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1578 demandes d'accès à l'information trouvées

Séance du Collège communal - 2019 semaine 51 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service concerné. Bien à vous, DV [Nom de l'agent supprimé] Agent administratif -...
Demande d'une copie de convention d'architecte
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Pepinster, A ma connaissance, une convention d'architectes a été signée en 2003 ou 2004 en vue de l'agrandissement du hall du Pa...
Rapport du 23 octobre 2019
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à N. Dupont le .

En attente de classement.

Monsieur, Madame, Bonjour, Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à ADAM le .

Abouti.

Monsieur, Madame, Bonjour, Suite à la demande que vous avez introduite, par le biais du site Transparencia et conformément aux règles de la publici...
Promoteur pour travaux quartier Saint Élisabeth, marche au poulet
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Partiellement abouti.

    Bonjour Madame DUPONT,   Deux demandes de permis ont été déposées dans le cadre de ce projet : -        Une demande de permis visant la d...
Maison particulière mise à l'inventaire à Boitsfort: quelles implications pour l'isolation par l'extérieur?
Réponse par Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à Fabienne Reiff le .

Erreur lors de l'envoi

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .

En attente de reconsidération.

A l'attention de Madame la Bourgmestre Catherine Moureaux, Madame la Bourgmestre, Ce 17 décembre 2019, conformément à l'entrée en vigueur du chapit...
Demande de deux notes lues en séance publique du Conseil communal du 26 novembre dernier
Demande envoyée à Ville de Genappe par Detienne Daniel le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Genappe, Lors du Conseil communal du 26 novembre dernier, avec l’accord du bourgmestre-président, MM. Girboux, échevin de la tran...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 50 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen -----Message d'origine...
Note de frais des soupers
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CPAS de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Analyse financière de Belfius
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur, Le collège communal réuni en  séance du 13 novembre dernier s’est prononcé favorablement de  la demande  de M. Buckens sur le droit...
fuites de gaz aux Nids d'Aguesses - réponse de Resa gaz
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .

Abouti.

Monsieur Fafchamps, Je vous prie de trouver en pièce jointe le courrier de RESA en réponse à notre demande. Bien à vous Aurore LOSLEVER Secrétariat...
Rapport de l'inspection du bien-être relative au coordinateur de sécurité
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Je suis informé que l'inspection du bien-être a procédé aux vérifications légales en ce qui concerne le coordinateu...
Mise à disposition du public du résumé des séances du conseil communal
Réponse par Ville de Genappe à DUNEMANN le .

Abouti.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons au service concerné pour bonne suite. Cordialement. +------------------...
Studie inzake Lage Emissie in A!
Message de suivi envoyé à Ville d'Anvers par Jan De Brabandere le .

En retard depuis longtemps.

AANMANING ALS LAATSTE STAP VOOR GEBEURLIJKE INGEBREKESTELLING EN MOGELIJKE DAGVAARDING VAN A !; DIT IN HOOFDE VAN DE BURGEMEESTER ALS POLITIEK VERANTW...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 49 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen -----Message d'origine...
Plan grand froid 2017 2018 2019
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CPAS de Mons, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'éc...
Indexation RIS au premier septembre 2018
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CPAS de Mons, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'éc...
Lijst met jeugdbewegingen
Réponse par District Borgerhout : districtsschepen voor jeugd à AZOUZI Mohamed le .

En attente de classement.

Salaam Mohamed Bedankt voor je antwoord. Het is langs mijn kant zeker geen slechte wil om de gevraagde info te delen. In alle eerlijkheid moet ik toeg...
Conseil communal - séance du 12 novembre 2019 - décisions et annexes
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Refusé.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vous,   Alison...
Conseil communal - séance du lundi 12 novembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 48 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Conseil communal - séance du lundi 9 décembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Règlement d ordre intérieur
Demande envoyée à CPAS de Braine-le-Comte par Delbauve Florence le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère CPAS de Braine-le-Comte, la législation permet d introduire une demande d aide oralement par téléphone ou sur place, par courrier recommand...