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1315 demandes d'accès à l'information trouvées

Conseil Communal de mars Documents administratifs
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à neeffs le .

Partiellement abouti.

Monsieur NEEFFS, Nous avons bien reçu votre mail. Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la commune de Jemeppe-sur-Sambre et vous enregistrer...
Monsieur Parete,   L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Information non détenue.

Monsieur Parete,   Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments, gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.   Cordialemen...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Liberté d'accès à l'information demandes à Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderg...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé. From: XXXXXXXX Sent: lundi 28 janv...
Cher CPAS d'Auderghem, Madame, Monsieur, Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents qui listent l...
Cher/Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Fosses-la-Ville par neeffs le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Fosses-la-Ville, Je vous saurai gré de m'envoyer, une semaine avant le conseil communal de mars ,par retour de courrier électroni...
Conseil Communal de fevrier - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Sambreville par neeffs le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Sambreville, Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Cher Secrétariat Communal, Je vous remercie pour votre réponse. Le Comité Transparencia de Mons ne manque pas d'observer les évolutions en matière...
Etat des trottoirs de la chaussée de Douai
Réponse par Ville de Tournai à Stéphane Longueval le .

Partiellement abouti.

Monsieur Longueval,   Je fais suite à votre demande d’informations au sujet de l’état de la chaussée de Douai à Tournai.   La chaussée de Doua...
Charges urbanistiques prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

Abouti.

Monsieur Parete,   Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Chère Commune de Braine-l'Alleud, Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Chère Commune de Braine-l'Alleud, Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Milieuinformatie en inventaris correspondentie over haveninvesteringen
Demande envoyée à Antwerpse Ombudsvrouw par Thomas Goorden le .

En retard depuis longtemps.

Geachte Antwerpse Ombudsvrouw, Graag had ik via u alle documentatie ontvangen in het bezit van de stad Antwerpen in verband met de milieu-impact van...
Statut du personnel de la Commune de Koekelberg
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Secrétariat, J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Geachte heer Goorden Het Havenbedrijf Antwerpen neemt akte van uw stelling. Aangezien het Havenbedrijf Antwerpen de behandelende overheid is voor uw...
Monsieur, Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait parvenir au CADA. Salutations distinguées,   Luc SYMOENS Stads...
Information relative à un bail de location communal
Demande envoyée à Commune de Remicourt par Olivier Carlens le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Remicourt, Je souhaiterais recevoir le bail de location communal ainsi que les informations publiques relatives à la pétanque L...
Cher Monsieur,   En sa séance de ce 14 février, le Collège a  refusé votre demande d’obtention, par le biais d’un fichier pdf, des ordres du jour...
Chère Madame, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publicité...
Pacte de majorité
Demande envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Daniel Facone. Commentée par Daniel Facone le .

Abouti.

merci
Autorisation de chantier prison d'Haren
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .

Abouti.

Chère Mme Mbala Mpasi, Le formulaire de demande a été envoyé le 12 février à l'adresse [email address]. Il n'a peut être pas été reçu, je viens don...
Mes emails ne seront pas lus en ce jour. Si urgence veuillez envoyer un email à l'adresse [adresse email] ou contacter Sabrina Landriscina au 064/77.39...
Conformément à l'article à propos de l'accès aux documents administrations ( Article 32 de la Constitution belge) et dans le cadre de la Cosmétovigilan...