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490 demandes d'accès à l'information trouvées

Chère Ville de Mouscron, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du Bourgmest...
Chère Ville de La Louvière, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des membres des cabinets du Bourgm...
Cher/Chère Ville de Mons, En date du 31 mai 2018, via N Dupont, nous vous avons fait par mail, une demande d'obtention du texte intégral de la motion...
Cher/Chère Commune de Ganshoren, Bonjour, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages...
Cher/Chère Commune de Koekelberg, Bonjour, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyage...
Cher/Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean, Bonjour, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frai...
Cher/Chère Commune de Jette, Je souhaiterais recevoir en version électronique et via cette adresse email, les rapports d'activités de missions échevin...
Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au service co...
Cher/Chère Commune d'Ixelles, Bonjour, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages p...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre, Je souhaiterais recevoir en version électronique et via cette adresse email, les rapports d'activités comp...
Patrimoine immobilier de la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par joelmatriche le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Par le présente, je souhaite obtenir communication d'une copie digitale, de préférence sous la forme d'un fichier Exce...
Permis d'environnement des bâtiments sis rue Bayard 26
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Zoé V le .

En attente de reconsidération.

Chère Commune de Braine-l'Alleud, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre, "En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous...
Organigramme
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Ibrahim Rs le .

Réponse en attente.

Bonjour Koekelberg, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents relatifs à l'organigramme du personne...
Bonjour, Nous vous informons que ce rapport est désormais disponible sur notre site internet via le lien suivant : http://www.ixelles.be/site/773-Rapp...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents relatifs à l'o...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre, Bonjour, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frai...
Lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Commune de Forest par michotte le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Forest, Plan de lutte contre la radicalisation; objectifs ; actions déjà engagées et prévues en 2018. Personnel affecté. Budget 2...
Geachte Staatssecretaris Philippe De Backer voor Bestrijding van de sociale fraude, Privacy en Noordzee, toegevoegd aan de minister van Sociale Zaken e...
Bonjour Monsieur, Ci-joint vous trouverez le rapport annuel 2017 Nous vous en souhaitons bonne lecture Sincères salutations Pour le Secrétariat co...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Echevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Quévy par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Madame, Monsieur, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique. En l'absence...
Appel d'offre - Huissiers de Justice
Réponse par Ville de Bruxelles à José Carlos Engra le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur Engra,   Les documents que la Ville a en sa possession relatifs à votre question sont publiés sur le site internet de la Ville de Bruxell...
Monsieur Van Gheluwe,   Le [1]Rapport annuel 2017 établi en application de l’article 7 de l’Ordonnance du 12 janvier 2006 sur la transparence des...
Monsieur Giola,   La Ville a décidé de ne pas donner de suite favorable à votre demande d’accès à des documents administratifs.   Conformément...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail qui est transmis au service concerné pour bonne suite. Cordialement. +-----------------------...