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630 demandes d'accès à l'information trouvées

Annie Cordy Fresque
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

 Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande ci-dessous.   Je vous prie de trouver ci-joint l’unique document que la Ville a en sa p...
Bedankt voor uw bericht. We proberen u zo snel mogelijk een antwoord te bezorgen. Omwille van de vele vragen die we binnenkrijgen, kan dat even duren...
Jurisprudence positive : Ci joint la décision 399.20 de la CADA forçant la commune de Berchem-St Agathe à transmettre les informations demandées. Mie...
Echelle de traitement
Réponse par Province du Luxembourg à Toussaint Michel le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Toussaint, Nous avons bien reçu votre mail. Nous prenons les renseignements nécessaires et vous serez tenu au courant de la réponse....
Rapport annuel 2019
Message de suivi envoyé à Sogepa par Christophe Van Gheluwe le .

Abouti.

Madame Vanderthommen, Merci pour la transmission des factures. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Bonjour,   Vous trouverez au-dessus de ce message une copie du document transmis par la Ville de Verviers à la demanderesse le 11 janvier 2021....
Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Nous prenons bonne note de l'absence de programme de gestion des ris...
Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Nous prenons bonne note du programme de gestion des risques amiante...
Madame Knubben, Directrice générale f.f., Monsieur Degey, Echevin des Travaux, Nous accusons réception de l'inventaire amiante de la Bibliothèque d...
Demande d'implantation du permis de bâtir
Réponse par Ville de Gembloux à G&rard KERSTEN le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Vu le nombre important de plans, je vous invite à me transmettre votre n° de téléphone afin de fixer un RDV pour que vous puissiez consulter...
CCATM candidatures, composition et PV
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Depuis les dernières élections la CCATM a dû être renouvelée. Composition de la CCATM Je demande à connaître :...
Cher/Chère Commune de Pepinster, L’extrait au registre des délibération du conseil du 15/12 relatif au retrait du point 36 a été envoyé par mail aux...
Fresque George Floyd LAEKEN
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Abouti.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Fresques artistiques
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Abouti.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Musée : bilan 2020
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Comme chaque année, je demande à recevoir le détail des comptes du musée concernant l’année 2021, soit : État des...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Lors du conseil communal du 17/12/20, des documents relatifs au budget ont été produits alors qu’ils n’ont pas été c...
Panneaux "port du masque obligatoire"
Réponse par Ville de Liège à Isabelle Duchateau le .

Partiellement abouti.

Madame, Les panneaux "port du masque obligatoire" ont été commandés sur réquisition de M. le Bourgmestre en date du 31 juillet 2020 auprès de la So...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint le permis d'urbanisme pour l'immeuble située chaussée de Namur, 124 à Gembloux. Comme mentionné dans le permis, le...
Cadastre des espaces verts et Inventaire des plantes invasives
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti.

Bonjour Madame ou Monsieur, Merci pour votre envoi. Bien à vous, Régine Cheyrels Pour le Comité Transparencia Verviers " L’environnement est l’...
Madame Renard, Merci pour la transmission des documents. Bien à vous, Christophe Van Gheluwe
Les documents sollicités ont finalement été transmis par le CRAC dans le cadre d'une autre demande, ils sont consultables à l'adresse https://transpare...
Date et ordre du jour du conseil communal de novembre
Réponse par Commune de Chaudfontaine à Dall'Arche le .

Partiellement abouti.

Bonjour,  Les ordres du jour et PV se trouvent ici:  https://www.chaudfontaine.be/administration/vie-politique/conseil-communal/proces-verbaux-du-con...
This transfer expires on 2020-11-17 [1]Click 'Download images' to view images [2][Mons request email] sent you some files 4 items, 4.14 MB in tota...
Cher/Chère Commune de Pepinster, En réponse à la question que j’ai posée hier en conseil communal, vous avez répondu que l’agent constatateur et la p...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Bonjour,   Veuillez prendre connaissance de l’ordre du jour du Conseil communal du 28 octobre prochain, ci-annexé. Nous vous en souhaitons bonne...