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1020 demandes d'accès à l'information trouvées
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Jemeppe-sur-Sambre par claude archer le .
Partiellement abouti.
Merci madame Basia,
pourrais je recevoir copie des projets de délibérations tels que les conseillers l'es ont recus avant le conseil de juin. Sur quel...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe l’ordre du jour du Conseil communal du 10
février prochain.
Je vous en souhaite bonne récep...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Wanze à Patrick Installé le .
Abouti.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
En attente de classement.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Baldan le .
En attente de classement.
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Madame,
Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal d...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement.
Madame,
Monsieur,
Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation
relative à la prochaine séance du Conseil communal d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
Partiellement abouti.
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes la convocation à la
séance du conseil communal du 30 novembre 20...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la convocation pour le Conseil communal qui aura
lieu le mardi 10 mais à l’Administration communale,...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de Verviers envoyée par
Renaud THEODORY le 8 mai 2018 et dont certaines données à caractère
personne...
Bonjour,
Avant toute chose, nous sommes sincèrement désolés du temps mis à vous
répondre, mais cela nous permet de vous informer des échanges récent...
Réunion/Correspondances 01/09/2021 -Aménagements de l'ancienne Gare de Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé
n...
Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle
Réponse par Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) à Charlier le .
Abouti.
---------- Forwarded message
Echange de courriel 17/09/2021 -Aménagements de l'ancienne Gare de Laeken
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst,
Merci bien pour la réponse. Le lien internet que vous m'avez envoyé ne fonctionne pas/plus.
Le bo...
Etude d'incidence HORECA -Serre urbaine agricole (1020 Laeken)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé.
Je la publie donc...
Réaménagement de l'ancienne Gare de Laeken -enquête publique (adresses des réactions)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022.
Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Appel d'offre & contrats signés entre la Ville de BXL & le Cabinet Uyttendaele
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Echange correspondances entre Ville BXL/BELIRIS -piste cyclo-piétonne à 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Passage Chambon 1020 Laeken -Mur Protect (expertise) : facture
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Permis d'urbanisme copie: Référence communale : T462/2021 (04/PFD/1773181)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher Ville de Bruxelles,
En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Piste Cyclo-piétonne ancienne Gare de Laeken (Contrat de quartier Bockstael) -processus participatif
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles
Réponse par Infrabel à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
[1]Infrabel
Robert (Infrabel)
6 mai 2022, 10:00 UTC+2
Bonjour,
Je suis sincèrement désolé qu'aucune réponse ne vous a été communiquée.
Je re...