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1245 demandes d'accès à l'information trouvées
Monsieur Jourdin,
Le projet d'assainissement a été partiellement approuvé par le SPW la
décision était consultable jusqu'au lundi 14 janvier....
Actes de nomination/démission de l'asbl Mons Divertissement + convention avec le Manège
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame THIÉBAUT,
Nous faisons suite à votre demande relative aux actes de
nominations/réélections des administrateurs de l'asbl Mons Diverti...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Gillis,
Je vous remercie pour votre réponse.
J'avais bien vu le courrier du Collège sur le site de la Commune mais effectivement, je...
Statut du personnel de la Commune d'Uccle
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Wuestenberghs,
J'accuse bonne réception des documents demandés.
J'ai prévenu la CADA que j'abandonnais mon recours.
Bien à vous,...
Statut du personnel de la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour,
Cette brochure est toujours d'actualité.
Bien à vous,
GYSEN Sébastien
Chef de Cabinet du Bourgmestre
Kabinetschef van de Burgemeester
Avenue...
Statut du personnel de la Commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Merci de bien vouloir transférer ce message à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publ...
Statut du personnel de la Commune de Ganshoren
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Ganshoren par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Chère Commune de Ganshoren,
Merci de bien vouloir transférer ce message à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
En l...
Statut du personnel de la Commune d'Evere
Message de suivi envoyé à Commune d'Evere par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Madame Deuvaert,
J'ai bien réceptionné la copie du statut administratif et pécuniaire que vous m'avez transmise par voie postale (mais il n'y...
Conseil communal - séance du lundi 14 janvier 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Frédérique Moresi
Agent administratif - Se...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins ville de Mons
Réponse par Ville de Mons à Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
COMMISSION D’ACCÈS
AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
Section Publicité de l’administration
AVIS n°165
18 décembre 2017
Commune – Fonction publique – Com...
Demande sans réponse datant de 2017?
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Pour rappel, la CADA a statué depuis le 18 décembre 2017 que la ville de mons devait fournir les informations suivantes depuis 2006 sur les rémunératio...
conseil communal du 17 septembre 2018 : Notes explicatives et document de travail des points publics du
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti.
Nous rajoutons ici les notes explicatives du conseil communal, transmises
précédemment par la ville de Tournai via le lien de téléchargement
aujourd'...
Demande des inventaire amiante des bâtiments du Foyer Etterbeekois
Demande envoyée à Le Foyer Etterbeekois par Faouzia Chiadekh le .
En retard depuis longtemps.
Cher Foyer Etterbeekois,
je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque bâtiment appartenant à la soci...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Foyer Etterbeekois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Cher Foyer Etterbeekois,
Je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque bâtiment appartenant à votre la...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Message de suivi envoyé à Foyer Schaerbeekois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Chère Foyer Schaerbeekois,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque b...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Message de suivi envoyé à Le Foyer Koekelbergeois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Chère Foyer Koekelbergeois,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Chère société Binhôme,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque bâtim...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Chère société Comensia,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque bâti...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Message de suivi envoyé à En Bord de Soignes par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Chère société" En Bord de Soignes",
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Chère société Everecity,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque bâ...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps.
Chère société le Floréal,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, pour chaque bâ...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Réponse par Le Foyer du Sud à N'diaye le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre mail, nous le traiterons dans les meilleurs
délais,
Cordialement,
---
Goeiedag,
We hebben uw e-mail ontv...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Message de suivi envoyé à Le Logement Bruxellois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Chère société du Logement Bruxellois,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, po...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Message de suivi envoyé à Le Logement Molenbeekois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Chère société duLogement Molenbeekois,
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse email, p...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Message de suivi envoyé à Les Habitations à Bon Marché (HBM) de Saint-Josse par N'diaye le .
En retard depuis longtemps.
Chère société "Habitations à Bon Marché (HBM) de Saint-Josse",
Comme demandé depuis 2 ans, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via ce...