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1238 demandes d'accès à l'information trouvées
Poids lourds et cars en stationnement plus de 48h rue Bruyn dans une zone résidentielle. Aucune verbalisation pourquoi?
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Dierge le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Pas encore reçu de réponse au mail ci-dessous et ce week-end rien n'avait changé.
From: XXXXXXXX
Sent: lundi 28 janv...
ASBL, entreprises et administrations qui utilisent des engagés sous contrat "Article 60"
Demande envoyée à CPAS d'Auderghem par Alexandre PIHA le .
Réponse en attente.
Cher CPAS d'Auderghem,
Madame, Monsieur,
Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents qui listent l...
Conseil de Police - séance du lundi 25 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Demande envoyée à Ville de Fosses-la-Ville par neeffs le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Fosses-la-Ville,
Je vous saurai gré de m'envoyer, une semaine avant le conseil communal de mars ,par retour de courrier électroni...
Conseil Communal de fevrier - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Sambreville par neeffs le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Sambreville,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Analyse réalisée par la Cellule informatique et l'IMIO
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Réponse en attente.
Chère Ville de Mons,
Suite à votre courriel du 22 février 2019, par lequel vous m'informez que la Ville a fait réaliser une analyse par la Cellule in...
Analyse de coût de la motion relative à la facilitation d'accès des dossiers du conseil communal par la population
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse.
Le Comité Transparencia de Mons ne manque pas d'observer les évolutions en matière...
Etat des trottoirs de la chaussée de Douai
Réponse par Ville de Tournai à Stéphane Longueval le .
Partiellement abouti.
Monsieur Longueval,
Je fais suite à votre demande d’informations au sujet de l’état de la
chaussée de Douai à Tournai.
La chaussée de Doua...
Convention Fédéral, Région et Ville de Bruxelles pour la Prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .
En attente de classement.
Monsieur Parete,
Le document demandé n’existe pas. Nous ne pouvons donc vous le fournir.
Bien cordialement,
[1]BXL_logo_vertical_...
Monsieur Parete,
Il n’y a pas de charge d’urbanisme applicable au projet de la prison de
Haren. Les documents demandés n’existent donc pas et no...
Conseil Communal - Séance du 27 février - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conseil Communal - Séance du 25 février - Documents administratifs
Demande envoyée à Commune de Braine-l'Alleud par Hadrien G. le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Milieuinformatie en inventaris correspondentie over haveninvesteringen
Demande envoyée à Antwerpse Ombudsvrouw par Thomas Goorden le .
Réponse en attente.
Geachte Antwerpse Ombudsvrouw,
Graag had ik via u alle documentatie ontvangen in het bezit van de stad Antwerpen in verband met de milieu-impact van...
Démocratie a ANDERLECHT
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par El Ahrache le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publ...
Statut du personnel de la Commune de Koekelberg
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Secrétariat,
J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez transmis.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Documentatie betreffende verwachtte CO2 uitstoot en luchtvervuiling Ineos fabriek
Réponse par Port d'Anvers à Thomas Goorden le .
Refusé.
Geachte heer Goorden
Het Havenbedrijf Antwerpen neemt akte van uw stelling.
Aangezien het Havenbedrijf Antwerpen de behandelende overheid is voor uw...
Bon de commande "étude technique" à Gial pour la mise en ligne des documents publics du conseil communal
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier que nous avons fait
parvenir au CADA.
Salutations distinguées,
Luc SYMOENS
Stads...
Information relative à un bail de location communal
Demande envoyée à Commune de Remicourt par Olivier Carlens le .
En retard.
Cher/Chère Commune de Remicourt,
Je souhaiterais recevoir le bail de location communal ainsi que les informations publiques relatives à la pétanque L...
Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil de Police de la Zone Vesdre
Réponse par Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé.
Cher Monsieur,
En sa séance de ce 14 février, le Collège a refusé votre demande
d’obtention, par le biais d’un fichier pdf, des ordres du jour...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Lambert
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Chère Madame,
La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publicité...
Pacte de majorité
Abouti.
merci
Autorisation de chantier prison d'Haren
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par Quentin Parete le .
Abouti.
Chère Mme Mbala Mpasi,
Le formulaire de demande a été envoyé le 12 février à l'adresse [email address].
Il n'a peut être pas été reçu, je viens don...
Appel d'offre et contrat signé avec le Cabinet Uyttendaele
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Mes emails ne seront pas lus en ce jour.
Si urgence veuillez envoyer un email à l'adresse [adresse email] ou contacter Sabrina Landriscina au 064/77.39...
Liste des produits cosmétiques faisant l'objet d'une plainte à Cosmétovigilance en Belgique depuis 2013
Demande envoyée à Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement par Marie Toulemonde le .
En retard.
Conformément à l'article à propos de l'accès aux documents administrations ( Article 32 de la Constitution belge) et dans le cadre de la Cosmétovigilan...
Conseil communal - séance du lundi 11 février 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
J’ai le plaisir de vous transmettre en insertion les documents transmis
par le Service des Affaires Générales suite à votre de...