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1190 demandes d'accès à l'information trouvées
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune d'Anderlecht à M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur,
Votre demande dont question sous rubrique a retenu notre meilleure
attention.
Celle-ci sera traitée dans les meilleurs délais.
Si...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti.
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Niet-Belgen die stemgerechtigd zijn mits registratie ontvingen stembrief niet: reden?
Réponse par Ville d'Anvers à Benjamin De Bruyn le .
Abouti.
Geachte heer De Bruyn
U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuursdocumenten inzage in bestuursdocumenten waaruit blijkt
1) hoeveel niet-Belg...
OVERZICHT vergoedingen alle Ukkelse openbare instellingen
Réponse par Commune d'Uccle à Bram Van Renterghem le .
En attente de classement.
Mijnheer Van Renterghem,
Aansluitend op uw mail van 7 juni jongstleden kunnen we U melden dat het
mandatenkadaster voor het jaar 2017 beschikbaa...
Cadastre des organismes publics provinciaux
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
A l'attention de Monsieur Geoffrey Carpentier
Monsieur le Chef de Division,
Encore une fois, la réponse de la Province ne répond que partiellement...
Composition de la Commission indépendante d'attribution des logement sociaux
Demande envoyée à CPAS Bruxelles-Ville par Ariane Thiébaut le .
Retiré par le demandeur.
Cher CPAS de Bruxelles-Ville,
Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, copie de la composition de la Commission indépendante qui entrera en fonc...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur Koksal,
Voici les réponses à vos questions :
1. Les formulaires de procuration ont été remis comme il se doit au
Co...
Démocratie a ANDERLECHT
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par El Ahrache le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Mr le Bourgmestres Eric Thomas comme vous dites sur votre page Facebook, l'électeur a fait son choix ceci es un...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune d'Etterbeek à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande du 18 octobre dernier par laquelle vous
sollicitez l’obtention sous format électronique d’u...
Documentatie advies betreffende luchtfiltering Antwerpse scholen
Réponse par Agence flammande soin & santé ( Zorg & Gezondheid) à Thomas Goorden le .
Abouti.
Geachte heer Goorden,
Als bijlage het advies waarnaar u vroeg. Onze verontschuldigingen voor het late antwoord.
Met vriendelijke groet,
Stefan Acke...
Travaux-Urbanisme : dossier de démolition de l'ancien Disque d'Or, rue du Marteau
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Bruno Colet le .
Abouti.
Madame LASCHET Graziella,
Un tout grand merci.
Bien à vous,
Bruno Colet
Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Seïdoff Michaël le .
En attente de classement.
Monsieur,
Complémentairement à notre courrier électronique du 20 juillet 2018, nous
vous informons que le Collège provincial a décidé de ne pas fai...
Behandeling klacht verlenen bouwvergunningen
Message de suivi envoyé à Commune de Kuurne par Alexander Glorieux le .
En attente de classement.
Aangezien de gemeente Kuurne niet antwoordt op dit publiek forum, zal ik het zelf doen.
Ik kreeg op 9 augustus 2018 antwoord op mijn vraag tot herove...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Précision envoyée à Commune de Jette par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Jette,
Je vous remercie pour votre réponse. Faisant suite à votre demande de précision, je confirme que je désire obtenir les...
Avis au sujet de la consultation des dossiers électoraux
Demande envoyée à Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par Ariane Thiébaut le .
Retiré par le demandeur.
Cher Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, une copie de l'avis du Collège juridictionnel
du 2...
Cher Monsieur BUCKENS,
Votre mail a retenu toute l'attention de Monsieur le Directeur général
provincial Patrick MELIS.
Vous trouverez en pièce jo...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .
En attente de classement.
Monsieur Sente,
Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous
ne pouvons donc vous le transmettre.
Conformémen...
Elections communales 2018: résultats par bureau de vote à Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à Brice libert le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Il ne peut être répondu favorablement à votre demande.
Les résultats des élections communales par bureau de vote ne font pas
l'...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Forest à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
Cher Monsieur,
La commune ne dispose pas des informations demandées.
S'agissant de vos deux premières questions, les formulaires de procuration...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sou...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Koekelberg,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...