Parcourir et rechercher les demandes (page 5)

  

4600 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur Archer,   Suite à la réponse de la Commune du 24 avril 2024 à votre demande d’accès  aux documents administratifs introduite le 28 mars 2...
Geachte heer Küppers, Omdat het voor ons niet mogelijk is om de flitsboetes met betrekking tot de Helzoldstraat te isoleren, bezorgen wij u in bijla...
Eclairage public - coût
Message de suivi envoyé à Commune de Hamois par BOUILLOT Pierre le .

Partiellement abouti.

Madame la Directrice financière, Merci de m'avoir transmis les montants dépensés pour l'éclairage publique sur mon adresse mail . Veuillez agréer...
  Madame,  Monsieur   Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à l’ordre du jour de la séance du 25 juin  et disp...
  Madame,  Monsieur   Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à l’ordre du jour de la séance du 25 juin  et disp...
À l'attention de la Ministre chargée de l'enseignement obligatoire au sein du gouvernement de la Communauté française de Belgique, Nous vous contacto...
Cher Monsieur Je fais suite à votre demande de ce 24 juin. Conformément à l’article 20 §3 du Décret et ordonnance conjoints du 16.05.2019 de la Ré...
Cher Monsieur Vous trouverez en annexe les ordonnances relatives aux élections de 2012, 2014 et 2018. L'ordonnance en vue des élections communales d'oc...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .

En attente de classement.

    Cher Monsieur Dartois,     Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs du 18 juin dernier. Vous trouvere...
Geachte mevrouw Geachte heer   Via volgende links op onze website vindt u de agenda van de gemeente- en OCMW-raad van 25 juni 2024: [1]https:/...
Cher Monsieur, Vous trouverez, ci-joint, le document demandé. Bien à vous Thomas GILSON Conseiller Juridique Relations avec le Parlement   Cabine...
Cher/Chère CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise, Cher/Chère CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise, Les décret e...
Cher/Chère CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise, Cher/Chère CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise, Les décret e...
Bonjour   Veuillez trouver en pièces jointes, les documents relatifs à la séance du Conseil communal du 25 juin 2024.   Je vous en souhaite bo...
Métro 3 à Bruxelles : Les trains S , une solution plus efficiente ?
Réponse par BELIRIS à Joaquim Felis le .

En attente de classement.

Monsieur Felis, Concernant votre question sur des réflexions de renforcement du réseau des trains S comme alternative au métro 3 à Bruxelles, nous a...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse su...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Demande de document envoyé au Ministre Crhistophe Collignon
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Geachte mevrouw Deprez, Beste Charlotte   Als bijlage bezorg ik u opnieuw de ontwerpbesluiten omdat er nog een klein foutje in stond.   Met vr...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Message de suivi envoyé à Ville de Rochefort par Willem Nicole le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Madame Jans, Je vous remercie pour le premier document demandé. Il reste le second : Programme d'action de la Commune dans le cadre du doss...
Arrêtés d'inhabitabilité
Réponse par Ville de La Louvière à N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour Mme Dupont, La Ville de La Louvière a bien reçu votre demande. Ainsi vous trouverez, en pièces jointes dans le lien Pydio ci-dessous, les arr...
Feu d’artifice Corso Jambes
Réponse par Ville de Namur à Morgan le .

Abouti.

Monsieur Sollière, Vous trouverez ci-dessous les réponses à vos questions: - Le feu d'artifice du Corso a coûté 7000€ TVAC. - Un feu d'artifice est t...
Plan d'Action & évaluations -accord de coopération Molenbeek & Jénine (Cisjordanie)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par CEDRIC DARTOIS le .

En attente de reconsidération.

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Le CPAS de Bernissart a répondu qu'il ne disposait pas d'une liste de son patrimoine immobilier, ce qui est soit étonnant, soit inquiétant. Pour ma par...
La CADA wallonne a condamné le CPAS de Bernissart à transmettre les documents demandés. Le CPAS de Bernissart n'a pas respecté et appliqué la décision...