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2200 demandes d'accès à l'information trouvées
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune d'Uccle à parein le .
En attente de classement.
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recipients. Thi...
Note explicative du conseil communal d'octobre 2019
Réponse par Commune d'Uccle à Nicolas Per le .
En attente de classement.
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Atelier Serre urbaine 21/04/2021 -enregistrement + support écrit
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement.
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.
Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Comptes de fabrique d'église
Réponse par Ville de Liège à Jadoul Pierre le .
En attente de classement.
Monsieur,
Une fabrique d’église est un établissement public chargé de la gestion des
biens d'une communauté religieuse locale. Elle n'est pas directe...
Rapport serre urbaine 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à Cheyrels le .
En attente de classement.
Madame Cheyrels,
Je fais référence à votre demande du 23 mai 2021.
L’étude en question est une étude exploratoire que la Ville de Bruxelles...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Montigny-le-Tilleul à Baldan le .
En attente de classement.
Cher Monsieur Baldan,
Suite à votre demande du 6 juin 2021, le Collège communal, en sa séance du
17 juin 2021, a décidé notamment de vous trans...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Viroinval par Durvaux Daniel le .
Partiellement abouti.
Madame Meddouri,
Un grand merci pour la célérité de votre réponse.
Cordialement
Durvaux Daniel
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Waterloo à Christophe Van Gheluwe le .
En attente de classement.
Monsieur Van Gheluwe,
Faisant suite au courrier envoyé le mardi 15 juin je vous prie de bien
vouloir trouver, ci-joint, la délibération n°58 pri...
Problème avec le moteur de recherches de la Ville de Verviers
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti.
Bonjour,
Je suis en congé cet après-midi et serai de retour au bureau lundi.
Une urgence ? [adresse email]
Bien à vous,
Ang...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Quaregnon à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur Archer,
Nous avons bien reçu le devis d’IMIO pour activer le module permettant la
mise en ligne des points avant les séances du conseil...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à parein le .
En attente de classement.
Chère Madame
Je fais suite à votre demande de ce 14 juin 2021 et vous informe que l’ordre du jour du Conseil communal est publié 7 jours avant la séanc...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Olne à Baldan le .
En attente de classement.
Monsieur,
Le Collège communal a décidé de s'engager dans une démarche comme les communes de Liège, Namur, Verviers, etc.
Les projets de délibérations s...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement.
Bonjour Monsieur ARCHER,
En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .
En attente de classement.
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour du prochain Conseil
communal.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vo...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .
En attente de classement.
Monsieur,
Par la présente, nous accusons réception de votre courriel du 7 juin 2021.
Cette proposition est actuellement à l’étude au niveau du...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Houffalize par Ariane Thiébaut le .
Partiellement abouti.
Bonjour Monsieur Brouet,
Merci pour ce complément d'information.
Quant à la réflexion personnelle que vous émettez, voici la réponse : le projet de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Wavre à claude archer le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver la réponse de la Ville à votre demande.
Bien à vous,
Natacha VANBRUSSELEN
Secrétariat général - Affaires immobilières...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Message de suivi envoyé à Commune de Libramont-Chevigny par Mia Salou le .
Refusé.
Cher/Chère Maximilien Gueibe,
Merci de votre réponse.
Je désire recevoir les motifs du refus ici, sur Transparencia. Comme décrit par le décret 20...
Soutien aux associations dans le cadre de la pandémie de covid 19 pour les années 2019,2020 et 2021
Réponse par Ville de Tubize à parein le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre e-mail du 16 juin 2021 relatif à une demande d'accès à la liste des subsides attribués aux associations par...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fleurus à claude archer le .
Abouti.
Monsieur Archer,
Bonjour,
Comme convenu, je vous prie de bien vouloir trouver, sous ce couvert, un courrier qui vous est adressé, la délibération du C...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Neufchâteau par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Bertolazo Laetitia, Cher Monsieur Evrard
concerne : position paradoxale de Mr Evrard, bourgmestre en titre
Pourriez-vous transmettre cette nouv...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021+ notes explicatives
Abouti.
Jurbise a tenu sa promesse. Une semaine avant le conseil communal du 22 juin 2021 voici le lien pour télécharger les projets de délibérations en bas de...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
Abouti.
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Havelange à Mia Salou le .
En attente de classement.
Bonjour,
Merci de contacter Madame Aurélie Dessart dont voici l'adresse mail: [adresse email] .
Belle journée
Cordialement
Amélie LOMBA
Secrétai...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Doische à Mia Salou le .
Abouti.
Madame,
La notice explicative est toujours jointe à l'ordre du jour publiée sur
notre site internet.
Celui-ci sera disponible dés aujourd'hui.
Bien...