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62 demandes d'accès à l'information trouvées

Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations complémentaires. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Aurélie Fogli le .
Partiellement abouti.
Monsieur CHARLES, je vous remercie pour votre réponse. toutefois, serait-il possible de me donner quelques détails supplémentaires. Notamment:...
Conseil d'administration et rémunérations
Demande envoyée à Visit Brussels par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .
Abouti.
Reçu cette information en plus concernant Visit Brussels: Visit.brussels n’a pas de comité de rémunération. Le 22 avril 2015, le conseil d’administra...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame Petit, Merci beaucoup pour ces compléments d'information, que je ne manquerai pas d'examiner. Je reviendrai vers vous si nécessaire....
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune de Watermael-Boitsfort par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Monsieur le Secrétaire communal, Je vous remercie pour votre réponse, qui montre que la Commune de Watermael-Boisfort se préoccupe de la transparence...
Question concernant un mandataire de l'AIVE
Message de suivi envoyé à AIVE - Association Intercommunale pour la protection et la Valorisation de l'Environnement en province de Luxembourg par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur PIERRET, Merci pour votre réponse. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Conseil communal pour le jeudi 31 août 2017 - Informations sur le point 5. ADL : règlement communal pour l’aide à l’installation de nouveaux commerces en Centre-ville – Approbation.
Réponse par Ville de Bastogne à Frank Gazzard le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Gazzard, Vous trouverez ci-joint le règlement voté par le Conseil communal du 31 août 2017. Cordialement, Kévin GUEIBE -Directeu...
Nomination des Commissaires du Gouvernement JEUNEHOMME, FOCCROULLE et LEBLON
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à David Druart le .
Abouti.
Monsieur,   Je ne puis que vous confirmer que les trois Commissaires du Gouvernement sont actuellement employés sous contrat. Ces contrats ont é...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Le Foyer Etterbeekois à Aurélie Fogli le .
Abouti.
Madame Fogli, Dans la foulée de nos précédents échanges, et suite à vos questions, je vous prie de trouver ci-après les compléments d’informations so...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le .
Abouti.
Chère Madame, Vous trouverez, en annexe, les documents demandés ainsi que l'échange de mail avec la Région pour le début de législature. Bien à vous...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune de Ganshoren par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Chère Madame Tarte, Je vous remercie pour votre réponse, qui montre que la Commune de Ganshoren se préoccupe de la transparence et du droit d'accès d...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Bonjour, Voici les renseignements demandés.  Tous ces mandats sont non rémunérés, à l'exception de ceux d'administrateurs de l'AIVE Valorisation et...
Cadastre des mandats
Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti.
Chère Lambert Anne-Sophie, Je vous remercie pour le documents fourni. Je remarque que le document est fournis dans le langage de description de pa...
Interventions de Jean-Pierre Fumière lors de la séance du conseil communal du 12 juin 2017
Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Chère Lambert Anne-Sophie, Je vous remercie pour le documents fourni. Je remarque que le document que vous avez fourni l'est dans un langage de des...
Comptes 2016 et budget 2017
Message de suivi envoyé à Ville de Tubize par Patrick Installé le .
Abouti.
Chère [Nom de l'agent supprimé], Je vous remercie pour les documents fournis. Je remarque que le document est fournis dans le langage de descripti...
Avis de l'UVCW sur l'accès aux documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,     Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).   No...
Demande concernant un administrateur d'Ores Assets
Réponse par ORES Assets à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Van Gheluwe, Nous accusons réception de votre mail du 24 août 2017. Ainsi que nous l’indiquions dans notre mail précédent, Monsieur Beltrame...
Rénovation du Tunnel Léopold II
Réponse par Cabinet du Ministre Pascal Smet, chargé de la Mobilité et des Travaux publics à Jean-Claude Torfs le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Torfs, Le dossier a été initié par le gouvernement précédent sous l'autorité de ministre Grouwels, mais n'a pas été malheureusement comp...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Auderghem à Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Bonjour, Nous n'avons pas, à la commune d'Auderghem, d'agent dépendant directement du Collège ou de l'un de ses membres. Seul le SIPP qui légalement a...
Question concernant le conseil d'administration de la SOFILUX
Message de suivi envoyé à SOFILUX par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour, Merci pour votre réponse rapide. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Cadastre Complet et Détaillé des Rémunérations, Mandats et Financements de l'Intercommunale pour 2013, 2014,2015, 2016 et 2017
Réponse par Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 à Jacopo GIOLA le .
Abouti.
Ces rémunérations ont été pratiquées à partir de 2014, travaux de réhabilitation et gestion quotidienne (le gestionnaire du site a quitté en octobre 20...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Nina Verhaeghe le .
Partiellement abouti.
Geachte Gemeente Elsene, Ik heb uw antwoord van 4 augustus goed ontvangen, waarvoor dank. U stuurde mij ondermeer een lijst van 7 vzw's waarin de gem...
CPAS Ixelles rémunérations et jetons de présence des administrateurs
Réponse par CPAS Ixelles à Dambly Frédéric le .
Abouti.
Monsieur, A la suite de votre demande du 7 août, je vous communique les réponses à vos questions. Dans l'article 38 de la loi organique sur les CPAS,...
Compétences et organisation du fonctionnement de Bruxelles Logement
Réponse par Bruxelles Logement à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Cher Monsieur Van Gheluwe, Veuillez nous excuser pour notre réponse tardive. Ci-dessous, vous trouverez via un hyperlien des informations sur notre...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Monsieur, Veuillez trouver ci-joint l'extrait conforme de la délibération du Collège des bourgmestre et échevins relative à votre demande. Je vous e...