Parcourir et rechercher les demandes (page 5)
2700 demandes d'accès à l'information trouvées
Dossier avant-projet entre Beliris et CQD -serre urbaine 1020 Laeken
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti.
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Commission de quartier ('Bockstael') -Acte de nomination
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Genappe à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé.
+-----------------------------------------------------+
| VILLE DE GENAPPE |
| |
| [1]Ville de genappe Dominique ROBERT |
| Service Secrétariat |...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je reviens à votre courriel mieux repris ci-dessous et vous prie de
trouver en annexe le courrier de la Commune à ce sujet.
Je vous en...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Hélécine à Mia Salou le .
Refusé.
Madame,
En réponse à votre demande, veuillez trouver, en attaché, la délibération du Collège communal de Hélécine de ce 1er octobre 2021.
Bien à vous...
Avis motivé de la Commission de concertation (dossier T462/2021)- PV 'huis clos'.
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, aucun PV (ni enregistremen...
Serre urbaine Bockstael Laeken -processus participatif 'bis'
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'e...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti.
Monsieur COUNASSE,
Nous vous remercions pour votre demande. Vous trouverez le courrier signé de réponse en annexe dont voici le contenu :
"L'ensemble...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Rumes à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le courrier du Collège communal en réponse à votre
mail du 19 août 2021.
Veuillez recevoir, Mada...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Fontaine-l'Évèque à Mia Salou le .
Refusé.
Bonjour,
Voici ma réponse à votre demande (voir site de l'UVCW - 14 juin 2021).
Transparence administrative : pas d’arrêt de principe du Conseil d’Eta...
Fresque George Floyd -Convention artiste
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :...
Passage Chambon (Laeken) -Etude patrimoniale
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 7 septembre 2021 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
h...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Hannut à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Refusé.
Monsieur Lorent,
Vous trouverez en pièce jointe le courrier qui vous est adressé en ce jour
ainsi que la délibération du Collège communal.
...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Saint-Léger à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Refusé.
Monsieur,
Faisant suite à votre demande, le Collège a décidé de vous informer que la Commune de Saint-Léger respectait à ce jour intégralement et tota...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Archer,
La décision a été prise, nous pouvons désormais publier les notes
explicatives publiques avant les séances du conseil c...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Koekelberg à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti.
De : SIGNORE Francesca [[1]mailto:fsignore@koekelberg.brussels]
Envoyé : lundi 27 septembre 2021 09:33
À : COUNASSE Xavier <[2][adresse email]>
Obje...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Seraing à Mia Salou le .
Abouti.
Madame,
Afin de répondre au souhait légitime de transparence, tel qu'annoncé dans notre réponse du 22 juin - jointe pour mémoire - le 6 septembre der...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Farciennes par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Refusé.
Bonjour Madame Karizos,
Un tout grand merci pour votre réponse. J'en prends bien note.
Belle journée,
Eglantine Nyssen, journaliste au Vif
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Martelange à AZOUZI Mohamed le .
Refusé.
Bonjour,
Le Collège communal se conformera bien entendu au Décret modifiant les articles L1122-14 et L1123-20 du Code de la démocratie locale et de la...
Serre urbaine agricole - Green City Tivoli
Message de suivi envoyé à Citydev.brussels (SDRB - Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale) par CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Cher/Chère Leiva Castro Yvan,
Je vous remercie pour votre réponse et vos explications détaillées. Je comprends tout à fait ce que vous m'indiquez.
Co...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti.
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
la liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Ville de Bruxelles
Message de suivi envoyé à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Information - Informatie (AC-Anderlecht),
Monsieur le Bourgmestre de la commune d'Anderlecht Fabrice CUMPS,
N'ayant pas eu de réponse de...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Éghezée par Mia Salou le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune d'Éghezée,
Depuis 3 mois que je vous écris, j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales ..
qui était de me transme...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Roche-en-Ardenne par Mia Salou le .
En attente de reconsidération.
Chère Ville de La Roche-en-Ardenne,
Depuis 3 mois que je vous écris, j'apprécierais que vous respectiez enfin vos obligations légales ..
qui était de...