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1900 demandes d'accès à l'information trouvées
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Beste
Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de
gemeenteraad van 23 juni 2025.
Met vriendelijke groeten
...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du conseil commu...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement
Mesdames, Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint l’ordre du jour de la prochaine séance du
Conseil communal qui se tiendra le lundi 16 juin 2025 à 19h...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail,
la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, monsieur bonjour,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail,
la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal...
Demande de documents à propos du Tour de Wallonie
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Monsieur Philippe CARLIER, Chef de groupe « PS » et Monsieur Benjamin
DELFORGE, Conseiller communal « AC ! » ont souhaité...
Demande d'informations concernant le "Baromètre du respect"
Réponse par Ministre Valérie GLATIGNY à Pion le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Pion,
Nous accusons bonne réception de votre courriel, et vous en remercions.
Après examen, il n’appelle pas de révision de notre précé...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Message de suivi envoyé à Commune de Stoumont par Massenaux Philippe le .
Abouti
Cher Sébastien Poncin,
Le lien wetransfer étant expiré, serait il possible d'envoyer le pdf belfius en pièce jointe de cet email ?
Merci à vous
IPPJ -Appels d'offre fournisseurs repas (cantine)
Demande envoyée à Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cette demande concerne les services de l'aide à la jeunesse / IPPJ.
Elle est introduite sur base du Décret/Ordonnance du 16 mai 2019 relatif à l'acc...
Echanges de correspondances 'La Maturité' - sculpture
Demande de reconsidération envoyée à Secrétaire d'Etat Pascal Smet par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher/Chère Secrétaire d'Etat Madame Persoons,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'informa...
The following message to <[Cabinet du Ministre Frédéric Daerden request email]> was undeliverable.
The reason for the problem:
5.1.0 - Unknown address...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .
Reported for administrator attention
Fichiers trop volumineux, voici un lien pour télécharger les pièces :
https://we.tl/t-lk6azewkye
De : Ingrid Iuretig
Envoyé : mercredi 5 mars...
[1][IMG] Sans virus.[2]www.avast.com
References
Visible links
1. https://www.avast.com/sig-email?utm_medium=email&utm_source=link&utm_campaign=sig-...
-------- Message transféré --------
Sujet : Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- Visites de votre site Internet
Date : Th...
-------- Message transféré --------
Sujet : RE: Réponse:Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de PV (5)
Date : Fri, 14 Feb...
Procès stoumont/ simple citoyen seul joel beaupain
Abouti partiellement
Dommage... étant sous menaces de mort ecrites par un membre du conseil communal, président du cpas , étant dans les conclusions auraient pus aider la...
Frais d'avocat procédure à l'encontre de Transparencia
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 30 janvier dernier et vous informe qu'en date de ce 19.02.2025, le Collège des Bourgmestre et Echevins...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil
communal du 27 février prochain.
Cordialement,
Stép...
FixMyStreet -données statistiques (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-240953": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Message de suivi envoyé à Commune de Tellin par Evrard Alain le .
Abouti
Chère Caroline Libert,
Un grand merci pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....