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1352 demandes d'accès à l'information trouvées
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Ville de Thuin à Jean-Francois Vansnick le .
Abouti.
Monsieur,
Vous trouverez en annexe l'arrêté de police pris conformément aux
instructions de Monsieur le Ministre de l'Intérieur et affiché aux
valve...
Demande de local pour Asbl
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Freedom le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Objet : Demande de local
Monsieur le Bourgmestre Éric Tomas,
N’ayant eu aucune suite à mes divers courriels auprè...
Statut du personnel de la Commune de Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Madame, cher Monsieur,
Je vous remercie de bien vouloir me transmettre par voie électronique
et/ou version papier le statut du personnel de la...
Panneaux électoraux - Elections de mai 2019
Réponse par Commune de Merbes-le-Château à Jean-Francois Vansnick le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe les endroits où sont placés des panneaux
d'affichage pour les élections.
Bonne réception
commune...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Information non détenue.
Cher/Chère Charles Quirynen,
Merci pour votre réponse.
Bien que, je lis dans un article du Vif d'aujourd'hui :
Woluwe-Saint-Pierre est la seule co...
Plan d'évacuation de la Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
Abouti.
Monsieur Parete,
Je fais référence à l’avis de la CADA n°327.19 et à votre demande en
reconsidération adressée le 21 mars 2019.
Informatio...
Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
En attente de classement.
Monsieur Parete,
Suite à l’avis de la CADA n°324.19 et aux éléments supplémentaires fournis
dans celui-ci, nous vous confirmons qu’aucune conven...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à Camille Coomans le .
En attente de classement.
Madame Coomans,
Nous ne disposons pas de documents administratifs répondant spécifiquement
à votre demande.
Les informations souhaitées sont d...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Ganshoren à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
La commune de Ganshoren a transmis les procès verbaux des élections
communales du 14 octobre 2018 18h37 ci dessous...
Organigramme ou cadre du personnel
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne,
Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : le cadre complet du personnel avec les noms...
Organigramme CPAS
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Court-Saint-Etienne par Charlier le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère CPAS de Court-Saint-Etienne,
Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne,
Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : u...
Contrats de prestation de services
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne,
Ceci est ma demande de reconsidération concernant ma requête : les appels d’offre qui ont été lancés par l...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bonne journée,
...
Les noms des conseillers au Conseil du CPAS
Réponse par CPAS de Molenbeek-Saint-Jean à FRONT COMMUN SDF le .
En attente de classement.
Bonjour,
Un membre du Conseil de l’action social a été élu en séance du 27 mars
2019. Nous complétons la liste ci-dessous.
Bien à vous.
Go...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à M. Mehmet Koksal le .
Refusé.
Cher Monsieur ,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
En retard depuis longtemps.
Re-bonjour Madame Knubben,
Afin d'éviter un envoi public sur Transparencia.be ou par courrier postal des deux dossiers demandés dans mon courriel ci...
Aanvraag Protocolakkoord handelszending Rwanda Ethiopië Kenia nov. 2015
Demande envoyée à Flanders Investment and Trade (FIT) - Vlaams Agentschap voor Internationaal Ondernemen par Jan De Brabandere le .
En retard depuis longtemps.
Aangetekend en per Mail Brussel, 28 maart 2019
& hier aanvullend via Transparencia.be
op 29.03.2019...
Athénée Royal de Tamines - Rapport mission de vérification comptable
Demande envoyée à Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) par Jean-François NOEL. Commentée par Jean-François NOEL le .
En retard depuis longtemps.
La CADA me signale qu'elle relance sa demande auprès de l'autorité administrative, n'ayant obtenu aucune réponse depuis le mois de janvier.
Analyse réalisée par la Cellule informatique et l'IMIO
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Cher Secrétariat Communal,
Quelle que soit la forme de cette analyse, avec ou sans rapport final, ma démarche est très claire, et ce depuis le premie...
Demande du Protocole d'accord, voire de coopération, pour la mission tri-régionale AWEX, BI&E et FIT, Rwanda Ethiopie Kenya Nov. 2015 dont l’AWEX avait le ‘lead’
Demande envoyée à Agence Wallone à l'Exportation et aux investissements étrangers - AWEX par Jan De Brabandere le .
En retard depuis longtemps.
Lettre Recommandée et par Mail Brussels, 28 mars 2019
& via Transparencia.be
le 29.03.2019
P. Delcomminette,...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Schaerbeek à M. Mehmet Koksal le .
Partiellement abouti.
La commune de Schaerbeek déclare le 6/11/2018 qu'elle ne la possède pas
ces informations vu qu'elle la transmise au collège juridictionnel le 15
oct...
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Merci de bien vouloir transmettre ce message au service concerné.
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Inventaire des bâtiments inoccupés sur le territoire de la commune
Demande envoyée à Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Olivia le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve,
Pourriez-vous nous fournir l'inventaire des bâtiments inoccupés sur le territoire de la commune svp?...
Inventaire des bâtiments inoccupés sur le territoire de la commune
Demande envoyée à CPAS d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Olivia le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère CPAS d'Ottignies-Louvain-la-Neuve,
S'il vous plaît, pourriez-vous me fournir un inventaire des bâtiments inoccupés sur le territoire de la...