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1573 demandes d'accès à l'information trouvées

  Madame DUPONT, Les données que vous demandez sont reprises dans une annexe légale qui est jointe aux comptes annuels. Ces données sont communi...
PCS et plan prévention les changements
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

En attente de classement.

    Madame DUPONT,   Le service Prévention a été réorganisé au 1er janvier 2020 afin d’augmenter son efficacité sur le terrain et permettre au...
l’Arrêté de l’Exécutif
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .

En attente de classement.

Madame,   Je vous prie de trouver ci-dessous le lien vers le document demandé (Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant le...
Monsieur Borlée, Directeur Général de la Ville de Huy, En application de l’article 32 de la Constitution et de la législation sur la Publicité de l...
Copie du PV relatif à la prestation de serment du Directeur général
Demande envoyée à Ville de Huy par Baldan le .

Réponse en attente.

DEMANDE DE TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE Références légales : 1. (LOC) Articles L3211-1 à L3231-9 du CDLD 2. (REG) Décret du 30 mars 1995 relatif à...
Copie du PV du conseil Communal du 16 septembre 2019
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .

En attente de reconsidération.

Cher Monsieur le Directeur général (Michel Borlée), Je vous signifie que j'ai reçu copie de la décision n°38 du 3 février 2020 de la CADA par laquell...
Subside(s) accordé(s) à l'asbl Dour en Action
Message de suivi envoyé à Ministre Jean-Luc Crucke par Ariane Thiébaut le .

Information non détenue.

Bonjour Madame Demanet, Je vous remercie pour votre réponse et les explications que vous m'apportez. Par contre, je n'ai pas reçu les courriels par l...
Bonjour Monsieur Piha, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande. Cordialement, Thibault Delforge [1]Administration communale d’Aude...
Dossier "crèche" - demande de copies de pièces manquantes
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune de Pepinster, Lorsque je me suis présenté à l’administration communale, en compagnie de Monsieur Dedye, afin de consulter le dossi...
Composition des cabinets du Bourgmestre et des Échevins
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par Hans le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Commune d'Ixelles, J'espérais trouver une composition à jour des cabinets via votre site internet (http://www.ixelles.be/site/763-Organigr...
Demande de dossier
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente de reconsidération.

Chère Commune de Nassogne, Merci pour votre réponse. Une autre manière de travailler existe également. Je lis le dossier (si vous me l’envoyez) à m...
Cher/Chère Wallonie - Ministre de l'Environnement, de la Transition écologique, de l'Aménagement du Territoire, des Travaux publics, de la Mobilité, de...
Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Cher Monsieur, Glaxosmithline Biologicals a 6 unités d’établissement : 5 sont situées en Wallonie et une à Bruxelles. Le seul subside dont aurait pu...
Steun aan Belgische baggerbedrijven
Demande envoyée à Credendo (ex : Ducroire) par Raf Custers le .

Réponse en attente.

Geachte Credendo (ex : Ducroire), kunt u mij de cijfers bezorgen, per jaar en per onderneming van 1 januari 1990 tot vandaag 13 februari 2020, van de...
Cher/Chère SNCB (Société nationale des Chemins de fer belges), Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d...
Demande de transparence administrative relative au dossier fiscal 0826758516
Message de suivi envoyé à Ville de Huy par Baldan le .

En attente de précision

Fait à Huy, le 12 février 2020 Ville de Huy (Collège Communale) Grand Place, 1 – 4500 Huy [email address] RECOMMANDE (COPIE) CONCERNE : PLAINT...
Cher Monsieur le Directeur financier (Christophe Comblin), Je vous remercie d’avoir fait suite à ma demande en respectant le délai légal. Conformé...
l’Arrêté de l’Exécutif
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Paterson le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Bruxelles, Vous pouvez me fournir le document suivant: • Les prescriptions du règlement communal d’urbanisme (RCU) visant les je...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 06 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 05 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 04 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 03 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Séance du Collège communal - 2020 semaine 02 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...
Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre courriel et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Administration communale de Tubize...