Parcourir et rechercher les demandes

  

702 demandes d'accès à l'information trouvées

Frais de route pour la législature 2012-2018
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Charles Quirynen, Votre réponse était : Toutes ces informations se trouvent dans le compte communal, voté par le Conseil et consultable...
Réponse transmise ce matin : le site ne contient aucune information sur ce sujet... La réponse transmise à 8h00 ce matin est toujours d'actualité ! -...
Subsides aux ASBL
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

En attente de classement.

Ces renseignements sont facilement trouvables en faisant une recherche "subsides ASBL" sur le site internet (le nouveau comme l'ancien...), dans les...
Inventaire amiante complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .

En attente de classement.

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Souper d'après-vente de bois
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

En attente de classement.

La réglementation RGPD nous empêche de répondre à votre demande... -- Charles QUIRYNEN Directeur Général 6950 NASSOGNE Tél. 084 220 763 GSM 0473 480...
Advies Vlaams Bouwmeester m.b.t. ontwikkeling Slachthuissite
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .

En attente de classement.

Geachte heer De Bruyn   Aansluitend op onze mail van 15/03/2019, waarbij wij u meedeelden dat wij de gevraagde bestuursdocumenten niet ter beschik...
Présences en réunion - CPAS
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Madame,   Votre demande sera inscrite à l’ordre du jour du prochain Conseil. Nous vous tiendrons informée de la suite y donnée. Cordialement...
Chère Commune d'Etterbeek, Je vous envoie un rappel de ma demande du 5 mars dernier concernant les annexes des projets de délibérations publics du pr...
Pacte de majorité
Réponse par Commune de Walhain à Daniel Facone le .

En attente de classement.

Monsieur,   Votre courriel du 21 novembre 2018 nous était bien parvenu et a retenu notre meilleure attention.   Cette demande a été approuvée...
Gestion des Déchets et Cout-vérité pour la ville de Mons et Seneffe
Demande de reconsidération envoyée à HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'acc...
le Règlement-redevance pour le stationnement de véhicules à moteur sur la voie publique (zone bleue)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Frameries par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Frameries, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Copie PV Collèges depuis le 01/01/2019 à ce jour
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, et sous format électronique les PV ainsi que les ordres...
Copie rapport audit
Demande envoyée à CPAS de Court-Saint-Etienne par Charlier le .

Réponse en attente.

Cher/Chère CPAS de Court-Saint-Etienne, Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, et sous format électronique le dernier rapport complet de l...
Que est le coût du changement de nom de la gare de Jemelle ?
Demande de reconsidération envoyée à SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges) par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges), Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d...
Ordres du jour et PV du Conseil de Police Orne-Thyle
Demande envoyée à Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270) par Charlier le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Zone de Police Orne-Thyle (ZP 5270), Je suis à la recherche des Ordres du jour et des PV des réunions du Conseil de Police depuis janvier...
Présences en réunion - Organismes publics liés à la Ville de Mons
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Geachte heer De Bruyn In antwoord op uw mail van 9 maart 2019, kan ik u het volgende melden: overeenkomstig het bestuursdecreet kan ik niet ingaan op...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Présences en réunion - Ville
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

Chère Ville de Mons, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pou...
Documents préparatoires du prochain conseil communal (fin mars)
Demande envoyée à Ville de Durbuy par ROPPE le .

Réponse en attente.

Monsieur le directeur général de la Ville de Durbuy, Cher Monsieur Mailleux Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, sous format électroniqu...
Présences en réunion - CPAS
Demande envoyée à CPAS de Mons par Ariane Thiébaut le .

Réponse en attente.

Cher CPAS de Mons, Le 26 février 2019, j'ai envoyé à la Ville de Mons une demande d'accès concernant la liste des présences en réunion de chaque cons...
Monsieur Archer,   Pour faire suite à votre demande du 17 février dernier, vous trouverez, en annexe, le registre des pièces du dossier administra...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre, Olivier MAINGAIN, Par la présente, je souhaiterai obtenir copies des 3 projets...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Réponse par Commune de Sambreville à neeffs le .

En attente de précision

Monsieur Neeffs,   Voudriez-vous trouver en annexe le courrier relatif à l’objet vous adressé.   En vous en souhaitant bonne réception.  ...
Cher Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, l’étude dont question en rubrique. Salutations distinguées.     Olivier GRANVILLE Dir...