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1400 demandes d'accès à l'information trouvées

Veiligheid Vrouwen Gevangenissen
Demande de reconsidération envoyée à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Vanessa McCulloch le .

En attente de reconsidération.

Geachte FOD Justitie : Federale overheidsdienst justitie, Geef dit a.u.b. door aan de persoon die belast is met aanvragen in het kader van de Wet ope...
Copie de la viséoconférence du Conseil communal du 29 juin 2021
Réponse par Commune de Fléron à Christian Weber le .

En attente de classement.

Monsieur WEBER, Consécutivement à votre demande concernant la "Copie de la visioconférence du Conseil communal du 29 juin 2021", je vous transmets,...
  Madame,   Votre courriel du 14 septembre 2021, lequel a fait l’objet de ma meilleure attention, m’est bien parvenu. Je vous en remercie.  ...
Monsieur le Ministre, Le délai d'un mois pour recevoir les documents demandés étant arrivé à échéance, pourriez-vous me transmettre copie des échange...
Fresque George Floyd LAEKEN -dépôt dossier urbanistique
Demande de reconsidération envoyée à Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes...
Bonjour Madame Nyssen,   Ci-joint le courrier de réponse à votre mail du 19 août dernier.   Bien à vous,   [1]Oupeye_logo_mail   Lauren...
Test
Demande envoyée à Commune de Chaumont-Gistoux par M-L le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Chaumont-Gistoux, Concerne : Test Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. Test
Madame, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier que vous adresse le Bourgmestre suite à votre mail du 25 septembre dernier. Je vo...
Loi interdisant les milices privées
Réponse par Ville de Hannut à Baldan le .

En attente de classement.

Bonjour, Merci pour ces précisions. Je reviens vers vous dans quelques jours. Bien cordialement, Amélie Debroux -----Message d'origine----- De : B...
Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 07.10.2021, qui vous autorise à consulter sur...
Monsieur Archer, Le Collège communal, lors de sa séance du 29 septembre 2021, a décidé de vous informer que le Collège communal envisage, à l'avenir,...
Monsieur ARCHER, Veuillez trouver ci-joint un courrier à votre attention. Bien à vous, Arnould Elodie Ville de Virton Département du Secrétariat Gé...
Dossier avant-projet entre Beliris et CQD -serre urbaine 1020 Laeken
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
Commission de quartier ('Bockstael') -Acte de nomination
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Madame, En réponse à votre demande, veuillez trouver, en attaché, la délibération du Collège communal de Hélécine de ce 1er octobre 2021. Bien à vous...
Verslagen PCV omtrent turnhoutsebaan
Réponse par Vlaams Agentschap Wegen en Verkeer (AWV) à B.T le .

Réponse en attente.

Geachte, Het Agentschap Wegen en Verkeer ontving uw bericht d.d. 30 september 2021, betreffende het  bezorgen van de PCV-verslagen over de Turnhouts...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez ci-joint le courrier du Collège communal en réponse à votre mail du 19 août 2021.   Veuillez recevoir, Mada...
Bonjour, Voici ma réponse à votre demande (voir site de l'UVCW - 14 juin 2021). Transparence administrative : pas d’arrêt de principe du Conseil d’Eta...
Monsieur Lorent,   Vous trouverez en pièce jointe le courrier qui vous est adressé en ce jour ainsi que la délibération du Collège communal.  ...
Monsieur, Faisant suite à votre demande, le Collège a décidé de vous informer que la Commune de Saint-Léger respectait à ce jour intégralement et tota...
Bonjour Monsieur Archer,   La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes explicatives publiques avant les séances du conseil c...
Madame, Afin de répondre au souhait légitime de transparence, tel qu'annoncé dans notre réponse du 22 juin - jointe pour mémoire - le 6 septembre der...
Bonjour, Le Collège communal se conformera bien entendu au Décret modifiant les articles L1122-14 et L1123-20 du Code de la démocratie locale et de la...
Monsieur, Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel ci-dessous et vous informons que son contenu fera l'objet d'un examen attentif de...