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626 demandes d'accès à l'information trouvées

Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Mons, Pourriez vous me communiquer les rapports du service incendie effectués avant et après la reprise de la taverne "le concordi...
A propos des informations à destination de la population
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Demande de patrimoine
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur Buckens, Suite à votre demande, nous vous communiquons la liste des parcelles cadastrales et des bâtiments appartenant à la Ville (v...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Bien à vous.  _______________________________________  Département des Affaires générales  Commune...
Plan cohésion sociale
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Michel Barbuto le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Colfontaine, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique la liste des ASBL subsidiées dans le...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Réponse par Ville de Mons à Dupont le .

Réponse en attente.

Madame, Nous avons bien reçu votre message. Vous remerciant, Le Secrétariat Communal rue d'Enghien 18 7000 MONS Tel. +32 (0)65 40 51 52->58 Fax. +...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Réponse par Ville de Mons à Dupont le .

Réponse en attente.

Madame, Nous avons bien reçu votre message. Vous remerciant, Le Secrétariat Communal rue d'Enghien 18 7000 MONS Tel. +32 (0)65 40 51 52->58 Fax. +...
Cher monsieur Buckens,   Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09 s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - annexes
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Monsieur Installé,   Nous vous prions de trouver en pièce jointe notre courrier du 2 octobre 2018.   Veuillez agréer nos sincères salutations,...
Fonctions et salaires d'IDETA et ELSA
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre mail du 21 septembre dernier par lequel vous souhaitez connaître les titres, fonctions et salaires au se...
Chère Ville de La Louvière, Par courrier du 27 septembre 2018, l'Autorité de protection des données m'informe qu'elle vous a transmis son avis à prop...
Cher/Chère INASEP - Intercommunale Namuroise de Services Public, Considérant le caractère rédhibitoire de votre projet d'installation d'une station d'...
Chère Ville de Mons, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, copie du (des) dossier(s) administratif(s) concernant les missions confiées par la...
Demande contact cellule environnement
Demande envoyée à ORES Assets par CARPAY le .

Réponse en attente.

Cher/Chère ORES Assets, Pouvez-vous nous communiquer les coordonnées de la cellule environnement ou d'une personne responsable pour un problème de po...
Subsides aux ASBL
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Pour les six dernières années (cad 2012-2018), pourriez-vous nous fournir : - la liste des ASBL qui ont été soutenue...
Demande de patrimoine
Réponse par Province de Namur à Marc Buckens le .

En retard.

Monsieur Buckens, J’ai bien reçu votre courriel daté du 14 septembre dernier relatif à l'objet repris sous rubrique, qui a retenu ma meilleure atten...
Liste des personnes engagées par la commune et le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018.
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Signaler à l'attention de l'administrateur.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la liste des personnes engagées par la...
Marchés publics / Remises de prix Casier SDF
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Liège par Seïdoff Michaël le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de Liège Veuillez trouver ci joint ma demande de reconsidération J'aimerais avoir et sous format électronique à cette demande, tout les...
Cher/Chère Commune de Colfontaine, Pourriez-vous nous fournir l'analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius...
Demande de patrimoine
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Marc Buckens le .

En retard.

Cher/Chère Commune de Colfontaine, Pouvez-vous me dire : - de combien de terrains êtes vous propriétaires par type (constructible ...) ? Superficie...
Demande de patrimoine
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Marc Buckens le .

En retard.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Pouvez-vous me dire : - de combien de terrains êtes vous propriétaires par type (constructible ...) ? Sup...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Charleroi à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Nous avons pris connaissance de votre demande qui a retenu toute notre attention.   D’un point de vue strictement légal, le...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Tubize à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet, Je vous prie de trouver en annexes les courriers demandés.  Les registres ont été envoyés par courrier et par courriel aux demandeur...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 12 septembre 2018 et le fichier demandé.   Nous...