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1000 demandes d'accès à l'information trouvées
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour ainsi que
la note de synthèse de la séance du Conseil...
Passage Chambon 1020 Laeken -Mur Protect (expertise) : facture
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Piste Cyclo-piétonne ancienne Gare de Laeken (Contrat de quartier Bockstael) -processus participatif
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Contrat avec société CheckMarket (vote Annie Cordy -nouvelle oeuvre d'art)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Rapport joint à la Résolution du Collège daté du 10/02/2022 -Nouvelle oeuvre d'art Annie Cordy 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Paliseul à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Madame Hardy,
Je reviens vers vous suite à votre demande et vous prie de bien vouloir
excuser le retard de la présente.
La Commune de Pali...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mouscron à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame,
Vous voudrez bien prendre connaissance du courrier en annexe.
Bien à vous.
François DEWASME
Chef de bureau – Service content...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Herstal à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Chère Madame Hardy,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier et des
annexes ci-annexés.
Bien à vous
[1]cart...
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Awans à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil communal du 29 mars 2022 ayant pour objet : "Caméras de surveillance sur le territoire c...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lontzen à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Bonjour Madame Hardy,
Nous n’avons pas reçu la demande initiale (du 12 mars 2022) que vous
mentionnez dans votre email du 9 avril 2022. Désormai...
Passage Chambon (1020 Laeken) : 'Mur Protect' rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Gerpinnes à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame,
Suite à votre mail repris ci-dessous, nous vous informons que nous publions tous les projets de délibération du conseil communal sur la platef...
Rapport d'inspection des CPAS SPP Intégration sociale
Réponse par Karine Lallieux, Ministre des Pensions et de l’Intégration sociale, chargée des Personnes handicapées, de la Lutte contre la pauvreté et de Beliris à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Pour explication, les rapports sont publiés chaque année. Le rapport 2021 n'est sûrement p...
Monsieur
Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12.
Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3.
Cordialement
Service secrétaria...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour
Veuillez trouver en pièces jointes, les informations relatives au Conseil
communal du 26 avril 2022 qui se tiendra la Maison co...
conseil communal 15/03/2021 Point 21 - Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de ses
annexes.
Cordialement,
Pauline HOUBART
Administration générale - C...
Logements inoccupés public et privés dans l'entité de Bernissart
Réponse par Commune de Bernissart à Lebailly Jean-Jacques le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
En réponse à votre courriel du 21 février 2022, je vous prie de bien
vouloir trouver la réponse ci-jointe.
Cordialement,
Ce courrier élec...
Passage Chambon (1020 Laeken) : correspondances Ville de BXL / INFRABEL (fin 2021/2022)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021
Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance le 23 mars dernier s’est prononcé
favorablement sur la demande de Mme. E. Hardy pour la "Lig...
Cadastre logement inoccupé et insalubres
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame Dupont,
Suite à votre demande complémentaire du 20 février 2022, le Collège
communal s'est prononcé en séance du 17 mars 2022....
Issue du vote participatif -nouvelle oeuvre Annie Cordy (Parc Annie Cordy) 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]...
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Message de suivi envoyé à Relais Social Urbain de Mons Borinage par N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Chère lysiane colinet,
Je vous remercie pour les réponses obtenues, certaines devront être peaufinées, mais pour le moment les informations permette...
Echange courriers avec la Ville de Bruxelles -processus participatif oeuvre d'art Annie Cordy (1020 Laeken)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
En réponse à votre mail repris infra, voici les échanges mails entre
l’administration et la Ville de Bruxelles.
Cordialement
M...