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1306 demandes d'accès à l'information trouvées

Mme Descamps, j ai déjà pris connaissance du rapport Hygea, mais aucune donnée concernant la production Kg/an/hab ou même totale concernant le volume...
Bonjour, En réponse à votre demande, nous vous prions de trouver ci-dessous, le cadastre des organismes publics locaux pour la Ville et le CPAS de La...
Souper d'après-vente de bois
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune de Nassogne, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Monsieur Deboskre,   Nous accusons bonne réception de votre courriel du 10 mai demandant le procès-verbal de la réunion qui s’est tenue au Cabinet...
Chère Commune de Braine-l'Alleud, Je vous saurai gré de m'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points...
Conditions d'entrée aux intercommunales
Demande envoyée à Ville de Tournai par Kuypers Christian le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Tournai, Bonjour,je voudrais savoir les conditions pour rentrer dans les intercommunales,je me suis présenté aux dernières électi...
Madame la directrice générale, Selon l'article Art. L1532-1. §2; Une fois par an, après l’assemblée générale du premier semestre, les intercommunale...
Charte du cyclopartage en libre-service
Demande envoyée à Ville de Liège par Renaud Van Eeckhout le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Liège, Je souhaiterais obtenir en réponse à cet e-mail, et sous format électronique, la charte Cyclo-partage en service libre qui...
Démocratie a ANDERLECHT
Réponse par Commune d'Anderlecht à El Ahrache le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège des Bourgmestre et Echevins relative à votre demande du 26 mars 2019. Bien à vous,...
Le Cadastre des subsides accordés!
Message de suivi envoyé à Ministre Rachid Madrane par AZOUZI Mohamed le .

En attente de classement.

Cher Monsieur Eric MERCENIER, Cher Monsieur Rachid MADRANE, J'accuse bonne réception de votre réponse et vous en remercie. Le bruxellois que je su...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement. Pour le Secrétaria...
Bonjour, Je vous prie de trouver en pièce joindre le document sollicité. Je vous en souhaite bonne réception. Bien cordialement. Pour le Secrétaria...
Ville / IMIO
Réponse par Ville de Namur à Ferooz le .

En attente de classement.

Monsieur Ferooz, Nous faisons suite à votre courriel adressé à la Ville de Namur via la plateforme Transparencia le 7 mai dernier. Votre demande visa...
Bonjour Monsieur Gysen, Je n'ai jamais réceptionné de courrier avec la référence 434-2017. Vous pourrez constater, via ce lien, que ma requête 201...
Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.
Message de suivi envoyé à Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par AZOUZI Mohamed le .

Information non détenue.

Cher/Chère Présidence Voorzitterschap, Monsieur Charles Picqué, J'ai bien lu votre réponse et vous remercie pour le temps consacré à cela. Merci é...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Message de suivi envoyé à Ville de Mons par Ariane Thiébaut le .

Partiellement abouti.

Cher Secrétariat Communal, Après vérification des informations disponibles sur le site de la ZP, je constate que les PV sont incomplets pour l'année...
Cher Alain, La Commune de Nassogne a bien pris note de ta demande. Comme cela a déjà été mentionné, la législation relative à la protection de la vi...
Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Je vous remercie d'avoir répondu à ma demande....
Cher Monsieur Wilputte, Suite à la récente actualité, ma demande concernant ces deux documents est devenue obsolète. Je vous remercie de votre coll...
Rapport annuel du conseiller énergie au 31/12/2018
Réponse par Ville de Genappe à DUNEMANN le .

Réponse en attente.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons au service concerné pour bonne suite. Cordialement. +------------------...
Monsieur Delforge, Je vous remercie pour ces précisions. Cordialement, Ariane Thiébaut
Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais. Bien à vous, BUREAU DES ASSEMBLEES | KANTOOR DER VER...
      Bonjour monsieur Deboskre,         Un grand nombre de lignes budgétaires du plan mobilité infrastructure ne font pas encore l’objet de dossi...
Inventaire amiante complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .

En attente de classement.

Cher Monsieur, Je fais suite à votre email de ce 8 mai 2019. Je vous confirme que: 1. Le "Complexe Sportif Joli Bois" est le site de "Sportcity" situé...