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1498 demandes d'accès à l'information trouvées
Note technique rédigée par les services urbanisme / développement urbain / coordinateur plan climat pour la réaction d'un avis de la commune sur le PAD Josaphat
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Benoit De Boeck le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Commune de Schaerbeek,
Lors de sa séance du 12 novembre 2019, le collège échevinal a approuvé le point 4442/320/C/178 à savoir la rédactio...
points spécifiques des pv du collège communal de la ville de Namur
Demande envoyée à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .
Réponse en attente.
Chère Ville de Namur,
Par la présente et sur base de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la Publicité de l'administration, je sol...
Rapport annuel 2018 - Plans de gestion Ville de Liège et Ville de Verviers du CRAC
Demande envoyée à CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes par Cheyrels le .
Réponse en attente.
Bonjour Madame Nemery, Directrice générale,
Je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email :
- le rapport annuel 2018 du...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .
En attente de classement.
Monsieur,
Vous trouverez les ordres du jour et les Procès-Verbaux des Conseils
communaux sur le site de la commune.
En voici les liens:
[1]http...
Evolution des commerces à La Louvière + bilan de Creashop
Message de suivi envoyé à Ville de La Louvière par Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .
En retard.
Cher/Chère Ville de La Louvière,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse de votre part quant à ma demande d'accès à l'information sur "L'évolution des c...
Subsides de la Commune de Dour pour la législature précédente
2013 :
https://www.communedour.be/ma-commune/vie-politique/documents/pv-conseil-comm...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 46 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
En attente de classement.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné.
Bien à vous,
Patricia Vanderkelen
Agent administratif - S...
convention de vente : acquisition par le CPAS de deux maisons d’habitation
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
En attente de classement.
Monsieur Archer,
Veuillez trouver en annexe la réponse du Collège des Bourgmestre et
Echevin à la demande sous objet.
Bien à vous,
Anne-...
Cher/Chère CPAS de Mons,
J'aimerais obtenir pour les années 2015 2016 2017 2018 2019, les rentrées financières générées par la vente de bois du domai...
Rapport du 23 octobre 2019
Demande envoyée à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par N. Dupont le .
Réponse en attente.
Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et
d'Aménagement du Coeur du Hainaut,
Pouvez-vous me faire parvenir sur support inform...
Attribution de subsides aux organismes extérieurs à la commune, ASBL et autres
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Mons,
J'aimerais obtenir, sous format électronique et par retour d'e-mail, la liste des subsides communaux attribués par la Commun...
PAD Josaphat - cession de propriété des terrains
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Rottiers Sophie le .
Réponse inattendue.
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous
demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
En attente de classement.
Cher Monsieur ,
Les réponses à votre demande se trouvent sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "pub...
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Pourriez-vous me faire parvenir le résultat ventes de bois du 05/11/2019. SVP.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur,...
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Merci, pour les documents.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
felix...
Extraits des registres aux délibérations des 25/09/19 et 13/11/19
Demande envoyée à IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut par ADAM le .
Réponse en attente.
Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, pourriez-vous me faire parvenir les extraits des reg...
copie de documents concernant le RTG.
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Concerne le RTG, 13, Place du Fays à 6870 SAINT-HUBERT.
1. A quelle date et pour quel montant la Ville de SAINT-H...
Copie de la facture du cerf commandé et livré par la société Demoulin de Tellin pour 35.000€
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert,
Pourriez-vous me fournir une copie de la facture du cerf commandé et livré par la société Demoulin de Tellin pour 3...
Le compte détaillé des résultat/dépenses
Réponse par Ville de Charleroi à Dupon Mireille le .
En attente de classement.
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[2][Charleroi request email]
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2 items, 15.5...
conseil communal de septembre 2019 : Notes explicatives et document de travail des points publics du conseil communal
Message de suivi envoyé à Ville de Tournai par claude archer le .
En retard depuis longtemps.
Cher Monsieur Desablin Nicolas,
concerne : payer 85€ pour un envoi papier postal de documents déjà numérisés et une convention de moins de 10 pages fa...
Josaphat : procédure de dialogue compétitif, cahier des charges
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Mathieu le .
En attente de classement.
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à t...
Josaphat : attribution de marché public au bureau Bas Smet
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Mathieu le .
En attente de classement.
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à t...
PAD Friche Josaphat - propriété des terrains
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Réponse inattendue.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Demande copie convention Belgo-Suisse
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Pierson Alain le .
Abouti.
Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Veuillez tr...
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Partiellement abouti.
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...