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2260 demandes d'accès à l'information trouvées

Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Le Taillan-Médoc par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère DEMORY Johan, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central les...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Bordeaux par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère -MET-Accès Documents Administratifs, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transme...
Identification des policiers en service
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Mons-Quevy (ZP 5324) par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère ZP.MonsQuevy, Je vous remercie de votre réponse, cependant je suis étonnée du contenu, un texte de loi ou ordonnance, décret ou autre sont...
Dossier administratif lié au chantier du tram à Liège
Réponse par Ville de Liège à David Leloup, ULG le .

En attente de classement.

Monsieur, Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier que vous adresse le Collège communal. Je vous prie d'agréer, Monsieur, mes salutations distin...
Bonjour Monsieur Cogels, Tous les documents vous ont été transmis dans notre mail précédent. Nous n'avons pas d'échanges écrits préalables à l'appel...
Je fais suite au projet Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson qui concerne également une partie de Laeken. A mon étonnement je découvre sur votr...
Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la réponse du Collège à votre demande. Bien à vous, Arthur Duriau Ixelles Elsene Secrétariat des assemblées Ges...
Ventes de bois, conifères et feuillus depuis 2018.
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Pouvez-vous me donner en détail les résultats des ventes de bois et de gré à gré entre les privés (conifères et feuillus). Veuillez agréer,...
Monsieur Marakakis, Nous faisons suite à la décision n°349 de la Commission d'accès aux documents administratifs notifiée à la Ville de Binche en date...
Identification des policiers en service
Demande envoyée à Direction générale de la police administrative (DGA) par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Nous aimerions connaître les textes législatifs et leur application concernant les obligations des policiers à être identifiables. En effet les pratiq...
À Monsieur Baptiste Erkes - présidence du conseil d'administration (ecolo) de la RTBF Par ce message je tiens à dénoncer la discrimination dont sont...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .

En attente de classement.

Madame Libion, Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :  Les normes cyclables du SPW • Réponses : o Les r...
Bonjour Monsieur,   Comme demandé et suite à la décision rendue le 10 novembre 2023 par la CADA, vous trouverez ci-joint les documents sollicités...
Madame, Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre courriel.   Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au...
Cher/Chère Commune d' Uccle, Suite à l article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de sta...
Suite à l article du 2/10/23 sur l'existence de "listes blanches" de personnes exemptées de payer leurs redevances de stationnement communal, https://...
Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande. Bien à vous, A. Duriau -----Message d'origine----- De : claude archer [mailto:[FOI #...
Monsieur, Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Bonjour,    Nous accusons bonne réception de votre courriel.    Nous le transmettrons à la cellule compétente au sein du Cabinet de Monsieur le...
Parkings PMR communes belges
Demande envoyée à UVCW - Union des Villes et Communes de Wallonie asbl par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

J'aimerais obtenir si cela existe les informations sur les conditions de parking pour les personnes PMR, en possession d'une carte de stationnement, da...
Bonjour, Merci pour votre message. Nous le traiterons dans les meilleurs délais et nous vous tiendrons au courant de la suite qui lui sera réservé...
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. Nous écrivons pour demander une...
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort, C'est sur les conseils du cabinet de Monsieur Maron, Ministre de la Transition climatique, de l’Environn...
Éléments relatifs au point 6 de la séance du C.C. du 31 août 2023
Réponse par Ville de Hannut à Frederic Baldan le .

En attente de classement.

Cher Monsieur Baldan,   Madame ‘s Heeren est employée administration et a exécuté mes consigne. Je vous remercie à l’avenir de m’adresser directem...
Bonjour Monsieur Leloup, Monsieur l’Administrateur général du TEC m’a transmis votre mail qui a retenu toute son attention. Nous vous reviendrons...