Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courrier postal envoyé par l’OCAM au demandeur
le 17 février 2022.
Bien à vous,
Transparencia
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022.
Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Cher M. Azouzi,
Vous trouverez, en annexe, la convention de délégation entre la commune de Jette et Parking.brussels.
Nous vous en souhaitons bonne ré...
Mevrouw, Meneer,
Hartelijk dank voor uw bericht. We zullen u zo spoedig mogelijk een
antwoord bezorgen. Door de huidige gezondheidscrisis ontvan...
Bonjour,
Consécutivement à votre demande, nous vous informons que la zone de police
Flowal n’est ni propriétaire, ni responsable de traitement d...
Geachte,
Krachtens de wet van 11 april 1994 en meer bepaald het artikel 6, §2, 3°,
kunnen wij niet ingaan op uw verzoek.
Met vriendelijke...
Salutations,
Valérie Bartholomé
Chef de Bureau
AC Aywaille
Rue de la Heid, 8
4920 Aywaille
04 364 05 25
Disclaimer : Ce message reste informel, n’en...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour du Conseil communal qui aura
lieu le 30 mai à partir de 18h30 dans la salle du Conseil, pla...
Bonjour Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant le placement d’une enseigne
publicitaire .
Cependant et afin d’examiner votre dema...
Madame HARDY,
Nous accusons bonne réception de votre demande par lequel vous sollicitez
la communication de différents documents, à savoir
• la lis...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Madame,
En réponse à votre demande d’informations concernant le déploiement des
dispositifs de surveillance dans l’espace public et plus
partic...
Madame,
Je fais référence à votre demande.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à
celles-ci, les agents compétents o...
Madame Hardy,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-dessous, la réponse à votre
demande initiale transmise le 12 avril 2022.
Je vous en...
Cher/Chère Greffe de la Chambre des Représentants belges,
Mr Steven Matheï avait posée une question au Ministre des finances. la réponse n'a été insé...
Monsieur BALDAN,
Je fais suite à votre courriel de ce 9 mai 2022 par lequel vous
m'indiquez que des documents seraient manifestement manquants.
V...
Bonjour,
Conformément à la législation, une demande d'avis a été envoyée à la CADA fédérale le jour même de la demande de reconsidération adressée au...
Chère Madame, Cher Monsieur,
Dans le cadre de l’article 18, §2, 1° du Décret et ordonnance conjoints du 16
mai 2019 de la Région de Bruxelles-Cap...
Cher Ville de Bruxelles,
En vertu du droit de recevoir communication sous forme de copie prévu dans l’article 17 du Décret du 16 mai 2019 relatif à l...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 11.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
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Chère Madame,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »- «...