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2549 demandes d'accès à l'information trouvées
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Clavier à parein le .
Abouti.
Monsieur bonjour,
Voici l'ordre du jour accompagné de la note de synthèse du Conseil du mois de juin.
Concernant le conseil suivant, celui n'a pas en...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Anhée par Evrard Alain le .
Abouti.
Chère Commune de Anhée,
Un grand merci pour votre transparence.
Seriez-vous d'accord, comme Nassogne, de publier à l'avenir ce document avec le logo...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Hensies par Evrard Alain le .
Abouti.
Chère Commune de Hensies,
Un grand merci pour votre transparence
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations disti...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Réponse en attente.
Monsieur Parein,
La note de synthèse explicative est systématiquement publiée depuis plusieurs années sur le site internet communal, sous la rubrique...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Binche par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Binche,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Braives par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Braives,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Chaumont-Gistoux par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Chaumont-Gistoux,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information p...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Chièvres par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de Chièvres,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Copie de la note de synthèse explicative: conseil communal de mai/juin.
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par parein le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
A ce jour,13 communes bruxelloises publient déjà une semaine avant le conseil communal la note explicative des points p...
Registre 2018 des demandes de documents administratifs sollicitées par les citoyens à la Commune de Saint-Nicolas
Message de suivi envoyé à Commune de Saint-Nicolas par Cheyrels le .
En attente de classement.
Monsieur Lafosse, Directeur général adjoint,
Merci pour la transmission de la copie de la décision de la CADA.
A titre d'information documentaire,...
Notes explicatives des conseils communaux de 2019
Message de suivi envoyé à Commune d'Ixelles par Nicolas Per le .
En retard depuis longtemps.
Rappel :
Chère Commune d'Ixelles,
Ixelles est une des 6 dernières communes de la région à ne pas publier, une semaine avant le conseil communal sa...
Notes explicatives des conseils communaux 2019
Message de suivi envoyé à Commune de Koekelberg par Nicolas Per le .
En retard depuis longtemps.
Rappel
Chère Commune de Koekelberg,
Koekelberg est une des 6 dernières communes de la région à ne pas publier, une semaine avant le conseil communal...
Inventaire/cadastre des bâtiments /logements inoccupés à Liège
Réponse par Ville de Liège à Sebastien Fabri le .
Refusé.
Monsieur FABRI,
Copie réservée à Madame PERIGNON, Département des Affaires Juridiques
Copie réservée à Monsieur le Bâtonnier LEMMENS, Conseil de la...
Projets de délibérations
Réponse par Commune de Morlanwelz à Seïdoff Michaël le .
Partiellement abouti.
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Notre prestataire IMIO (Plone Meeting) a été chargé d'implanter l'application " mise en ligne des délibérations (projets et...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Waremme par Evrard Alain le .
En retard.
Chère Fabienne LEDUC,
Suite à notre communication téléphonique très cordiale, pourriez-vous déjà m'envoyer la note de synthèse explicative et le proj...
Dernier Plan Zonal de Sécurité
Demande envoyée à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Christophe Van Gheluwe le .
En retard.
Chère Zone de Police Vesdre,
Je vois que vous publiez sur votre site le Plan Zonal de Sécurité pour la période 2014-2017 : http://www.policevesdre.be...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Seïdoff Michaël le .
Abouti.
Monsieur,
A l'heure actuelle, les ordres du jour et décisions sont toujours publiées de cette manière
Certains ne nécessitent peut-être pas de note de...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Stoumont à Baldan le .
Refusé.
Monsieur,
Stoumont est une petite commune de +- 3.000 habitants avec peu de moyens et peu de personnel.
Les PV du Conseil sont mis en ligne sur notre...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville d'Andenne à Mia Salou le .
Abouti.
Bonjour,
Je vous invite à trouver les renseignements demandés en pièce jointe.
Très cordialement,
Valérie DUCHESNE
Directrice financière Ville et CP...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Seneffe à Baldan le .
En retard.
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La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune de Berchem-Sainte-Agathe
Réponse par Commune de Berchem-Sainte-Agathe à AZOUZI Mohamed le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Désolée pour le retard de notre réponse. Je ne pense pas que votre demande initiale était parvenue jusqu'à moi, mais voici les informat...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Demande envoyée à CPAS de Sivry-Rance par Baldan le .
En retard.
Cher/Chère CPAS de Sivry-Rance,
En ce moment, le Parlement wallon discute d'un décret qui permettra aux citoyens de consulter en ligne les projets de...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Saint-Léger à Baldan le .
En retard.
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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Philippeville à Baldan le .
En retard.
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Rapports d'activités de l'agence pour la période 2015 - 2020
Demande de reconsidération envoyée à Agence immobilière sociale du Brabant wallon asbl par parein le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Agence immobilière sociale du Brabant wallon asbl,
Serait-il possible d'obtenir les rapports d'activités de l'agence pour la période 2015...