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1900 demandes d'accès à l'information trouvées

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune (www.woluwe1200.be), sous l'onglet "Démocratie locale" "Publicité de l'a...
Cher/Chère Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française), Dans le cadre d'un rapport d'enquête diligenté par la DGEO et dont l...
Geachte Staatssecretaris politieke verantwoorde BI&E-HUB Brussels, Zonder enige nadelige erkentenis en onder voorbehoud van alle rechten en legale mi...
Geachte Minister politieke verantwoordlijke BIE-HUB Brussels, Zonder enige nadelige erkentenis en onder voorbehoud van alle rechten en legale middie...
CCATM candidatures, composition et PV
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Depuis les dernières élections la CCATM a dû être renouvelée. Composition de la CCATM Je demande à connaître :...
Combien de refus de de détention d'armes à feu en hainaut
Demande envoyée à Gouverneur du hainaut (cabinet) par jourdain. Commentée par Juju le .

En retard depuis longtemps.

Accorder des armes à un tel individu serait déraisonnable. Surtout au vu des antécédents et du casier judiciaire de la personne faisant la dite deman...
Bonjour,   Votre demande concerne-t-elle cette prime-ci : [1]https://www.riziv.fgov.be/fr/covid19/Pages/intervention-materiel-protection-toutes-pr...
Cher/Chère Commune de Pepinster, L’extrait au registre des délibération du conseil du 15/12 relatif au retrait du point 36 a été envoyé par mail aux...
Fresque George Floyd LAEKEN
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Abouti.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Fresques artistiques
Réponse par Ville de Bruxelles à Eric Dumont le .

Abouti.

Monsieur Dumont, Nous accusons bonne réception de votre demande. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Fresques artistiques -Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par Eric Dumont le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Jette, Les citoyens de Jette constatent que des fresques artistiques sontapposées par la Ville sur des façades de la commune....
Musée : bilan 2020
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Comme chaque année, je demande à recevoir le détail des comptes du musée concernant l’année 2021, soit : État des...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Lors du conseil communal du 17/12/20, des documents relatifs au budget ont été produits alors qu’ils n’ont pas été c...
Cher/Chère Ville de Charleroi, Je souhaiterais consulter cet appel de promotion dans son intégralité S.V.P. Promotion de responsable du noyau “sect...
Panneaux "port du masque obligatoire"
Réponse par Ville de Liège à Isabelle Duchateau le .

Partiellement abouti.

Madame, Les panneaux "port du masque obligatoire" ont été commandés sur réquisition de M. le Bourgmestre en date du 31 juillet 2020 auprès de la So...
Bonjour,   Ci-inclus vous trouverez la réponse complète à la question parlementaire n° 2240 de Mme Uyttersprot.   Bien à vous   Idir Merch...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint le permis d'urbanisme pour l'immeuble située chaussée de Namur, 124 à Gembloux. Comme mentionné dans le permis, le...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Monsieur Frank Vandenbrouck a d'abord déclaré d...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Je voudrais connaître le contenu des rapports d...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Quelles ont été et quelles sont aujourd'hui les...
Cher/Chère Ministre Sophie Wilmès, Avez- vous fait une demande au Secrétaire général du Conseil de l'Europe pour utiliser l'article 15 de la conventi...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, Quels sont les critères choisis pour déterminer...
Cher/Chère Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, J'aimerais que vous me fournissiez les document...
Questions sans réponses logiques
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Georgiades le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,     Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la commune suite à votre courriel du 18 novembre.   Je vous en souhaite bonne...
Cadastre des espaces verts et Inventaire des plantes invasives
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .

Abouti.

Bonjour Madame ou Monsieur, Merci pour votre envoi. Bien à vous, Régine Cheyrels Pour le Comité Transparencia Verviers " L’environnement est l’...