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1895 demandes d'accès à l'information trouvées

l’Arrêté de l’Exécutif
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

Abouti.

Madame,   Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Copie du PV relatif à la prestation de serment du Directeur général
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .

En retard depuis longtemps.

DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Message de suivi envoyé à Ministre Jean-Luc Crucke par Ariane Thiébaut le .

Information non détenue.

Bonjour Madame Demanet, Je vous remercie pour votre réponse et les explications que vous m'apportez. Par contre, je n'ai pas reçu les courriels par l...
Bonjour Monsieur Piha, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande. Cordialement, Thibault Delforge [1]Administration communale d’Aude...
Demande de dossier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Chère Commune de Nassogne, Merci pour votre réponse. Une autre manière de travailler existe également. Je lis le dossier (si vous me l’envoyez) à m...
Cher/Chère Wallonie - Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, de...
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Cher Monsieur, Glaxosmithline Biologicals a 6 unités d’établissement : 5 sont situées en Wallonie et une à Bruxelles. Le seul subside dont aurait pu...
Steun aan Belgische baggerbedrijven
Demande envoyée à Credendo (ex : Ducroire) par Raf Custers le .

En retard depuis longtemps.

Geachte Credendo (ex : Ducroire), kunt u mij de cijfers bezorgen, per jaar en per onderneming van 1 januari 1990 tot vandaag 13 februari 2020, van de...
Cher/Chère SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges), Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d...
Demande de transparence administrative relative au dossier fiscal 0826758516
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .

En attente de précision

Fait à Huy, le 12 février 2020 Ville de Huy (Collège Communale) Grand Place, 1 – 4500 Huy [email address] RECOMMANDE (COPIE) CONCERNE : PLAINT...
Cher Monsieur le Directeur financier (Christophe Comblin), Je vous remercie d’avoir fait suite à ma demande en respectant le délai légal. Conformé...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .

En retard depuis longtemps.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Cher/Chère Commune de Saint-Gilles, Chère Commune de Saint-Gilles, Je souhaite obtenir pour les législatures 2006-2012 et 2012-2018, - les docume...
Frais de classe de dépaysement
Réponse par Commune de Hensies à Julie kaluzny le .

En attente de classement.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre courriel. Ce message est transféré, ce jour, au service concerné pour le traitement de votre demande....
Demande de dossier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Piha,   Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à vos demandes de renseignements relatifs à la mise à disposition de travailleurs art. 60,...
Budget 2020
Réponse par Ville de Genappe à DUNEMANN le .

Abouti.

Madame, Monsieur, Le collège communal réuni en  séance du 22 janvier  dernier s’est prononcé favorablement de  la demande de M. Dunemann  en date du ...
Vous trouverez en annexe copie de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2020 relative à votre demande d'information. _____________________...