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1160 demandes d'accès à l'information trouvées
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Madame Durieux,
J'accuse bonne réception des documents que vous m'avez envoyés et vous remercie pour le suivi de ma demande.
Bien à vous,
Ariane...
Organigramme , lettre de mission et contrat d'objectifs de la Directrice Générale
En attente de reconsidération.
La CADA a rendu l'avis n°243, en soulignant l'absence de collaboration légale de la commune vis-à-vis de la cada.
Les documents ne sont toujours pas d...
Etude de mobilité dans le triangle « Meuse – E411/N4 – N97
Demande envoyée à BEP - Bureau Economique de la Province de Namur par Goethals le .
En retard.
Au Bureau Économique de la Province de Namur,
Bonjour,
J'ai vu sur votre site que le BEP a pris en charge une étude de mobilité dans le triangle «...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Cher Monsieur,
Le procès verbal du Conseil communal du 3 décembre 2018 est disponible sur
le lien suivant:
[1]https://publi.irisnet.be/web/category?...
Chère Commune de Braine-l'Alleud,
Merci de bien vouloir transmettre ce message au service concerné.
Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le .
En attente de classement.
Monsieur Installé,
Pour faire suite à votre demande du 26 novembre dernier, vous trouverez
en annexe :
- L’ordre du jour du conseil ...
Aucun des documents n'a été transmis avant le jour du conseil communal. L'ordre du jour a été publié sur le site web le mercredi, c'est-à-dire 5 jours...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Monsieur Durvaux,
Votre demande du 26 novembre 2018 relative à la demande d’accès à l’ordre du jour, les notes de synthèses explicatives, les projets...
Annexes des points publics du conseil communal
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Refusé.
Monsieur Durvaux,
La présente fait suite à votre courriel du 18 novembre courant.
Tout d’abord, nous vous confirmons (pour autant que de besoin) que...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti.
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Appel d'offre et contrat signé avec l'étude d'huissiers de justice Leroy & Partners
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par José Carlos Engra le .
En attente de reconsidération.
À l'attention de la Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information...
Parkeerbeleid: Tijdsspanne, zonale signalisatie, parking zwembad
Demande envoyée à Commune d'Evere par Erik Vanden Abeele le .
En retard.
Geachte Gemeente Evere,
Graag had ik uw parkeerbeleid begrepen en daarom vraag ik u volgende informatie die u volgens de wet op openbaarheid moet gev...
Feu d'artifice inaughuration marché de Noel
Demande envoyée à Commune de Jette par Sophie le .
En retard.
Chère Commune de Jette,
j'aimerais savoir le cout du feu d'artifices qui a été tiré lors de l'inauguration du marché de Noel le 15/12/2018
Si il éta...
Athénée Royal de Tamines - Rapport mission de vérification comptable
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à Jean-François NOEL le .
En attente de classement.
La ministre Schyns n'ayant respecté le délais légal de 30 jours pour
transmettre les documents demandés, une source anonyme nous les a transmis
et no...
L'ordonnance concernant la "réorganisation de tout les secteur SDF" a été publiée cette année
Réponse par COCOM - Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale à Fernand Dupond le .
En attente de classement.
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]Liberté d'accès à l'information demandes à COCOM
([COCOM request email])
The email address yo...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Recrutement gardiens de parc.
Demande envoyée à Bruxelles Environnement par Destrebecq le .
En retard.
Cher/Chère Bruxelles Environnement,
Concerne : Dernier recrutement gardiens de parc.
Pourriez-vous me renseigner concernant les critères de sélectio...
Réponse Interpellation Citoyenne du 18 Septembre 2018
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par Alexandra Karlovic le .
En retard.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Pierre,
Cher Mr Mathot,
pourrais-je s'il vous plaît disposer des réponses écrites des échevins à l'Interpellatio...
Réquisition d'un immeuble inoccupé à Bruxelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Baudoin Collard le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur,
Conformément aux avis n° 276.18 et 275.18 de la Commission d’Accès aux
Documents Administratifs, votre demande
doit être con...
Statut du personnel de la Commune de Schaerbeek
Message de suivi envoyé à Commune de Schaerbeek par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Cher Secrétariat des assemblées,
Je vous remercie pour votre réponse rapide
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutat...
Conseil Provincial - Séance du 20 décembre 2018 - Documents administratifs
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti.
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Le site web de la commune était hors ligne. L'ordre du jour a été obtenu après un entretien téléphonique.
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Partiellement abouti.
Pour cette séance aucune note explicative n'a été publiée. Les citoyens s'attendaient au moins a prendre connaissance du nombre de conseillers de Poli...