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1667 demandes d'accès à l'information trouvées
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Demande de copie de la conventions de jumelage entre Berkane et saint Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Saint-Gilles,
Chère Commune de Saint-Gilles,
Je souhaite obtenir pour les législatures 2006-2012 et 2012-2018,
- les docume...
Frais de classe de dépaysement
Réponse par Commune de Hensies à Julie kaluzny le .
En attente de classement.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Ce message est transféré, ce jour, au service concerné pour le traitement de votre demande....
Demande de dossier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Nassogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
ASBL, entreprises et administrations qui utilisent des engagés sous contrat "Article 60"
Réponse par CPAS d'Auderghem à Alexandre PIHA le .
En attente de classement.
Monsieur Piha,
Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à vos demandes de renseignements
relatifs à la mise à disposition de travailleurs art. 60,...
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance du 22 janvier dernier s’est prononcé
favorablement de la demande de M. Dunemann en date du ...
Dépenses publiques - Fontaine du Bassinia - Demande de copie de documents administratifs
Réponse par Ville de Huy à Baldan le .
En attente de classement.
Vous trouverez en annexe copie de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2020 relative à votre demande d'information.
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Comptes et budgets de la Ville de Verviers, du CPAS de Verviers et de la Zone de Police Vesdre de 2018 et 2019
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour,
Après introduction d'un recours à la Commission d'Accès aux Documents
Administratifs (CADA), la demanderesse a reçu les Comptes et Budg...
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Message de suivi envoyé à La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau par Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour Madame Liégeois,
Je vous remercie d'avoir répondu avec diligence et exhaustivité à ma demande.
Bien à vous,
Régine Cheyrels
information ET délivrance de copie - honoraires & prestations du Cabinet de Marc Uyttendaele aux frais de la Ville de Huy
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
Refusé.
Cher Monsieur le Directeur général (Michel Borlée),
Au regard des éléments transmis, je considère que vous n'avez pas exécuté la décision n°8 de la C...
Document reprenant les montants et contenu du "panier ménager"
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Braine-le-Comte par Delbauve Florence le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère CPAS de Braine-le-Comte,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publi...
Demande de la copie du dossier ralatif à l'ouverture d'une crèche à Pepinster
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Fafchamps Jean le .
Abouti.
Bonjour Jean-Marie,
Le mail que tu as adressé à la boîte info de l’ONE m’est bien parvenu.
Actuellement, je ne peux répondre favorablement à ta deman...
Statut du personnel non enseignant provincial
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Coquiart le .
Abouti.
Cher/Chère Province du Hainaut,
Merci beaucoup pour votre réponse !
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Nombre de plaintes pour calomnie et/ou diffamation et/ou injures et/ou harcèlement.
Demande envoyée à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
En attente de reconsidération.
Cher Michel Borlée, directeur général de la Ville de Huy,
⇒ Vu le Décret du 2 mai 2019 modifiant le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de...
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts r...
Evolution des commerces à La Louvière + bilan de Creashop
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de La Louvière,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Demande envoyée à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Chère Province du Hainaut,
Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, copie de toutes les décisions d'octroyer une ou plusieurs subventions provi...
Demande du résultat d'un contrôle de l'inspection du bien-être de Liège
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale,
Je suis conseiller communal à Pepinster. Les travaux dont le maître d’œuv...
initiatieven tegen geluidsoverlast E313 Deurne
Réponse par Ville d'Anvers à Lander Meeusen le .
Information non détenue.
Geachte
In het kader van de wet op de Openbaarheid van Bestuur kunnen wij enkel
documenten overmaken die leiden tot een beslissing, Aangezien er tot...
jumelage BERKANE SAINT GILLES
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de classement.
Cher M. El Yahyaoui,
Le service Solidarité Nord / Sud vous a apporté les informations demandées
par mail.
Bien cordialement.
Doltza Sanchez Pard...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 07-04-20 : [1] [2] Conseil communal du 30
septembre 2019. Do...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Cher monsieur Installé,
J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale.
Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Copie du PV du Conseil Communal du lundi 21 octobre 2019 point 134
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
En attente de reconsidération.
Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE),
Je prends acte du fait que vous n'avez pas daigné donner suite à ma demande et...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...