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1267 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur Matriche,
Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe
que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
montant du jeton de présence : conseil communal/conseil CPAS
Réponse par Ville de Liège à Wéry Arnaud le .
En attente de classement.
Monsieur Wéry,
Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe
que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général.
N...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Liège à Pilet Arnaud le .
En attente de classement.
Monsieur Pilet,
Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de ses
annexes que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
Les documents n'ont pas été délivrés en temps utile, c'est-à-dire avant la séance du conseil communal.
Statut du personnel de la Ville de Mouscron
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Monsieur Lagage,
J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de Mouscron et vous remercie pour le suivi.
Je vous prie de croire, Monsieur La...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, le document souhaité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Elodie Heese
Responsable Admin...
Conseil communal - séance du mercredi 5 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Schaerbeek à Patrick Installé le .
Abouti.
Bonjour,
Nous revenons vers vous concernant votre demande.
Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame Manet,
J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de La Louvière et vous remercie pour le suivi.
Je vous prie de croire, Madame Mane...
schoolstraten in district Antwerpen
Réponse par Ville d'Anvers à Leen Schelfhout le .
En attente de classement.
Geachte Mevrouw Schelfhout
Wij ontvingen op 26 november 2018 uw vraag in het kader van de passieve
openbaarheid van bestuur tot uitleg over de b...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Beauvechain à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Comme suite à votre courriel du 26 novembre 2018 et conformément à
l’article L1122-14. (§1er – Décret du 26 avril 2012, art. 7) et à
l’a...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Perwez à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur INSTALLÉ,
Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3
décembre prochain.
Je vous informe par ailleurs que cel...
Conseil communal - séance du samedi 1 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Jette à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
Nous n’avons pas de séance de conseil communal prévue ce 03 décembre 2018.
Fabienne Willems
-----Message d'origine-----
De :...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Nivelles à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance de la réponse du Collège communal à votre
demande réceptionnée le 26 novembre.
Sincères salutations.
Isabe...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Cher Symoens Luc,
Je vous remercie pour votre réponse.
Lors de la réunion avec Transparencia à laquelle j'étais présent, je vous avais signalé l'ab...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Genappe à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
L'ordre du jour de la séance d'installation du Conseil communal se trouve
sur le site de la Ville et par affichage aux valves à l'e...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Anderlecht à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur Installé,
Afin de pouvoir accéder à votre demande, veuillez adresser un courrier à l'adresse du Collège des Bourgmestre et Échevins de la Com...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Lasne à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 26 novembre courant et
vous invitons à consulter l'ordre du jour du Conseil communa...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Uccle par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Uccle,
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordr...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Ramillies à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Pour les autres documents, vous devez aller ici :
http://www.ramillies.be/ma-commune/vie-politique/proces-verbaux-du-conseil-communal
Ces do...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Liège à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous prie de noter que :
1. lors de la séance du Conseil du 3 décembre, il sera procédé au
renouvellem...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Commune de Chaumont-Gistoux par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Cher Bernard Andre,
Je vous remercie pour l'ordre du jour. Il est maintenant sur le site web de la commune.
J'attend avec intérêt les autres docume...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Saint-Gilles à M. Mehmet Koksal le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur Koksal,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 18
octobre 2018.
Nous vous prions de trouver en annexe co...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .
Refusé.
Cher/Chère Commune de Braine-l';Alleud,
Cette demande fait doublons avec la demande "https://transparencia.be/request/conseil_communal_seance_du_3_de...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Jodoigne à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2018.
Les autres documents sollicités ne sont pas mis à d...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Les documents seront disponibles à partir du mardi 27 sur notre site internet www.olln.be
Bien à vous.
Grégory Lempereur
Directeu...