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1357 demandes d'accès à l'information trouvées
Autorisation de chantier prison d'Haren
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .
Abouti.
Chère Mme Mbala Mpasi,
Le formulaire de demande a été envoyé le 12 février à l'adresse [email address].
Il n'a peut être pas été reçu, je viens don...
Appel d'offre et contrat signé avec le Cabinet Uyttendaele
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Mes emails ne seront pas lus en ce jour.
Si urgence veuillez envoyer un email à l'adresse [adresse email] ou contacter Sabrina Landriscina au 064/77.39...
Liste des produits cosmétiques faisant l'objet d'une plainte à Cosmétovigilance en Belgique depuis 2013
Demande envoyée à Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement par Marie Toulemonde le .
En retard depuis longtemps.
Conformément à l'article à propos de l'accès aux documents administrations ( Article 32 de la Constitution belge) et dans le cadre de la Cosmétovigilan...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...
Collège urbanisme : Règlement d'ordre intérieur et montant jetons de présence
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Pierre Malka le .
Abouti.
Monsieur Malka,
Voici le règlement d'ordre intérieur. Par ailleurs, le Collège d'urbanisme s'est réuni à 30 reprises en 2018.
Bien à vous
Benjamin F...
Les noms des conseillers au Conseil du CPAS
Demande envoyée à CPAS de Les-Bons-Villers par FRONT COMMUN SDF le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère CPAS de Les-Bons-Villers,
Nous serions heureux de connaître les noms des conseillers du CPAS de Bon Villers et si possible leur adresse ma...
Bijlagen gemeenteraad 17/12/2018 openbare zitting
Message de suivi envoyé à Conseil citoyen d'Anvers par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Geachte Burgerraad Antwerpen,
een kleine herhaling ;-)
Op de website ebesluit van stad Antwerpen, vindt men de agenda en de besluiten van de Openbar...
Département Cadre de Vie - Enquête publique PI2018/001 (Quartier des CONFLUENTS)
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En attente de reconsidération.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Cordialement,
Frédérique Moresi
Agent administratif - S...
Le cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne,
Concernant ma demande d'obtention du cadastre de l'ensemble des mandats désignés par le conseil communal (...
Copie PV Collèges depuis le 01/01/2018 à ce jour
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Court-Saint-Etienne,
Je souhaite recevoir, sous forme électronique les PV des collèges communaux de Court-Saint-Etienne depuis l...
Relevé des présence lors des votes
Réponse par La Chambre Belge des représentants à morrone Nicolas le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
L'intégralité des scrutins est disponible sur le site de la Chambre des
représentants, à travers les comptes rendus intégraux des s...
Registre 2018 des demandes d'accès à des documents administratifs à la ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
Bonjour,
Puis-je avoir qq éléments de contexte ?
Merci
[1]CPASC_Signature-mail
Olivier Jusniaux
D...
Cadastre des logements insalubres à Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti.
GOUVIENNE Carine B
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Cadastre des logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à N. Dupont le .
En attente de classement.
Madame Dupont,
Ci-joint le listing des logements inoccupés de la Ville de Charleroi. Toutes les informationss permettant d'identifier les propriétaire...
Offres d'emploi Zone de Police Vesdre
Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Madame Leloup,
J'accuse bonne réception de votre réponse.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
Objet : Projet de délibération du Conseil communal et annexes du 24 janvier 2019
Message de suivi envoyé à Commune de Héron par Alexis CLOES le .
En retard depuis longtemps.
Pour rappel historique de la demande du 24 janvier 2019
__________________________________________
De: [email address]
Envoyé : jeu., 24 janv....
Gemeenteraad 14 januari 2019 - Verklarende nota's
Réponse par Ville de Bruxelles à Mie Demin le .
Partiellement abouti.
Geachte mevrouw Demin,
Ik verwijs naar uw vraag met betrekking tot de toelichtingen bij de agenda van de gemeenteraad van 14 januari 2019.
Gelieve t...
Réponse Interpellation Citoyenne du 18 Septembre 2018
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Alexandra Karlovic le .
En attente de classement.
Chère Madame,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence -...
Notes techniques sous-jacentes à la déclaration de politique générale de la nouvelle majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .
En attente de reconsidération.
Chère Odile Kroes,
Merci pour votre réponse, mais celle-ci est cependant incomplète.
En effet, en plus de savoir quand les documents administratifs...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Message de suivi envoyé à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame De Winne,
J'accuse bonne réception du statut pécuniaire.
J'ai prévenu également la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous...
La Ville de Mons a publié ce cadastre sur son site en date du 17/01/2019, sans en informer la requérante. Ce document est désormais consultable via ce...
Annexes des points publics du conseil communal de janvier 2019
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci d'avoir publié des notes explicatives du conseil communal de Janvier sur le site de la commune
http://...
Conseil communal du 17 décembre 2018 - documents SAC, UCM, médiathèque
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .
Abouti.
Bonjour Monsieur COLET,
Voici les documents demandés.
Belle journée
-----Message d'origine-----
De : Bruno Colet <[FOI #1355 email]>
Envoyé : same...
Statut du personnel de la Commune d'Ixelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Reichling,
J'accuse bonne réception des documents demandés.
J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous,
A...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Gilles
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Gilles par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Sanchez Pardo,
J'accuse bonne réception du document demandé.
J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous,
Ar...