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601 demandes d'accès à l'information trouvées
Avis de rapport d'incidences complet (PU26375)
Réponse par Commune de Forest à QuartierWielsWijk le .
En retard.
Bonjour Benjamin,
Peux-tu donner suite à cette demande car nous ne disposons pas de cette
pièce.
Bien à toi,
Cemile SIMSEK
Respo...
Avis de rapport d'incidences complet (PU26375)
Demande envoyée à Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monuments et Sites, des Affaires étudiantes, du Tourisme et du Port de Bruxelles par QuartierWielsWijk le .
En retard.
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Commune d'Ixelles à Safia Brussely le .
En attente de classement.
Bonjour,
Vous trouverez, ci-joint, la réponse du Collège à votre demande.
Bien à vous,
Arthur Duriau
Responsable du Secrétariat des ass...
Composition des Cabinets
Réponse par Province de Liège à Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Seïdoff,
Je n’ai pas manqué d’informer le Collège provincial de votre demande.
Le Collège a par ailleurs pris connaissance du fait que...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - annexes
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard.
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les annexes des points à l'ordre du...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard.
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard.
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à...
Conseil communal - séance du mardi 10 juillet 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .
En retard.
Tubize, le 29 juin 2018
Chère Ville de Mons,
Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives d...
Information concernant les ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à Marc Buckens le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Monsieur,
Les informations souhaitées sont disponibles dans les comptes des différents exercices budgétaires.
Ces documents sont consultables...
Information concernant les ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail qui est transmis au service
concerné pour bonne suite.
Cordialement.
+-----------------------...
Organigramme du personnel de la Ville de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
En retard depuis longtemps.
Madame Targnion, Bourgmestre,
Madame Knubben, Directrice générale f.f,
Madame Moxhet,
Je vous remercie pour votre réponse.
Néanmoins, j'attire v...
Frais de voyages / justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune de Chaudfontaine par Wéry Arnaud le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Chaudfontaine,
Bonjour,
Je souhaite obtenir, en réponse à cet e-mail, pour la législature 2012-2018, les documents contenant...
Organigramme , lettre de mission et contrat d'objectifs de la Directrice Générale
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement.
Le Secrétariat Communal
...
Annexes de OJ #cc1210
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Ibrahim Rs le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail et nous le transmettons au Secrétariat de
Monsieur le Secrétaire communal.
Bien à vous.
--------------...
Autorisation heures d'ouverture pour horeca/café en centre-ville
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par LETOCART Sébastien le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ville de Verviers,
Ma demande concernant "Autorisation heures d'ouverture pour horeca/café en centre-ville" n'a pas obtenu de réponse de v...
CC1090 - Juin 2018 - OJ
Demande envoyée à Commune de Jette par Ibrahim Rs le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Commune de Jette,
Nous sommes le 22 juin et le conseil communal (cc1090) aura lieu le 27 juin. Pourtant l'ordre du jour n'est toujours pas pu...
Composition des cabinets de la province du Luxembourg
Demande envoyée à Province du Luxembourg par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Chère Province du Luxembourg,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la composition des cabinets de chacun des...
Composition des cabinets de la province de Namur
Demande envoyée à Province de Namur par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Chère Province de Namur,
Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la composition des cabinets de chacun des memb...
OVERZICHT vergoedingen alle Ukkelse openbare instellingen
Réponse par Commune d'Uccle à Bram Van Renterghem le .
En attente de classement.
Mijnheer,
Aansluitend op uw mail kunnen we u onder pdf-vorm het jaarverslag 2017
betreffende de transparantie van de bezoldigingen en voordelen...
Je demande la prime de 120 Euros parce que pour des raisons sociales je suis encore locataire à Anvers
Réponse par Bruxelles Fiscalité à De Baets Raymond le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre e-mail.
Suite à l’envoi du précompte immobilier, nos services font act...
PV d'infractions
Réponse par SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie (Service Public Fédéral) à Ibrahim Rs le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Ibrahim,
Nous transférons vos doléances auprès de notre inspection économique.
Met vriendelijke groeten, Cordialement
David Gennotte
Contact...
Frais de voyages/rapports de mission échevins et accompagnants
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par Tito Dupret le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'...
Audit 2017_CPAS Saint-Josse
En retard depuis longtemps.
http://1210sjtn.blogspot.com/2018/06/scandale-au-cpas-de-saint-josse.html
Publication des PV
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ibrahim Rs le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Il y a un retard dans la publication des PV des conseils communaux sur votre site web. Il semble que le dernier PV publié soit celui du cons...
Frais de voyage des cabinets du bourgmestre et des échevins
Réponse par Commune d'Evere à Vinciane P le .
En attente de classement.
Madame Pigarella,
L'administration communale d'Evere accuse bonne réception de votre demande.
Nous allons à présent l'examiner et vous répondre.
À ce...