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2200 demandes d'accès à l'information trouvées

Eclairage public - coût
Réponse par Commune de Hamois à BOUILLOT Pierre le .

En attente de classement.

Bonjour, La coupure de l'éclairage public a eu lieu de novembre 2022 jusqu’au 11/04/23. Ensuite, le choix a été fait de passer à un allumage uniquem...
Nom des propriétaires arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Ville de Binche à N. Dupont le .

Réponse en attente.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel et vous informons l'avoir transmis aux services concernés. Cordialement. Mathias PIRRERA Secrét...
Je souhaite prendre connaissance de la délibération du collège communal Réf. CME/-1.778.511 relative à la demande de permis d'urbanisme introduite par...
Contrat de bail pour le bâtiment 42 av de la couronne
Réponse par Fedasil à Idmiloud le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver en pièce jointe un courrier à votre attention. Nous vous en souhaitons bonne réception. Cordialement, Juridi...
Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande ci-dessous. Les documents demandés sont publiés à l'adresse suivante : https://www.bruxelles.be/acces-...
Arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à N. Dupont le .

En retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel que nous transmettons au service concerné. Cordialement, Service SECRETARIAT COMMUNAL T...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Tournai par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Jurbise par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Soignies par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Estinnes par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune d'Estinnes, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Arreté d'inhabitabilité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Direction Générale, Je vous remercie de votre diligence pour l'envoi des listings des arrêtés d'inhabitabilité pris par la ville. Mais je...
Madame, Monsieur, Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant la rénovation de la Gare SNCB Bockstael à 1020 Laeken. https://openper...
« Bleus sur jaune » est une oeuvre d'art d'un ensemble de 89 mâts implantés dans le sol, Place de la Justice, Elle est l'oeuvre de l'artiste bien c...
Cher/Chère Commune d'Uccle, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J...
Chère Madame Hardy,   Ci-joints, vous trouverez analyses d’impact relatives à l’installation de caméras de police sans les parties confidentielles...
recensement Sans chez soi UCL 2023
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Je souhaite obtenir, par voie numérique, toutes les informations relatives à la manière dont vous avez contribué au recensement effectué par l’UCL en o...
Monsieur, Comme il vous l'a déjà été communiqué à maintes reprises et conformément au CDLD, la transmission de documents administratifs se fait par dé...
Demande des PV du Collège communal de Nassogne pour 2022 et 2023
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Cher Monsieur,   Faisant suite à votre demande du 29 mars 2024 introduite par le biais de la plateforme transparencia, nous tenons à vous préciser...
Demande d'extraits de PV du Collège
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Réponse en attente.

Lors des réunions du Collège des 25 mars et 8 avril, ma demande de documents à propos du dossier des jours de congés de l’ancien directeur général a ét...
Identification des policiers en service et mendicité Rectification
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Rectification de date Le 9 avril 2024, à 16h25, dans le piétonnier, deux policières non identifiables (malgré l'Article 41.[1 § 1er] de la loi sur la...
Identification de la police et mendicité RECTIFICATION
Demande envoyée à Zone de Police Mons-Quevy (ZP 5324) par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Veuillez prendre en compte l'erreur de mois qui s'est glissée dans la demande initiale : Le 9 avril 2024, à 16h25, dans le piétonnier, deux policières...
Identification des policiers et mendicité
Demande envoyée à Zone de Police Mons-Quevy (ZP 5324) par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Le 9 septembre 2024, à 16h25, dans le piétonnize, deux policières non identifiables (malgré l'Article 41.[1 § 1er] de la loi sur la fonction de police,...
Application RGP 09/2021 et
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Le 9 septembre 2024, à 16h25, dans le piétonnière, deux policières non identifiables (malgré l'Article 41.[1 § 1er] de la loi sur la fonction de police...