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3300 demandes d'accès à l'information trouvées
Information concernant l'abandon d'une caravane en bordure d'un champ
Message de suivi envoyé à Commune de Frasnes-lez-Anvaing par Bernard le .
En retard.
Chère Commune de Frasnes-lez-Anvaing,
.
Je vous ai écrit il y a un mois pour vous demander l'accès au dossier des années 2015/2016 "abandon d'une c...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Plombières à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement.
Bonjour Request-2809-09eea210,
Veuillez consulter la facture ci-jointe pour votre référence.
Merci !
Bien à toi,
[1][IMG] J...
Demande d'accès à des documents concernant des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Demande envoyée à SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement par I. Kouvakas le .
Réponse en attente.
Cher/Chère SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement,
Je souhaiterais obtenir copie de toutes les observat...
Demande d'accès à des documents concernant des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à I. Kouvakas le .
En attente de classement.
Bonjour,
Votre courriel est parvenu à notre service au sein de l’administration du
SPF Justice, lequel ne gère pas de dossiers relevant de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, les convocations ainsi que les annexes.
Meilleures salutations,
[1]cid:image001.jpg@01D69BD0.89C...
Veiligheid Vrouwen gevangenissen
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Vanessa McCulloch le .
En attente de classement.
Geachte mevrouw McCulloh
Uw bericht werd voor een reactie overgemaakt aan de Centrale administratie
gevangenissen. Voor de opvolging van uw vraa...
Total des dépenses liées à la mission COP27 pour Madame Khattabi et les membres composant sa délégation
Réponse par Zakia Khattabi Ministre du Climat, de l’Environnement, du Développement durable et du Green Deal à Labiouse le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre e-mail. Nous mettons tout en œuvre pour vous
répondre au plus vite et vous remercions d’avance pour votre patienc...
Parc Annie Cordy (1020 Laeken) : grilles d'entrée / sablage piliers
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
En 2020 des riverains ont soumis à la Ville de Bruxelles des demandes visant à nettoyer/sabler les piliers d'entrée du...
Projet immobilier (immeuble Floyd) 1020 Laeken -enquête publique (réactions)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti.
Chère Madame Guelton Laura,
Merci bien, OK pour vos précisions. Ce n'est en effet pas un problème.
Je note que des commentaires négatifs sur ce pro...
demande de document relatif au marché public PRDB (parking right data base)
Réponse par Parking Brussels - Agence régionale bruxelloise du stationnement à Daenens le .
En attente de classement.
Monsieur Daenens,
Il n'y a qu'un seul marché dénommée PRDB (BIPASS) c'est celui dont je vous ai envoyé toutes les pièces disponibles et qui est par ai...
documents relatif à la comptabilité de la commune d'Ixelles 2019
Réponse par Parking Brussels - Agence régionale bruxelloise du stationnement à Daenens le .
En attente de classement.
Monsieur Daenens,
Nous nous référons à votre demande du 5 octobre 2022 d’accès aux documents
administratifs en particulier les documents relatif...
Subventions CHAB
Réponse par COCOF - Commission communautaire française à Ibrahim Rs le .
Signaler à l'attention de l'administrateur.
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
(Art. 32 Constitution) Demande de copie intégrale non censurée de la totalité des contrats d’achat des « vaccins anti-covid »
Message de suivi envoyé à Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement par Baldan le .
En retard.
A l'attention de l'Autorité Administrative,
Vu l'Art. 32 de la Constitution ;
Vu l'Art. 151 du Code pénal ;
Considérant qu'il ne peut y avoir eu...
Communications entre le ministère et Semlex Group concernant l'impression des passeports afghans
Message de suivi envoyé à SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement par Jeff Rigsby le .
En retard.
Cher/Chère SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement,
Ma demande d'information (sur les communications ent...
Bonjour Monsieur Provot,
Nous transmettons votre demande pour suivi à la DT2 - Finances.
Nous vous souhaitons une agréable journée.
DT1 – Directio...
Toepassing "bij gratie gods" (correcte versie)
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Jelle Rogiers le .
En attente de classement.
Nous avons bien reçu votre message.
Conformément à la loi relative à la publicité de l'administration du 11.04.1994, nous vous communiquerons dans les...
Rapports du Comité technique du projet Cailles
Demande envoyée à SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale par JBG le .
Réponse en attente.
Chère SLRB - Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Un pré-Comité technique du projet Cailles et un comité technique du projet Caill...
Rapport d'inspection financière de la ferme du champ des cailles
Réponse par Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à JBG le .
En attente de classement.
Cher(ère) [FOI #3559 email],
« Merci pour votre e-mail !
Urban.bussels a bien reçu votre demande et s’engage à y donner suite dans
les meilleurs d...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) -enregistrement audio Commission de concertation
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
La Ville de Bruxelles souhaite aménager un bâtiment à logements Avenue de la Reine/Rue des Palais Outre-Ponts à 1020 L...
Demande de données concernant les redevances 2019-2022
Réponse par Parking Brussels - Agence régionale bruxelloise du stationnement à Daenens le .
Réponse en attente.
Chère Madame, Cher Monsieur
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Votre dossier est actuellement à l’étude auprès de n...
Demande d'information licenciement/démission 2019/2022
Réponse par Parking Brussels - Agence régionale bruxelloise du stationnement à Daenens le .
Réponse en attente.
Chère Madame, Cher Monsieur
Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions.
Votre dossier est actuellement à l’étude auprès de n...
Dossier de tir liégeois 2011
Réponse par Zone de police Liège (ZP 5277) à Richard T le .
Réponse en attente.
Bonjour,
L'adresse [ZP 5277 request email] ne sera bientôt plus active.
Elle est remplacée par l'adresse [adresse email]
Nous vous remercions de...
Crise sanitaire: après plus de 2,5 ans, quel est le bilan financier et médical de la campagne vaccinale? Quel efficacité? Quels coûts?
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par Nathalie Squerens le .
Réponse en attente.
Cher/Chère RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone,
Après une période de plus de 2 ans et demi de crise sanitaire, de...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personelles
Réponse par Commune de Jette à Tactic Asbl le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Devos,
Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le
traitement et la collecte de données personne...
Demande d'information sur contrat entre la ville de Namur et Clear Channel
Réponse par Ville de Namur à Gorel Anaïs le .
En attente de classement.
Bonjour,
Votre message a bien été reçu par le service Communication, nous le
traiterons dans les meilleurs délais.
Nous répondons à vos messages...