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1485 demandes d'accès à l'information trouvées

Cadastre des bâtiments et logements Ville et CPAS
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Retiré par le demandeur.

Cher/Chère Ville de Mons, Je constate que le Grand Mons accueille en son sein, de nombreuses friches et bâtiments inoccupés, dont nous ne pouvons dét...
Monsieur Buckens, Nous accusons bonne réception de votre demande et vous informons que le Collège communal a marqué son accord en séance du 10 octobr...
Chère Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, une copie du règlement du Parlement de la Région de...
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...
Le Comité de la Friche Josaphat a rédigé au début du mois d’août 2018 un questionnaire relatif à la position des partis politiques, concernant le « Pro...
Monsieur Grenacs, Je vous remercie pour cette confirmation Bien à vous, Ariane Thiébaut
A propos des informations à destination de la population
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Demande de patrimoine
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur Buckens, Suite à votre demande, nous vous communiquons la liste des parcelles cadastrales et des bâtiments appartenant à la Ville (v...
Plan cohésion sociale
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Michel Barbuto le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Colfontaine, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique la liste des ASBL subsidiées dans le...
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be : Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 3/01/2019 : [1] [2] Permis Werldhave SA. Extension des Basti...
Cher monsieur Buckens,   Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09 s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Monsieur Installé,   Nous vous prions de trouver en pièce jointe notre courrier du 2 octobre 2018.   Veuillez agréer nos sincères salutations,...
Fonctions et salaires d'IDETA et ELSA
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .

En retard depuis longtemps.

Madame, Monsieur,   Je fais suite à votre mail du 21 septembre dernier par lequel vous souhaitez connaître les titres, fonctions et salaires au se...
Geachte heer De Bruyn   U vroeg in het kader van de openbaarheid van bestuur inzage in een overzicht met: -          aanwezigheden en afwezighed...
Cher/Chère INASEP - Intercommunale Namuroise de Services Public, Considérant le caractère rédhibitoire de votre projet d'installation d'une station d'...
Demande contact cellule environnement
Demande envoyée à ORES Assets par CARPAY le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère ORES Assets, Pouvez-vous nous communiquer les coordonnées de la cellule environnement ou d'une personne responsable pour un problème de po...
Mesdames, Messieurs, La présente fait suite à la demande de M. Marcel Guillaume, représentant de l’association de fait « Collectif pour la sauvegarde d...
La composition du conseil d'administration de l'ALE de La Louvière (désigné le 03/12/2014) a été publiée aux annexes du Moniteur belge en date du 10/0...
Demande de patrimoine
Réponse par Province du brabant wallon à Marc Buckens le .

Information non détenue.

Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Demande de patrimoine
Réponse par Province de Namur à Marc Buckens le .

En retard depuis longtemps.

Monsieur Buckens, J’ai bien reçu votre courriel daté du 14 septembre dernier relatif à l'objet repris sous rubrique, qui a retenu ma meilleure atten...
Composition des cabinets du bourgmestre et des échevins
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Madame Van Varenberg, Je vous remercie pour ces éclaircissements. Salutations, Ariane Thiébaut
Cher/Chère Commune de Colfontaine, Pourriez-vous nous fournir l'analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius...
Demande de patrimoine
Demande envoyée à Commune de Colfontaine par Marc Buckens le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Colfontaine, Pouvez-vous me dire : - de combien de terrains êtes vous propriétaires par type (constructible ...) ? Superficie...
Demande de patrimoine
Demande envoyée à Commune de Court-Saint-Étienne par Marc Buckens le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Court-Saint-Étienne, Pouvez-vous me dire : - de combien de terrains êtes vous propriétaires par type (constructible ...) ? Sup...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Charleroi à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Nous avons pris connaissance de votre demande qui a retenu toute notre attention.   D’un point de vue strictement légal, le...