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3200 demandes d'accès à l'information trouvées
Piste Cyclo-piétonne ancienne Gare de Laeken -projet d'aménagement/changement d'orientation
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 23.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Awans à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la délibération du Conseil communal du 29 mars 2022 ayant pour objet : "Caméras de surveillance sur le territoire c...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame la Conseillère juridique,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier relatif à l'objet sous rubrique dûment signé par le Collège communal....
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lontzen à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Bonjour Madame Hardy,
Nous n’avons pas reçu la demande initiale (du 12 mars 2022) que vous
mentionnez dans votre email du 9 avril 2022. Désormai...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame,
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe copie du courrier qui a été transmis ce
jour par courrier à la Ligue des Droits humains.
Je vous e...
A quelle date votre administration a recommencé les inspections des CPAS
Réponse par Karine Lallieux, Ministre des Pensions et de l’Intégration sociale, chargée des Personnes handicapées, de la Lutte contre la pauvreté et de Beliris à FRONT COMMUN SDF le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et nous vous en
remercions.
Etant donné le nombre d’interpellations qui nous...
Passage Chambon (1020 Laeken) : 'Mur Protect' rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Gerpinnes à Ligue des Droits Humains le .
Partiellement abouti.
Madame,
Suite à votre mail repris ci-dessous, nous vous informons que nous publions tous les projets de délibération du conseil communal sur la platef...
Rapport d'inspection des CPAS SPP Intégration sociale
Réponse par Karine Lallieux, Ministre des Pensions et de l’Intégration sociale, chargée des Personnes handicapées, de la Lutte contre la pauvreté et de Beliris à N. Dupont le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Pour explication, les rapports sont publiés chaque année. Le rapport 2021 n'est sûrement p...
Echanges courriers avec le Cabinet Clerfayt (Tutelle) -processus participatif nouvelle oeuvre Annie Cordy (1020 Laeken)
Demande de reconsidération envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Bruxelles Pouvoirs Locaux,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information pub...
Monsieur
Voici les notes de synthèse relatives au point 10 et 12.
Il n'y a pas de note de synthèse pour le Point 3.
Cordialement
Service secrétaria...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Braine-le-Château à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame HARDY,
Je me permets de vous recontacter car je n'ai pas enregistré de réponse de votre part à mon courriel du 11 avril dernier (dont copie ci-...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame Hardy,
Pouvez-vous nous envoyer la demande officielle adressée à l'Administration communale le 12 mars 2022 ?
Je vous remercie d'avance.
Bien...
Verhoging van de WATERprijs in Schaarbeek : was dat in 2021 vier (4) keer hoger dan in 2020?
Demande envoyée à Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative par Ton de Wit le .
En retard depuis longtemps.
Geachte Minister Alain Maron van de Brusselse Hoofdstedelijke Regering, belast met Klimaattransitie, Leefmilieu, Energie en Participatieve Democratie,...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Fleurus à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Afin de permettre un examen de votre demande, puis-je obtenir copie de la demande de transparence administrative introduite par la...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Sombreffe à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
La Commune de Sombreffe ne sait pas répondre à votre demande car elle ne possède pas de caméras fixes dans les lieux publics ouverts accessibles au pub...
Commissions communales (mobilité + rénovation urbaine)
Réponse par Ville de Fontaine-l'Évèque à Jean-François Michiels le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour,
Je serais absente jusqu'au 25/04/2022.
Pour le suivi de votre demande durant cette période, je vous invite :
• à prendre contact avec Mesd...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Soumagne par Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Chère Madame Folino,
Notre requête du 12 mars est consultable à l'adresse suivante :
https://transparencia.be/request/decisions_et_registres_sur_les...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Seraing à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe un courrier qui vous est adressé dans le
cadre de votre demande reprise sous objet.
Je...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Gesves à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement.
Bonjour Madame,
Suite à votre demande de renseignements, nous n'avons pas de caméra de surveillance
du domaine public acquise par la Commune.
Bien à...
29 mars 2022 : Budget et Projets de délibérations du conseil municipal de Bordeaux
Réponse par Conseil citoyen de la ville de Bordeaux à claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Chers citoyens de Bordeaux
voici le projet de Budget 2022 de la ville de Bordeaux, envoyé aux conseillers 10 jours avant le conseil municipal du mois...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Raeren par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
A l’attention de Madame/Monsieur la/le Bourgmestre,
Notre requête du 12 mars est consultable à l'adresse suivante :
https://transparencia.be/request...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Chère Madame Georis,
Nous prenons bonne note de votre demande de prorogation.
Notre requête du 12 mars est consultable à l'adresse suivante :
https...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Modave à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En attente de classement.
Mes salutations,
Voici le doc pour vous de trouver la page. J'espère que vous trouvez cela
utile! Faites-moi savoir s'il vous plaît au cas où vous a...