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274 demandes d'accès à l'information trouvées
Cher Monsieur BUCKENS,
Votre mail a retenu toute l'attention de Monsieur le Directeur général
provincial Patrick MELIS.
Vous trouverez en pièce jo...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Par la présente , j’accuse réception de votre courriel.
J’ai l’honneur de vous faire savoir que les instructions nécessaires ont...
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .
Abouti.
Bonjour,
La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a
transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...
Avis de la Commission fédérale de déontologie
Message de suivi envoyé à La Chambre Belge des représentants par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur Grenacs,
Je vous remercie pour cette confirmation
Bien à vous,
Ariane Thiébaut
Composition des cabinets de la province de Namur
Réponse par Province de Namur à Seïdoff Michaël le .
En attente de classement.
Monsieur,
Pouvez-vous prendre connaissance du courrier en annexe ?
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
DENIS BECKER
Direction génér...
Ville de Tournai - Extension des Bastions par Wereldhave
Réponse par Ville de Tournai à Duquesne le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 3/01/2019 : [1] [2] Permis Werldhave SA.
Extension des Basti...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 1/01/2019 : [1] [2] Document de travail
Public 17 septembre...
Aanwezigheden en presentiegelden huidige (aflopende) legislatuur
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Abouti.
Geachte heer De Bruyn
U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuur inzage in een
overzicht met:
- aanwezigheden en afwezighed...
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame THIEBAUT,
Pour votre parfaite information, le marché passé avec PROXIMILEX s'est
clôturé en date du 27 septembre 2017.
Depuis l'entrée en v...
La composition du conseil d'administration de l'ALE de La Louvière (désigné le 03/12/2014) a été publiée aux annexes du Moniteur belge en date du 10/0...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Madame Van Varenberg,
Je vous remercie pour ces éclaircissements.
Salutations,
Ariane Thiébaut
Compte de résultat et bilan de la Commune de Tournai (7500)
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 7 septembre dernier, vous trouverez,
en annexe, le compte de résultat et le bilan 2017 de...
Information concernant les ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .
Abouti.
+----------------------------------+
| Dominique Robert |
| |
| Secrétariat |
| |
| 067/79.42.42 |
| |
| [1][adresse email] |
+----------------...
Demande de l'Organigramme actuel de votre commune + intitulé de fonctions + statuts.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Courrier envoyé à l'Autorité de protection des données
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Thiébaut,
Concerne : Accès aux documents administratifs
M/Réf:VILL3269
V...
Réponse de l'Autorité de protection des données au sujet des compositions de cabinet
Message de suivi envoyé à Province du brabant wallon par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame la Directrice générale, Monsieur le Président du Collège provincial,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame la...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti.
Cher Marc Quirynen,
Je vous remercie de votre réponse
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Ev...
Projet du nouveau Directeur général du Foyer anderlechtois
Réponse par Le Foyer Anderlechtois à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
-----Message d'origine-----
De : Ariane Thiébaut <[FOI #957 email]>
Envoyé : lundi 3 septembre 2018 20:38
À : Foyer Anderlechtois <foyeranderlechtois@...
Suite de l'audit de sécurité de juillet 2016
Message de suivi envoyé à CPAS de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti.
Cher/Chère Caroline Chabot,
Merci bien pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville d'Andenne à Pilet Arnaud le .
Partiellement abouti.
Monsieur Pilet,
Je vous prie de trouver en annexe la réponse à votre demande sur la gestion des listes électorales.
Nos services restent bien entendu...
Composition des cabinets des Bourgmestres et Échevins de la ville de Namur
Réponse par Ville de Namur à Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Véronique TANCRÉ
Chef de service
Service Juridique Général
Direction générale
VILLE DE NAMUR
Hôtel de Ville - 5000 Namur, Belgiqu...
Documents détaillants le Budget de la commune d'Anderlecht pour l'année 2017.
Réponse par Commune d'Anderlecht à TRAPASSO le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Nous revenons vers vous dans le cadre du dossier dont question sous
rubrique.
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Co...
Etude Segefa(document original) et cahier des charges
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par voisin anne-marie le .
Abouti.
Cher Monsieur Falise,
Je vous remercie de m'avoir adressé les documents complémentaires concernant l'étude Segefa.
Bien à vous,
Anne-Marie Voisin...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Schaerbeek à Pilet Arnaud le .
Abouti.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-dessous, le lien qui reprend la réponse à votre demande:
https://www.schaerbeek.be/fr/administration-politique/transparen...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 28/11/2018 : [1] [2] Déplacement Barcelone
Smart city expo 2...