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1329 demandes d'accès à l'information trouvées
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pub...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Koekelberg par Ariane Thiébaut le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Koekelberg,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
E...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune d'Etterbeek,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par Ariane Thiébaut le .
En attente de reconsidération.
Madame Kroes,
Suite à votre réponse du 21 juin 2019, j'introduis une demande de reconsidération.
Un recours est également déposé ce jour auprès de...
Compte tenu de l'absence de réponse de la part de la ville de Genappe, un recours a été introduit auprès de la CRAIE le 20 juin 2019
Madame,
Nous vous prions de trouver en annexe les listes demandées pour 2017 et 2018
Nous vous en souhaitons bonne réception.
Cordialement
Po D. PET...
Statut du personnel de la Commune de Molenbeek-Saint-Jean
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Ariane Thiébaut le .
Refusé.
Bonjour Madame
Effectivement....le statut a été modifié par le conseil communal au courant du mois d'avril....nous ferons le nécessaire au plus vite
D...
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
17 juin 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Liste des personnes engagées par la commune et le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Nassogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Statut du personnel de la Commune de Forest
Message de suivi envoyé à Commune de Forest par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Charles,
J'aimerais savoir si le statut pécuniaire a été révisé depuis janvier dernier.
Dans l'affirmative, serait-il possible d'o...
Prix total du réaménagement de la place fernand coq et chaussée d'ixelles.
Réponse par Commune d'Ixelles à Bonobogh le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel dans lequel vous nous demandez le prix
total des travaux de réaménagement de la chaussée d'Ixelles...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par Ariane Thiébaut le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune d'Anderlecht,
Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique.
En...
Dates et lieux des assemblées générales des intercommunales auxquelles la Commune est associée et Cadastre des mandats
Réponse par Commune de Frameries à Daniel Facone le .
En attente de classement.
Monsieur,
J’ai bien reçu votre mail relatif à l’application du nouveau décret
gouvernance.
Pour votre information, les dernières désignat...
Conseil Communal du mois de mars - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement.
Madame, Monsieur,
Merci de prendre connaissance du document ci-annexé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Alison...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons au
service concerné pour bonne suite.
Cordialement.
+------------------...
Conditions d'entrée aux intercommunales
Réponse par Ville de Tournai à Kuypers Christian le .
Abouti.
Monsieur Kuypers,
Je reviens vers vous suite à votre demande relative aux conditions
d’entrée dans les intercommunales.
Pour connaître les...
Trois certificats d'affichage + PV délibération publique
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Monsieur Théodory,
Merci pour la transmission rapide du PV demandé.
Bien à vous,
Christophe Van Gheluwe
https://www.cumuleo.be/
Demande d'accès au document d'accord de majorité
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de La Louvière,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
ECPRD-aanvraag "Crossroads Database for Legislation" (nr. 936)
Réponse par La Chambre Belge des représentants à Dirk Eismann le .
En attente de classement.
Geachte heer,
Hoewel de Kamer van volksvertegenwoordigers zeer veel informatie publiceert en vrijgeeft, is de wet van 11 april 1994 betreffende de ope...
ECPRD-aanvraag "Filibustering and Parliamentary Obstruction" (nr. 1042)
Message de suivi envoyé à Sénat de Belgique par Dirk Eismann le .
En retard depuis longtemps.
Geachte meneer of mevrouw,
Mijn verzoek op basis van de wet openbaarheid van bestuur met als onderwerp "ECPRD-aanvraag "Filibustering and Parliamenta...
Merci Transparencia Verviers pour votre diligence et la publication du document demandé.
Demande du permis d'exploitation accordée à CL Warneton (Clarebout) concernant les hangars de Frameries.
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Mons par Loïc Carlier le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Mons,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'é...
Présences en réunion - Ville
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour les documents que vous m'avez fournis, ainsi que les explications.
En ce qui concerne le Collège c...
Présences en réunion - Organismes publics liés à la Ville de Mons
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Cher Secrétariat Communal,
Je vous remercie pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disting...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Message de suivi envoyé à Commune d'Uccle par Ariane Thiébaut le .
Abouti.
Bonjour Monsieur Wuestenberghs,
Je remercie la Commune d'Uccle pour sa réponse rapide et son aimable collaboration. Il y a du progrès en matière de t...