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2200 demandes d'accès à l'information trouvées
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Walhain par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Walhain,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Tinlot par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Tinlot,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Ville de Thuin par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Thuin,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de déli...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Sprimont par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Sprimont,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Sombreffe par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Sombreffe,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets d...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à CPAS de Sivry-Rance par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère CPAS de Sivry-Rance,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Saint-Léger à Baldan le .
En attente de classement.
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A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
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Demande envoyée à Ville de Saint-Ghislain par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Saint-Ghislain,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Rendeux à Baldan le .
En attente de classement.
Bonjour à toutes et à tous, Je suis absente du bureau. Les mails reçus
sur cette messagerie ne seront pas traités durant mon absence. En cas
d'urgen...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Rixensart à Baldan le .
En attente de classement.
ATTENTION :
A partir du 1er juin 2020, les adresses emails [adresse email], [Rixensart request email] et [adresse email] seront supprimées.
Les comm...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Rebecq par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Rebecq,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Remicourt par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Remicourt,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Ramillies par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Ramillies,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets d...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Philippeville à Baldan le .
En attente de classement.
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recipients. Thi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune d'Oupeye par Baldan le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune d'Oupeye,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de dé...
Rapports d'activités de l'agence pour la période 2015 - 2020
Demande de reconsidération envoyée à Agence immobilière sociale du Brabant wallon asbl par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Agence immobilière sociale du Brabant wallon asbl,
Serait-il possible d'obtenir les rapports d'activités de l'agence pour la période 2015...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Stavelot par claude archer le .
Réponse en attente.
Merci Madame Charlier,
en l'absence des notes de synthèse pourrais je recevoir les Projets de délibération des points publics du conseil communal de m...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Mouscron à Baldan le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Voici en annexe la réponse du Collège communal à votre demande.
Bonne journée
Devos Arnaud
Secrétariat des Directions
V...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Houffalize à Evrard Alain le .
Refusé.
Cher Monsieur,
Le Collège communal se conformera bien entendu au Décret modifiant les articles L1122-14 et L1123-20 du Code de la démocratie locale et...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Message de suivi envoyé à Commune d'Oupeye par Mia Salou le .
Abouti.
Cher/Chère Commune d'Oupeye,
Merci de votre réponse. Voici le lien de ma demande initiale : https://transparencia.be/request/liste_des_subsides_attri...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Incourt à claude archer le .
Refusé.
Monsieur Archer,
Je vous transmets la décision du Collège communal relative à votre demande
d’accès aux projets de délibération des points publi...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Nandrin à Baldan le .
En attente de classement.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre mail du 6 juin dernier et nous occupons du suivi adéquat, dès que possible.
Bien cordialement,
Votre correspo...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 3 juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Nandrin à Ariane Thiébaut le .
Réponse en attente.
Madame,
Nous avons bien reçu votre mail du 6 juin dernier et nous occupons du suivi adéquat, dès que possible.
Bien cordialement,
Votre correspond...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Honnelles par claude archer le .
Abouti.
Chère Mme Basilien,
un grand merci pour votre réaction rapide, pour ces informations ainsi que pour les documents du moi de mai, En attendant l'insta...
Désactivation vidéo du conseil communal
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Sambreville par DECOSSAUX Daisy le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Sambreville,
Je me permets de vous recontacter suite à ma demande du 21 mai 2021.
En vertu de l'article 32 de la constitution belg...