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1485 demandes d'accès à l'information trouvées

Bonjour Monsieur Koksal,   Voici les réponses à vos questions :   1.       Les formulaires de procuration ont été remis comme il se doit au Co...
Madame, Monsieur,   Nous avons bien reçu votre demande du 18 octobre dernier par laquelle vous sollicitez l’obtention sous format électronique d’u...
Geachte heer Goorden, Als bijlage het advies waarnaar u vroeg. Onze verontschuldigingen voor het late antwoord. Met vriendelijke groet, Stefan Acke...
Madame LASCHET Graziella, Un tout grand merci. Bien à vous, Bruno Colet
Monsieur, Complémentairement à notre courrier électronique du 20 juillet 2018,  nous vous informons que le Collège provincial a décidé de ne pas fai...
Behandeling klacht verlenen bouwvergunningen
Message de suivi envoyé à Commune de Kuurne par Alexander Glorieux le .

En attente de classement.

Aangezien de gemeente Kuurne niet antwoordt op dit publiek forum, zal ik het zelf doen. Ik kreeg op 9 augustus 2018 antwoord op mijn vraag tot herove...
Cher Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, une copie de l'avis du Collège juridictionnel du 2...
Demande de patrimoine
Réponse par Province du Hainaut à Marc Buckens le .

Partiellement abouti.

Cher Monsieur BUCKENS, Votre mail a retenu toute l'attention de Monsieur le Directeur général provincial Patrick MELIS. Vous trouverez en pièce jo...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .

En attente de classement.

Monsieur Sente,   Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous ne pouvons donc vous le transmettre.   Conformémen...
Cher Monsieur,   Il ne peut être répondu favorablement à votre demande. Les résultats des élections communales par bureau de vote ne font pas l'...
Cher Monsieur, La commune ne dispose pas des informations demandées.   S'agissant de vos deux premières questions, les formulaires de procuration...
Cher/Chère Commune d'Ixelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Commune de Koekelberg, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format...
Cher/Chère Commune d'Ixelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Cher/Chère Ville de Bruxelles, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer s...
Cher/Chère Commune d'Evere, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électr...
Cher/Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Composition des cabinets de la province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Seïdoff Michaël le .

Partiellement abouti.

Monsieur,   En réponse à votre demande et suite à l’avis rendu par la Commission d’Accès aux Documents Administratifs, je vous prie de bien vouloi...
Monsieur,   Nous ne pouvons répondre favorablement à votre demande. D'une part, les formulaires de procuration ne sont pas envoyés à la Région m...
Ventilation du budget des provinces
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Guy Vanhengel par Chantal RENAERT le .

En attente de reconsidération.

Cher Ministre Guy Vanhengel, Je me permets de revenir vers vous car je n'ai toujours pas reçu de réponse à ma demande concernant la ventilation du bu...
Je voudrais avoir les statistiques par année de contrôle TVA dans tout le pays depuis 10 ans
Demande de reconsidération envoyée à Service Public Fédéral Finances par Chantal RENAERT le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Service Public Fédéral Finances, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'informati...
Cher/Chère Bruxelles Pouvoirs Locaux, Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous for...
Monsieur, La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Bonjour,   La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...