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1429 demandes d'accès à l'information trouvées

Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - annexes
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Qui a demandé les listes d'électeurs ?
Réponse par Ville de Bruxelles à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet,   Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville de Bruxelles à l’adresse [1]https://www.bruxelles.be/pub...
Demande de l'Organigramme actuel de votre commune + intitulé de fonctions + statuts.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Grâce-Hollogne à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet, Je vous confirme la réception de demande de délivrance de copie ou exemplaire du registre des électeurs provenant du PS (Président de...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .

Refusé.

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...
Contrat d'emphytéose et de concession des terrains communaux pour usage de parkings payants.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .

Erreur lors de l'envoi

Cher Monsieur , La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "publici...
Réponse de l'Autorité de protection des données au sujet des compositions de cabinet
Message de suivi envoyé à Province du brabant wallon par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame la Directrice générale, Monsieur le Président du Collège provincial, Je vous remercie pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame la...
Actes de nomination/démission - Mons Divertissement asbl
Demande envoyée à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Retiré par le demandeur.

A l'attention de Monsieur Cédric Melis, Conseiller communal Monsieur le Conseiller communal, J'ai constaté que depuis 10 ans, plus aucun acte n'a é...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Schaerbeek à Camille Coomans le .

Abouti.

Bonjour, Les voyages des élus avec leurs pièces justificatives sont repris au point B/ des rapports annuels que vous trouverez sur le site officiel de...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher Marc Quirynen, Je vous remercie de votre réponse Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées. Ev...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Namur à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Pilet, Les listes ont toutes été communiquées dans le respect de la procédure prévue par l'autorité de tutelle régionale: un recommandé doit...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Pilet Arnaud le .

En attente de classement.

Cher Monsieur, Vous trouverez ci-dessous une liste récapitulative des partis politiques ayant, à ce jour, sollicité des copies de la liste des électeu...
Projet du nouveau Directeur général du Foyer anderlechtois
Réponse par Le Foyer Anderlechtois à Ariane Thiébaut le .

Abouti.

-----Message d'origine----- De : Ariane Thiébaut <[FOI #957 email]> Envoyé : lundi 3 septembre 2018 20:38 À : Foyer Anderlechtois <foyeranderlechtois@...
Suite de l'audit de sécurité de juillet 2016
Message de suivi envoyé à CPAS de Nassogne par Evrard Alain le .

Abouti.

Cher/Chère Caroline Chabot, Merci bien pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Etude Transitec
Réponse par BEP - Bureau Economique de la Province de Namur à Goethals le .

Information non détenue.

Bonjour monsieur Goethals, L'étude se termine. Les différentes communes présenteront les résultats de celle-ci avant la fin de l'année. Très bonne jo...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Ville d'Arlon par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Declaye Sophie, Merci pour votre retour mais les règles en la matière je les connais et ce n'est pas l'objet de ma demande. Ce que je voud...
Réaménagement du rond-point Schuman
Réponse par Bruxelles Mobilité à Maurizio Margaira le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous revenons vers vous concernant votre courriel qui a retenu notre meilleure attention. Nous vous informons que votre demande est actuell...
l'intégralité des dossiers concernant la piscine de Walcourt
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Walcourt par Jean pol BAYENS le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Walcourt, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Ville de Nivelles à Camille Coomans le .

Partiellement abouti.

Bonjour Madame Coomans, Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande portant sur les frais de voyages/justificatifs et rapports de missions...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Commune de Flémalle par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Wetz Rudy, Je me mets en faux concernant votre réponse. Les personnes qui déposent ces demandes de liste, le font au nom du parti ou de la...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Manon DUFROMONT, Je recherche les noms ou le rôles au sein de la liste des personnes qui sont venues demander les listes d'électeurs. A ce...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Pilet Arnaud le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Wendy Manet, Merci pour vos documents mais ce que je cherche ce ne sont pas les règles en la matière mais bien QUI est venu chercher cette...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .

En attente de classement.

Cher Monsieur, La réponse à votre demande se trouve sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1150.be, sous l'onglet "vie politique – transparence...