Informations concernant les obligations d’un officier de réserve en cours d’études universitaires
Réponse par Ministère de la Défense à Carl Pierre le .
Abouti
Bonjour Monsieur PIERRE,
Votre e-mail du 7 décembre 2024, concernant votre demande relative aux
informations au sujet des obligations d’un offic...
Piste Cyclo-Piétonne Place Bockstael (1020 Laeken) -correspondances écrites (01/01/2024-13/11/2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Serre urbaine de production agricole (1020 Laeken) -plan de gestion (2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Demande d’interprétation et de données statistiques concernant les critères de "faits personnels graves" dans les cas de changement de nationalité
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Carl Pierre le .
Abouti
Madame, Monsieur,
La définition légale des faits personnels graves se trouve à l’article
1er, § 2, alinéa 1er, 4° du Code de la Nationalité belg...
Réparation luminaires (encastrés au sol) fontaine Place de la Chapelle (1000 Bruxelles)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Demande de transparence pour le poste d'expert en gestion civile des crises en 2024
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à Carl Pierre le .
Abouti
USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK
Cher Monsieur Pierre,
Pour répondre à vos questions relatives à la sélection organisée par le SPF Affaires étrangè...
Demande d’informations sur le recrutement des stagiaires de la carrière extérieure
Réponse par SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement à Carl Pierre le .
Abouti
USAGE OFFICIEL - OFFICIEEL GEBRUIK
Cher Monsieur
Merci pour votre courriel et pour l'intérêt que vous portez à la carrière extérieure.
A l'heure ac...
Moratoire nouveaux restaurants & cafés (centre ville -1000 Bruxelles) - Etudes/rapports
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Information prise auprès des services compétents, le seul document dont la Ville dispose à ce propos est le schéma de développement...
Rapports SPP Intégration sociale // gestion CPAS Anderlecht + correspondances avec le Cabinet mme Lalieux
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère gdpr (AC-Anderlecht),
Merci bien pour votre réponse rapide et efficace.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Etude d'incidence HORECA/commerces -Serre urbaine agricole (1020 Laeken) -2024
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Transparence,
Oui c'est exact c'est une demande faite auparavant.
Merci bien pour votre réponse rapide.
Je vous prie de croire, Madam...
Liste des membres repris dans la "liste blanche" de Parking.Brussels
Réponse par Commune d'Auderghem à Pol Lecointe le .
Abouti
Bonjour Monsieur Lecointe,
La commune d’Auderghem n'a pas délégué le contrôle du stationnement à
l'agence régionale parking.brussels.
La commun...
Objet : Demande d'informations sur la légitimité de la réforme Copernic
Message de suivi envoyé à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Kapata Patricia le .
Abouti
Cher/Chère FMF Infojust (ACA),
J'ai reçu une réponse à ma question et je souhaite exprimer ma gratitude pour l'attention que vous m'avez accordée. Tou...
Passage Chambon -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour Monsieur Dartois,
Information prise auprès des personnes compétentes, il s’avère qu’il n’y a
pas eu de réponse à ce mail du 06/09 et qu’...