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841 demandes d'accès à l'information trouvées

Statut du personnel non enseignant provincial
Demande envoyée à Province du Hainaut par Coquiart le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Province du Hainaut, Pourrais-je obtenir le Statut du personnel non enseignant provincial en pdf ? Merci Veuillez agréer, Madame, Monsie...
Cher Michel Borlée, directeur général de la Ville de Huy, ⇒ Vu le Décret du 2 mai 2019 modifiant le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de...
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts r...
Chère Ville de Huy, Cher Directeur général Michel Borlée, Merci pour la transmission des textes du projet de compromis de vente et du projet de bail...
Evolution des commerces à La Louvière + bilan de Creashop
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Demande de transparence administrative relative au dossier fiscal 0826758516
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .

Réponse en attente.

DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Cher/Chère ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance, Lors du conseil communal de janvier 2019, la commune de Pepinster mis à l'ordre du jour un a...
Cher/Chère Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, Je suis conseiller communal à Pepinster. Les travaux dont le maître d’œuv...
Monsieur Chapelle, Madame Faulisi, Je vous remercie pour la publication des documents sollicités sur le site de la Ville de Verviers, disponibles à...
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Copie du PV du conseil Communal du 16 septembre 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .

En attente de reconsidération.

Cher Monsieur le Directeur général, Sans réponse de votre part, je n'ai d'autre choix que de saisir la CADA concernant la demande du 8 décembre 2019...
jumelage BERKANE SAINT GILLES
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .

En attente de classement.

Cher M. El Yahyaoui, Le service Solidarité Nord / Sud vous a apporté les informations demandées par mail. Bien cordialement. Doltza Sanchez Pard...
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be : Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 07-04-20 : [1] [2] Conseil communal du 30 septembre 2019. Do...
Cher monsieur Installé, J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale. Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Copie du PV du Conseil Communal du lundi 21 octobre 2019 point 134
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .

En attente de reconsidération.

Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE), Je prends acte du fait que vous n'avez pas daigné donner suite à ma demande et...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...
Budget
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Bonjour, pourriez-vous me faire parvenir une copie d budget présenté le 02/01/2020, avec tous ses avenants. Veuill...
Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Madame,   Ces mails ont déjà fait l'objet d'une demande précédente. En date du 10 mai 2019, le collège communal avait déjà décidé à l'époque de...
Attribution de subsides aux organismes extérieurs à la commune, ASBL et autres
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Madame,   Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci a été transmise dans les services concernés pour être traitée et il vous sera répon...
Cadastre des emplacements réservés PMR
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Charleroi par Marc Van Malderen le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Charleroi, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Accessibilité des bâtiments aux P.M.R
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Charleroi par Marc Van Malderen le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Charleroi, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Cadastre des bâtiments inoccupés insalubres, taxes
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

En retard.

Bonjour Madame,   Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci a été transmise dans les services concernés pour être traitée et il vous sera répon...