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1984 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 45 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
En résumé, la Ville de Gembloux estime qu'elle respecte déjà la législation en vigueur en publiant les ODJ des Conseils Communaux et ses décisions de l...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Abouti.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous. En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à...
Demande de reconsidération - transit des camions
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 25 octobre 2019, j'introduisais la demande ci-dessous. En date du 27/12/19, j’ai demandé à pouvoir consulter le...
Cher/Chère Commune de Pepinster, Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante. Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une mo...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .

Abouti.

Les compositions des cabinets ont finalement été publiées le 08/11/2019
Statut des attachés parlementaires
Demande envoyée à Greffe de la Chambre des Représentants belges par Ibrahim Rs. Commentée par Ibrahim Rs le .

Refusé.

La demande a été envoyée au service RH qui a refusé de répondre. Voici les réponses reçues : Monsieur, J’ai bien reçu votre demande concernant les...
Cher Monsieur Rais,   Le parlement bruxellois a pris connaissance de votre demande.   Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que l...
This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande ci-dessous adressée dans le cadre de la publicité de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la...
Monsieur, Vous trouverez, en annexe, le rapport de synthèse que la commune reçoit du Fonctionnaire. Pour plus de renseignements, il y a lieu de prend...
Geachte heer Maurits,   Schepen Claude Marinower vroeg me uw onderstaande vraag te bekijken.   Alle vragen met betrekking tot openbaarheid van...
Bail D'occupation Précaire
Réponse par Ville de Charleroi à Dalvy le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur, Dans le cadre de votre demande, veuillez trouver en pièces-jointes une liste des conventions d’occupation à titre précaire en cours...
Engagement moral et formation des administrateurs à l' ISPPC
Demande de reconsidération envoyée à ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère ISPPC - Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère HYGEA - Intercommunale des déchets public-privé, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'acc...
Cher/Chère IPALLE - Intercommunale de propreté publique des régions de Péruwelz, Ath, Leuze, Lessines et Enghien, Merci de bien vouloir transférer ce...
Engagement moral et formation des administrateurs
Demande de reconsidération envoyée à CHUPMB - Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage par Daniel Facone le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère CHUPMB - Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique de Mons-Borinage, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne...
Publication site internet communal
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Daniel Facone le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Secrétariat Communal, Faut- il réellement que je pose la question au Ministre des pouvoirs locaux afin d'obtenir une réponse de votre part...
Bonjour, Je fais suite à votre mail de ce samedi 2 novembre 2019. Vous trouverez le rapport sur les incidences environnementales du projet de PAD Jos...
Nombre de personnes en adresse de reference
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère CPAS de Mons, Veuillez me faire parvenir par support informatique pour les années 2017 2018 2019 Les chiffres concernant Le nombre de...
Rapport naar aanleiding van Aalst Carnaval
Message de suivi envoyé à UNIA : centre pour l'égalité des chances par Jan De Brabandere le .

En retard depuis longtemps.

Geachte Dank om me snel de links doorgestuurd te hebben. Graag had ik echter dat u het document via deze website Openbaarheid van Bestuur (art.32 G...
Genre et situation familliale allocataires RIS
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère CPAS de Mons, Veuillez me faire parvenir pour les années 2017 2018 2019 Le nombre d'attributaires RIS pour ces années. Années par ann...
Nombre de personnes percevant le RIS 2017 2018 2029
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère CPAS de Mons, Veuillez me faire parvenir sur support papier et informatique le nbre de personnes percevant le RIS pour les années 2017 201...
Appel d'offres friche Josaphat
Réponse par BELIRIS à Rottiers Sophie le .

Abouti.

Bonjour Madame Rottiers, Voici le lien du site e-procurement avec toutes les informations dont vous avez besoin. N'hésitez pas à revenir vers nous si...