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4500 demandes d'accès à l'information trouvées

Communication des montants perçus concernant la taxe sur les logements vacants
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Pessac par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central les adresses des logements vacants, l'identité des propr...
Communication des montants perçus concernant la taxe sur les logements vacants
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Saint-Louis-de-Montferrand par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central les adresses des logements vacants, l'identité des propr...
Communication des montants perçus concernant la taxe sur les logements vacants
Demande de reconsidération envoyée à Métropole - Bordeaux par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central les adresses des logements vacants, l'identité des propr...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Cenon (France) par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Zoe ARGELIES, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central les...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Blanquefort par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère DUMARTIN Natacha, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Floirac (Gironde) par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Nathalie Genet, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central le...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Gradignan par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central les adresses des logements vac...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Mairie de Bruges (France) par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère PILLOT Charlène, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Le Taillan-Médoc par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère DEMORY Johan, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transmet à l'Etat central les...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande de reconsidération envoyée à Mairie - Bordeaux par Stéphanie Heude le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère -MET-Accès Documents Administratifs, merci pour votre réponse permettez moi de préciser ma question: chaque année, votre commune transme...
Identification des policiers en service
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Mons-Quevy (ZP 5324) par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère ZP.MonsQuevy, Je vous remercie de votre réponse, cependant je suis étonnée du contenu, un texte de loi ou ordonnance, décret ou autre sont...
Cher/Chère lysiane colinet, Un grand merci, je ne manquerai pas de revenir sur le coté pratique. Très intéressant, surtout l'habitat léger rejeté par...
Dossier administratif lié au chantier du tram à Liège
Réponse par Ville de Liège à David Leloup, ULG le .

En attente de classement.

Monsieur, Vous trouverez, en pièce jointe, le courrier que vous adresse le Collège communal. Je vous prie d'agréer, Monsieur, mes salutations distin...
Bonjour Monsieur Cogels, Tous les documents vous ont été transmis dans notre mail précédent. Nous n'avons pas d'échanges écrits préalables à l'appel...
Cher/Chère Camille Dupriez, Je vous remercie de cette réponse complète et tellement rapide Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance...
Monsieur Installé,   Suite à vos demandes ci-dessous, nous vous informons que vous pouvez prendre connaissance du nouveau Règlement Général de Pol...
Projet RW logements SDF polytoxicomanes
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Ce 26 novembre la presse fait mention du projet RW pour lequel vous avez postulé et obtenu une subvention de 4 millions d'euros. J'aimerais obtenir pa...
Enquête administrative - publicité politique (parti ECOLO) Manuel scolaire
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Caroline DÉSIR par CEDRIC DARTOIS le .

Abouti.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Dans le cadre du récent classement du Marais Wiels dans le plan d'eau/Projet d'eau, la partie du Nord dite 'Roselière' n'a pas été reprise dans le plan...
Je fais suite au projet Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson qui concerne également une partie de Laeken. Des processus dits participatifs ont...
Je fais suite au projet Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson qui concerne également une partie de Laeken. A mon étonnement je découvre sur votr...
Cher/Chère Service Etat Civil - Beauvechain, Merci pour le document envoyé Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutati...
Transparence sur la candidature de la commune de Beauvechain au réseau Cittaslow
Message de suivi envoyé à Commune de Beauvechain par Cogels Jérôme le .

Partiellement abouti.

Cher/Chère Service Etat Civil - Beauvechain, Merci pour les documents que vous m'avez envoyés. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assur...
USAGE INTERNE - INTERN GEBRUIK Chère Madame Winter, Une analyse de votre demande en vertu de la loi belge (en particulier, la loi du 11 avril 1994 re...
Bonjour, Vous trouverez, en annexe, la réponse du Collège à votre demande. Bien à vous, Arthur Duriau Ixelles Elsene Secrétariat des assemblées Ges...