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1238 demandes d'accès à l'information trouvées

Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

Partiellement abouti.

Madame, Monsieur,   Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bonne journée,    ...
Le Cadastre des subsides accordés!
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Rachid Madrane par AZOUZI Mohamed le .

En attente de reconsidération.

Monsieur Rachid MADRANE, Monsieur le Ministre de la Jeunesse, de l’aide de la jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Brux...
Actueel overzicht mandaten bezoldigd en onbezoldigd
Demande envoyée à Ville d'Anvers par Benjamin De Bruyn le .

Réponse en attente.

Geachte Stad Antwerpen, Graag ontving ik in Excel-formaat een actueel (dus rekening houdend met de benoemingen bij de afgelopen gemeenteraad) overzic...
Organigramme ou cadre du personnel
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Etienne, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents relatifs à l'o...
Contrats de prestation de services
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Charlier le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Je voudrais disposer de tous les contrats de prestation de services en cours. Merci pour l'attention que...
Organigramme CPAS
Demande envoyée à CPAS de Court-Saint-Etienne par Charlier le .

Réponse en attente.

Cher/Chère CPAS de Court-Saint-Etienne, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, les documents relatifs à l'orga...
Annexes et projets de délibérations des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .

Abouti.

Bonjour Mr Demazy, Merci pour votre réponse rapide. Bien à vous, Durvaux Daniel
ASBL soutenues par la commune
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Votre demande a bien été prise en compte par le Collège et l'Administration est en train de compiler les informations à transmettre. Le Secré...
Projet de modification du réglement d'ordre intérieur du conseil communal -17/12/2018
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par claude archer le .

Partiellement abouti.

Chère Monsieur le directeur general, Je vous remercie pour votre réponse. Quelle bonne nouvelle ! Le bon de commande étant de 15 jours pour le dévelo...
Conseil communal La Louvière - séance du lundi 26 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants pour la ville de La Louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages (au nom d...
Cadastre des organismes publics locaux de la ville de La Louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, le cadastre des organismes publics locaux relevant de la Ville et du C...
Registre des demandes de documents administratifs 2018 pour la ville de La Louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Je souhaiterais recevoir en réponse à cet email, copie électronique du registre des demandes de documents administra...
Pacte de majorité de la Ville de La Louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Conformément à l'article 32 de la constitution et à la publicité passive de l'administration, je souhaite obtenir un...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Demande envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de La Louvière, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, le statut administratif et pécuniaire...
Annexes des points publics conseil communal du jeudi 20 décembre 2018
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Refusé.

Monsieur Durvaux, La présente fait suite à votre demande de reconsidération du 18 janvier 2019 ainsi qu'à votre saisine de la CADA à la même date....
Pv du collège communal
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Refusé.

Monsieur Durvaux, La présente fait suite à votre demande de reconsidération du 18 janvier 2019 ainsi qu'à votre saisine de la CADA à la même date....
Liste des bâtiments inoccupés à Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Anne-Michèle Lammers le .

En retard depuis longtemps.

Le nombre de logements inoccupés par rue peut être communiqué, suivant l'avis 247 de la CADA. Dans son avis 247,(voir ci dessous)  la Commission d'ac...
compositions et rémunération des nouveaux Conseillés, Echevins, Bourgmestre, Administrateurs suite au conseil communal du 3/12/2018
Réponse par Ville de Verviers à Bruno Colet le .

En retard depuis longtemps.

Conseil communal du 21/02/19 point 59 cohésion sociale
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .

Abouti.

[REPONSE AUTOMATIQUE]  Bonjour, Je suis absent ce mardi, sans accès à mes courriels.   En cas d'urgence, merci de contacter le service Commun...
Coût vérité- Gestion des déchets -Taxe immondice
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .

En attente de classement.

  Monsieur FACONE,   Suite à votre demande, voici les éléments demandés : - l'ensemble des documents,  émanant de l'intercommunale  HYGEA, qui...
Conseil Communal de mars Documents administratifs
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à neeffs le .

Partiellement abouti.

Monsieur NEEFFS, Nous avons bien reçu votre mail. Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la commune de Jemeppe-sur-Sambre et vous enregistrer...
Étude scientifique source du Keelbeek (Haren)
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

En attente de classement.

Monsieur Parete,   L’accès au document n’est pas refusé, vous pouvez venir le consulter sur place. Nous ne pouvons cependant vous transmettre une...
Bilan carbone Méga-prison d'Haren
Réponse par Ville de Bruxelles à Quentin Parete le .

En attente de classement.

Monsieur Parete,   Je vous suggère d’adresser votre demande à la Régie des bâtiments, gestionnaire immobilier de l’Etat fédéral.   Cordialemen...
Contrat relatif à l'enlèvement et à l'entreposage de véhicules à la requête des services de la Zone 5342
Réponse par Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderghem à Alexandre PIHA le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]Liberté d'accès à l'information demandes à Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderg...