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1160 demandes d'accès à l'information trouvées

Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Ramillies à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour, Pour les autres documents, vous devez aller ici : http://www.ramillies.be/ma-commune/vie-politique/proces-verbaux-du-conseil-communal Ces do...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Liège à Patrick Installé le .

Refusé.

Monsieur,  En réponse à votre demande, je vous prie de noter que :  1.  lors de la séance du Conseil du 3 décembre, il sera procédé au renouvellem...
Cadastre des logements inoccupés
Réponse par Ville de Charleroi à Dupont le .

En attente de classement.

Madame Dupont, En ce qui concerne le "cadastre des immeubles privés inoccupés ou abandonnés (en ce compris ceux de la société de logement)", l’admini...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Commune de Chaumont-Gistoux par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher Bernard Andre, Je vous remercie pour l'ordre du jour. Il est maintenant sur le site web de la commune. J'attend avec intérêt les autres docume...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Message de suivi envoyé à Commune de Braine-l'Alleud par Patrick Installé le .

Refusé.

Cher/Chère Commune de Braine-l';Alleud, Cette demande fait doublons avec la demande "https://transparencia.be/request/conseil_communal_seance_du_3_de...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Jodoigne à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre 2018. Les autres documents sollicités ne sont pas mis à d...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Bonjour Monsieur, Les documents seront disponibles à partir du mardi 27 sur notre site internet www.olln.be Bien à vous. Grégory Lempereur Directeu...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune d'Ittre à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Je me permets de vous transmettre ci-dessous le texte de loi relatif à la publication de l'ordre du jour du conseil communal. Pour votre inf...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Verviers par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Verviers, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mouscron par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mouscron, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Seraing par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Seraing, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ord...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Mons par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Mons, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Wavre par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Wavre, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Walhain par Patrick Installé le .

Refusé.

Cher/Chère Commune de Walhain, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'o...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Villers-la-Ville par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Villers-la-Ville, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les poi...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Rixensart par Patrick Installé le .

Refusé.

Cher/Chère Commune de Rixensart, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Mont-Saint-Guibert par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Mont-Saint-Guibert, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les p...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de La Hulpe par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de La Hulpe, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Hélécine par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Hélécine, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Grez-Doiceau par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Grez-Doiceau, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Chastre par Patrick Installé le .

Refusé.

Cher/Chère Commune de Chastre, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'o...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune d'Incourt par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune d'Incourt, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'or...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Patrick Installé le .

Refusé.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-le-Château par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Braine-le-Château, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les po...