Parcourir et rechercher les demandes

  

4600 demandes d'accès à l'information trouvées

À l'attention de la Ministre de l'éducation du gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles, Madame Valérie Glatigny, Nous vous contactons suite...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Bonjour   Veuillez trouver en pièces jointes les documents relatifs à la séance du Conseil communal du 30 juillet prochain.   Je vous en souha...
Gestion de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .

En attente de classement.

Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail, lequel est transmis au service compétent. Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsie...
Madame,   Monsieur,   En réponse à votre courriel daté du 26 juin 2024 adressé à l’Administration communale de Sambreville et portant sur l’ob...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Commune d'Estinnes par N. Dupont le .

Abouti.

Cher/Chère Isabelle STEVENS, Merci, comme précisé c'est un complément pour 2019. Donc je prends note que rien en 2019 non plus. Merci Je vous pri...
Bonjour, Veuillez trouver le courrier de la ville à votre attention en annexe. Bien à vous, ___________________   Natacha VANBRUSSELEN Employé...
Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande par courriel en date du 27 juin 2024. Nous sollicitons une prolongation du délai de réponse de 15 jours...
Madame, Monsieur,     Je suis absente du bureau du lundi 15 juillet au vendredi 26 juillet inclu. En cas d'urgence, vous pouvez contacter la direc...
Conflit d'intérêts en rapport avec le projet Equillis
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .

En attente de classement.

Bonjour Jérôme,   Tu trouveras, ci-après, la liste des intitulés de points de collège/conseil en rapport avec le dossier 'TAMET' et pour lesquels...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Commune de Frasnes-lez-Anvaing à N. Dupont le .

Abouti.

Monsieur Dupont,   Nous vous prions de trouver, ci-joint, en application des articles 7 et 8 du Code wallon du Logement et de l’Habitat durable, l...
Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Madame,   Nous faisons suite à votre demande datée du 27 juin 2024 par laquelle vous avez souhaité o...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Ville de Mouscron par N. Dupont le .

Abouti.

Cher/Chère Stéphanie RASSON, Je vous remercie de votre réponse Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingu...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par N. Dupont le .

Abouti.

Cher/Chère Lucas De Doncker, Je vous remercie de votre réponse Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distingu...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Commune de Flobecq à N. Dupont le .

Abouti.

Bonjour, Je vous informe que le Bourgmestre n'a pris aucun arrêté d'inhabitabilité. Salutations distinguées, Ce courrier électronique reste infor...
Madame,   Le Collège communal, en séance du 12 juillet 2024, a pris connaissance de votre demande du 10 juillet 2024 d’obtenir le dossier de candi...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à N. Dupont le .

Abouti.

Madame, Monsieur,   Suite à votre demande, voici l’unique arrêté pris depuis 2019 :   Base Année Ville Adresse Nbre de Type Date Date levée M...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Ville de Péruwelz à N. Dupont le .

Abouti.

Madame,   Je fais suite à votre e-mail du 07 juillet 2024.   Je vous prie de trouver, en annexe, le listing établi par notre service Cadre de...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Ville de Charleroi à N. Dupont le .

En attente de classement.

Bonjour Madame, La Cadac est la Cellule d'Accès aux documents administratifs de la Ville de Charleroi. Je vous mets les liens explicatifs de notre ce...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Commune d'Ellezelles par N. Dupont le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Madame Mpnsieur Pourriez vous me donner l'adresse mail concernée, je ne peux passer par le numéro de téléphone pour ce type de demande. J...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Commune d'Écaussinnes par N. Dupont le .

Abouti.

Chère Madame, Je vous remercie de votre réponse Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. N. Dupont
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Commune de Jurbise par N. Dupont le .

Abouti.

Cher Monsieur Stéphane Gillard, Je vous remercie de votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations dist...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Ville de Soignies par N. Dupont le .

Abouti.

Chère Madame MALBECQ Laura, Je vous remercie de votre réponse Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. N....
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Message de suivi envoyé à Ville de Walcourt par N. Dupont le .

Abouti.

Chère Madame PIERSON, Je vous remercie de votre réponse et Je vous prie de croire, Madame, en l'assurance de mes salutations distinguées. N. Dupo...
Listing Arrêtés Inhabitabilité
Réponse par Commune de Manage à N. Dupont le .

Réponse en attente.

Monsieur Dupont, Nous avons pris connaissance de votre courriel du 7 juillet repris ci-dessous. Votre demande a été transmise au service adéquat ; né...