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632 demandes d'accès à l'information trouvées

Chère Province du Brabant wallon, Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les projets de délibération ainsi que les not...
Souper d'après-vente de bois
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Ce 13 novembre 2018 a eu lieu la vente de bois aux enchères et par soumission, vente qui semble avoir très bien march...
Cher/Chère Commune de Frameries, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir un...
Pacte de majorité
Demande envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Daniel Facone le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Marche-en-Famenne, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obte...
Cadastre des immeubles inoccupés
Demande envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir un...
Madame CHEYRELS,   Vous trouverez ci-joint la réponse à votre de demande du 15 mai dernier relative aux membres du personnel engagés à temps parti...
Cadastre des organismes publics provinciaux
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

En attente de classement.

Monsieur le Chef de Division, Je vous remercie également pour le document fourni. Cependant, ceux-ci ne me permettent toujours pas d'avoir une vue...
Chère Madame Coomans, Nous accusons bonne réception de votre mail ci-dessous et vous en remercions. Nous attirons votre attention sur le fait que l'...
Statut du personnel de la Ville de Liège
Réponse par Ville de Liège à Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Bonjour Madame Thiébaut, Nous transmettons votre demande à l'autorité compétente. Bonne journée. Cordialement, E.D. -- Ville de Liège  Service...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Chère Ville de Tournai, Je me réfère à mon message du 6 novembre 2018, concernant l'objet sous rubrique. Je vous précise que je souhaiterais obteni...
Statut du personnel de la Ville de Mouscron
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Chère Ville de Mouscron, Je me réfère à mon message du 6 novembre 2018. Je vous précise que je souhaiterais obtenir le statut administratif et pécu...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Message de suivi envoyé à Ville de Seraing par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Chère Ville de Seraing, Je me réfère à mon message du 6 novembre 2018. Je vous précise que je souhaiterais obtenir le statut administratif et pécun...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Chère Ville de La Louvière, Je me réfère à mon message du 6 novembre 2018. Je vous précise que je souhaiterais obtenir le statut administratif et p...
Actes de nomination/démission de l'asbl Mons Divertissement + convention avec le Manège
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. En l'abs...
Geachte heer U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuursdocumenten hoeveel van de geregistreerde 1044 Europese en 1117 niet-Europese burgers...
Contrat de mobilier urbain à Liège
Réponse par Ville de Liège à Benjamin Goffart le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur Goffart, Nous transmettons votre demande aux autorités compétentes. Bon après-midi. Cordialement, E.D. -- Ville de Liège ...
Rapports des contrôles incendie de la brasserie "le concordia" d'Havré
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par jourdain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Mons, Mr Di Rupo, toujours pas de réponses à ma demande: rapports des contrôles incendie pour la taverne "le concordia" à Havré ??...
Organigramme , lettre de mission et contrat d'objectifs de la Directrice Générale
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Brunehaut par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Brunehaut, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Cher/Chère Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française), J'aimerais savoir dans quels cas un conseiller communal élu a-t-il l...
Demande de models 4
Demande envoyée à Gouverneur du hainaut (cabinet) par jourdain le .

Réponse en attente.

Cher, Gouverneur du Hainaut (cabinet), En date du 23/07/2018 j'ai effectué une demande d’autorisation de détention d' armes à feu dont références:2018...
Chère Ville de Seraing, Le 28 janvier 2018, vos services ont été sollicités par Monsieur Michaël Seïdoff, afin d'obtenir la liste des membres des cab...
PV réunion sécurité informelle du 4 juillet 2017
Réponse par Ville de Mons à Dupont le .

En attente de classement.

Bonjour Madame DUPONT,   Nous accusons bonne réception de votre demande concernant le PV de la réunion informelle sur la sécurité du 4 juillet 201...
Chère Madame,   Vous trouverez en annexe du présent courriel le document de réponse à vos questions, en complément à la réponse partielle qui vous...
Postbus op Moorkensplein
Réponse par Ville d'Anvers à Herman Van Laer le .

En attente de classement.

Beste heer Van Laer, Wij hebben uw informatievraag goed ontvangen. Dit is geen openbaarheidsvraag en daarom werd deze mail doorgestuurd naar het klant...
PV de réunion où les Epioux sont évoqués
Réponse par Ville de Mons à Dupont le .

En attente de classement.

Madame,   Les services communaux nous ont transmis votre demande concernant le Domain des Epioux . Toutefois, il nous paraît difficile de vous  ...