Parcourir et rechercher les demandes (page 5)

  

3300 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message et vous en remercions. Notre zone de police reprendra contact avec vous dans les plus brefs dél...
Madame, Monsieur, Le Zone de police Midi accuse bonne réception de votre mail et le traitera avec toute l’attention requise.   En fonction de la...
Dossier urbanistique -Gare SNCB 'Bockstael' (1020 Laeken)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue.

Cher/Chère Madame Guelton Laura, Merci bien pour votre réponse. Urban a déclaré ne pas avoir le dossier en langue française. Et le Ministre Gilkine...
Monsieur, Bonjour,   Plusieurs normes sont applicables et différentes suivants le lieu, voici donc les liens qui vous permettront d’obtenir les...
Monsieur,   Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.   Le processus des commissions délibératives est en cours d’évaluation....
Cher Monsieur, Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes : - Un courrier de répo...
Bonjour,   En annexe vous trouverez les dépenses et les nombres de polysomnographie ambulatoire - code INAMI 477374 et de polysomnographie hospita...
Subsite pour installation panneaux photovoltaïques a boom
Demande envoyée à Commune de Boom par ken le .

En retard.

Cher/Chère Commune de Boom, Bonjour, je souhaiterais m'installer dans la commune de boom et j'aimerais savoir si vous proposer des subsistes pour une...
Illuminations nocturne
Réponse par Ville de Soignies à francis provot le .

Abouti.

Bonjour Monsieur Provot, L'éclairage public comprend l'illumination des bâtiments mentionnés. La période reprise concerne une première phase, qui ser...
Assemblées citoyennes Région BXL - bilan/coût
Message de suivi envoyé à Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois par CEDRIC DARTOIS le .

Retiré par le demandeur.

Cher/Chère Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois, Je retire cette demande introduite en septembre en raison d'une erreur de forme. Que j...
Bonjour, En ce qui concerne votre demande de largeur de voirie le long de la N552 Elouges (dour) face à la station électrique, je vous informe que l...
Madame, Monsieur,   Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Voici la réponse de la commune d’Uccle aux demandes formulées par l’ASBL Tactic.   *la liste des logiciels informatiques déployés dans les établis...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.   Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Cher Monsieur, Veuillez trouver ci-dessous la réponse à votre demande, également disponible sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie...
Nous avons bien reçu votre message. Vous recevrez une réponse de notre service dans un délai de 10 jours ouvrables. Si nécessaire, nous transfèrerons v...
Bruit Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Refusé.

Madame Jennifer Elaine Paterson , Je fais référence à votre demande du 21 août 2022. Les informations demandées sont disponibles sur le site internet...
Secretariat-Secretariaat Monsieur AZOUZI Mohamed Etterbeek, le 11 octobre 2021 Concerne : Demande de la liste du patrimoine artistique complet de...
Rapport du suivi du Crac.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Toepassing "Bij gratie gods"
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Jelle Rogiers le .

En retard depuis longtemps.

Nous avons bien reçu votre message. Conformément à la loi relative à la publicité de l'administration du 11.04.1994, nous vous communiquerons dans les...
La Sapinière, demande de copie de la décision de la fonctionnaire déléguée
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Dossier "La Sapinière" Madame la Fonctionnaire Déléguée doit transmettre au plus tard le 17 octobre 2022 sa décisi...
Beste heer Corijn, Wij danken u voor uw bericht en uw voorstel om een digital twin te maken van een Belgisch historisch gebouw. Uw voorstel werd voor...
Sinds 1 juni 2022 ben ik met pensioen. Gelieve alle professionele berichten voor de griffier van de Kamer te sturen naar [adresse email] In mijn ho...
Rapport rémunérations de vos directeurs
Demande envoyée à Ministère du test par claude archer le .

En retard depuis longtemps.

Cher Ministère du test, je souhaiterais recevoir copie du rapport de rémunérations de vos directeurs Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expressio...
Bonjour, Dans le cadre de ses missions et conformément à son objet social, Tactic asbl s’intéresse aux questions de vie privée dans le cadre des dépl...