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1551 demandes d'accès à l'information trouvées
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Message de suivi envoyé à La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau par Cheyrels le .
Abouti.
Bonjour Madame Liégeois,
Je vous remercie d'avoir répondu avec diligence et exhaustivité à ma demande.
Bien à vous,
Régine Cheyrels
ASBL, entreprises et administrations qui utilisent des engagés sous contrat "Article 60"
Demande de reconsidération envoyée à CPAS d'Auderghem par Alexandre PIHA le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère CPAS d'Auderghem,
Madame, Monsieur,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'info...
Demande de dossier
Message de suivi envoyé à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Nassogne,
Je vois qu'il y a deux demandes pour le site de Bande, je souhaite donc recevoir en réponse à cet email les deux dossi...
Cher/Chère Commune de Nassogne,
Pouvez-vous m'envoyer, en réponse à cet email, le dossier complet concernant l'implantation temporaire d'un mât tubul...
information ET délivrance de copie - honoraires & prestations du Cabinet de Marc Uyttendaele aux frais de la Ville de Huy
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
Refusé.
Cher Monsieur le Directeur général (Michel Borlée),
Au regard des éléments transmis, je considère que vous n'avez pas exécuté la décision n°8 de la C...
Document reprenant les montants et contenu du "panier ménager"
Demande de reconsidération envoyée à CPAS de Braine-le-Comte par Delbauve Florence le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère CPAS de Braine-le-Comte,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publi...
Frais de classe de dépaysement
Demande envoyée à Commune de Hensies par Julie kaluzny le .
Réponse en attente.
Chère Madame l'Echevine de l'enseignement,
Il y a quelques semaines, une offre de l'école d'Hainin a été proposée aux parents pour des classes de dép...
Autorisation de la Tutelle de déroger à la Loi de 2007 relative à la création de la fonction de Gardien de la Paix.
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Alexandre PIHA le .
Réponse en attente.
Madame, Monsieur,
Faisant suite à une question traitant de la tâche extraordinaire imposée aux Gardiens de la Paix d'Auderghem de distribuer, tous le...
Demande de la copie du dossier ralatif à l'ouverture d'une crèche à Pepinster
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Fafchamps Jean le .
Abouti.
Bonjour Jean-Marie,
Le mail que tu as adressé à la boîte info de l’ONE m’est bien parvenu.
Actuellement, je ne peux répondre favorablement à ta deman...
Statut du personnel non enseignant provincial
Message de suivi envoyé à Province du Hainaut par Coquiart le .
Abouti.
Cher/Chère Province du Hainaut,
Merci beaucoup pour votre réponse !
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués....
Nombre de plaintes pour calomnie et/ou diffamation et/ou injures et/ou harcèlement.
Demande envoyée à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
Réponse en attente.
Cher Michel Borlée, directeur général de la Ville de Huy,
⇒ Vu le Décret du 2 mai 2019 modifiant le décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de...
Dossier "crèche" - nouvelle demande
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti.
Cher/Chère Commune de Pepinster,
Le 29/08/19 j'ai reçu un mail du coordinateur de l’ONE indiquant que la coordinatrice d’accueil, a eu des contacts r...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Christophe Van Gheluwe le .
Réponse en attente.
Chère Ville de Huy,
Cher Directeur général Michel Borlée,
Merci pour la transmission des textes du projet de compromis de vente et du projet de bail...
Evolution des commerces à La Louvière + bilan de Creashop
Demande de reconsidération envoyée à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Ville de La Louvière,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique...
Demande de transparence administrative relative au dossier fiscal 0826758516
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
Réponse en attente.
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Demande du résultat d'un contrôle de l'inspection du bien-être de Liège
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Fafchamps Jean le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale,
Je suis conseiller communal à Pepinster. Les travaux dont le maître d’œuv...
Comptes et budgets de la Ville de Verviers, du CPAS de Verviers et de la Zone de Police Vesdre de 2018 et 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
En retard.
Monsieur Chapelle,
Madame Faulisi,
Je vous remercie pour la publication des documents sollicités sur le site de la Ville de Verviers, disponibles à...
Délivrance de la copie de la liste des détenteurs et immeubles visés par le règlement taxe sur les enseignes et publicités assimilées
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .
Réponse en attente.
DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE
Références légales :
1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD
2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Copie du PV du conseil Communal du 16 septembre 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
En attente de reconsidération.
Cher Monsieur le Directeur général,
Sans réponse de votre part, je n'ai d'autre choix que de saisir la CADA concernant la demande du 8 décembre 2019...
initiatieven tegen geluidsoverlast E313 Deurne
Réponse par Ville d'Anvers à Lander Meeusen le .
Information non détenue.
Geachte
In het kader van de wet op de Openbaarheid van Bestuur kunnen wij enkel
documenten overmaken die leiden tot een beslissing, Aangezien er tot...
jumelage BERKANE SAINT GILLES
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de classement.
Cher M. El Yahyaoui,
Le service Solidarité Nord / Sud vous a apporté les informations demandées
par mail.
Bien cordialement.
Doltza Sanchez Pard...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
En attente de classement.
Pièces-jointes transmises par FILES.TOURNAI.be :
Pièce(s) jointe(s) disponible(s) jusqu'au 07-04-20 : [1] [2] Conseil communal du 30
septembre 2019. Do...
Conseil de l'action sociale - séance du lundi 13 janvier 2020 - documents administratifs
Réponse par CPAS de Tubize à Patrick Installé le .
En attente de classement.
Cher monsieur Installé,
J'ai transmis ce matin votre courriel à l'Administration communale.
Vous devriez donc recevoir une réponse à votre demande....
Copie du PV du Conseil Communal du lundi 21 octobre 2019 point 134
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .
En attente de reconsidération.
Cher Monsieur le Directeur général de la Ville de Huy (Michel BORLEE),
Je prends acte du fait que vous n'avez pas daigné donner suite à ma demande et...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 1 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif – Service...