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1895 demandes d'accès à l'information trouvées
Madame,
Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les
prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Copie du PV relatif à la prestation de serment du Directeur général
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
En retard depuis longtemps.
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Message de suivi envoyé à Ministre Jean-Luc Crucke par Ariane Thiébaut le .
Information non détenue.
Bonjour Madame Demanet,
Je vous remercie pour votre réponse et les explications que vous m'apportez. Par contre, je n'ai pas reçu les courriels par l...
Autorisation de la Tutelle de déroger à la Loi de 2007 relative à la création de la fonction de Gardien de la Paix.
Réponse par Commune d'Auderghem à Alexandre PIHA le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur Piha,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande.
Cordialement,
Thibault Delforge
[1]Administration communale d’Aude...
Demande de dossier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente de reconsidération.
Chère Commune de Nassogne,
Merci pour votre réponse.
Une autre manière de travailler existe également.
Je lis le dossier (si vous me l’envoyez) à m...
Les voitures de société
Demande envoyée à Wallonie - Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, des Transports, du Bien-être animal et des Zonings par Dengremont le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Wallonie - Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, de...
Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .
En retard depuis longtemps.
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268),
Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
les subventions à G.S.K
Réponse par Ministre Bernard Clerfayt : Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l’Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique, des Pouvoirs locaux et du Bien-être animal à Dengremont le .
Abouti.
Cher Monsieur,
Glaxosmithline Biologicals a 6 unités d’établissement : 5 sont situées en Wallonie et une à Bruxelles. Le seul subside dont aurait pu...
Steun aan Belgische baggerbedrijven
Demande envoyée à Credendo (ex : Ducroire) par Raf Custers le .
En retard depuis longtemps.
Geachte Credendo (ex : Ducroire),
kunt u mij de cijfers bezorgen, per jaar en per onderneming van 1 januari 1990 tot vandaag 13 februari 2020, van de...
Montant versé à "SA Northern Diabolo" dans le cadre du developpement de la ligne Anvers/Zaventem
Demande de reconsidération envoyée à SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges) par Frédéric Huybrechts le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges),
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d...
Demande de transparence administrative relative au dossier fiscal 0826758516
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
En attente de précision
Fait à Huy, le 12 février 2020
Ville de Huy (Collège Communale)
Grand Place, 1 – 4500 Huy
[email address]
RECOMMANDE (COPIE)
CONCERNE : PLAINT...
Délivrance de la copie de la liste des détenteurs et immeubles visés par le règlement taxe sur les enseignes et publicités assimilées
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
En attente de précision
Cher Monsieur le Directeur financier (Christophe Comblin),
Je vous remercie d’avoir fait suite à ma demande en respectant le délai légal.
Conformé...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 06 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 04 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 03 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Conseil communal - séance du lundi 10 février 2020 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Administration communale de Tubize...
Demande de copie de la conventions de jumelage entre Berkane et saint Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Commune de Saint-Gilles,
Chère Commune de Saint-Gilles,
Je souhaite obtenir pour les législatures 2006-2012 et 2012-2018,
- les docume...
Frais de classe de dépaysement
Réponse par Commune de Hensies à Julie kaluzny le .
En attente de classement.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Ce message est transféré, ce jour, au service concerné pour le traitement de votre demande....
Demande de dossier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Nassogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
ASBL, entreprises et administrations qui utilisent des engagés sous contrat "Article 60"
Réponse par CPAS d'Auderghem à Alexandre PIHA le .
Partiellement abouti.
Monsieur Piha,
Veuillez trouver, ci-joint, la réponse à vos demandes de renseignements
relatifs à la mise à disposition de travailleurs art. 60,...
Madame, Monsieur,
Le collège communal réuni en séance du 22 janvier dernier s’est prononcé
favorablement de la demande de M. Dunemann en date du ...
Dépenses publiques - Fontaine du Bassinia - Demande de copie de documents administratifs
Réponse par Ville de Huy à Baldan le .
Partiellement abouti.
Vous trouverez en annexe copie de la délibération du Collège communal du 17 janvier 2020 relative à votre demande d'information.
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