Parcourir et rechercher les demandes (page 3)
2200 demandes d'accès à l'information trouvées
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Fernelmont par claude archer le .
Réponse en attente.
Chère Mme Demaerschalk,
je regrette mais ma demande initiale au nom du décret sur la publicité de l'administration ne portait pas sur le PV mais sur l...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Beauraing à Durvaux Daniel le .
En attente de classement.
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à Commune de Grez-Doiceau par Durvaux Daniel le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Grez-Doiceau,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 1 juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Ellezelles par Durvaux Daniel le .
Réponse en attente.
Chère Commune d'Ellezelles,
Dans l'attente des projets, pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil commu...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Beauvechain par Durvaux Daniel le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Beauvechain,
Dans l'attente des projets, pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil com...
Conseil communal de mai 2021 : projets de délibérations publics et note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Tellin par claude archer le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Tellin,
j'ai appris que la commune avait pris l'initiative de demander à l'intercommunale IMIO de faciliter à l'avenir la publicatio...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Message de suivi envoyé à Ville d'Ath par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher Mr. Boël,
Je vous remercie de votre réponse et je maintiens ma demande initiale pour les documents du mois de mai. je ne suis pas intéressé initi...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Commune d'Ans à Patrick Installé le .
Refusé.
Monsieur Installé,
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande de documents administratifs dans le
cadre de la liberté d’accès à l’information...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Partiellement abouti.
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Clavier à parein le .
Abouti.
Monsieur bonjour,
Voici l'ordre du jour accompagné de la note de synthèse du Conseil du mois de juin.
Concernant le conseil suivant, celui n'a pas en...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Anhée par Evrard Alain le .
Abouti.
Chère Commune de Anhée,
Un grand merci pour votre transparence.
Seriez-vous d'accord, comme Nassogne, de publier à l'avenir ce document avec le logo...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Hensies par Evrard Alain le .
Abouti.
Chère Commune de Hensies,
Un grand merci pour votre transparence
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disti...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Partiellement abouti.
Monsieur Parein,
La note de synthèse explicative est systématiquement publiée depuis plusieurs années sur le site internet communal, sous la rubrique...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bastogne par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Bastogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Binche par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Binche,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Braives par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Braives,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Chapelle-lez-Herlaimont par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Chapelle-lez-Herlaimont,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'inform...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Chaumont-Gistoux par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Chaumont-Gistoux,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information p...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Chièvres par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Chièvres,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par parein le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des poin...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Demande envoyée à Commune d'Evere par parein le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune d'Evere,
A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points pub...
Copie de la note de synthèse explicative: conseil communal de mai/juin.
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par parein le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points p...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Commune de Saint-Nicolas
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Nicolas par Cheyrels le .
En attente de classement.
Monsieur Lafosse, Directeur général adjoint,
Merci pour la transmission de la copie de la décision de la CADA.
A titre d'information documentaire,...
Notes explicatives des conseils communaux de 2019
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Nicolas Per le .
En retard depuis longtemps.
Rappel :
Chère Commune d'Ixelles,
Ixelles est une des 6 dernières communes de la région à ne pas publier, une semaine avant le conseil communal sa...
Notes explicatives des conseils communaux 2019
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Nicolas Per le .
En retard depuis longtemps.
Rappel
Chère Commune de Koekelberg,
Koekelberg est une des 6 dernières communes de la région à ne pas publier, une semaine avant le conseil communal...