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1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur ARCHER,   Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour ainsi que la note de synthèse de la séance du Conseil...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Madame Hardy,   Je reviens vers vous suite à votre demande et vous prie de bien vouloir excuser le retard de la présente.   La Commune de Pali...
Madame,   Vous voudrez bien prendre connaissance du courrier en annexe.   Bien à vous.   François DEWASME Chef de bureau – Service content...
Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Chère Madame Hardy,   Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier et des annexes ci-annexés.   Bien à vous     [1]cart...
Cher Monsieur, Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil communal du 29 mars 2022 ayant pour objet : "Caméras de surveillance sur le territoire c...
Bonjour Madame Hardy,   Nous n’avons pas reçu la demande initiale (du 12 mars 2022) que vous mentionnez dans votre email du 9 avril 2022. Désormai...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Madame, Suite à votre mail repris ci-dessous, nous vous informons que nous publions tous les projets de délibération du conseil communal sur la platef...
Madame, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Pour explication, les rapports sont publiés chaque année. Le rapport 2021 n'est sûrement p...
Notes de synthèse explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Delmoitié Luc le .

Abouti.

Monsieur Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12. Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3. Cordialement Service secrétaria...
    Bonjour   Veuillez trouver en pièces jointes, les informations relatives au Conseil communal du 26 avril 2022 qui se tiendra  la Maison co...
Monsieur, Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de ses annexes. Cordialement, Pauline HOUBART Administration générale - C...
Monsieur, En réponse à votre courriel du 21 février 2022, je vous prie de bien vouloir trouver la réponse ci-jointe. Cordialement, Ce courrier élec...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.   Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Madame, Monsieur, Le collège communal réuni en  séance le 23 mars dernier s’est prononcé favorablement sur  la demande  de Mme. E. Hardy pour la "Lig...
Cadastre logement inoccupé et insalubres
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame Dupont,   Suite à votre demande complémentaire du 20 février 2022, le Collège communal s'est prononcé en séance du 17 mars 2022....
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]...
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Message de suivi envoyé à Relais Social Urbain de Mons Borinage par N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Chère lysiane colinet, Je vous remercie pour les réponses obtenues, certaines devront être peaufinées, mais pour le moment les informations permette...
Monsieur Dartois, En réponse à votre mail repris infra, voici les échanges mails entre l’administration et la Ville de Bruxelles. Cordialement M...