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1800 demandes d'accès à l'information trouvées

Belastingen op tweede verblijven

En attente de classement.

Beste De antwoorden op uw vragen vindt u in uw onderstaande mail terug. Met vriendelijke groeten, Wendi Van Havere Adjunct-diensthoofd Dienst Ont...
Permis de construire avancement du dossier de la rue de la République
Demande envoyée à Ministère du test par Sophie DAVIDSON le .

Réponse en attente.

Cher Ministère du test, merci de m'informer sur l'avancement de mon dossier Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distin...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps.

À l'attention du service Participation et Transparence de la commune de Forest, Nous faisons suite à votre mail du 13 avril 2022 demandant un délai p...
Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au service...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps.

À l'attention du service juridique de la Ville de Bruxelles, Nous faisons suite à votre mail du 16 mai 2022 demandant un délai pour répondre à notre...
Cher Monsieur Kabore, Nous accusons bonne réception de votre réponse du 27 janvier 2023. Nous attirons néanmoins votre attention sur le fait que no...
Geachte heer De Bruyn Wij zullen hierover navraag doen bij de betrokken diensten en houden u op de hoogte. Met vriendelijke groeten Voor Sven Cauwe...
Madame, Monsieur,   Voici le dernier échange de courriers concernant l’offre soumise par la RUSG à la commune de Forest, dans le cadre du projet d...
Bonjour,     Suite à votre demande, nous vous invitons à contacter le service concerné.   Vous pouvez contacter le service du Casier Judiciai...
Bonjour, Pourriez-vous préciser votre question, telle que libellée elle est incompréhensible et vague. Que souhaitez vous exactement et sur quel dos...
Budget CIC 2022/2026 Berkane -Saint Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .

Réponse en attente.

A l attention de maire de la commune de Saint Gilles Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. dans le cadre de...
Monsieur,   Nous vous prions de trouver, en annexe, la réponse à voter email du 8 janvier 2023   Bien à vous     SD Dominique LUNETTA...
Hartelijk bedankt voor uw bericht.  Wij proberen uw vraag zo snel mogelijk te behandelen en u binnen afzienbare tijd een antwoord te bezorgen. Omwill...
Veiligheid Vrouwen gevangenissen

En attente de classement.

Chère Madame McCulloh   Le 21.11.2022, nous vous avons informé que votre message a été transmis à l'administration pénitentiaire centrale pour sui...
BUDGET 2023 - Asbl Sports et Culture
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par MOTTET le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Madame, Nous accusons bonne réception de vos demandes. Le traitement de celle-ci pouvant comporter des documents à caractère personnel, nous vous i...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mouscron par Ligue des Droits Humains le .

En attente de reconsidération.

Bonjour, Je fais suite à la décision n°257 rendue par la Commission wallonne d’accès aux documents administratifs le 13/12/22, notifiée à votre commu...
Monsieur Dartois,   Conformément à la Décision de la CADA 559.22, les documents disponibles à l'adresse [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-docu...
Copie du tableau des factures validées par Frédéric janssens - Greffier suspendu
Demande de reconsidération envoyée à Greffe du Parlement wallon par claude archer le .

En attente de reconsidération.

Madame la greffière SALMON Sandrine, Qu'y a t-il de si secret dans l'argent public dépensé sous le mandat du greffier Frédéric Janssens qui justifie v...
Publication PV Conseil communal sur le site internet
Demande envoyée à Ville de Philippeville par Chermanne le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Philippeville, ce 18 janvier 2023 , le pv du conseil communal de novembre 2022 n'est toujours pas publié sur le site internet d...
Chère CWape, Cher Alexandre ALVADO, Nous avons bien reçu votre réponse du 14 décembre 2022 à notre demande de renseignement de 8 décembre 2022, m...
Cher ORES ( Opérateur des réseaux de gaz et électricité), Madame Monsieur, Nous nous posons beaucoup de questions au sujet des produits dérivés des...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Ville de Nieuport à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .

En attente de classement.

Beste,   Als antwoord op uw onderstaande vragen wil ik het graag het volgende meedelen:   We heffen belasting op tweede verblijven   Tarie...
Appel d offre
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

En attente de classement.

Monsieur,   Veuillez trouver, en annexe, réponse de la Commune de Stoumont.   Cordialement,   [1]Sébastien   Ce message électronique et...
Helicoptere
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Stoumont, Je désire avoir les documents officiels concernant le survol, les atterrissages de l hélicoptère sur le territoire de...