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623 demandes d'accès à l'information trouvées

Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .

En attente de classement.

Monsieur Sente,   Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous ne pouvons donc vous le transmettre.   Conformémen...
Cher Monsieur,   Il ne peut être répondu favorablement à votre demande. Les résultats des élections communales par bureau de vote ne font pas l'...
Composition des cabinets de la province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Seïdoff Michaël le .

En attente de classement.

Monsieur,   En réponse à votre demande et suite à l’avis rendu par la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, je vous prie de bien vouloi...
Ventilation du budget des provinces
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Guy Vanhengel par Chantal RENAERT le .

En attente de reconsidération.

Cher Ministre Guy Vanhengel, Je me permets de revenir vers vous car je n'ai toujours pas reçu de réponse à ma demande concernant la ventilation du bu...
Je voudrais avoir les statistiques par année de contrôle TVA dans tout le pays depuis 10 ans
Demande de reconsidération envoyée à Service Public Fédéral Finances par Chantal RENAERT le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Service Public Fédéral Finances, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'informati...
Cher/Chère Bruxelles Pouvoirs Locaux, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous for...
Monsieur, La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Bonjour Monsieur, Je reviens vers vous concernant votre demande. Ne disposant pas d’une base de données spécifique regroupant les frais de voyages d...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Demande envoyée à Ville de Tournai par claude archer le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Tournai, J'ai bien reçu la note explicative imprimée pour le public lors du conseil communal du 17/09/2018. Serait il possible...
Cadastre des logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Dupont le .

En attente de classement.

Bonjour Madame, Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre attention. Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais...
Madame LASCHET Graziella, Merci pour votre suivi. Pourriez-vous me transmettre une copie électronique des documents demandés, s'il vous plait ? Je...
Rapport relatif à la réforme des asbl provinciales
Demande envoyée à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Chère Province du Hainaut, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, une copie du rapport relatif à la réforme des asbl provinciales, réalisé par...
Cadastre des organismes publics provinciaux
Demande envoyée à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Chère Province du Hainaut, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, le cadastre exhaustif des organismes publics (avec mention de leur numéros d...
Cadastre des organismes publics locaux
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Chère Ville de Mons, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, le cadastre des organismes publics locaux relevant de la Ville et du CPAS de Mons....
site de l'ancienne cimenterie d'Harmignies.
Demande envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Mons, Je souhaiterai savoir où en est le projet d'assainissement du site de l'ancienne cimenterie (CBR fermée depuis 2014) que vou...
Monsieur Van Gheluwe,   Suite à vos demandes de documents, et comme convenu lors de l’entrevue entre madame Cheyrels et le Chef de Corps de la Zon...
Cadastre des bâtiments et logements Ville et CPAS
Demande envoyée à Ville de Mons par Dupont le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Mons, Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons dét...
A l'attention des administrateurs de l'asbl "Mons Divertissement" Chère Ville de Mons, J'ai constaté que depuis 10 ans, plus aucun acte n'a été pub...
Monsieur Hardenne, Merci pour la transmission du Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.) du Conseil de Police de la Zone Vesdre. Le version du R.O.I....
Monsieur Buckens, Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons que le Collège communal a marqué son accord en séance du 10 octobr...
Chère Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, une copie du règlement du Parlement de la Région de...
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Mons, Pourriez vous me communiquer les rapports du service incendie effectués avant et après la reprise de la taverne "le concordi...
A propos des informations à destination de la population
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....