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1388 demandes d'accès à l'information trouvées

Chère Zone de Police Vesdre, Par la présente et sur base de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la Publicité de l'administration,...
A l'attention de : Ville de Huy – Collège, Conseil Communal et bourgmestre Directeur Général (Michel BORLEE) 1 Grand-Place, 4500 Huy Pour votre c...
PV réunion du CA de l'ISPPC du 12 juin 2019
Message de suivi envoyé à Ministre Valérie De Bue par Christophe Van Gheluwe le .

Réponse en attente.

Madame, Monsieur, Suite à des échanges dans les médias sociaux, Madame De Bue m'a demandé de transmettre à son cabinet les éléments de jurisprudence...
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Charges des garderies du mercredi après-midi.
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Information non détenue.

Voilà le message que j'ai reçu ce jour via mon email personnel : Bonjour Alain, Je tente de me connecter à Transparencia mais n'y parviens pas. Je...
Administratif
Réponse par Commune de Schaerbeek à Olivier MOCHNIEJ le .

Information non détenue.

Monsieur MOCHNIEJ,   Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par Loris De Giusti le .

Réponse en attente.

Chère Commune de Ganshoren, Je souhaiterais recevoir copie des procès verbaux des réunions du collège de la commune pour le mois d'août 2019. Si dans...
Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi, Par la présente je souhaite obtenir copie, par email en réponse à ce message, du...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   Vous trouverez, ci-joint, l’ordre du jour de la séance du Conseil communal et celui de la séance du Conseil conjoint Ville-CPA...
procès verbaux des conseils d'administration concernant la kinésithérapie à l'IFAC
Message de suivi envoyé à VIVALIA par BAUWENS le .

En retard depuis longtemps.

Cher Monsieur Bodeux, Le 3 juillet dernier je vous écrivais que j'avais bien réceptionné le 20 juin la décision du CA de me communiquer, entre autres...
Bonjour Monsieur CARLIER,   Par rapport à votre dernière demande de reconsidération, nous sommes au regret de vous répondre de la même manière que...
Cher/Chère Info jette (AC-Jette), Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN, Votre réponse est attendue depuis le 9 avril 2018 ce qui vous met en défaut...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, Par la présente, je souhaiterai que votre réponse me parvienn...
Cher/Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, Ma demande vous a été adressée via le site web de la platefor...
Cher/Chère Présidence Voorzitterschap, Monsieur le Président du Parlement bruxellois Rachid MADRANE, Je tenais tout d'abord à vous féliciter pour v...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Flémalle
Réponse par Commune de Flémalle à Seïdoff Michaël le .

En attente de classement.

Monsieur Seïdoff, Je vous prie de trouver en annexe la délibération relative à la composition du cabinet de Madame la Bourgmestre et vous informe que...
  [1]cid:image001.png@01D5423B.0D50A3F0   Mevrouw, Meneer,   Wij hebben uw e-mail goed ontvangen.   Surf naar [2]www.mytax.brussels, het...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Braives
Message de suivi envoyé à Commune de Braives par Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Braives Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre à m...
Cabinets des bourgmestres et Échevins d'Ans
Réponse par Commune d'Ans à Seïdoff Michaël le .

En attente de classement.

Bonjour, Je suis absent jusqu'au 28 août et ne suis pas en mesure de prendre connaissance de votre message. Durant cette période, M. Michel WARIN...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Dison
Message de suivi envoyé à Commune de Dison par Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Dison Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre à ma...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Saint Nicolas
Précision envoyée à Commune de Saint-Nicolas par Seïdoff Michaël le .

Réponse en attente.

Cher/Chère commune de St Nicolas Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre...
Cabinets des bourgmestres et échevins de Fléron
Message de suivi envoyé à Commune de Fléron par Seïdoff Michaël le .

En retard depuis longtemps.

Chère Commune de Fléron Conformément à l'avis 165 de la commission d'accès aux documents administratifs de décembre 2017, merci de répondre à ma dema...
Monsieur, M. Patrick Mélis, Directeur général provincial, m'a transmis votre requête datant du 14 août - mail intitulé : Demande au nom de la Libert...
Projet Cultivons des légumes pour les SDF à l'école
Message de suivi envoyé à Commune de Flémalle par Seïdoff Michaël le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Flémalle N'ayant pas eu de réponse à ma demande du mois de Janvier, je réintroduit ma demande initiale concernant le projet cu...