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706 demandes d'accès à l'information trouvées

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Seraing par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Seraing, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ord...
Cher/Chère Ville de La Louvière, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Wavre, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Cher/Chère Commune de Villers-la-Ville, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poi...
Cher/Chère Commune de Mont-Saint-Guibert, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les p...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de La Hulpe, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'...
Cher/Chère Commune de Hélécine, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'...
Cher/Chère Commune de Grez-Doiceau, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Incourt par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune d'Incourt, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Précision envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Directeur général, Je suis intéressée plus particulièrement par les PV qui traitent des aspects financiers de la gestion des Epioux : ent...
Bernard,   Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.   Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de mission échevins et accompagnants
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par Tito Dupret le .

En attente de reconsidération.

Chère Commune de Berchem-Sainte-Agathe, Suite à votre intervention sur BX1 et à l'avis favorable de la CADA, Commission d'accès aux documents adminis...
Chère Commune de Saint-Gilles, Je souhaite obtenir pour les législatures 2006-2012 et 2012-2018, - les documents établissant en détail les budgets...
Bonjour Monsieur , Il vous a déjà été répondu le 19 octobre 2018. Bien à vous, ​​      -----Message d'origine----- De : Elections - Verkiezingen (SP...
Contrat de mobilier urbain à Liège
Précision envoyée à Ville de Liège par Benjamin Goffart le .

En retard depuis longtemps.

Madame Pasteger, Tout d'abord, je tiens à vous remercier pour votre réponse. Voici quelques précisions concernant ma demande. Si la SA JCDecaux a é...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Verviers à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur,   Je viens de vous transmettre ce mail,  pourriez-vous m’en confirmer la bonne réception. D’avance merci.   Sabine VANWARBECK Po...
Projets de délibérations du conseil communal du 19/11/2018
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Serait-il possible de nous transmettre (éventuellement par wetransfer ou un lien de téléchargement) les copies numér...
Contrat de prestation de services
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Barbara Dufour le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Je voudrais disposer de tous les contrats de prestation de services en cours. Merci pour l'attention que v...
Tubize, le 12 novembre 2018 Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les docu...
Cher/Chère Commune de Frameries, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir un...
Cadastre des immeubles inoccupés
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir un...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Mons, Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ??...
Cher/Chère Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française), J'aimerais savoir dans quels cas un conseiller communal élu a-t-il l...
Chère Madame,   Vous trouverez en annexe du présent courriel le document de réponse à vos questions, en complément à la réponse partielle qui vous...