Parcourir et rechercher les demandes (page 5)
3300 demandes d'accès à l'information trouvées
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message et vous en remercions. Notre zone de
police reprendra contact avec vous dans les plus brefs dél...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Midi (ZP 5341) à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Le Zone de police Midi accuse bonne réception de votre mail et le traitera
avec toute l’attention requise.
En fonction de la...
Dossier urbanistique -Gare SNCB 'Bockstael' (1020 Laeken)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Cher/Chère Madame Guelton Laura,
Merci bien pour votre réponse.
Urban a déclaré ne pas avoir le dossier en langue française. Et le Ministre Gilkine...
Normes réglementaires qui s'appliquent au projet Rue du Grand Péril/Champ de l’Epine à Hennuyère
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Patrick Installé le .
Abouti.
Monsieur,
Bonjour,
Plusieurs normes sont applicables et différentes suivants le lieu, voici
donc les liens qui vous permettront d’obtenir les...
Assemblees citoyennes Région BXL -coût/bilan/évaluation
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Le processus des commissions délibératives est en cours d’évaluation....
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Statistiques sur le nombre d'étude du sommeil à domicile.
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à WULLEMAN Paul le .
Abouti.
Bonjour,
En annexe vous trouverez les dépenses et les nombres de polysomnographie
ambulatoire - code INAMI 477374 et de polysomnographie hospita...
Subsite pour installation panneaux photovoltaïques a boom
Demande envoyée à Commune de Boom par ken le .
En retard.
Cher/Chère Commune de Boom,
Bonjour, je souhaiterais m'installer dans la commune de boom et j'aimerais savoir si vous proposer des subsistes pour une...
Bonjour Monsieur Provot,
L'éclairage public comprend l'illumination des bâtiments mentionnés.
La période reprise concerne une première phase, qui ser...
Assemblées citoyennes Région BXL - bilan/coût
Message de suivi envoyé à Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois par CEDRIC DARTOIS le .
Retiré par le demandeur.
Cher/Chère Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois,
Je retire cette demande introduite en septembre en raison d'une erreur de forme. Que j...
Interroge sur la largeur légale de la N552
Réponse par DGO1-41 Direction des Routes de Mons - Région wallonne à Frederic Knockaert le .
En attente de classement.
Bonjour,
En ce qui concerne votre demande de largeur de voirie le long de la N552
Elouges (dour) face à la station électrique, je vous informe que l...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune d'Uccle à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Voici la réponse de la commune d’Uccle aux demandes formulées par l’ASBL
Tactic.
*la liste des logiciels informatiques déployés dans les établis...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Demande d'Avis de la commune WSL à la CADA
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande, également disponible sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie...
Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe
Réponse par Service Public Fédéral Intérieur - SPF IBZ à Vera Deleja-Hotko le .
En attente de classement.
Nous avons bien reçu votre message. Vous recevrez une réponse de notre service dans un délai de 10 jours ouvrables. Si nécessaire, nous transfèrerons v...
Madame Jennifer Elaine Paterson ,
Je fais référence à votre demande du 21 août 2022.
Les informations demandées sont disponibles sur le site internet...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Secretariat-Secretariaat
Monsieur AZOUZI Mohamed
Etterbeek, le 11 octobre 2021
Concerne : Demande de la liste du patrimoine artistique complet de...
Rapport du suivi du Crac.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Toepassing "Bij gratie gods"
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Jelle Rogiers le .
En retard depuis longtemps.
Nous avons bien reçu votre message.
Conformément à la loi relative à la publicité de l'administration du 11.04.1994, nous vous communiquerons dans les...
La Sapinière, demande de copie de la décision de la fonctionnaire déléguée
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Dossier "La Sapinière"
Madame la Fonctionnaire Déléguée doit transmettre au plus tard le 17 octobre 2022 sa décisi...
Bestaat er reeds een digital twin van een Belgisch historisch gebouw?
Réponse par Régie des Bâtiments à Joachim Corijn le .
En attente de classement.
Beste heer Corijn,
Wij danken u voor uw bericht en uw voorstel om een digital twin te maken van een Belgisch historisch gebouw.
Uw voorstel werd voor...
Liste des collaborateurs parlementaires 2022
Réponse par Greffe de la Chambre des Représentants belges à Clarisse O. le .
Erreur lors de l'envoi
Sinds 1 juni 2022 ben ik met pensioen.
Gelieve alle professionele berichten voor de griffier van de Kamer te
sturen naar [adresse email]
In mijn ho...
Rapport rémunérations de vos directeurs
Demande envoyée à Ministère du test par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher Ministère du test,
je souhaiterais recevoir copie du rapport de rémunérations de vos directeurs
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expressio...
Documents ayant trait au traitement des donnés personnelles du service Auvio
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par Tactic Asbl le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Dans le cadre de ses missions et conformément à son objet social, Tactic asbl s’intéresse aux questions de vie privée dans le cadre des dépl...