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739 demandes d'accès à l'information trouvées

      Madame,   Nous faisons suite à votre demande du 09 août 2018 concernant les frais de voyages et rapports de missions des Echevins et accomp...
Organigramme , lettre de mission et contrat d'objectifs de la Directrice Générale
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

La CADA a rendu l'avis n°243, en soulignant l'absence de collaboration légale de la commune vis-à-vis de la cada. Les documents ne sont toujours pas d...
Budget 2019
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .

En retard depuis longtemps.

Chère Commune de Braine-l'Alleud, Merci de bien vouloir transmettre ce message au service concerné. Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de...
Appel d'offre et contrat signé avec l'étude d'huissiers de justice Leroy & Partners
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par José Carlos Engra le .

En attente de reconsidération.

À l'attention de la Commune d'Etterbeek, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information...
Parkeerbeleid: Tijdsspanne, zonale signalisatie, parking zwembad
Demande envoyée à Commune d'Evere par Erik Vanden Abeele le .

En retard depuis longtemps.

Geachte Gemeente Evere, Graag had ik uw parkeerbeleid begrepen en daarom vraag ik u volgende informatie die u volgens de wet op openbaarheid moet gev...
Feu d'artifice inaughuration marché de Noel
Demande envoyée à Commune de Jette par Sophie le .

En retard depuis longtemps.

Chère Commune de Jette, j'aimerais savoir le cout du feu d'artifices qui a été tiré lors de l'inauguration du marché de Noel le 15/12/2018 Si il éta...
Delivery has failed to these recipients or groups: [1]Liberté d'accès à l'information demandes à COCOM ([COCOM request email]) The email address yo...
Recrutement gardiens de parc.
Demande envoyée à Bruxelles Environnement par Destrebecq le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Bruxelles Environnement, Concerne : Dernier recrutement gardiens de parc. Pourriez-vous me renseigner concernant les critères de sélectio...
Beste, Hartelijk dank voor uw vraag. Transparantie over onze besluitvorming is belangrijk voor de Vlaamse Gemeenschapscommissie. Vandaar zijn alle b...
montant du jeton de présence : conseil communal/conseil CPAS
Réponse par Ville de Liège à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

 Monsieur Wéry, Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général. N...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Liège à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

 Monsieur Pilet, Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de ses annexes que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
schoolstraten in district Antwerpen
Réponse par Ville d'Anvers à Leen Schelfhout le .

En attente de classement.

Geachte Mevrouw Schelfhout   Wij ontvingen op 26 november 2018 uw vraag in het kader van de passieve openbaarheid van bestuur tot uitleg over de b...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher Symoens Luc, Je vous remercie pour votre réponse. Lors de la réunion avec Transparencia à laquelle j'étais présent, je vous avais signalé l'ab...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune d'Uccle, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Commune de Chaumont-Gistoux par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher Bernard Andre, Je vous remercie pour l'ordre du jour. Il est maintenant sur le site web de la commune. J'attend avec intérêt les autres docume...
Bonjour, Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2018. Les autres documents sollicités ne sont pas mis à d...
Bonjour, Je me permets de vous transmettre ci-dessous le texte de loi relatif à la publication de l'ordre du jour du conseil communal. Pour votre inf...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Verviers par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Verviers, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mouscron par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mouscron, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Seraing par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Seraing, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ord...
Cher/Chère Ville de La Louvière, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Wavre, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Cher/Chère Commune de Villers-la-Ville, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poi...
Cher/Chère Commune de Mont-Saint-Guibert, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les p...