Parcourir et rechercher les demandes (page 6)

  

689 demandes d'accès à l'information trouvées

Demande de patrimoine
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Marc Buckens le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Pouvez-vous me dire : - de combien de terrains êtes vous propriétaires par type (constructible ...) ? Sup...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Charleroi à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Nous avons pris connaissance de votre demande qui a retenu toute notre attention.   D’un point de vue strictement légal, le...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Tubize à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet, Je vous prie de trouver en annexes les courriers demandés.  Les registres ont été envoyés par courrier et par courriel aux demandeur...
Demande de patrimoine
Demande envoyée à Province du Luxembourg par Marc Buckens le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Province du Luxembourg, Pouvez-vous me dire : - de combien de terrains êtes vous propriétaires par type (constructible ...) ? Superficie...
Demande de patrimoine
Demande envoyée à Province de Liège par Marc Buckens le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Province de Liège, Pouvez-vous me dire : - de combien de terrains êtes vous propriétaires par type (constructible ...) ? Superficie ? -...
Les documents sur les demandes de listes électorales
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Le bilan des élus de Genappe dans les intercommunales - 2006-2018
Réponse par Ville de Genappe à MiTSCH Jean Francois le .

En attente de classement.

Monsieur le Bourgmestre, Mesdames et Messieurs les membres du Collège, Mesdames et Messieurs les Conseillers,   Le vendredi 28 septembre, aura lie...
Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de Bruxelles à l’adresse [1]https://www.bruxelles.be/pub...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Grâce-Hollogne à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet, Je vous confirme la réception de demande de délivrance de copie ou exemplaire du registre des électeurs provenant du PS (Président de...
Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Namur à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet, Les listes ont toutes été communiquées dans le respect de la procédure prévue par l'autorité de tutelle régionale: un recommandé doit...
Cher Monsieur, Vous trouverez ci-dessous une liste récapitulative des partis politiques ayant, à ce jour, sollicité des copies de la liste des électeu...
Etude Transitec
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .

En attente de classement.

Bonjour monsieur Goethals, L'étude se termine. Les différentes communes présenteront les résultats de celle-ci avant la fin de l'année. Très bonne jo...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Ville d'Arlon par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Declaye Sophie, Merci pour votre retour mais les règles en la matière je les connais et ce n'est pas l'objet de ma demande. Ce que je voud...
Réaménagement du rond-point Schuman
Réponse par Bruxelles Mobilité à Maurizio Margaira le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous revenons vers vous concernant votre courriel qui a retenu notre meilleure attention. Nous vous informons que votre demande est actuell...
l'intégralité des dossiers concernant la piscine de Walcourt
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Walcourt par Jean pol BAYENS le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Walcourt, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Commune de Flémalle par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Wetz Rudy, Je me mets en faux concernant votre réponse. Les personnes qui déposent ces demandes de liste, le font au nom du parti ou de la...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Manon DUFROMONT, Je recherche les noms ou le rôles au sein de la liste des personnes qui sont venues demander les listes d'électeurs. A ce...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Wendy Manet, Merci pour vos documents mais ce que je cherche ce ne sont pas les règles en la matière mais bien QUI est venu chercher cette...
Prière et repas du ramadan sur la Place du Martyr
Réponse par Ville de Verviers à LETOCART Sébastien le .

En attente de classement.

Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe l’autorisation délivrée au demandeur portant sur l’occupation de la Place du Martyr.   Je vous...
Refus de Transparence de Woluwe Saint Pierre:  La commune de Woluwe Saint Pierre envoie ses réponses sur des emails privés afin que personne ne puiss...