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1160 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Pour les autres documents, vous devez aller ici : http://www.ramillies.be/ma-commune/vie-politique/proces-verbaux-du-conseil-communal Ces do...
Monsieur,  En réponse à votre demande, je vous prie de noter que :  1.  lors de la séance du Conseil du 3 décembre, il sera procédé au renouvellem...
Cadastre des logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Dupont le .

En attente de classement.

Madame Dupont, En ce qui concerne le "cadastre des immeubles privés inoccupés ou abandonnés (en ce compris ceux de la société de logement)", l’admini...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Commune de Chaumont-Gistoux par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher Bernard Andre, Je vous remercie pour l'ordre du jour. Il est maintenant sur le site web de la commune. J'attend avec intérêt les autres docume...
Cher/Chère Commune de Braine-l';Alleud, Cette demande fait doublons avec la demande "https://transparencia.be/request/conseil_communal_seance_du_3_de...
Bonjour, Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2018. Les autres documents sollicités ne sont pas mis à d...
Bonjour Monsieur, Les documents seront disponibles à partir du mardi 27 sur notre site internet www.olln.be Bien à vous. Grégory Lempereur Directeu...
Bonjour, Je me permets de vous transmettre ci-dessous le texte de loi relatif à la publication de l'ordre du jour du conseil communal. Pour votre inf...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Verviers par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Verviers, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mouscron par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mouscron, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Seraing par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Seraing, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ord...
Cher/Chère Ville de La Louvière, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Wavre, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Cher/Chère Commune de Walhain, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'o...
Cher/Chère Commune de Villers-la-Ville, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poi...
Cher/Chère Commune de Rixensart, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Cher/Chère Commune de Mont-Saint-Guibert, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les p...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de La Hulpe, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'...
Cher/Chère Commune de Hélécine, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'...
Cher/Chère Commune de Grez-Doiceau, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Cher/Chère Commune de Chastre, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'o...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Incourt par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune d'Incourt, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les...
Cher/Chère Commune de Braine-le-Château, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les po...