Parcourir et rechercher les demandes

  

2200 demandes d'accès à l'information trouvées

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune d'Uccle à parein le .

En attente de classement.

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Note explicative du conseil communal d'octobre 2019
Réponse par Commune d'Uccle à Nicolas Per le .

En attente de classement.

This message was created automatically by mail delivery software. A message that you sent could not be delivered to one or more of its recipients. Thi...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.   Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Comptes de fabrique d'église
Réponse par Ville de Liège à Jadoul Pierre le .

En attente de classement.

Monsieur, Une fabrique d’église est un établissement public chargé de la gestion des biens d'une communauté religieuse locale. Elle n'est pas directe...
Rapport serre urbaine 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à Cheyrels le .

En attente de classement.

Madame Cheyrels,   Je fais référence à votre demande du 23 mai 2021.   L’étude en question est une étude exploratoire que la Ville de Bruxelles...
Cher Monsieur Baldan,   Suite à votre demande du 6 juin 2021, le Collège communal, en sa séance du 17 juin 2021,  a décidé notamment de vous trans...
Madame Meddouri, Un grand merci pour la célérité de votre réponse. Cordialement Durvaux Daniel
Monsieur Van Gheluwe,   Faisant suite au courrier envoyé le mardi 15 juin je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, la délibération n°58 pri...
Bonjour,   Je suis en congé cet après-midi et serai de retour au bureau lundi.   Une urgence ? [adresse email]     Bien à vous,   Ang...
Monsieur Archer,   Nous avons bien reçu le devis d’IMIO pour activer le module permettant la mise en ligne des points avant les séances du conseil...
Chère Madame Je fais suite à votre demande de ce 14 juin 2021 et vous informe que l’ordre du jour du Conseil communal est publié 7 jours avant la séanc...
Monsieur, Le Collège communal a décidé de s'engager dans une démarche comme les communes de Liège, Namur, Verviers, etc. Les projets de délibérations s...
Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement.

Bonjour,   Vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour du prochain Conseil communal.   Je vous en souhaite bonne réception.   Bien à vo...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .

En attente de classement.

Monsieur,   Par la présente, nous accusons réception de votre courriel du 7 juin 2021. Cette proposition est actuellement à l’étude au niveau du...
Bonjour Monsieur Brouet, Merci pour ce complément d'information. Quant à la réflexion personnelle que vous émettez, voici la réponse : le projet de...
Monsieur, Veuillez trouver la réponse de la Ville à votre demande. Bien à vous, Natacha VANBRUSSELEN Secrétariat général - Affaires immobilières...
Cher/Chère Maximilien Gueibe, Merci de votre réponse. Je désire recevoir les motifs du refus ici, sur Transparencia. Comme décrit par le décret 20...
Bonjour, Nous accusons réception de votre e-mail du 16 juin 2021 relatif à une demande d'accès à la liste des subsides attribués aux associations par...
Monsieur Archer, Bonjour, Comme convenu, je vous prie de bien vouloir trouver, sous ce couvert, un courrier qui vous est adressé, la délibération du C...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Neufchâteau par claude archer le .

En attente de reconsidération.

Chère Bertolazo Laetitia, Cher Monsieur Evrard concerne : position paradoxale de Mr Evrard, bourgmestre en titre Pourriez-vous transmettre cette nouv...
Jurbise a tenu sa promesse. Une semaine avant le conseil communal du 22 juin 2021 voici le lien pour télécharger les projets de délibérations en bas de...
Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal ! Bravo à la commune  Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Bonjour, Merci de contacter Madame Aurélie Dessart dont voici l'adresse mail: [adresse email] . Belle journée Cordialement Amélie LOMBA Secrétai...
Madame, La notice explicative est toujours jointe à l'ordre du jour publiée sur notre site internet. Celui-ci sera disponible dés aujourd'hui. Bien...