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4200 demandes d'accès à l'information trouvées
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Lormont par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Lormont,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Mérignac,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Gradignan par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Gradignan,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Le Haillan par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Le Haillan,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Carbon-Blanc par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Carbon-Blanc,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Ambès par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Ambès,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Mairie - Bassens par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Mairie - Bassens,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Artigues-près-Bordeaux par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Artigues-près-Bordeaux,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Bègles par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Bègles,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'un docu...
Montant de la Taxe sur les logements vacants TLV
Demande envoyée à Bouliac par Stéphanie Heude le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Bouliac,
en application de la loi n°78-575 du 17/07/1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'un doc...
Liste des logements inoccupés
Demande envoyée à Ministère du test par claude archer le .
Réponse en attente.
Cher Ministère du test,
je souhaiterais recevoir copie du liste des logements inoccupés de la commune XXX sous format électronique en réponse ce cou...
Cher/Chère Commune de Stoumont,
Selon une publication officielle, de l echevin tanguy wera, une convention liant la commune sur 30 ans...
Vient d ê...
projet contournement Braine le Comte
Réponse par DGO1-41 Direction des Routes de Mons - Région wallonne à Magin le .
En attente de classement.
Bonjour,
Suite à votre demande dont référence en objet, je vous informe que le district de SAINT-GHISLAIN n'est pas concerné étant donné que cette voi...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de REDANGE-sur-ATTERT à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement.
Madame,
Une publication préalable des documents préparatoires pour les séances du Conseil communal n'est pas prévue chez nous.
Bien à vous,
Muriel N...
Demande de la liste complète reprenant l'ensemble des logements sociaux !
Réponse par Ville de Renaix à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement.
Geachte,
Ik heb uw mail goed ontvangen waarvoor dank.
Ik laat u spoedig een antw geworden.
Met vriendelijke groeten,
Ignace Michaux
Burgemeester
L...
Statistiques expulsions administratives
Réponse par Province du brabant wallon à Nicolas Marakakis le .
En attente de classement.
Monsieur,
Sur présentation du dossier par Monsieur Marc Bastin, Député provincial en
charge des Affaires générales, le Collège provincial, en sé...
Budgets et dépenses annuelles pour les aménagements PMR
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par N. Dupont le .
Abouti.
Cher/Chère Ville de Mons,
Un grand merci pour ces toutes ces informations qui serviront à comprendre ce qui peut être attendu des aménagements et fa...
Appel d’offre & cahier des charges - agence de marketing pour le ‘Quartier Nord’ (Bruxelles)
Réponse par Secrétaire d'Etat Pascal Smet à CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente.
Beste,
Bedankt voor uw e-mail.
Wij hebben uw bericht goed ontvangen en zullen hier zo spoedig mogelijk
gevolg aan geven.
Wij wensen u nog een fi...
Immeuble FLOYD (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & architectes)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Bruxelles,
Madame, Monsieur,
Je fais suite à l’enquête publique et le projet concernant l’immeuble FLOYD coin Avenue de la Rein...
Bijzonder bestek Papenvest sociale woningen
Réponse par Ville de Bruxelles à L. Ortega le .
En attente de précision
Geachte heer/mevrouw Ortega,
Wij hebben uw verzoek tot toegang van bestuursdocumenten dd. 14/05/2023 goed ontvangen.
Zouden wij u mogen vragen om ove...
Documents sur la vente pr 1 euro du terrain de l'usine ERDA à Bertrix , conventions liées à la vente
Réponse par Commune de Bertrix à claude corteville le .
En attente de classement.
Monsieur,
Le présent mail fait suite à votre demande relative à la société ERDA.
Le terrain a été vendu à APT par décision du 23.02.2006.
En 2021 n...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes, les documents relatifs à la séance du
Conseil communal du 30/05/2023.
Je vous en souhaite bon...
Contrat de rénovation urbaine Av de la Reine-Stephenson -documents
Demande envoyée à Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification) par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Perspective.brussels (BBP - Bureau bruxellois de la planification),
Madame, Monsieur,
Habitant à Laeken près de l’Avenue de la Reine nou...
Les contrats employés
Demande envoyée à Domaine de Berinzenne par Joel beaupain le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Domaine de Berinzenne,
Les noms du projets life sont public...
Par exemple lucas lambert...
Manhattan solheid...
Sont ils sous contra...