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900 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur LELOUP, Je vous prie de trouver en annexe, la réponse à votre demande. Je vous prie de trouver, sur ce lien "We Transfer", les documents dem...
Monsieur, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que ses annexes. Je vous en souhaite bonne réception. Bien...
Madame, Monsieur,     Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, les points supplémentaires relatifs à la prochaine séance du Conseil...
Monsieur, Par la présente, nous vous informons que les ordres du jour (https://www.nandrin.be/vie-politique-citoyenne/le-conseil-communal/ordres-du-jo...
Bonjour, Je vous confirme que tous les documents sont désormais publiés sur le site : www.deliberations.be/olne Cordialement, Jean-Philippe Embrechts...
Bonjour Madame, Merci pour votre réponse. Mon adresse mail est [email address]. Sachez néanmoins que vos réponses et envois seront rendues publics, c...
Monsieur Leloup,   En réponse à votre courriel du 1^er septembre, vous trouverez en annexe les PROJETS de délibérations du Conseil communal. Nous...
Madame, Monsieur,   Nous vous prions de trouver en attaché réponse à votre mail du 19.08.2021.   Recevez, Madame, Monsieur, nos meilleures salu...
Monsieur,  Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant.  Bien à vous,  Administration communale de Tubize Grand Place 1 – B 1480 Tubi...
Monsieur Dartois, Il y a effectivement eu une erreur dans la compilation du chat. Nous nous en excusons. Le document a été complété et modifié. Il s...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre courriel daté du 1^er septembre, je vous prie de trouver, en annexe, une copie du courrier envoyé à l’associatio...
Bonjour Les notes de synthèses sont reprises dans le document vous transmis (en-tête de chaque projet de délibération) Bien à vous NOEL Marylène Direc...
Madame, Monsieur,   Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné.   Vous trouverez en annexe : - ...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe l’ordre du jour de l’assemblées du Conseil Communal de Fosses-la-Ville du 13/09/2021. Bien à vous...
Bonjour En réponse à votre demande Bien à vous   NOEL Marylène Directrice générale Administration communale de Rendeux Rue de Hotton, 1 à...
Bonjour, Notre prochain conseil communal à lieu le mardi 28 septembre. Suivant le CDLD, l'ordre du jour et les projets de délibérations seront mis à d...
​​Mesdames, Messieurs, Bonjour, Suite à votre demande, nous vous informons que les projets de délibérations peuvent-être consulter  en ligne par les...
Cher Monsieur Counasse,   Nous accusons bonne réception de votre demande du 19 août 2021 introduite via le site transparencia.   Par le présen...
Quelle bonne nouvelle Mme Paulus, A quelle date aura lieu le prochain conseil communal pour savoir quand le publication des notes explicatives, 7 jou...
Monsieur Counasse,   Je fais suite à votre courriel ci-dessous pour lequel je vous remercie.   Les documents demandés sous le point 1. se trouv...
Madame, Messieurs, Le collège communal a examiné avec attention votre demande de communication des projets de délibération du conseil communal du 24...
Monsieur, Voici l'ordre du jour du prochain conseil communal de Paliseul qui se déroulera le 08/09/2021. Je vous joins également, conformément à la dé...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.   En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Madame, Monsieur,   Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.   Veuillez agréer, madame, Monsieur, mes sincères s...
Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...