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1581 demandes d'accès à l'information trouvées
Cadastre des emplacements réservés PMR
Réponse par Régie communale autonome de Charleroi à Marc Van Malderen le .
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recipients. Thi...
Liste de expulsions des logements insalubres de 2014 à aujourd'hui
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je reviens vers vous dans le cadre de votre demande :
Après quelques recherches approfondies, nous vous confirmons que la liste des expulsio...
Lijsten met organisaties senioren, armoedebetrijding en samenlevingsopbouw, in het District Borgerhout
Message de suivi envoyé à District Borgerhout : districtsschepen voor senioren, armoedebestrijding, markten en foren, diversiteit en samenlevingsopbouw par Jan Maurits le .
En retard depuis longtemps.
Geachte Districtschepen
Geachte Heer Van Duppen
U heeft het ongetwijfeld druk.
Bij deze wou ik U herinneren aan mijn verzoeken in het kader van de...
Bestuursdocument(en) ivm UNESCO-twijfel omtrent Aalst carnaval
Message de suivi envoyé à Burgemeester Aalst par Jan Maurits le .
En retard depuis longtemps.
Geachte Heer D'Haese
Beste Burgemeester van Aalst
U zal het ongetwijfeld druk hebben, waarvoor alle begrip.
Daarom een herinnering aan mijn vraag...
Pleidooi voor onze carnavalisten in Parijs
Message de suivi envoyé à J.J. De Gucht, : Stad Aalst Schepen: Personeel & organisatie, Stadsvernieuwing, Mobiliteit & openbare werken, Onderhoud openbaar domein par Jan Maurits le .
En retard depuis longtemps.
Achtbare Schepen J.J. De Gucht
U zal het druk hebben, daarom een herinnering aan mijn vraag naar de 'Nota van de stad Aalst m.b.t. de verdediging van...
Liste des représentants d'intérêts (lobbies) qui ont rencontré le Premier Ministre
Message de suivi envoyé à Premier ministre Charles Michel par Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Madame la Ministre,
Il y aurait beaucoup à dire sur les avis de la CADA fédérale et, notamment, la manière dont elle interprète la notion de "documen...
Note technique rédigée par les services urbanisme / développement urbain / coordinateur plan climat pour la réaction d'un avis de la commune sur le PAD Josaphat
Réponse par Commune de Schaerbeek à Benoit De Boeck le .
En attente de classement.
Monsieur DE BOECK,
Nous revenons vers vous concernant votre demande relatif au PAD Josaphat.
Vous trouverez des éléments de réponse sur https://persp...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 47 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Installé,
Nous avons bien reçu vos demandes de documents concernant les séances du
Collège communal.
Ce nouveau type de demande est à l'an...
Rgpd concernant les rapports des collèges communaux
Réponse par SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique à Bonjean le .
Information non détenue.
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un document relatif à l'objet susvisé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel lequel a retenu notre attention.
Nous ne comprenons pas votre demande. Pouvez-vous préciser...
Organigramme du personnel de la Ville de Verviers
En retard depuis longtemps.
Un organigramme de la Ville de Verviers est disponible à l'adresse http://www.verviers.be/analyse/organigramme-ville-de-verviers.pdf/view (il est proba...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour,
Dans le cadre de ce dossier, la demanderesse a sollicité une décision de
la Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA).
...
Rapport annuel 2018 - Plans de gestion Ville de Liège et Ville de Verviers du CRAC
Demande envoyée à CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes par Cheyrels le .
En attente de reconsidération.
Bonjour Madame Nemery, Directrice générale,
Je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email :
- le rapport annuel 2018 du...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Vous trouverez les ordres du jour et les Procès-Verbaux des Conseils
communaux sur le site de la commune.
En voici les liens:
[1]http...
Subsides de la Commune de Dour pour la législature précédente
2013 :
https://www.communedour.be/ma-commune/vie-politique/documents/pv-conseil-comm...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 46 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
convention de vente : acquisition par le CPAS de deux maisons d’habitation
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur Archer,
Veuillez trouver en annexe la réponse du Collège des Bourgmestre et
Echevin à la demande sous objet.
Bien à vous,
Anne-...
vente de bois Les Epioux
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère CPAS de Mons,
J'aimerais obtenir pour les années 2015 2016 2017 2018 2019, les rentrées financières générées par la vente de bois du domai...
PAD Josaphat - cession de propriété des terrains
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Rottiers Sophie le .
Refusé.
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous
demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur ,
Les réponses à votre demande se trouvent sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "pub...
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci, pour les documents.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
felix...
Le compte détaillé des résultat/dépenses
Réponse par Ville de Charleroi à Dupon Mireille le .
En attente de classement.
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[2][Charleroi request email]
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2 items, 15.5...
Josaphat : procédure de dialogue compétitif, cahier des charges
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Mathieu le .
En attente de classement.
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à t...
Josaphat : attribution de marché public au bureau Bas Smet
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Mathieu le .
En attente de classement.
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à t...
PAD Friche Josaphat - propriété des terrains
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Refusé.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...