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39 demandes d'accès à l'information trouvées

Compte rendu de l'expertise de Gembloux Agro-Bio Tech à propos de la valeur de la Forêt de Nassogne
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain. Commentée par Evrard Alain le .
Abouti.
Le 28 juin 2017, j'ai enfin réussi à me procurer le dossier complet de Gembloux et, ho surprise, alors que celui envoyé par Marc Quirynen comporte 17 p...
Convention vétérinaire pour la castration chats errants - appel d'offres
Réponse par Ville de Namur à Sizaire le .
Partiellement abouti.
                      Monsieur, Faisant suite à votre demande, vous trouverez copie des deux cahiers de charge : – CSC E1666 - marché pour les année...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Merci pour la transmission de ces informations. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le courrier que la commune de Woluwe-Saint-Lambert vous adresse en réponse à votre demande. Je vous en souhaite...
Conseil d'administration et rémunérations
Réponse par Visit Brussels à Ibrahim Rs le .
Abouti.
Monsieur Rais,   Notre structure a connu ces dernières années de nombreuses évolutions suite à la 6e réforme de l’Etat qui a régionalisé la compét...
Subsides et/ou emplois ACS octroyés par Actiris à l'asbl Mondial Sport
Message de suivi envoyé à Actiris par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Gatz, Merci pour la transmission des informations. Je vous prie de croire, Monsieur Gatz, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Rétribution des fonctions supérieures
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Le SFP Emploi n'a pas reçu ma demande transmise par Transparencia. Je poste donc ici la réponse obtenue par mail direct à leurs services. Je précise q...
Enquête publique concernant un poulailler à Ambly
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Bonjour, Vu que les listes reprennent les noms et adresses des différentes personnes et pour respecter la vie privée des personnes concernées (les d...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
Procédure et actions prévues par Bruxelles Environnement en cas de dépassement des normes sonores entre deux habitations
Message de suivi envoyé à Bruxelles Environnement par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
demande de remboursement prme 120.00 E
Réponse par Bruxelles Fiscalité à Michel Maillart le .
Partiellement abouti.
  Madame, Monsieur, bonjour     Je vous confirme que vous avez été sélectionné  parmi les redevables dont la procédure de paiement est en cour...
Administrateurs du Crématorium Intercommunal de Bruxelles
Réponse par Crematorium Intercommunal de Bruxelles à Nelson Chardome le .
Abouti.
Monsieur,     Comme suite à la décision du Conseil d’administration, je vous prie de trouver, en annexe, une note relative aux mandats publics a...
Conseil d'administration
Réponse par Crematorium Intercommunal de Bruxelles à Ibrahim Rs le .
Abouti.
Monsieur, Comme suite à la décision du Conseil d'administration, je vous prie de trouver, en annexe, une note générale d'information relative aux man...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Réponse par Commune de Forest à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Monsieur,     Veuillez trouver ci-joint le tableau reprenant les associations bénéficiant d’un subside dans le cadre du contrat communal de cohé...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour, Merci pour la transmission de ces informations. Bien cordialement, Christophe Van Gheluwe
Cité L'Olivier
Réponse par Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monuments et Sites, des Affaires étudiantes, du Tourisme et du Port de Bruxelles à Cédric Lepage le .
Abouti.
Bonjour Mr. Lepage,   Merci pour votre mail et l’intérêt que vous portez à notre patrimoine Bruxellois.   Beliris  mène en tant que maître d’o...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Réponse par Commune d'Etterbeek à AZOUZI Mohamed le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur, Toute l'information que vous recherchez à propos du Contrat de Quartier Durable Chasse-Gray est accessible au public sur le site interne...
Accès aux 10 questions de Mr De Backer sur l'implémentation de la GDPR
Réponse par Cabinet du Secrétaire d'Etat Philippe De Backer, chargé de la Lutte contre la fraude sociale, à la Protection de la vie privée et à la Mer du Nord à Paul-Olivier Dehaye le .
Abouti.
;-) -----Message d'origine----- De : Paul-Olivier Dehaye [mailto:[FOI #146 email]] Envoyé : vendredi 10 mars 2017 11:14 À : Dereppe Charlotte Objet :...
Demande de permis d'environnement - régularisation exploitation des salles de location de l'ancienne caserne Terra Nova à la citadelle
Réponse par Ville de Namur à Guillaume le .
Abouti.
Monsieur Guillaume, Voici l'ensemble de la demande de permis déposée dans notre service, vous y trouverez également les compléments apportés. Les anne...
Quid versement prime Be.home
Réponse par Bruxelles Fiscalité à DE RIDDER Arlette le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre email.                                                                                     ...
Notes de traitement de ma demande d'accès à l'information
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Paul-Olivier Dehaye le .
Partiellement abouti.
Cher/Chère Relations publiques (AC-AUDERGHEM), Je vous remercie pour votre reponse. Je reconnais volontiers qu'il est inhabituel de faire des demande...
Question concernant un membre d'un comité de secteur d'Ores Assets
Message de suivi envoyé à ORES Assets par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Chère ORES Assets, Merci pour votre réponse rapide. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Christophe Van...
Prime de 120 euros pour les propriétaires
Réponse par Bruxelles Fiscalité à Ibrahim Rs le .
Abouti.
Monsieur,   Votre référence : 2016-108558   Conformément à votre demande, voici la base légale qui établit l’ordonnance sur la prime Be Home :...
SAU-MSI - Dro!hme - procédure d'attribution de marché public
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Cédric Lepage le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Lepage, J'accuse bonne réception de votre e-mail. M. Verstraeten, qui nous lit en copie, se chargera du suivi de votre demande. Bien à...