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1389 demandes d'accès à l'information trouvées
Règlement médical
Demande de reconsidération envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Daniel Facone le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des...
Copie cahier des charges annexé acte de vente du Camping
Réponse par Ville de Neufchâteau à Demarche le .
Abouti.
Voici les documents.
Suite à la demande de reconsidération, Le 23 Août 2019 la ville de
Neufchâteau a enfin délivré par mail privé le document demand...
Documents relatifs à l'annulation de l'art. 25 du ROI de la Ville de Namur
Message de suivi envoyé à Ministre Valérie De Bue par Ariane Thiébaut le .
Réponse en attente.
Madame la Ministre,
Ce lundi 9 septembre, les négociations wallonnes ont abouti à un accord de gouvernement. Je suppose que dans la foulée, les nouve...
recours au Conseil d'Etat pour le parking de la rue Carmois
Demande envoyée à Commune de Silly par Christophe Deboskre le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Silly,
Par la présente, je souhaiterais obtenir copie du dossiers de recours au Conseil d'Etat relatif à la régularisation des...
Mails du 23 et 24/08 entre les services Informatique et Communication de la Ville
Demande envoyée à Ville de Mons par pierette jouret le .
Réponse en attente.
Cher Secrétariat communal,
Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail et sous format électronique, copie des courriels relatifs à l’accès aux dossi...
Conseil Communal - Publication des documents
Réponse par Commune de Sambreville à Lionel Marin le .
En attente de classement.
Monsieur,
Suite à votre message relatif à l’objet repris sous rubrique, veuillez
trouver, en annexe, le suivi apporté à votre demande par le Col...
Statut des attachés parlementaires
Demande envoyée à Parlement de la Communauté française : Secrétariat général du Parlement de la Communauté française (FWB) par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .
Réponse en attente.
https://www.rtl.be/info/belgique/politique/la-face-cachee-des-assistants-parlementaires-en-quoi-consiste-cette-fonction-qui-mene-a-des-derives--905504....
Statut des attachés parlementaires
Demande envoyée à Greffe du Parlement francophone bruxellois (COCOF) par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .
Réponse en attente.
https://www.rtl.be/info/belgique/politique/la-face-cachee-des-assistants-parlementaires-en-quoi-consiste-cette-fonction-qui-mene-a-des-derives--905504....
Statut des attachés parlementaires
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .
Réponse en attente.
https://www.rtl.be/info/belgique/politique/la-face-cachee-des-assistants-parlementaires-en-quoi-consiste-cette-fonction-qui-mene-a-des-derives--905504....
Statut des attachés parlementaires
Demande envoyée à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .
Réponse en attente.
https://www.rtl.be/info/belgique/politique/la-face-cachee-des-assistants-parlementaires-en-quoi-consiste-cette-fonction-qui-mene-a-des-derives--905504....
Composition des cabinets ministériels
Réponse par Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale à Ibrahim Rs le .
En attente de classement.
Bonjour monsieur,
Le document demandé est en cours de finalisation. Dès le feu vert du
Gouvernement, il sera mis en ligne. Cela sera fait dans l...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Awans
Réponse par Commune d'Awans à Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Merci !
Eric DECHAMPS - Directeur général (D.G.) - PGUI-D5
Trésorier de la Fédération Provinciale Liégeoise des Directeurs Généraux
Com...
Maison Près la Tour - Vente & Urbanisme - Demande d'informations, de précisions et de copies
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
Réponse en attente.
A l’attention du Collège, du Conseil Communal et du Directeur Général de la Ville de Huy,
La présente faisant suite :
Au recommandé reçu le 05 sept...
Copie du Dossier Près La Tour
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
Partiellement abouti.
Bonjour,
Merci pour la transmission des documents tels que repris aux adresses https://www.cumuleo.be/docs/archives/20190903161914359.pdf et https://...
Bonjour Monsieur,
Nous venons de recevoir les fichiers relatifs à votre demande.
Ces derniers étant fort volumineux, je vous les envoie dès à présent...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Herstal
Réponse par Ville de Herstal à Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez, ci-annexé, le courrier du Collège communal.
Bien à vous.
-----Message d'origine-----
De : Seïdoff Michaël <[FOI #5...
Conseil communal - séance du lundi 9 septembre 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
30 août 2019 ainsi que le fichier demandé.
Nou...
information ET délivrance de copie - honoraires & prestations du Cabinet de Marc Uyttendaele aux frais de la Ville de Huy
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
Réponse en attente.
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Conseil Communal - Publication des documents - Septembre 2019
Demande envoyée à Commune de Sambreville par Lionel Marin le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Sambreville,
A la suite de la publication de la déclaration de politique générale 2018-2024, et plus particulièrement en faisan...
Publication site internet communal
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Secrétariat Communal de la Ville de Mons,
Après une lecture attentive du lien que vous m'avez référencé ,
je ne retrouve aucune informa...
Répartition géographique des enfants sans ecole
Demande envoyée à Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) par Bouchfira le .
Réponse en attente.
Cher Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française),
Par la présente, je souhaite connaître la répartition, par commune de rési...
Règlementation pour les constructions industrielles à proximité de sites classés ou sites natura 2000
Message de suivi envoyé à Commune de Frameries par Loïc Carlier le .
En retard.
Cher/Chère Commune de Frameries,
Je me doute qu'avec les vacances vous avez dû fonctionner en effectif réduit.
Pouvez-vous toutefois apporter une ré...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Ibrahim Rs le .
Réponse en attente.
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...
Documents relatifs à l'annulation de l'art. 25 du ROI de la Ville de Namur
Demande envoyée à SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique par Ariane Thiébaut le .
Réponse en attente.
SPW Pouvoirs locaux
Chère Direction de la Législation organique,
Par la présente, je souhaite obtenir, en réponse à cet e-mail et sous format électr...
Composition des cabinets ministériels
Réponse par Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale à Ibrahim Rs le .
Signaler à l'attention de l'administrateur.
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[1]Liberté d'accès à l'information demandes à MRBC ([MRBC request email])
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