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1000 demandes d'accès à l'information trouvées

Taxe sur les débits de boissons avec serveur(s) ou serveuse(s)
Demande envoyée à Province de Namur par G&rard KERSTEN le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Province de Namur, Tous les établissement de l’HORECA (bars, restaurants, night-clubs, night-shops) sont des débits de boissons avec serve...
Taxe sur les débits de boissons avec serveur(s) ou serveuse(s)
Demande envoyée à Commune de La Bruyère par G&rard KERSTEN le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de La Bruyère, Tous les établissement de l’HORECA (bars, restaurants, night-clubs, night-shops) sont des débits de boissons avec s...
Précisions relatives à ma demande du 16 janvier 2021
Demande envoyée à Ministre Frédéric DAERDEN par Fafchamps Jean le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ministre Frédéric DAERDEN, Je suis conseiller communal à Pepinster. Je souhaite pouvoir vérifier diverses choses que j'ai entendues récemm...
Cher/Chère Commune d'Ixelles, Monsieur le Bourgmestre, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à...
Demande de pièces annexes au dernier conseil communal du 21 janvier 2021
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN, Vu le Décret du 16 mai 2019 relatif à la publicité de l’administrat...
Fresques artistiques -Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à Eric Dumont le .

En attente de classement.

  Monsieur,   Suite à votre demande du 21 décembre 2020 relative à la réalisation de fresques artistiques sur les façades d'immeubles sur le ter...
Demande de copie d'un échange de mails
Demande envoyée à Ministre Frédéric DAERDEN par Fafchamps Jean le .

En retard.

Cher/Chère Ministre Frédéric DAERDEN, Je suis conseiller communal à Pepinster. Je souhaite pouvoir vérifier diverses choses que j'ai entendues récemm...
Geachte Mevr. Claire Tillekaerts Geachte CEO FIT Ik dank u voor uw antwoord via transparencia.be dd 08.01.20 ; en wens hierop het volgende te replic...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Je me permets de vous signifier que je vous adr...
Demande d’accès aux documents de délibérations du Collège Échevinal
Réponse par Ville d'Andenne à Massart le .

En attente de reconsidération.

Bonjour, Je vous confirme la bonne réception de votre courriel. Je le transmets au Service de l’Aménagement du territoire afin qu’il soit examiné et...
Fresques artistiques -Saint Gilles
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Eric Dumont le .

En attente de classement.

Monsieur,   Veuillez trouver nos réponses à vos questions dans votre mail ci-dessous.   Bien cordialement,   Christophe DE BLIECK Commune...
Fresques artistiques -Molenbeek
Message de suivi envoyé à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Eric Dumont le .

En attente de classement.

Cher Monsieur Bilquez, Merci bien de votre retour rapide. Ma question porte sur la situation où la commune prend l'initiative, elle-même, d'appose...
Cher/Chère Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française), Dans le cadre d'un rapport d'enquête diligenté par la DGEO et dont l...
Geachte Staatssecretaris politieke verantwoorde BI&E-HUB Brussels, Zonder enige nadelige erkentenis en onder voorbehoud van alle rechten en legale mi...
Geachte Minister politieke verantwoordlijke BIE-HUB Brussels, Zonder enige nadelige erkentenis en onder voorbehoud van alle rechten en legale middie...
Combien de refus de de détention d'armes à feu en hainaut
Demande envoyée à Gouverneur du hainaut (cabinet) par jourdain. Commentée par Juju le .

En retard depuis longtemps.

Accorder des armes à un tel individu serait déraisonnable. Surtout au vu des antécédents et du casier judiciaire de la personne faisant la dite deman...
Fresques artistiques -Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par Eric Dumont le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Jette, Les citoyens de Jette constatent que des fresques artistiques sontapposées par la Ville sur des façades de la commune....
Cher/Chère Ville de Charleroi, Je souhaiterais consulter cet appel de promotion dans son intégralité S.V.P. Promotion de responsable du noyau “sect...
Bonjour,   Ci-inclus vous trouverez la réponse complète à la question parlementaire n° 2240 de Mme Uyttersprot.   Bien à vous   Idir Merch...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Monsieur Frank Vandenbrouck a d'abord déclaré d...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Je voudrais connaître le contenu des rapports d...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Quelles ont été et quelles sont aujourd'hui les...
Cher/Chère Ministre Sophie Wilmès, Avez- vous fait une demande au Secrétaire général du Conseil de l'Europe pour utiliser l'article 15 de la conventi...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Quels sont les critères choisis pour déterminer...