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3170 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Demande envoyée à Direction de l'assainissement des sols par Arthur Piret le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Direction de l'assainissement des sols,
En application de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administ...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Demande envoyée à SPW/DGO3/Direction Générale Opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement par Arthur Piret le .
En retard depuis longtemps
En application de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administrative, je souhaite recevoir tous les documents relat...
Analyses de la qualité des sols pour la culture de fruits et légumes
Demande envoyée à AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire par Alan Gryson le .
En retard depuis longtemps
En application de l’article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administrative, je souhaite recevoir tous les documents relat...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Ci-joint, vous trouverez la réponse à votre courriel du 27 octobre dernier.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Carine H...
Demande de copie du permis d'urbanisme 07/SOC/1951023 (Forest)
Réponse par Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à juul le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande d’accès à l’information.
Ci-joint, vous trouverez le formulaire à remplir pour une dem...
Documents administratifs concernant l’œuvre « Colonne » de Serge Gangolf (Esplanade Paradis)
Réponse par Ville de Liège - Service Urbanisme à Norah PEREIRA PORTELA le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Le Département de l'Urbanisme n'est pas compétent.
Dès lors, votre demande est transmise à la Gestion de l'Espace public,
pour suite.
Bien...
Les procès verbaux de l'AFSCA reçus par les Hector Chicken d'Ixelles, d'Anvers et de Bruxelles.
Demande envoyée à AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire par Vanden Bossche le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Conformément à la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, ainsi qu’aux réglementations applicables en mat...
Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative à Elise Gaspard le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre Email.
Nous en prenons connaissance et mettons tout en œuvre pour le traiter dans
les meilleurs délais.
Bon...
Demande d’éclaircissements concernant le rôle de « tuteur » de la commune de Flémalle
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal de Flémalle,
Lors de la séance du 10 novembre 2025, consacrée notamment à la démission de Amir Ham...
Rapport réforme des pensions -difficultés opérationnelles
Réponse par Service Fédéral des Pensions à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
NL
De Pensioendienst heeft uw bericht goed ontvangen.
Hoe ontvangt u een antwoord van ons?
• Via mypension.be als u uw e-mailadres bevestigde...
Possibilité de contournement plans d'urbanisme ou similaires
Réponse par Commune de Hamois à BOUILLOT Pierre le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre dernier mail du 30 octobre 2025.
A quel litige faites-vous référence ?
Comme communiqué précédemment...
Objet : Confirmation de légitimité d’un document délivré par SPF Finances
Demande envoyée à Service Public Fédéral Finances par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir fournir une confirmation officielle concernant le document délivré par SPF Finances, attestant de l...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Binche par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande de communication – Nombre de personnes en adresse de référence (2024 et 2025)
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Ghislain par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En attente de classement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 30 octobre dernier quant à votre
demande.
Vous trouverez ci-jointe la délibération concernée.
Qu...
Demande d'information sur l'approbation des modifications statutaires de « La Maison des Hommes »
Réponse par Société Wallonne du logement à Kapata Patricia le .
Reported for administrator attention
Madame, Monsieur,
Cette adresse e-mail n’est plus en usage au sein de la Société wallonne du
Logement.
Nous vous invitons à consulter notre foire...
Quatrième demande. Demande de vérification de la légitimité des organes et du respect des droits des citoyens
Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
Demande de vérification de la l...
Service état civil, refus d'obtenir une carte d'identité
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courrier m’informant que ma carte d’identité électronique sera détruite si je ne me présente pas pour la retir...
Réunion de quartier officielle, cour du noir lévrier 16 juillet
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Direction Générale,
Je suis très étonnée de votre réponse concernant cette demande stipulant qu’aucune réunion ne s’est tenue en la présen...
Objet : Demande d’information sur la licence ou l’autorisation officielle de l’AVIQ
Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre email.
Nous y répondrons avec plaisir dans les meilleurs délais ou le
transmettons au service compéte...
Troisième recours concernant un traitement cruel et inhumain,
Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
Je, Patricia Kapata, me vois con...
Demande de clarification sur les actions de l’inspecteur Giuseppe Sesta
Demande envoyée à Zone de Police Flemalle (ZP 5282) par Kapata Patricia le .
En retard depuis longtemps
À l’attention du Chef de Police de Flémalle
Monsieur,
Je me permets de vous adresser la présente notification afin d’obtenir des clarifications conc...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Demande envoyée à Commune de Momignies par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu de l’article 32 de la Constitution belge et de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, je vou...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Demande envoyée à Ville de Binche par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Madame, Monsieur,
En vertu de l’article 32 de la Constitution belge et de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, je vou...
Communication des arrêtés d’inhabitabilité et du registre transmis à la Région – 2024 et 2025
Demande envoyée à Commune d'Erquelinnes par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Erquelinnes,
Madame, Monsieur,
En vertu de l’article 32 de la Constitution belge et de la loi du 11 avril 1994 relative à la p...