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4500 demandes d'accès à l'information trouvées

Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Hensies par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Dour par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Je vous demande, dans le cadre d'une étude et d'un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou autre, reprena...
Madame, Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre courriel et nous vous en remercions.   Etant donné le nombre d’interpellations qui...
Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Vente des forêts au cpas de mons
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En retard depuis longtemps.

Je désire avoir le ou les contrats de vente ou passation concernant les.forets de stoumont qui sont maintenant propriété du cpas de mons. Date , a...
Vente de bois de chauffage
Demande de reconsidération envoyée à DNF – Département Nature et Forêts -Liège par Joel beaupain le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Beste Dienst Vreemdelingenzaken is niet bevoegd voor dergelijke materie. Bij ons kan u terecht voor vragen over een visumaanvraag of verblijfskaarten....
Geachte Dienst Vreemdelingenzaken - FOD Binnenlandse Zaken, In 2016 heb ik een persoonlijk gerichte doodsbereiging ontvangen van jullie collega bij d...
Nous avons bien reçu votre message. Vous recevrez une réponse de notre service dans un délai de 10 jours ouvrables. Si nécessaire, nous transfèrerons...
Et voici le montants des primes versées "faisant  fonction"que nassogne a enfin envoyé suite à la décision de la CADA
Monsieur Dupont,   Veuillez trouver en annexe la réponse d’aujourd’hui par madame la Ministre Annelies Verlinden à votre demande.   Salutation...
Monsieur Roosens, Votre mail relatif à l'objet sous rubrique nous est bien parvenu et a retenu notre plus grande attention. Veuillez nous excuser pour...
Mme Hardy, Faisant suite à votre demande, vous trouverez en annexe la réponse de la Zone de police de Huy. Nous vous en souhaitons bonne réception....
Devis site web Deloitte 200 000 €
Réponse par Service public régional de Bruxelles à Thomas AYISSI le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur,   Nous accusons bonne réception de votre demande, qui nous a été transmise.   En l’état, cette demande est incomplète et irre...
Paiement en cash
Réponse par ASBL CSD - Solidaris à Van Eetvelde le .

En retard depuis longtemps.

Uw bericht kan niet worden bezorgd bij de volgende geadresseerden of groepen: [1]Liberté d'accès à l'information demandes à ASBL CSD - Solidaris ([...
Circulaire ou arrêté mendicité Mons
Message de suivi envoyé à Zone de Police Mons-Quevy (ZP 5324) par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère ZP.MonsQuevy, Je vous remercie pour votre réponse, donc vous me prisez bien que la seule référenceen matière de répression /enncadrement m...
Parking PMR
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Madame Dupont, Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Braine-le-Comte par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Frameries par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Expulsions
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par N. Dupont le .

Abouti.

Cher/Chère Direction Générale, en effet une réponse m'est bien parvenue, cependant le lien ne m'est pas accessible (bug ou ?), raison pour laquelle j...
Bonjour Madame Colmant, Je vous remercie grandement pour l'ensemble de ces informations. Décidément, je suis ravi que nous ayons eu l'opportunité d...
Beste heer Vercauteren,  We hebben uw vraag tot openbaarheid van bestuur intern besproken en kwamen tot de vaststelling dat uw verzoek te vaag geform...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Le Roeulx par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Commune de Quaregnon par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...
Arrêtés d'inhabitabilité
Demande envoyée à Ville de Chièvres par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Je vous demande, dans le cadre d’une étude et d’un reportage, de me faire parvenir, par voie numérique, tout document de type listing ou cadastre adm...