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2000 demandes d'accès à l'information trouvées
Sépultures d'importance historique locale
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Merci. Ce qui serait utile pour évaluer la politique de la Ville concernant les SIHL serait le nombre de demandes citoyennes reçues par la Ville de cla...
Demande d’accès à des documents administratifs concernant le bien sis Bisschoppenhoflaan 337–339, 2100 Deurne
Réponse par Département de la Gestion immobilière à LIN le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre mail ci-dessous qui nous a été transféré. Nous vous informons que ces parcelles ne sont pas reprises dans celle en gestion au s...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communa...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communa...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Messieurs Pascal BARY, Conseiller communal « AC ! », Michel GOBERT,
Conseiller communal « PS » et Philippe CARLIER, Chef d...
Sanctions administratives communales réellement payées pour rodéos urbains 2021-2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Monsieur Jamart,
Voici des éléments de réponse concernant votre demande reprise sous rubrique.
En ce qui concerne les rodéos urbains, ce n'est pas...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Copie des documents transmis par l’ONE : Note CA Missions 1 & 2
CA006526
Direction/Service : Administration générale
Rédactrice de la note : Déborah...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du conseil communal de Mondercange qui aura lieu
V...
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recipients. Thi...
Objet : Demande d’informations – Projet de création d’un site de padel à Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande de communication — Rapport d'activités 2025 de la Commission Consultative Communale des Aînés (CCCA) — Conseil communal du 30 mars 2026
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Beste
Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 18 mei 2026.
Met vriendelijke groeten...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint l’ordre du jour de la prochaine séance du
Conseil communal qui se tiendra le lundi 18 mai 2026 à 19h3...
Brussels must be DemoCrazy - dossier de candidature de la Ville de BXL & Agenda
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 09 avril 2026.
Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxell...
Véhicules sportifs immatriculés avec des plaques diplomatiques.
Réponse par Ville de Bruxelles à R. Alan B. le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
La Ville n'est pas l'autorité compétente pour répondre à celle-ci dès lors qu'elle...
Plan d'action & autre documents - stratégie de décentralisation du tourisme etc
Demande de reconsidération envoyée à Visit Brussels par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je fais suite à mon courriel plus bas daté du 25/03/2026.
A ce jour, ma demande et restée dans réponse. Je n'ai pas pu accéder au...
Demande d’accès à des documents administratifs – Commune de Nassogne (dossier poulaillers industriels à Harsin)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous renvoie vers l'article L3231-1 du CDLD, que je vous propose ci-dessous :
Le droit de consulter un document administr...
Non-respect d’un arrêté de démolition – Hangar attenant à la mosquée Assounnah
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Provot,
Pour votre information, ce n’est pas la DO2 – Urbanisme qui établit des
arrêtés de démolition.
Je me permets donc de tran...
Inventaire des Sépultures d’Importance Historique Locale
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Merci beaucoup.
Jean Sébastien Jamart
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
FixMyStreet -données statistiques 2025 : ECLAIRAGE (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-293466": Demande de reconsidération de Demande au nom...
Liste des subsides attribués par la ville de Namur de 2020 à 2025
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Voici la deuxième partie.
Bien à vous,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Service du Secrétariat général
Juriste – Appui juridique – Direction générale...
Signalement FixMyStreet 1039380 -suivi opérationnel
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-293311": Demande de reconsidération de Demande au nom...
Montant annuel des redevances perçues par la ville de Namur dans le cadre du marché LiBiaVelo avec la société JC Decaux
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Bonjour,
Le marché JCD ne rapporte rien à la Ville (si ce n'est le service offert aux citoyens pour les vélos partagés). Il n'y a pas de redevance pe...