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4400 demandes d'accès à l'information trouvées

The following message to < [FOD Financiën vraag-e-mailadres]> was undeliverable. The reason for the problem: 5.1.0 - Unknown address error 550-'5.4.1 R...
Asbl amis du château de rahier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Asbl fagotin
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

Information non détenue.

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont. Cordialement, -----Message d'origine----- De : Joel beaupain...
Bonjour Madame Domboue, Je vous remercie grandement pour cet envoi rapide. Veuillez agréer, Madame, l'expression de mes sentiments distingués....
Mr Le Ministre Frank Vandenbroucke , Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Vice-Premier ministre, Nous écrivons pour demander u...
opacité sur les ventes publiques de la Régie Foncière
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par Dalila le .

En retard.

Cher Monsieur De Wolf, À ce jour, je n'ai reçu aucune communication officielle par voie postale m'informant des montants auxquels les maisons ont été...
Monsieur,   Je vous prie de trouver en annexe un courrier vous concernant et ses annexes dans le cadre de votre demande du 21 janvier 2024.  ...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Liberté d'accès à l'information demandes à STIB ([STIB request email]) Nous n’avons pas t...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance
Demande envoyée à Ville de Verviers par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps.

A l’attention de Madame/Monsieur le/la Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains s’i...
Bonjour, Les seuls mails officiels en tout cas. Je ne sais si les personnes en charge du dossier ont communiqué par mail ou par téléphone. Voulez-vou...
Geachte, Dit is geen bevoegdheid van dienst vreemdelingenzaken. U kan u eventueel in verbinding stellen met Binnenlandse zaken. Vriendelijke groeten,...
Procès verbaux du college
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Demande de renseignements
Réponse par Commune de Stoumont à T.Servais le .

En attente de classement.

Monsieur Servais, Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont, Cordialement, -----Message d'origine----- De : T.Servais <[FOI...
Bonjour Madame Lemaire, Vous trouverez au lien ci-dessous l'étude hydrologique d'Aquale dont vous faites référence pour la page 133 (étude finalisée)....
Bonjour Mme Cerise, Compris, merci beaucoup. Tous mes vœux, Carlo Martuscelli
Cher Monsieur Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous. Vous trouverez égal...
Geachte FOD - Federale Overheidsdienst Buitenlandse Zaken, Ik ben sinds 2005 tot op heden afgeluisterd geweest door het toe doen van de politie van M...
Projet fusion Abri de nuit et de jour 2022
Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

Bonjour,   Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-17 datée du 3 décembre 2023, transférée à la Ville de Mons et réceptionnée par elle l...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville de Seraing par Ligue des Droits Humains le .

En retard depuis longtemps.

A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre, Dans le cadre de ses missions et conformément à son objet social, la Ligue des droits humains s’i...
Fagotin asbl
Demande envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .

En retard depuis longtemps.

Je désire avoir les comptes et justificatifs de l asbl le fagotin qui est bien alimenté en argent public via le conseil communal Année 2020 2021 202...
Madame,   Ma hiérarchie me demande de vous transmettre notre réponse quant à votre demande d'accès à l'information ci-dessous visant les montants...
Madame, Monsieur, Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande. Je vous en souhaite bonne réception. Bien à vous, Camill...
Identification des policiers en service
Réponse par Police Fédérale à N. Dupont le .

Abouti.

AutoReply - ACK Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel. Nous traiterons votre dossier dans les meilleurs délais (en principe...
Centre Culturel - rapport d’analyse de risque : annexes
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse [adress...
Monsieur,   Veuillez prendre connaissance du courrier ci-annexé.   Je vous souhaite bonne réception.   Bien à vous,   Sabrina MORREALE...