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1262 demandes d'accès à l'information trouvées

Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune d'Aubel à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour,   Voici les réponses à vos questions :   Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, le montant du jeton de présence attribué a...
Avis de rapport d'incidences complet (PU26375)
Réponse par Service public régional de Bruxelles à QuartierWielsWijk le .

En attente de classement.

Bonjour,   L’adresse mail du demandeur n’apparait pas dans le mail ci-dessous. Serait-il possible de me renvoyer le mail (avec l’adresse) afin qu...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Lontzen à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Wéry,   Veuillez trouver si dessous les jetons de présence demander.     Est octroyé, par séance, un jeton de présence dont le monta...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Soumagne à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur,   Faisant suite à votre courriel du 14 courant, nous vous informons que le montant du jeton de présence octroyé aux  conseillers...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Juprelle à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Arnaud Wéry,   Le montant du jeton de présence pour les conseillers communaux et CPAS est de 75,00 € indexé. En ce qui concerne le Consei...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Pepinster à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Wéry, Votre demande est proposée au Collège du 24 juillet 2018. Salutations L. Corbusier -----Message d'origine----- De : Wéry Arnaud <[FOI...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Wanze à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur, Faisant suite à votre demande , je vous adresse les renseignements demandés : - montant du jeton de présence des Conseillers communaux : 15...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur, Faisant suite à votre demande, nous vous invitons à consulter notre page Internet qui reprend, en toute transparence, les informations que v...
Montant du jeton de présence conseil communal/cpas
Réponse par Ville de Herstal à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur,   En réponse à vos courriels, je vous informe que les renseignements concernant nos mandataires communaux sont sur notre site in...
Situation de l'un de vos collaborateurs de cabinet
Message de suivi envoyé à Ville de Liège par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Madame l'Echevine, Je vous remercie pour ces précisions. Bien à vous, Ariane Thiébaut
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Neupré à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Wéry, Suite à votre requête, voici les informations : Le jeton de présence des Conseillers communaux et Conseillers de l'action sociale est...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Faimes à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour, A Faimes, le jeton de présence s'élève à 111,55 € pour les Conseillers communaux et pour les Conseillers de l'action sociale. J'ignore le mon...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Dalhem à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur,   A ma connaissance, les conseillers communaux ne bénéficient pas d’avantages en nature ni de remboursements de frais.   Ils perçoiv...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Ville de Waremme à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour,   En réponse à votre mail du 14 courant, je vous prie de trouver ci-après le montant du jeton de présence par Conseil. Pour le Conseil...
Montant du jeton de présence au conseil communal/cpas
Réponse par Commune d'Ans à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour, M. Wéry.   Vous trouverez ci-après les montants des jetons de présence octroyés dans les instances reprises en objet : Conseil communal...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Ville de Herve à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Wéry, Conformément aux nouvelles dispositions du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, le Conseil doit établir annuellement...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune d'Amay à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour, Votre mail est bien parvenu à l'administration communale d'Amay. Nous le transmettons au CPAS et à la Zone de Police pour suivi de votre dema...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Thimister-Clermont à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur Wéry, Voici le rapport de rémunération établi par le Conseil communal ainsi que ses annexes. Bien à vous Gaelle Fischer -----Message...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Stoumont à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur, Le montant des jetons de présence attribués aux Conseillers, tant à la commune qu'au CPAS, est de fixé au montant minimum prévu par L1122-7...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Bullange (Büllingen) à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour Monsieur Wéry, mes réponses pour la commune de Büllingen (4760) sont indiqués après vos questions. Avec mes compliments, Raymund ROTH, Gener...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Ville de Hannut à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Cher Monsieur Wery, Vous trouverez en annexe, les délibérations fixant les jetons de présence des conseils et commissions. les montants sont identique...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune d'Anthisnes à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur Arnaud Wéry, Voici la réponse à votre courriel du vendredi 13 juillet écoulé figurant ci-dessous : Le montant du jeton de présence attribué...
Montant du jeton de présence : conseil communal/cpas
Réponse par Commune d'Awans à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour M. Wéry, Je vous informe qu'il n'y a pas d'avantage en nature ni de remboursement de frais pour les mandataires de notre Commune. Par ailleur...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Fexhe-le-Haut-Clocher à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Monsieur,   En réponse à votre demande d’informations, je vous précise que le jeton de présence des Conseillers communaux s’élève à 90 € brut, et...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Modave à Wéry Arnaud le .

En attente de classement.

Bonjour Arnaud, Je transmets ton courriel à notre chef de bureau pour suite voulue. Bien à toi. Sonia Bourdouxhe Chef de Service administratif Urba...