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1485 demandes d'accès à l'information trouvées
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
Bonjour Monsieur Koksal,
Voici les réponses à vos questions :
1. Les formulaires de procuration ont été remis comme il se doit au
Co...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune d'Etterbeek à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande du 18 octobre dernier par laquelle vous
sollicitez l’obtention sous format électronique d’u...
Documentatie advies betreffende luchtfiltering Antwerpse scholen
Réponse par Agence flammande soin & santé ( Zorg & Gezondheid) à Thomas Goorden le .
Abouti.
Geachte heer Goorden,
Als bijlage het advies waarnaar u vroeg. Onze verontschuldigingen voor het late antwoord.
Met vriendelijke groet,
Stefan Acke...
Travaux-Urbanisme : dossier de démolition de l'ancien Disque d'Or, rue du Marteau
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Bruno Colet le .
Abouti.
Madame LASCHET Graziella,
Un tout grand merci.
Bien à vous,
Bruno Colet
Composition des cabinets de la province du Brabant Wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Seïdoff Michaël le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Complémentairement à notre courrier électronique du 20 juillet 2018, nous
vous informons que le Collège provincial a décidé de ne pas fai...
Behandeling klacht verlenen bouwvergunningen
Message de suivi envoyé à Commune de Kuurne par Alexander Glorieux le .
En attente de classement.
Aangezien de gemeente Kuurne niet antwoordt op dit publiek forum, zal ik het zelf doen.
Ik kreeg op 9 augustus 2018 antwoord op mijn vraag tot herove...
Avis au sujet de la consultation des dossiers électoraux
Demande envoyée à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par Ariane Thiébaut le .
Retiré par le demandeur.
Cher Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Je souhaiterais obtenir, par retour d'e-mail, une copie de l'avis du Collège juridictionnel
du 2...
Cher Monsieur BUCKENS,
Votre mail a retenu toute l'attention de Monsieur le Directeur général
provincial Patrick MELIS.
Vous trouverez en pièce jo...
Etude sur la rénovation et l'exploitation du bâtiment de la Bourse
Réponse par Ville de Bruxelles à Arthur Sente le .
En attente de classement.
Monsieur Sente,
Le document que vous avez demandé est protégé par le droit d’auteur. Nous
ne pouvons donc vous le transmettre.
Conformémen...
Elections communales 2018: résultats par bureau de vote à Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à Brice libert le .
En attente de classement.
Cher Monsieur,
Il ne peut être répondu favorablement à votre demande.
Les résultats des élections communales par bureau de vote ne font pas
l'...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Commune de Forest à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
Cher Monsieur,
La commune ne dispose pas des informations demandées.
S'agissant de vos deux premières questions, les formulaires de procuration...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Koekelberg,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format élec...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format éle...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer s...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune d'Evere par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune d'Evere,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous format électr...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer so...
Composition des cabinets de la province du Luxembourg
Réponse par Province du Luxembourg à Seïdoff Michaël le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
En réponse à votre demande et suite à l’avis rendu par la Commission
d’Accès aux Documents Administratifs, je vous prie de bien vouloi...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à M. Mehmet Koksal le .
Information non détenue.
Monsieur,
Nous ne pouvons répondre favorablement à votre demande.
D'une part, les formulaires de procuration ne sont pas envoyés à la Région
m...
Ventilation du budget des provinces
Demande de reconsidération envoyée à Ministre Guy Vanhengel par Chantal RENAERT le .
En attente de reconsidération.
Cher Ministre Guy Vanhengel,
Je me permets de revenir vers vous car je n'ai toujours pas reçu de réponse à ma demande concernant la ventilation du bu...
Je voudrais avoir les statistiques par année de contrôle TVA dans tout le pays depuis 10 ans
Demande de reconsidération envoyée à Service Public Fédéral Finances par Chantal RENAERT le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Service Public Fédéral Finances,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'informati...
Composition des bureaux de vote (assesseurs et présidents) lors des élections 2018
Demande envoyée à Bruxelles Pouvoirs Locaux par M. Mehmet Koksal le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Bruxelles Pouvoirs Locaux,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Région bruxelloise, pouvez-vous m'envoyer sous for...
Budget pour la rénovation du théatre et les appels d'offre pour la rénovation de celui-ci
Réponse par Ville de La Louvière à morrone Nicolas le .
Abouti.
Monsieur,
La présente fait suite à votre demande ayant pour objet la communication
des documents relatifs à la rénovation du théâtre le central, à s...
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .
Abouti.
Bonjour,
La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a
transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...