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1060 demandes d'accès à l'information trouvées
Délégation COP27
Réponse par Zakia Khattabi Ministre du Climat, de l’Environnement, du Développement durable et du Green Deal à Ibrahim Rs le .
En attente de classement.
De : [1]Pierre Kerkhofs (SPF Santé Publique - FOD Volksgezondheid)
Envoyé le :mercredi 30 novembre 2022 09:47
À : [2]Ibrahim Rais
Cc : [3]MAZIJN Ber...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement.
Bonjour Mesdames et Messieurs,
Veuillez trouver en annexe l’invitation à la cérémonie des reconnaissances
de la Ville 2021-2022.
Bien à vous,...
Etude sur une possible grille indicative de référence des loyers à Bruxelles (2022)
Message de suivi envoyé à Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Chère Madame STEVANONI Alisson,
Merci bien, c'est plus clair pour moi.
J'écris alors à la CADA pour clôturer le dossier.
Bien à vous,
Cédric Da...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur ARCHER,
Pour votre information, je porte à votre connaissance le point
supplémentaire déposé par le Groupe « PepS » qui est donc adjoin...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Plombières à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement.
Bonjour Request-2809-09eea210,
Veuillez consulter la facture ci-jointe pour votre référence.
Merci !
Bien à toi,
[1][IMG] J...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, les convocations ainsi que les annexes.
Meilleures salutations,
[1]cid:image001.jpg@01D69BD0.89C...
Projet immobilier (immeuble Floyd) 1020 Laeken -enquête publique (réactions)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Chère Madame Guelton Laura,
Merci bien, OK pour vos précisions. Ce n'est en effet pas un problème.
Je note que des commentaires négatifs sur ce pro...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Jette à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Devos,
Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le
traitement et la collecte de données personne...
Passage Chambon -Laeken 1020 - Infiltrations eau
Réponse par Infrabel à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement.
Cher Monsieur Dartois,
Nous faisons suite à l’avis de la Commission d’accès aux documents
administratifs du 20 octobre 2022 qui porte sur votre de...
Sommet de l’immobilier Reality (2022) - Discours et correspondances
Demande de reconsidération envoyée à Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguées par le Ministre-Président Rudi Vervoort) Région de Bruxelles capitale 2019-2024 par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Nawal Ben Hamou : Secrétaire d'Etat à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée du Logement et de l'Egalité des Chances (compétences déléguée...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune de Forest à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
En ce qui concerne la gestion des inscriptions, celles-ci se font via la plateforme IRISBOX du CIRB.
Les factures se font au travers de ECOG...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour
Veuillez trouver en pièces jointes, les informations relatives au Conseil
communal du 08/11/2022.
Je vous en souhaite bonne récept...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement.
Madame,
Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal q...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Madame,
Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal q...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/10/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
doc...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Ganshoren
Réponse par Commune de Ganshoren à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je suis absente du 29/10 au 06/1/22. N'ayant pas accès à ma messagerie
pendants cette période, je prendrai connaissance de votre messag...
Commission de concertation (Gare SNCB Bockstael -1020 Laeken) - Liste des personnes présentes
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et nous vous en
remercions.
Nous vous prions de trouver, ci-join...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Auderghem à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint le scan de la réponse qui vous a été
envoyée par courrier.
Cordialement,
Thibault Delforge
[1]Admini...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Evere à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Monsieur Devos,
Ci-dessous la liste des logiciels informatiques déployés dans les établissements scolaires qui relèvent de notre autorité et dont l'us...
Affiche 'rouge' - permis d’urbanisme 'Quai des yachts/Jules De Trooz' (1020 Laeken).
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 septembre 2022.
L’affiche est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://...
Délivrance des permis d’urbanisme : bureau d’études externes
Réponse par Secrétaire d'Etat Pascal Smet à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Veuillez trouver en annexe le document demandé.
Bien à vous
Pascal SMET
Secrétaire d’Etat de
l’Urbanisme et...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Monsieur Devos,
Je vous prie de trouver en pièces jointes la réponse à votre demande,
ainsi que les annexes relatives aux possibilités de recour...
Normes réglementaires qui s'appliquent au projet Rue du Grand Péril/Champ de l’Epine à Hennuyère
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,
Bonjour,
Plusieurs normes sont applicables et différentes suivants le lieu, voici
donc les liens qui vous permettront d’obtenir les...
Assemblees citoyennes Région BXL -coût/bilan/évaluation
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Le processus des commissions délibératives est en cours d’évaluation....
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...