Search requests
3000 demandes d'accès à l'information trouvées
Echanges Aero Consultant et SPF Défense sur les F-35
Demande envoyée à Ministère de la Défense par swoan darnele NGO le .
Réponse en attente
Madame,Monsieur,
En vertu de l'article 32 de la constitution et de la loi du 11 Avril 1994 relative à la publicité de l'administration, je vous prie...
Suite Urbanisme Chaussée de Marche à Emptinne
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Hamois par BOUILLOT Pierre le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame la Bourgmestre, Monsieur le Directeur général.
Le message du 10 février 2026 de Madame Sophie Georges m’est bien parvenu.
.
Sa bonne volont...
Rapport complet de KPMG commandé par la loterie Nationale
Demande envoyée à Service Public Fédéral Finances par Laboutique le .
Réponse en attente
En vertu de l’article 32 de la Constitution et de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, je souhaite recevoir l’intégrali...
Documents concernant le marché des f-35
Demande envoyée à Ministère de la Défense par Laboutique le .
Réponse en attente
En vertu de l’article 32 de la Constitution et de la loi du 11 avril 1994 relative à la publicité de l’administration, je souhaite recevoir l’ensemble...
Obtention des documents administratifs relatifs à Hector Chicken
Demande envoyée à AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire par Doudane Misk le .
Réponse en attente
Chère AFSCA ,
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions relatives à la publicité de l’administration, je souhaite obtenir communication des d...
Demande d’accès au nom de la Liberté d’accès à l’information - Documents administratifs concernant les œuvres de Serge Gangolf
Demande envoyée à Régie des Bâtiments par Renard Nicola le .
Réponse en attente
Madame, Monsieur,
Nous sollicitons l’accès aux documents administratifs en votre possession (bons de commande, factures, etc.) relatifs à toutes les...
Documents administratifs concernant les œuvres de Serge Gangolf
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Norah PEREIRA PORTELA le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Documents administratifs concernant l’œuvre « Colonne » de Serge Gangolf (Esplanade Paradis)
Demande envoyée à Régie des Bâtiments par Norah PEREIRA PORTELA le .
Réponse en attente
Madame, Monsieur,
Nous sollicitons l’accès aux documents administratifs relatifs à l’œuvre
de Serge Gangolf intitulée « Colonne », installée sur l’Es...
Cotisations AMI prélevées sur les pensions, montants et affectations précises
Réponse par Service Fédéral des Pensions à Michel Lallement le .
En attente d'une demande de reconsidération
NL
De Pensioendienst heeft uw bericht goed ontvangen.
Hoe ontvangt u een antwoord van ons?
• Via mypension.be als u uw e-mailadres bevestigde...
Objet : Demande d’informations – Action « Saint-Valentin »
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande concernant l’action « Saint-Valentin »
org...
Documents administratifs en lien avec la gestion de FixMyStreet
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 14 janvier par lequel vous souhaitez
obtenir copie des manuels d'utilisation Fix My street.
Je vou...
Demande de clarification sur la compétence du représentant du Parquet lors de l’audience du Tribunal du travail – Appel
Demande de reconsidération envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
J'écris pour demander une recons...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente de classement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Nous ne pourrons répondre dans les temps à votre demande d'accès à des documents administratifs suite à une surcharge de t...
Examens des armes au titre de l'article 36 : tenue des registres et résultats
Réponse par Ministère de la Défense à James Tyler le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur TYLER,
Je vous accuse bonne réception de votre demande de Publicité d’administration relative aux « Examens des armes au titre de l'a...
Crèche de Noël : projets alternatifs + appel d'offre/cahier des charges
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
On se souviendra de la polémique qui a animé la fin d'année 2025 quant à la crèche Grand-Place de Bruxelles.
Afin de permettre aux habitants de prend...
Teambuilding 2025 -factures de prestations et autres documents en lien
Demande envoyée à hub.brussels par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
Il ressort du journal 'La Capitale' du 2 février 2026 (édition papier, page 7) qu'un teambuilding organisé en 2025 aurait été facturé à 48.638 euros po...
Informations techniques -grande fontaine de type brutaliste à l'Espace Baron Paul Halter / coin Boulevard Louis Mettewie 258 - 1080 Molenbeek
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Analyse comparative des finances de la commune fournie par Belfius
Réponse par Commune de Paliseul à Anne-Marie LANOTTE le .
En attente de classement
Madame Lanotte,
Veuillez trouver en annexe les documents demandés.
Ceux-ci seront également mis à disposition sur notre site internet.
Cordialement,...
Analyse comparative des finances de la commune fournie par Belfius
Réponse par Commune de Vielsalm à Anne-Marie LANOTTE le .
En attente de classement
Bonjour,
A la demande du Collège communal de Vielsalm, je vous transmets divers
documents.
Je vous prie d’agréer mes salutations distingué...
Cotisations AMI prélevées sur les pensions, montants et affectations précises
Réponse par INAMI - Institut national d'assurance maladie-invalidité à Michel Lallement le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Cette question ne relève pas de l’INAMI mais du Service Fédéral des
Pensions : [1]https://www.sfpd.fgov.be/fr
Cordialement,
Servic...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SJtN)
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
Il me revient que la commune de SJtN a octroyé ses dernières années des primes pour fonctions supérieures à des agents qui exerçaient dans le cadre adm...
FixMyStreet -données statistiques 2025 (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-286691": Demande de reconsidération de Demande au nom...
Notification
Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .
Réponse en attente
Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique,
Madame la Ministre,
Guidée pa...
Petit bois de Vandervelde (Woluwe-Saint-Lambert) - recours en extrême urgence Conseil d'Etat (suite)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Concerne la Vente publique de bois chauffage de Tournai
Demande envoyée à Ville de Tournai par CABLYN le .
Réponse en attente
Je voudrai l ensemble des dossiers concernant les ventes de bois de chauffage de la Commune de Tournai depuis 2021, y compris les cahiers des charges ....