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490 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Les Habitations à Bon Marché (HBM) de Saint-Josse par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl LES HBM DE ST-JOSSE-TEN-NOODE,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sou...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Logement Molenbeekois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl LE LOGEMENT MOLENBEEKOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous for...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Logement Bruxellois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl LE LOGEMENT BRUXELLOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Foyer du Sud par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl FOYER DU SUD,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électroni...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl FLOREAL,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl EVERECITY,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à En Bord de Soignes par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl EN BORD DE SOIGNES,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme éle...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl COMENSIA,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère scrl BINHÔME,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Foyer Koekelbergeois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère sa LE FOYER KOEKELBERGEOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Foyer Schaerbeekois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Foyer Schaerbeekois,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électro...
registre de sécurité des écoles d'Auderghem
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Auderghem par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Cher Monsieur Thibaut Delforge,
J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'registre de sécurité des éc...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Auderghem à Christophe Van Gheluwe le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Vous pouvez consulter toutes les décisions prises en séance publique du Conseil communal d'Auderghem via le lien suivant :
http://www.auderg...
Loi sur les fabriques d'églises
Demande envoyée à Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monuments et Sites, des Affaires étudiantes, du Tourisme et du Port de Bruxelles par Hallet Claude. Commentée par Jean-Pierre le .
En retard depuis longtemps.
30 DECEMBRE 1809. - Décret impérial concernant les fabriques des églises (REGION BRUXELLES-CAPITALE)
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_...
Cher/Chère Commune d'Uccle,
Pourriez-vous me communiquer les bureaux d'architectures en charge du dossier "Construction Avijl"?
Où en est l'état de...