Madame,
Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les
prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Bonjour Madame Demanet,
Je vous remercie pour votre réponse et les explications que vous m'apportez. Par contre, je n'ai pas reçu les courriels par l...
Bonjour Monsieur Piha,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Cordialement,
Thibault Delforge
[1]Administration communale d’Aude...
Chère Commune de Nassogne,
Merci pour votre réponse.
Une autre manière de travailler existe également.
Je lis le dossier (si vous me l’envoyez) à m...
Cher/Chère Wallonie - Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, de...
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Cher Monsieur,
Glaxosmithline Biologicals a 6 unités d’établissement : 5 sont situées en Wallonie et une à Bruxelles. Le seul subside dont aurait pu...
Geachte Credendo (ex : Ducroire),
kunt u mij de cijfers bezorgen, per jaar en per onderneming van 1 januari 1990 tot vandaag 13 februari 2020, van de...
Cher/Chère SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges),
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d...
Fait à Huy, le 12 février 2020
Ville de Huy (Collège Communale)
Grand Place, 1 – 4500 Huy
[email address]
RECOMMANDE (COPIE)
CONCERNE : PLAINT...
Cher Monsieur le Directeur financier (Christophe Comblin),
Je vous remercie d’avoir fait suite à ma demande en respectant le délai légal.
Conformé...
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Cher/Chère Commune de Saint-Gilles,
Chère Commune de Saint-Gilles,
Je souhaite obtenir pour les législatures 2006-2012 et 2012-2018,
- les docume...
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Ce message est transféré, ce jour, au service concerné pour le traitement de votre demande....
Cher/Chère Commune de Nassogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Piha,
Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à vos demandes de renseignements
relatifs à la mise à disposition de travailleurs art. 60,...
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance du 22 janvier dernier s’est prononcé
favorablement de la demande de M. Dunemann en date du ...
Vous trouverez en annexe copie de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2020 relative à votre demande d'information.
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