Parcourir et rechercher les demandes
510 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de la copie du dossier ralatif à l'ouverture d'une crèche à Pepinster
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Fafchamps Jean le .
Abouti.
Bonjour Jean-Marie,
Le mail que tu as adressé à la boîte info de l’ONE m’est bien parvenu.
Actuellement, je ne peux répondre favorablement à ta deman...
Statut du personnel non enseignant provincial
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Coquiart le .
Abouti.
Cher/Chère Province du Hainaut,
Merci beaucoup pour votre réponse !
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts r...
Extrait du PV de la réunion du mois de novembre
Réponse par CPAS de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Je suis absente ce 31 janvier 2019. Je ne prendrai donc connaissance de
votre demande qu'à mon retour, soit le 02 janvier prochain.
En cas d'urgenc...
points spécifiques des pv du collège communal de la ville de Namur
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Madame Leprince,
Merci pour l'exhaustivité de cette réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées et en me...
Documents relatifs à l'annulation de l'art. 25 du ROI de la Ville de Namur
Demande envoyée à SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Les documents me sont parvenus par courrier postal.
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .
Abouti.
Monsieur, Madame,
Bonjour,
Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site
Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Bonjour Madame DUPONT,
Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet :
- Une demande de permis visant la d...
fuites de gaz aux Nids d'Aguesses - réponse de Resa gaz
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti.
Monsieur Fafchamps,
Je vous prie de trouver en pièce jointe le courrier de RESA en réponse à notre demande.
Bien à vous
Aurore LOSLEVER
Secrétariat...
Mise à disposition du public du résumé des séances du conseil communal
Réponse par Ville de Genappe à DUNEMANN le .
Abouti.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons au
service concerné pour bonne suite.
Cordialement.
+------------------...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour,
Dans le cadre de ce dossier, la demanderesse a sollicité une décision de
la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA).
...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Vous trouverez les ordres du jour et les Procès-Verbaux des Conseils
communaux sur le site de la commune.
En voici les liens:
[1]http...
Subsides de la Commune de Dour pour la législature précédente
2013 :
https://www.communedour.be/ma-commune/vie-politique/documents/pv-conseil-comm...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur ,
Les réponses à votre demande se trouvent sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "pub...
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci, pour les documents.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
felix...
Demande copie convention Belgo-Suisse
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Pierson Alain le .
Abouti.
Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Veuillez tr...
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous.
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à...
Demande de reconsidération - contrôle du Pont Walrand
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante.
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une mo...
Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Toujours à propos de l'enquête Commodo-Incommodo concernant le poulailler de Grune
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Monsieur,
Vous trouverez, en annexe, le rapport de synthèse que la commune reçoit
du Fonctionnaire.
Pour plus de renseignements, il y a lieu de prend...
Bonjour Madame Rottiers,
Voici le lien du site e-procurement avec toutes les informations dont vous avez besoin.
N'hésitez pas à revenir vers nous si...
Immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Rottiers Sophie le .
Abouti.
Chère Commune de Schaerbeek,
L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet d'un projet de Rénovation lourde d'un bâtime...
Extension immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par Rottiers Sophie le .
Abouti.
Cher/Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale,
L'immeuble situé Avenue Charles Gilisquet 147, 1030 Schaerbeek fait l'objet...