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493 demandes d'accès à l'information trouvées

Copie du PV du conseil Communal du 16 septembre 2019
Précision envoyée à Ville de Huy par Baldan le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur le Directeur Général, Je remarque que vous ne m'avez pas communiqué le document réclamé mais renonce toutefois à maintenir ma demande e...
Bonjour,   Dans le cadre de ce dossier, la demanderesse a sollicité une décision de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA).  ...
Liste des subventions communales octroyées entre 2012 et 2018
Demande envoyée à Commune de Dour par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Subsides de la Commune de Dour pour la législature précédente 2013 : https://www.communedour.be/ma-commune/vie-politique/documents/pv-conseil-comm...
Cher Monsieur , Les réponses à votre demande se trouvent sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "pub...
Ventes de bois.
Message de suivi envoyé à Ville de Saint-Hubert par felix le .

Abouti.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Merci, pour les documents. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. felix...
  Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center)   Monsieur,   Veuillez tr...
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .

Partiellement abouti.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .

Abouti.

Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Monsieur, Vous trouverez, en annexe, le rapport de synthèse que la commune reçoit du Fonctionnaire. Pour plus de renseignements, il y a lieu de prend...
Appel d'offres friche Josaphat
Réponse par BELIRIS à Rottiers Sophie le .

Abouti.

Bonjour Madame Rottiers, Voici le lien du site e-procurement avec toutes les informations dont vous avez besoin. N'hésitez pas à revenir vers nous si...
Chère Commune de Schaerbeek, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Cher/Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale, L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet...
Beste Schepen Van harte bedankt ! AZOUZI Mohamed
Dossier poulailler Ambly Boisard Pascal
Réponse par Commune de Nassogne à BANDE PASCAL le .

Abouti.

Monsieur, L'administration ne peut transmettre un dossier incomplet. De plus, l'idée globale de l'enquête publique est de permettre l'échange avec le...
Pepinfo - comité de lecture - charte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Bonjour Florence, J'apprends de source extérieure au conseil communal qu'il existerait une charte concernant le co...
Cher/Chère JANSS Jean, Je vous remercie pour votre réponse. Sincères salutations, Pierrette Jouret
Effectif scolaire
Réponse par Ville de Charleroi à morrone Nicolas le .

Abouti.

Bonjour,   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vous...
Geachte heer de Bruyn,   Ik verwijs graag naar uw onderstaande e-mail van 7 oktober 2019 waar u naar de (generieke) mailadressen vraagt waarop u d...
Tarifs de prestation

Partiellement abouti.

Madame, Le Bureau du Conseil de l'Ordre a pris connaissance de votre courriel du 12/10/2019. Il n'existe pas de tarif et chaque vétérinaire est libr...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Message de suivi envoyé à Ville de Herstal par Seïdoff Michaël le .

Abouti.

Chère ville de Herstal Je vous remercie pour les documents. Cordialement, Seïdoff Michaël
Chère Zone de Police Vesdre, Merci pour la réaction rapide de mise en ligne des PV du 21 décembre 2017 et du 5 août 2019 sur le site de la Zone : ht...
Cadastre bâtiments
Réponse par Ville de Charleroi à morrone Nicolas le .

Abouti.

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses : 1°) Superficies Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier du 8 octobre 2019 ainsi que le fichier demandé.  ...
Mandats
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Cher Secrétariat Communal, Je vous remercie pour votre réponse rapide. Salutations, Ariane Thiébaut