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685 demandes d'accès à l'information trouvées

Projet Cultivons des légumes pour les SDF à l'école
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Seïdoff Michaël le .

Réponse en attente.

Chère Commune de Flémalle, J'aimerais obtenir ici même et sous format électronique, les dernières études des sols pour métaux lourds concernant le pr...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Demande envoyée à Ville de Mons par Daniel Facone le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Mons, conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir une cop...
Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé, conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administ...
Le Cadastre des subsides accordés!
Demande envoyée à Ministre Rachid Madrane par AZOUZI Mohamed le .

Réponse en attente.

Monsieur Rachid MADRANE, Monsieur le Ministre de la Jeunesse, de l’aide de la jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxe...
Madame MOXHET Colette, Merci pour le montant du jeton de présence actuel (indexé : 122,61 € brut) ainsi que pour la confirmation que les sections et...
Objet : Projet de délibération du Conseil communal et annexes du 24 janvier 2019
Message de suivi envoyé à Commune de Héron par Alexis CLOES le .

Réponse en attente.

Pour rappel historique de la demande du 24 janvier 2019 __________________________________________ De: [email address] Envoyé : jeu., 24 janv....
Chère Madame, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence -...
ASBL soutenues par la commune
Demande envoyée à Ville de Mons par pierette jouret le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Mons, Pour les six dernières années (cad 2012-2018), pourriez-vous nous fournir : - la liste des ASBL qui ont été soutenues par...
Etat des trottoirs de la chaussée de Douai
Demande envoyée à Ville de Tournai par Stéphane Longueval le .

Réponse en attente.

Chère Ville de Tournai, Habitant sur la chaussée de Douai, je suis étonné de l'état des trottoirs qu'on laisse aller. Certaines personnes âgées sont...
Cher/Chère Commune de Remicourt, Pouvez-vous me communiquer l'intégralité des contrats, des accords qui ont été nécéssaire à la réalisation du bassin...
Quels sont les avantages octroyés aux échevins, conseillers, mandataire CPAS ?
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Remicourt par Olivier Carlens le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Remicourt, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Notes techniques sous-jacentes à la déclaration de politique générale de la nouvelle majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

En attente de reconsidération.

Chère Odile Kroes, Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète. En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Statut du personnel de la Commune de Molenbeek-Saint-Jean
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Bonjour Madame Le RT sera mis en ligne encore cette semaine Le statut repasse au conseil communal début février, après il sera publié. bàv Marijke Ae...
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune http://...
Pv du collège communal
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de Namur, Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête 'Pv du collège communal' en vue d'introduire aujourd'hui un recou...
Annexes des points publics conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de Namur, Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête 'Annexes des points publics conseil communal du jeudi 20 décembre...
Charges urbanistiques prison d'Haren
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir les documents relatifs aux charges urbanistiques par rapport à la prison d'Haren ? Veuillez...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir la Convention qui lie le Fédéral, la Région et la Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren?...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir le bilan carbone du projet de Méga-prison d'Haren ? Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'exp...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pouvez-vous me fournir l'étude scientifique concernant la source située sur le terrain du Keelbeek (Haren). Veuillez...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Dans le cadre de la transparence prônée par la Ville de Bruxelles et afin d’apaiser certaines craintes de ses habitant...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Merci de bien vouloir transférer ce message à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publ...
Statut du personnel de la Commune de Ganshoren
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Ganshoren par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Chère Commune de Ganshoren, Merci de bien vouloir transférer ce message à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. En l...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Mons
Réponse par Ville de Mons à Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

COMMISSION D’ACCÈS AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Section Publicité de l’administration AVIS n°165 18 décembre 2017 Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Seïdoff Michaël le .

En retard.

Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...