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1162 demandes d'accès à l'information trouvées

Seul les ordres du jours (non explicitement demandés, puisque accessibles) sont présent sur le site web de la commune.
Le point "2. Installation du conseil de police" ne correspond pas à l'explication du refus de la commune. A ma connaissance c'est le Conseil de Polic...
Madame Hiroux, Je vous remercie pour cette réponse rapide. Bien à vous, Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Commune d'Auderghem
Message de suivi envoyé à Commune d'Auderghem par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Delforge, Je vous remercie pour votre réponse rapide Bien à vous, Ariane Thiébaut
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Message de suivi envoyé à Province du brabant wallon par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur le Président du Collège provincial, Madame la Directrice générale, J'accuse bonne réception des documents demandés et vous remercie pour vo...
Statut du personnel de la Province de Liège
Message de suivi envoyé à Province de Liège par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Chère Madame Lonhay, Je vous remercie pour cette réponse rapide. Bien à vous, Ariane Thiébaut
Extrait de l'avis n° 241 de la CADA wallonne : "Par son courriel du 5 novembre 2018, la Ville de Mons indique à la CADA que les services d’huissiers so...
Monsieur Installé,   Suite à votre demande du 26 novembre 2018, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Madame la Bourgmestre...
Beste, Hartelijk dank voor uw vraag. Transparantie over onze besluitvorming is belangrijk voor de Vlaamse Gemeenschapscommissie. Vandaar zijn alle b...
Patrimoine immobilier de la Ville de Liège
Réponse par Ville de Liège à joelmatriche le .

En attente de classement.

Monsieur Matriche, Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
montant du jeton de présence : conseil communal/conseil CPAS
Réponse par Ville de Liège à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

 Monsieur Wéry, Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général. N...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Liège à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

 Monsieur Pilet, Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de ses annexes que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
Les documents n'ont pas été délivrés en temps utile, c'est-à-dire avant la séance du conseil communal.
Statut du personnel de la Ville de Mouscron
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Monsieur Lagage, J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de Mouscron et vous remercie pour le suivi. Je vous prie de croire, Monsieur La...
Pacte de majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Marche-en-Famenne par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

Cher Monsieur Brasseur, J'écris pour demander une reconsidération de ma demande 'Pacte de majorité' d'accès aux informations détenues par Ville de Mar...
Bonjour Madame, Veuillez trouver, ci-joint, le document souhaité. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Elodie Heese Responsable Admin...
Bonjour, Nous revenons vers vous concernant votre demande. Les projets de délibérations relatifs aux points inscrits à l'ordre du jour du Conseil com...
Souper d'après-vente de bois
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Vu que vous n’avez pas encore répondu à ma demande, je me permets de la peaufiner Ce 13 novembre 2018 a eu lieu la...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame Manet, J'accuse bonne réception de la réponse de la Ville de La Louvière et vous remercie pour le suivi. Je vous prie de croire, Madame Mane...
schoolstraten in district Antwerpen
Réponse par Ville d'Anvers à Leen Schelfhout le .

En attente de classement.

Geachte Mevrouw Schelfhout   Wij ontvingen op 26 november 2018 uw vraag in het kader van de passieve openbaarheid van bestuur tot uitleg over de b...
Frais de route pour la législature 2012-2018
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Subsides aux ASBL
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur, Comme suite à votre courriel du 26 novembre 2018 et conformément à l’article  L1122-14. (§1er – Décret du 26 avril 2012, art. 7) et à l’a...
Monsieur INSTALLÉ,   Vous trouverez, en annexe, l’ordre du jour du Conseil communal du 3 décembre prochain. Je vous informe par ailleurs que cel...
Monsieur, Nous n’avons pas de séance de conseil communal prévue ce 03 décembre 2018. Fabienne Willems     -----Message d'origine----- De :...