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1388 demandes d'accès à l'information trouvées
Points spécifiques des PV du Collège de Police
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) n° 5289 par Christophe Van Gheluwe le .
Réponse en attente.
Chère Zone de Police Vesdre,
Par la présente et sur base de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la Publicité de l'administration,...
Maison Près la Tour - remarques relatives a l’enquête publique - demande d’annulation et de refus
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
Réponse en attente.
A l'attention de :
Ville de Huy – Collège, Conseil Communal et bourgmestre
Directeur Général (Michel BORLEE)
1 Grand-Place, 4500 Huy
Pour votre c...
PV réunion du CA de l'ISPPC du 12 juin 2019
Message de suivi envoyé à Ministre Valérie De Bue par Christophe Van Gheluwe le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
Suite à des échanges dans les médias sociaux, Madame De Bue m'a demandé de transmettre à son cabinet les éléments de jurisprudence...
Dépenses publiques - Fontaine du Bassinia - Demande d'accès à l'information publique.
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
Réponse en attente.
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Charges des garderies du mercredi après-midi.
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Information non détenue.
Voilà le message que j'ai reçu ce jour via mon email personnel :
Bonjour Alain,
Je tente de me connecter à Transparencia mais n'y parviens pas. Je...
Marchés publics / Remises de prix Casier SDF
Réponse par Ville de Liège à Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Monsieur MOCHNIEJ,
Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs
concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Loris De Giusti le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Ganshoren,
Je souhaiterais recevoir copie des procès verbaux des réunions du collège de la commune pour le mois d'août 2019. Si dans...
PV réunion du CA du 12 juin 2019
Demande envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Christophe Van Gheluwe le .
Réponse en attente.
Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi,
Par la présente je souhaite obtenir copie, par email en réponse à ce message, du...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, l’ordre du jour de la séance du Conseil communal
et celui de la séance du Conseil conjoint Ville-CPA...
procès verbaux des conseils d'administration concernant la kinésithérapie à l'IFAC
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur Bodeux,
Le 3 juillet dernier je vous écrivais que j'avais bien réceptionné le 20 juin la décision du CA de me communiquer, entre autres...
Demande du permis d'exploitation accordée à CL Warneton (Clarebout) concernant les hangars de Frameries.
Réponse par Ville de Mons à Loïc Carlier le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur CARLIER,
Par rapport à votre dernière demande de reconsidération, nous sommes au
regret de vous répondre de la même manière que...
L'attestation officielle autorisant l'abattage des arbres au square des bruxellois de Jette et la raison .
Message de suivi envoyé à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Info jette (AC-Jette),
Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN,
Votre réponse est attendue depuis le 9 avril 2018 ce qui vous met en défaut...
Demande de la liste détaillée des surfaces commerciales mises en location et faisant parti du patrimoine communal.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Par la présente, je souhaiterai que votre réponse me parvienn...
Demande de copies des projets en cours rénovation dans 3 propriétés communales de l'Avenue G. Henri
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
Ma demande vous a été adressée via le site web de la platefor...
Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.
Message de suivi envoyé à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Présidence Voorzitterschap,
Monsieur le Président du Parlement bruxellois Rachid MADRANE,
Je tenais tout d'abord à vous féliciter pour v...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Flémalle
Réponse par Commune de Flémalle à Seïdoff Michaël le .
En attente de classement.
Monsieur Seïdoff,
Je vous prie de trouver en annexe la délibération relative à la composition du cabinet de Madame la Bourgmestre et vous informe que...
Demande de copie de tous les contrats en cours entre votre Administration et l'Huissier Jacques LAMBERT.
Réponse par Bruxelles Fiscalité à AZOUZI Mohamed le .
Réponse en attente.
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Mevrouw, Meneer,
Wij hebben uw e-mail goed ontvangen.
Surf naar [2]www.mytax.brussels, het...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Braives
Message de suivi envoyé à Commune de Braives par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Braives
Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre à m...
Cabinets des bourgmestres et Échevins d'Ans
Réponse par Commune d'Ans à Seïdoff Michaël le .
En attente de classement.
Bonjour,
Je suis absent jusqu'au 28 août et ne suis pas en mesure de prendre
connaissance de votre message.
Durant cette période, M. Michel WARIN...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Dison
Message de suivi envoyé à Commune de Dison par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Dison
Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre à ma...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Précision envoyée à Commune de Saint-Nicolas par Seïdoff Michaël le .
Réponse en attente.
Cher/Chère commune de St Nicolas
Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Fléron
Message de suivi envoyé à Commune de Fléron par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Chère Commune de Fléron
Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre à ma dema...
Publication sur le site internet de la province du hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Daniel Facone le .
En retard.
Monsieur,
M. Patrick Mélis, Directeur général provincial, m'a transmis votre requête
datant du 14 août - mail intitulé : Demande au nom de la Libert...
Projet Cultivons des légumes pour les SDF à l'école
Message de suivi envoyé à Commune de Flémalle par Seïdoff Michaël le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Flémalle
N'ayant pas eu de réponse à ma demande du mois de Janvier, je réintroduit ma demande initiale concernant le projet cu...