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4200 demandes d'accès à l'information trouvées
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à Kevin Meyvaert le .
En retard.
Monsieur MEYVAERT,
Nous accusons réception de votre demande d’accès aux documents
administratifs mais elle est irrecevable car elle ne respecte...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins St-Josse
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Kevin Meyvaert le .
En retard.
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Considérant les dispositions établies par l'ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 juillet...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins Ganshoren
Réponse par Commune de Ganshoren à Kevin Meyvaert le .
En retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été réceptionnée.
Nous mettons tout en œuvre pour pouvoir vous répondre dans les plus brefs
délais.
---
Goei...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à Kevin Meyvaert le .
En retard.
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande a retenu notre meilleure attention et a été transmise au...
Demande de documents
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Nassogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Réponse par Mairie - Le Taillan-Médoc à Stéphanie Heude le .
Information non détenue.
Bonjour,
Par mail du jeudi 20 juillet 2023, en application de la loi n°78-575 du
17/07/1978 relative aux documents administratifs, vous avez sol...
documents en lien avec piste cyclo-piétonne -commune de Koekelberg
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Koekelberg par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Koekelberg,
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l...
Madame bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Le Collège communal ayant examiné celle-ci lors de sa séance de ce lundi ...
Budget CIC 2022/2026 Berkane -Saint Gilles
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Saint-Gilles par NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Saint-Gilles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publi...
Parking Parvis Notre-Dame de Laeken (1020) : décision + plan définitif
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Vorselaar à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Refusé.
Beste Charlotte,
In de eerste plaats mijn excuses voor de late reactie. Ondertussen hebben we uw vraag binnen het bestuur en ook samen met besturen wa...
Cher/Chère Commune d'Assesse,
Je souhaite recevoir la nouvelle version du projet ViciGAL intégrant les recommandations de l’évaluation environnementa...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Wavre à Nicolas Marakakis le .
En attente de classement.
Je vous remercie pour votre message.
Je suis absente jusqu'au 23 août inclus avec un accès limité à mes mails.
En cas d'urgence, je vous pr...
Demande de document
Réponse par Ministre Christophe COLLIGNON à Evrard Alain le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur,
Le dossier est toujours en cours à l'administration.
Nous faisons un rappel.
Cordialement,
Françoise STALPORT
Secrétaire du Ministr...
Parc Annie Cordy + abords de l'ancienne Gare (1020 Laeken) -facture/s prestation/s avocat/s
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 août 2023.
A ce jour, la Ville n’a pas encore reçu la facture liée à ces prestations.
Bien...
Demande de document
Précision envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En retard depuis longtemps.
Cher Quentin Paquet,
Pour votre information, voilà la manière de procéder de notre part :
"Si vous n’êtes pas satisfait de la réponse transmise pa...
Demande de document ayant trait au point 14bis du Conseil Communal de ce 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur,
Je remarque que vous effectuez une demande de reconsidération de votre demande et que, deux minutes plus tard, vous envoyez la demande à la...
Geachte
Naar aanleiding van uw aanvraag openbaarheid van bestuur kan u als bijlage
het besluit van de adjunct-algemeen directeur terugvinden....
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Nicolas Marakakis le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le listing des
logements inoccupés pour les années 2019 à 2022.
Je vous sou...
Dossier visant à renforcer la sécurité aux abords des écoles
Réponse par Ville de Genappe à DUNEMANN le .
Abouti.
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe les documents sollicités et vous
en souhaite bonne réception.
Meilleures salutations.
VI...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Tournai à Nicolas Marakakis le .
Abouti.
Monsieur,
Je fais suite à votre mail du 5 juillet dernier.
Vous trouverez, en annexe, le listing des logements inoccupés pour les
années 2...
Recherche des travaux préparatoires relatifs au CODE DES TAXES ASSIMEES AU IMPOT SUR LES REVENUS
Réponse par Greffe de la Chambre des Représentants belges à MATERNE le .
En retard depuis longtemps.
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Demande de documents ayant trait à la commission de stage
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti.
Cher/Chère Quentin Paquet,
Merci pour votre célérité à transmettre ces documents.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes s...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Charleroi à Nicolas Marakakis le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre demande Cadac avec le résultat de nos recherches :
1°) Liste des logements inoccupés de la commu...
Rapport de l’inspection des finances -Musée KANAL (Région BXL)
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ministre-Président Rudi Vervoort,
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’article du journal ‘Le Soir’ (édition papier du 01/08/2023 -page 7...