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687 demandes d'accès à l'information trouvées

Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Ville de Seraing par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Seraing, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont g...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Farciennes par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Farciennes, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes électorales...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Koekelberg, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes électorales s...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Ganshoren, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes électorales s...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune d'Evere à Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Désolée si mon message automatique vous a donné de faux espoirs sur ma réponse rapide et enthousiaste mais je suis absente jusqu'au 17 août compris ;)...
Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au service co...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, demande de document en version électronique : enquête RTBF Je souhaite comprendre comment les listes é...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Forest par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Forest, demande de document en version électronique : Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par le...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, demande de document en version électronique : Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées pa...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Demande envoyée à Commune de Jette par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Jette, demande de document en version électronique : Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par le...
Monsieur, Voici ce qui est prévu en matière d'octroi de jeton de présence dans le règlement d'ordre intérieur de la commune de Verlaine: "Section 5 -...
Demande de document sur les listes d'électeurs
Demande envoyée à Ville de Ciney par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Ciney, Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il semblerait que les partis politique...
Recherche Documents d'accès aux listes électorales
Demande envoyée à Commune de Profondeville par Arnaud Pilet le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Profondeville, Je souhaite comprendre comment les listes électorales sont gérées par les communes. Il semblerait que les partis...
Monsieur, En réponse à votre mail, voici les informations demandées: Jetons de présence des conseillers communaux : 107,57€ (brut indexé) Jetons de p...
Bonjour, Voici dans l'attente du reste, les informations qu'on m'a donné pour ce qui concerne le CPAS : GRIGNET Cécile CLARENNE Jean WANTEN Anne-Mar...
Bonjour, voici le fichier demandé en annexe. Bien à vous Marie Christine PIRLET Service Ressources humaines Commune de Villers-le-Bouillet Rue des Ma...
Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .

En attente de reconsidération.

Chère commune de Schaerbeek, Par la présente, je vous demande de bien vouloir reconsidérer mes trois demandes d’accès aux documents administratifs ad...
Conseil communal - séance du mercredi 20 juin 2018 - projets de délibération
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Schaerbeek par Patrick Installé le .

En attente de reconsidération.

Chère commune de Schaerbeek, Par la présente, je vous demande de bien vouloir reconsidérer mes trois demandes d’accès aux documents administratifs ad...
étude STRATEC - étude préalable à l'etude du projet tram 9
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par Catharina Blanken le .

En retard depuis longtemps.

Geachte Gemeente Jette, HERINNERING Wilt u mij via mail een kopie van de oorspronkelijke Stratec studie - die aan de basis lag van het effecten rap...
Monsieur Wéry, Voici les réponses à vos questions : Jetons de présence : - Conseillers communaux : 95,75€/séance - Conseillers de l’action sociale...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de mission échevins et accompagnants
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Tito Dupret le .

En attente de reconsidération.

Chère Commune de Berchem-Sainte-Agathe, Une réponse de votre part était légalement attendue pour le 9 juillet dernier. Aurez-vous l'amabilité de fair...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Anderlecht à Rasneur le .

En attente de classement.

Monsieur,   J'ai le plaisir de vous informer que le Collège des Bourgmestre et Echevins  a décidé, en sa séance du 17 juillet 2018, de faire droit...
Demande de documents relatifs au musée de Tancrémont
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Depuis octobre 2017 je demande à recevoir divers éléments du dossier dont le bail commercial et les polices d'assura...
Monsieur,   Le montant du jeton de présence pour le conseil de police de la zone SECOVA s’élève à 60 € à indexer, ce qui représente actuellement u...
Audit 2017_CPAS Saint-Josse
Demande de reconsidération envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par Ibrahim Rs le .

En attente de reconsidération.

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour...