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1672 demandes d'accès à l'information trouvées

MISE EN DEMEURE Chère Ville de Huy, Chère Madame Ratz, Vu l’article 32 de la Constitution ; Vu le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité d...
Nombre de plaintes pour calomnie et/ou diffamation et/ou injures et/ou harcèlement.
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .

En attente de reconsidération.

MISE EN DEMEURE Chère Ville de Huy, Chère Madame Ratz, Vu l’article 32 de la Constitution ; Vu le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité d...
Madame Ratz, En l'absence du directeur général et à quelques jours de l'expiration du délai légal de réponse, je me permets de vous rappeler que je s...
Arrêté du 24 juillet 2020 - obligation de port du masque
Réponse par Ville de Huy à Baldan le .

En attente de classement.

Bonjour, Je suis absent du 3 au 16 août inclus. Merci pendant cette période d'adresser vos messages à Madame Stéphanie Ratz à l'adresse [adresse email...
Cher/Chère Service public de Wallonie : SPW environnement, Bonjour, Ce matin, le journal "l'avenir" publiait l'article que je vous joints : https:/...
Travaux du Plaza
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

En attente de classement.

Madame DUPONT, Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration communale de Mons.  Pour les autres éléments (comme les points...
PV Conseil Communal 23 mars 2020 - Demande de copie
Réponse par Ville de Huy à Baldan le .

En attente de classement.

Bonjour, Je suis absent du 3 au 16 août inclus. Merci pendant cette période d'adresser vos messages à Madame Stéphanie Ratz à l'adresse [adresse email...
Demande de copie de Procès Verbal de collège
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par Jacobs Jean le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Neufchâteau, Mesdames, messieurs Afin de mener une investigation sur le fonctionnement de notre démocratie et de formuler de faç...
Demande de copie de Procès Verbal de collège
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par Jacobs Jean le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Neufchâteau, Mesdames, messieurs Afin de mener une investigation sur le fonctionnement de notre démocratie et de formuler de faç...
Compte rendu du CA de mai 2020

En attente de reconsidération.

Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Merci de bien vouloir transférer cette demande à l...
Désignation Maître d'oeuvre Plaza
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

En attente de classement.

Madame Dupont, Voici en annexe la délibération du Conseil approuvant le Cahier des charges et la désignation de l'IDEA en qualité de pouvoir adjudica...
Bonjour, je suis actuellement absente et serai de retour dès le 17 août 2020. Pour tout renseignement, vous pouvez contacter le service de l'urbanisme...
Monsieur Guerreiro, Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal, j'ai le plaisir de vous faire parvenir, en pièce jointe...
Bonjour Mme ROTTIERS,   Veuillez trouver le Formulaire adéquat pour faire une demande d’accès à l’Information environnementale sur notre site web ...
Madame, Bonjour, Par la présente, nous faisons suite à la demande de transparence administrative que vous avez introduite par le biais du site Tra...
Monsieur le Ministre-Président Rudi Vervoort, Suite aux travaux de terrassement effectués au printemps 2020 sur le site de la friche Josaphat, Bruxel...
Chère SAU - Société d'Aménagement Urbain, Suite aux travaux de terrassement effectués au printemps 2020 sur le site de la friche Josaphat, Bruxelles...
  Monsieur CHANTRAINE,   Suite à votre demande dont objet ci-dessus, veuillez trouver, en pièce jointe, le courrier vous adressé.   Je vous...
Mise à la disposition du Pesonnel Communal Statutaire auprés des ASBL
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Anderlecht par muriel gillis le .

En attente de reconsidération.

Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Madame Ferrugem, Nous accusons bonne réception de votre demande. Je vous renvoie à la réponse apportée à une demande similaire : https://transparen...
Decisions foire du midi 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de classement.

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Declarations, son amplifie
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

En attente de classement.

Madame Paterson,   Je fais référence à notre entretien téléphonique de ce jour. Je vous prie de trouver ci-joint la décision du Collège du 16 jui...
Cher/Chère Commune de Saint-Gilles, Je vous prie de bien vouloir me renseigner sur le nom adresse et contact de l institution qui finance -le CIC-(coo...
Chère Société Wallonne du logement, Merci de bien vouloir transférer ce courriel à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publiqu...