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1578 demandes d'accès à l'information trouvées
initiatieven tegen geluidsoverlast E313 Deurne
Réponse par Ville d'Anvers à Lander Meeusen le .
Information non détenue.
Geachte
In het kader van de wet op de Openbaarheid van Bestuur kunnen wij enkel
documenten overmaken die leiden tot een beslissing, Aangezien er tot...
jumelage BERKANE SAINT GILLES
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de classement.
Cher M. El Yahyaoui,
Le service Solidarité Nord / Sud vous a apporté les informations demandées
par mail.
Bien cordialement.
Doltza Sanchez Pard...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
En attente de classement.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 07-04-20 : [1] [2] Conseil communal du 30
septembre 2019. Do...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Cher monsieur Installé,
J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale.
Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Copie du PV du Conseil Communal du lundi 21 octobre 2019 point 134
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
En attente de reconsidération.
Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE),
Je prends acte du fait que vous n'avez pas daigné donner suite à ma demande et...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 52 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Conseil communal - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Bonjour, pourriez-vous me faire parvenir une copie d budget présenté le 02/01/2020, avec tous ses avenants.
Veuill...
Publicité active : séance du Conseil communal du 9 décembre 2019 : adoption d'actes administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Mails du 23 et 24/08 entre les services Informatique et Communication de la Ville
Réponse par Ville de Mons à pierette jouret le .
En attente de classement.
Madame,
Ces mails ont déjà fait l'objet d'une demande précédente.
En date du 10 mai 2019, le collège communal avait déjà décidé à l'époque
de...
Extrait du PV de la réunion du mois de novembre
Réponse par CPAS de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti.
Je suis absente ce 31 janvier 2019. Je ne prendrai donc connaissance de
votre demande qu'à mon retour, soit le 02 janvier prochain.
En cas d'urgenc...
Cadastre des emplacements réservés PMR
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Charleroi par Marc Van Malderen le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Charleroi,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Accessibilité des bâtiments aux P.M.R
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Charleroi par Marc Van Malderen le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Charleroi,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Cadastre des bâtiments inoccupés insalubres, taxes
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci a été transmise dans les
services concernés pour être traitée et il vous sera répon...
points spécifiques des pv du collège communal de la ville de Namur
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Abouti.
Madame Leprince,
Merci pour l'exhaustivité de cette réponse.
Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées et en me...
Comptes et budgets du CPAS de Verviers de 2018 et 2019
Demande envoyée à CPAS de Verviers par Cheyrels le .
En retard depuis longtemps.
Bonjour Monsieur Chanteux, Directeur financier,
Je souhaite obtenir, sous forme électronique via cette même adresse e-mail, les comptes et budgets du...
Demande de rectification de document administratif erroné - PV du 16 septembre 2019
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE),
Je vous rappel nos échanges faisant suite à ma demande du 20 octobre 2019 et r...
Locations de chasses
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Forêts
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Ventes de bois
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
Copie de la facture du cerf commandé et livré par la société Demoulin de Tellin pour 35.000€
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...
copie de documents concernant le RTG.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
ate du
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information...
Recettes et dépenses 2019 pour le musée de Tancrémont
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Je souhaite connaître les recettes des entrées et les dépenses (loyers, nettoyage, alarme, travaux éventuels ...) du...
Documents relatifs à l'annulation de l'art. 25 du ROI de la Ville de Namur
Demande envoyée à SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Les documents me sont parvenus par courrier postal.