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708 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Vous trouverez, ci-dessous, le lien renvoyant vers le site de l'administration communale et qui reprend la réponse à votre demande: https://...
Tubize, le 6 novembre 2018 Cher/Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électron...
PVs réunions de concertation plan HP
Demande envoyée à Commune de Mettet par Leroy Chantal le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Mettet, Pourriez vous me donner accès et copie de certains pvs des réunions de concertation plan HP qui ont lieu avec les acteu...
Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande. J'ai le plaisir enfin de vous faire parvenir le tableau relatif au frais de voyages...
Avis de l'Autorité de protection des données - Communication des données concernant les cabinets louviérois.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de La Louvière, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. E...
Cher Monsieur,  Votre demande dont question sous rubrique a retenu notre meilleure attention.  Celle-ci sera traitée dans les meilleurs délais.  Si...
OVERZICHT vergoedingen alle Ukkelse openbare instellingen
Réponse par Commune d'Uccle à Bram Van Renterghem le .

En attente de classement.

Mijnheer Van Renterghem,   Aansluitend op uw mail van 7 juni jongstleden kunnen we U melden dat het mandatenkadaster voor het jaar 2017 beschikbaa...
Démocratie a ANDERLECHT
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par El Ahrache le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Mr le Bourgmestres Eric Thomas comme vous dites sur votre page Facebook, l'électeur a fait son choix ceci es un...
Behandeling klacht verlenen bouwvergunningen
Message de suivi envoyé à Commune de Kuurne par Alexander Glorieux le .

En attente de classement.

Aangezien de gemeente Kuurne niet antwoordt op dit publiek forum, zal ik het zelf doen. Ik kreeg op 9 augustus 2018 antwoord op mijn vraag tot herove...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Précision envoyée à Commune de Jette par M. Mehmet Koksal le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Jette, Je vous remercie pour votre réponse. Faisant suite à votre demande de précision, je confirme que je désire obtenir les...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .

En attente de classement.

Monsieur Sente,   Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous ne pouvons donc vous le transmettre.   Conformémen...
Cher Monsieur,   Il ne peut être répondu favorablement à votre demande. Les résultats des élections communales par bureau de vote ne font pas l'...
Cher/Chère Commune d'Ixelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sou...
Cher/Chère Commune de Koekelberg, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format...
Cher/Chère Commune d'Ixelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer s...
Cher/Chère Commune d'Evere, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électr...
Cher/Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Ventilation du budget des provinces
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Guy Vanhengel par Chantal RENAERT le .

En attente de reconsidération.

Cher Ministre Guy Vanhengel, Je me permets de revenir vers vous car je n'ai toujours pas reçu de réponse à ma demande concernant la ventilation du bu...
Je voudrais avoir les statistiques par année de contrôle TVA dans tout le pays depuis 10 ans
Demande de reconsidération envoyée à Service Public Fédéral Finances par Chantal RENAERT le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Service Public Fédéral Finances, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'informati...
Cher/Chère Bruxelles Pouvoirs Locaux, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous for...
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...