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1800 demandes d'accès à l'information trouvées
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Commune de Knokke-Heist à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
En attente de classement.
Beste
De antwoorden op uw vragen vindt u in uw onderstaande mail terug.
Met vriendelijke groeten,
Wendi Van Havere
Adjunct-diensthoofd
Dienst Ont...
Permis de construire avancement du dossier de la rue de la République
Demande envoyée à Ministère du test par Sophie DAVIDSON le .
Réponse en attente.
Cher Ministère du test,
merci de m'informer sur l'avancement de mon dossier
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distin...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
À l'attention du service Participation et Transparence de la commune de Forest,
Nous faisons suite à votre mail du 13 avril 2022 demandant un délai p...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au
service...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
À l'attention du service juridique de la Ville de Bruxelles,
Nous faisons suite à votre mail du 16 mai 2022 demandant un délai pour répondre à notre...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Demande de reconsidération envoyée à CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise par Ligue des Droits Humains le .
En attente de reconsidération.
Cher Monsieur Kabore,
Nous accusons bonne réception de votre réponse du 27 janvier 2023.
Nous attirons néanmoins votre attention sur le fait que no...
Middenvijver & Rot: Beschrijvend bodemonderzoek en analyse van gewasstalen
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
En retard.
Geachte heer De Bruyn
Wij zullen hierover navraag doen bij de betrokken diensten en houden u op de hoogte.
Met vriendelijke groeten
Voor Sven Cauwe...
Offre soumise par l’Union Saint Gilloise pour son projet de stade
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Voici le dernier échange de courriers concernant l’offre soumise par la
RUSG à la commune de Forest, dans le cadre du projet d...
Combien de policiers ont un casier judiciaire en Belgique
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à jourdain le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Suite à votre demande, nous vous invitons à contacter le service concerné.
Vous pouvez contacter le service du Casier Judiciai...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Tintigny à Ligue des Droits Humains le .
En attente de précision
Bonjour,
Pourriez-vous préciser votre question, telle que libellée elle est
incompréhensible et vague. Que souhaitez vous exactement et sur quel
dos...
Budget CIC 2022/2026 Berkane -Saint Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
Réponse en attente.
A l attention de maire de la commune de Saint Gilles
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
dans le cadre de...
Documents sur traçabilité/ventes de bois à Fruytier-ERDA – Forêt publique/financement CPAS
Réponse par CPAS de Mons à claude corteville le .
En attente de classement.
Monsieur,
Nous vous prions de trouver, en annexe, la réponse à voter email du 8
janvier 2023
Bien à vous
SD
Dominique LUNETTA...
La Belgique a t'elle étudié la question d'un " scénario espagnol et portugais" permettant à la Belgique de sortir du prix du marché européen de l'électricité ?
Réponse par Premier ministre Alexander De Croo à PAULY Pierre le .
En retard.
Hartelijk bedankt voor uw bericht.
Wij proberen uw vraag zo snel mogelijk te behandelen en u binnen
afzienbare tijd een antwoord te bezorgen. Omwill...
Veiligheid Vrouwen gevangenissen
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Vanessa McCulloch le .
En attente de classement.
Chère Madame McCulloh
Le 21.11.2022, nous vous avons informé que votre message a été transmis à
l'administration pénitentiaire centrale pour sui...
BUDGET 2023 - Asbl Sports et Culture
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par MOTTET le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Documents sur ventes de bois, subsides et conventions avec Fruytier Group et ERDA à Bertrix
Réponse par Province du Luxembourg à claude corteville le .
Réponse en attente.
Madame,
Nous accusons bonne réception de vos demandes.
Le traitement de celle-ci pouvant comporter des documents à caractère personnel, nous vous i...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mouscron par Ligue des Droits Humains le .
En attente de reconsidération.
Bonjour,
Je fais suite à la décision n°257 rendue par la Commission wallonne d’accès aux documents administratifs le 13/12/22, notifiée à votre commu...
Passage Chambon 1020 Laeken -Correspondances INFRABEL/Ville de Bruxelles/Région BXL
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement.
Monsieur Dartois,
Conformément à la Décision de la CADA 559.22, les documents disponibles à
l'adresse [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-docu...
Copie du tableau des factures validées par Frédéric janssens - Greffier suspendu
Demande de reconsidération envoyée à Greffe du Parlement wallon par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Madame la greffière SALMON Sandrine,
Qu'y a t-il de si secret dans l'argent public dépensé sous le mandat du greffier Frédéric Janssens qui justifie v...
Publication PV Conseil communal sur le site internet
Demande envoyée à Ville de Philippeville par Chermanne le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Philippeville,
ce 18 janvier 2023 , le pv du conseil communal de novembre 2022 n'est toujours pas publié sur le site internet d...
Provenance du bois et toutes aides à l'usine ERDA Bertrix depuis sa création et Stés de transport
Message de suivi envoyé à CWape - Commission wallonne pour l’Energie par claude corteville le .
En attente de reconsidération.
Chère CWape,
Cher Alexandre ALVADO,
Nous avons bien reçu votre réponse du 14 décembre 2022 à notre demande de renseignement de 8 décembre 2022, m...
Documents sur bases tarifaires, dates de contrats, transactions, tractations avec ERDA Fruytier, producteur d'électricité et vous
Demande envoyée à ORES Assets par claude corteville le .
Réponse en attente.
Cher ORES ( Opérateur des réseaux de gaz et électricité),
Madame Monsieur,
Nous nous posons beaucoup de questions au sujet des produits dérivés des...
Belastingen op tweede verblijven
Réponse par Ville de Nieuport à Ilse De Witte (journalist bij Trends) le .
En attente de classement.
Beste,
Als antwoord op uw onderstaande vragen wil ik het graag het volgende
meedelen:
We heffen belasting op tweede verblijven
Tarie...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
[1]Sébastien
Ce message électronique et...
Cher/Chère Commune de Stoumont,
Je désire avoir les documents officiels concernant le survol, les atterrissages de l hélicoptère sur le territoire de...