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3300 demandes d'accès à l'information trouvées
PV rencontre riverains piste cyclo-piétonne (Laeken) - 06/07/2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 20/07/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Gaume (ZP 5299) à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame Hardy,
Nous avons pris un moment pour répondre à votre demande car nous
souhaitions le faire correctement avec l’aval de nos autorités
a...
Organigramme
Réponse par Centre de crise National à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis, car vous n’êtes pas autorisé à
envo...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Passage Chambon - réunion INFRABEL juin 2022
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
PV Réunion 06/07/2022 -Piste cyclo-piétonne (1020 Laeken)
Message de suivi envoyé à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .
Retiré par le demandeur.
Cher/Chère BELIRIS,
Je retire cette demande. Une demande similaire ayant, en effet, été introduite auprès de la Ville de Bruxelles -et qui a confirmé...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune de Wanze à Patrick Installé le .
Abouti.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Wanze à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement.
La commune de Wanze a transmis les documents souhaités pour le mois de
juin. Le projet de PV est modifié automatiquement en PV après le vote du
conse...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
En attente de classement.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN
GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK
CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021
REGISTRE
REGISTER
Présen...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Baldan le .
En attente de classement.
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Chaudfontaine à David Leloup, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
Marc,
Le Bourgmestre a pris de connaissance de ton courriel infra et a marqué
son accord sur le dispositif communiqué.
Il n’a pas fait de...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Neufchâteau à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame Hardy,
Ci-joint vous trouverez la réponse du Collège suite à votre demande
d’informations relatives au dispositifs de surveillance. Il es...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Hastière à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En attente de classement.
[1]Partager l’image
Gaëlle Huysmans a partagé un fichier avec vous
Gaëlle Huysmans a partagé ce document avec vous.
[2]icon [3]hastiere
[4]permis...
PV -Rencontre 'Ensembe Réinventons Laeken' 08/06/2022
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Cher/Chère Kroes Odile,
Nous avons écouté attentivement cet enregistrement.
Son contenu n'est pas du tout fidèle aux problémes soulevés par les hab...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Vous trouverez ci-dessous la réponse de la Ville de Verviers envoyée par
Renaud THEODORY le 8 mai 2018 et dont certaines données à caractère
personne...
Vote participatif Annie Cordy : correspondances/documents -1020 Laeken
Message de suivi envoyé à Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal par CEDRIC DARTOIS le .
Retiré par le demandeur.
Cher/Chère Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnel...
Bijlage aan het antwoord op vraag 51-52 van volksvertegenwoordiger Jan Jambon, 9 april 2009
Réponse par Greffe de la Chambre des Représentants belges à Georges Peene le .
En retard depuis longtemps.
Sinds 1 juni 2022 ben ik met pensioen.
Gelieve alle professionele berichten voor de griffier van de Kamer te
sturen naar [adresse email]
In mijn ho...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Comines-Warneton (ZP 5318) à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint réponse du chef de corps à votre question liée à la transparence administrative datée du 25 février dernier...
Remblais suite aux travaux de la Rue Lieutenant Lemercier
Demande envoyée à Commune de Sambreville par Joiret Annick le .
En retard depuis longtemps.
Messieurs les Echevins Petit et Bordon,
Je me permets de vous contacter suite aux remblais de terre et de cailloux le long de ma propriété déposés par...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 juin 2022.
-PV et Comptes-rendus des différentes réunions entre la Ville de Bruxelles
et...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'informati...
Aabords de l'ancienne Gare de Laeken à 1020 Laeken : piste cyclo-piétonne + zone de jeux -documents divers
Demande de reconsidération envoyée à BELIRIS par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher/Chère BELIRIS,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris p...
Demande d'une copie de l'extrait du Règlement interdisant le public de filmer au Parlement bruxellois !
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Monsieur,
L’article 135 du Règlement du Parlement dispose que « la retransmission
radio-télévisée des débats publics du Parlement et des...