Parcourir et rechercher les demandes

  

1020 demandes d'accès à l'information trouvées

Merci madame Basia, pourrais je recevoir copie des projets de délibérations tels que les conseillers l'es ont recus avant le conseil de juin. Sur quel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https:...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en pièce jointe l’ordre du jour du Conseil communal du 10 février prochain. Je vous en souhaite bonne récep...
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du conse...
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du conse...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...
Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...
  Madame, Monsieur,   Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal d...
  Madame, Monsieur,   Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal d...
Mesdames, Messieurs,     Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes la convocation à la séance du conseil communal du 30 novembre 20...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la convocation pour le Conseil communal qui aura lieu le mardi 10 mais à l’Administration communale,...
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de Verviers envoyée par Renaud THEODORY le 8 mai 2018 et dont certaines données à caractère personne...
Passage Chambon -Laeken 1020 - Infiltrations eau
Réponse par Infrabel à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Bonjour, Avant toute chose, nous sommes sincèrement désolés du temps mis à vous répondre, mais cela nous permet de vous informer des échanges récent...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 06.06.2022.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé n...
---------- Forwarded message
Cher/Chère Service Juridique - Juridische Dienst, Merci bien pour la réponse. Le lien internet que vous m'avez envoyé ne fonctionne pas/plus. Le bo...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé. Je la publie donc...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022. Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Cher Ville de Bruxelles, En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
[1]Infrabel Robert (Infrabel) 6 mai 2022, 10:00 UTC+2 Bonjour,   Je suis sincèrement désolé qu'aucune réponse ne vous a été communiquée. Je re...