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3245 demandes d'accès à l'information trouvées
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Madame/Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Votre mail a été transmis au service compétent.
Cordialement,
LEVENS Julie
As...
Demande de copie des rapports d'activités des Commissaires du Gouvernement de votre Agence.
Réponse par Parking Brussels - Agence régionale bruxelloise du stationnement à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre courriel.
Pour toute demande urgente, je vous invite à contacter Patrick Verraes
(patrick.verraes@par...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Uccle/Watermael-Boitsfort/Auderghem (ZP 5342) à Ligue des Droits Humains le .
Erreur lors de l'envoi
This is the Email Security Gateway at host MX6.irisnet.be.
I'm sorry to inform you that the message below could not be delivered.
When delivery was at...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Midi (ZP 5341) à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
Le Zone de police Midi accuse bonne réception de votre mail et le traitera
avec toute l’attention requise.
En fonction de la...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de Police PolBruNo (ZP 5344) Schaerbeek/Saint-Josse-ten-Noode/Evere par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur/Madame le/la Chef(fe) de corps,
Objet : Transparence administrative - Demande d’informations via le site de Transparencia
Personne de Conta...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de Police Montgomery (ZP 5343) par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur/Madame le/la Chef(fe) de corps,
Objet : Transparence administrative - Demande d’informations via le site de Transparencia
Personne de Conta...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de Police WoKra (ZP 5401) par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur/Madame le/la Chef(fe) de corps,
Objet : Transparence administrative - Demande d’informations via le site de Transparencia
Personne de Conta...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de Police Haute-Meuse (ZP 5312) par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur/Madame le/la Chef(fe) de corps,
Objet : Transparence administrative - Demande d’informations via le site de Transparencia
Personne de Conta...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de Police Braine-l'Alleud (ZP 5273) par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur/Madame le/la Chef(fe) de corps,
Objet : Transparence administrative - Demande d’informations via le site de Transparencia
Personne de Conta...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Demande envoyée à Zone de Police WesGo (ZP 5292) par Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Monsieur/Madame le/la Chef(fe) de corps,
Objet : Transparence administrative - Demande d’informations via le site de Transparencia
Personne de Conta...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement.
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Vote participatif -nouvelle oeuvre Annie Cordy (Parc Annie Cordy) 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Partiellement abouti.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Application de la loi Only Once
Réponse par FEDRIS - Administration générale des risques professionnels à N. Dupont le .
Erreur lors de l'envoi
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Combien de refus de de détention d'armes à feu en hainaut
Réponse par Gouverneur du hainaut (cabinet) à jourdain le .
En retard depuis longtemps.
This is the mail system at host smtp02.hainaut.be.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients....
Demande du 4/2/22 : Projets de délibération et notes de synthèse explicatives + Annexes des CP/AP
Demande envoyée à Ile de France - conseil régional par Martin Olivo le .
En retard depuis longtemps.
---------- Forwarded message ---------
De : Martin Olivo <[email address]>
Date: ven. 4 févr. 2022 à 18:51
Subject: Ile De France, première région t...
Demande du 5/01/22 des Projets de délibération des conseils municipaux, notes de synthèse explicatives et leurs annexes
Demande envoyée à Mairie de Paris par Martin Olivo le .
En retard depuis longtemps.
-------- Message transféré --------
Sujet : Une première en France ? Publication des notes explicatives de la Marie de Paris
Date : Wed, 05 Jan 2022...
Intitulé logements soci
Demande envoyée à Ministre Christophe COLLIGNON par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Cher Ministre Christophe COLLIGNON,
Des villes qualifient de logements sociaux, des logements à loyers modérés impliquant des revenus élevés.
J'ai...
Logements sociaux intitulés
Demande envoyée à SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère SPW Pouvoirs locaux : Direction de la Législation organique,
Des villes qualifient de logements sociaux, des logements à loyers modérés...
Fresque d'Annie Cordy (1020 Laeken) -Rapports d'expertise sauvetage
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Retiré par le demandeur.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Ayant obtenu réponses à mes questions via BELIRIS je retire donc cette demande d'informations.
Veuillez agréer, Mada...
Composition du Cabinet de Mme la Ministre Morreale
Réponse par Ministre Christie MORREALE à Durvaux Daniel le .
Abouti.
Monsieur Durvaux,
Merci beaucoup pour votre suivi !
Bien à vous,
Maxime Leerschool.
-----Message d'origine-----
De : Alaveteli Belgium Vhost User...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement.
Bonjour,
Vous trouverez en annexe :
• l’Ordre du jour du Conseil conjoint (Ville et CPAS)
• l’Ordre du jour du Conseil Communal
Ceux-ci...
‘Note de Synthèse’ intitulée ‘Serre de Bockstael’ datée de novembre 2020 -version non biffée
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Nombre de personnes en adresse de référence
Demande envoyée à CPAS de Dinant par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère CPAS de Dinant,
Pourriez vous me faire parvenir tout document (tout format) qui reprenne le nombre de personnes en adresse de référence au...
Nombre de personnes SDF sur votre commune
Demande envoyée à Ville de Dinant par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ville de Dinant,
Pourriez vous me faire parvenir par voie électronique le nombre de SDF estimé sur votre commune, à savoir tout document...
Nombre de SDF sur la commune
Demande envoyée à CPAS de Dinant par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère CPAS de Dinant,
Pourriez vous me faire parvenir par voie électronique le nombre de SDF estimés par le CPAS de votre commune dont il est f...