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2549 demandes d'accès à l'information trouvées

Monsieur bonjour, Voici l'ordre du jour accompagné de la note de synthèse du Conseil du mois de juin. Concernant le conseil suivant, celui n'a pas en...
Chère Commune de Anhée, Un grand merci pour votre transparence. Seriez-vous d'accord, comme Nassogne, de publier à l'avenir ce document avec le logo...
Chère Commune de Hensies, Un grand merci pour votre transparence Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disti...
Monsieur Parein, La note de synthèse explicative est systématiquement publiée depuis plusieurs années sur le site internet communal, sous la rubrique...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Binche par parein le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Binche, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Braives par parein le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Braives, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Chaumont-Gistoux par parein le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Chaumont-Gistoux, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information p...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Chièvres par parein le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Ville de Chièvres, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Copie de la note de synthèse explicative: conseil communal de mai/juin.
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par parein le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune d'Ixelles, A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points p...
Monsieur Lafosse, Directeur général adjoint, Merci pour la transmission de la copie de la décision de la CADA. A titre d'information documentaire,...
Notes explicatives des conseils communaux de 2019
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Nicolas Per le .

En retard depuis longtemps.

Rappel : Chère Commune d'Ixelles, Ixelles est une des 6 dernières communes de la région à ne pas publier, une semaine avant le conseil communal sa...
Notes explicatives des conseils communaux 2019
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Nicolas Per le .

En retard depuis longtemps.

Rappel Chère Commune de Koekelberg, Koekelberg est une des 6 dernières communes de la région à ne pas publier, une semaine avant le conseil communal...
Monsieur FABRI, Copie réservée à Madame PERIGNON, Département des Affaires Juridiques Copie réservée à Monsieur le Bâtonnier LEMMENS, Conseil de la...
Projets de délibérations
Réponse par Commune de Morlanwelz à Seïdoff Michaël le .

Partiellement abouti.

Madame, Monsieur, Bonjour, Notre prestataire IMIO (Plone Meeting) a été chargé d'implanter l'application " mise en ligne des délibérations (projets et...
Chère Fabienne LEDUC, Suite à notre communication téléphonique très cordiale, pourriez-vous déjà m'envoyer la note de synthèse explicative et le proj...
Chère Zone de Police Vesdre, Je vois que vous publiez sur votre site le Plan Zonal de Sécurité pour la période 2014-2017 : http://www.policevesdre.be...
Monsieur, A l'heure actuelle, les ordres du jour et décisions sont toujours publiées de cette manière Certains ne nécessitent peut-être pas de note de...
Monsieur, Stoumont est une petite commune de +- 3.000 habitants avec peu de moyens et peu de personnel. Les PV du Conseil sont mis en ligne sur notre...
Bonjour, Je vous invite à trouver les renseignements demandés en pièce jointe. Très cordialement, Valérie DUCHESNE Directrice financière Ville et CP...
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Cher Monsieur, Désolée pour le retard de notre réponse. Je ne pense pas que votre demande initiale était parvenue jusqu'à moi, mais voici les informat...
Cher/Chère CPAS de Sivry-Rance, En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de...
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Rapports d'activités de l'agence pour la période 2015 - 2020
Demande de reconsidération envoyée à Agence immobilière sociale du Brabant wallon asbl par parein le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Agence immobilière sociale du Brabant wallon asbl, Serait-il possible d'obtenir les rapports d'activités de l'agence pour la période 2015...