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1667 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Cher/Chère Commune de Saint-Gilles, Chère Commune de Saint-Gilles, Je souhaite obtenir pour les législatures 2006-2012 et 2012-2018, - les docume...
Frais de classe de dépaysement
Réponse par Commune de Hensies à Julie kaluzny le .

En attente de classement.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Ce message est transféré, ce jour, au service concerné pour le traitement de votre demande....
Demande de dossier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Piha,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à vos demandes de renseignements relatifs à la mise à disposition de travailleurs art. 60,...
Budget 2020
Réponse par Ville de Genappe à DUNEMANN le .

Abouti.

Madame, Monsieur, Le collège communal réuni en  séance du 22 janvier  dernier s’est prononcé favorablement de  la demande de M. Dunemann  en date du ...
Vous trouverez en annexe copie de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2020 relative à votre demande d'information. _____________________...
Bonjour,   Après introduction d'un recours à la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA), la demanderesse a reçu les Comptes et Budg...
Bonjour Madame Liégeois, Je vous remercie d'avoir répondu avec diligence et exhaustivité à ma demande. Bien à vous, Régine Cheyrels
Cher Monsieur le Directeur général (Michel Borlée), Au regard des éléments transmis, je considère que vous n'avez pas exécuté la décision n°8 de la C...
Document reprenant les montants et contenu du "panier ménager"
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Braine-le-Comte par Delbauve Florence le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CPAS de Braine-le-Comte, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publi...
Bonjour Jean-Marie, Le mail que tu as adressé à la boîte info de l’ONE m’est bien parvenu. Actuellement, je ne peux répondre favorablement à ta deman...
Statut du personnel non enseignant provincial
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Coquiart le .

Abouti.

Cher/Chère Province du Hainaut, Merci beaucoup pour votre réponse ! Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Nombre de plaintes pour calomnie et/ou diffamation et/ou injures et/ou harcèlement.
Demande envoyée à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .

En attente de reconsidération.

Cher Michel Borlée, directeur général de la Ville de Huy, ⇒ Vu le Décret du 2 mai 2019 modifiant le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de...
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts r...
Evolution des commerces à La Louvière + bilan de Creashop
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Demande envoyée à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .

Information non détenue.

Chère Province du Hainaut, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, copie de toutes les décisions d'octroyer une ou plusieurs subventions provi...
Cher/Chère Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale, Je suis conseiller communal à Pepinster. Les travaux dont le maître d’œuv...
initiatieven tegen geluidsoverlast E313 Deurne
Réponse par Ville d'Anvers à Lander Meeusen le .

Information non détenue.

Geachte In het kader van de wet op de Openbaarheid van Bestuur kunnen wij  enkel documenten overmaken die leiden tot een beslissing, Aangezien er tot...
jumelage BERKANE SAINT GILLES
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .

En attente de classement.

Cher M. El Yahyaoui, Le service Solidarité Nord / Sud vous a apporté les informations demandées par mail. Bien cordialement. Doltza Sanchez Pard...
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be : Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 07-04-20 : [1] [2] Conseil communal du 30 septembre 2019. Do...
Cher monsieur Installé, J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale. Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Copie du PV du Conseil Communal du lundi 21 octobre 2019 point 134
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .

En attente de reconsidération.

Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE), Je prends acte du fait que vous n'avez pas daigné donner suite à ma demande et...
Bonjour, Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif – Service...