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1498 demandes d'accès à l'information trouvées

Cher/Chère Commune de Schaerbeek, Lors de sa séance du 12 novembre 2019, le collège échevinal a approuvé le point 4442/320/C/178 à savoir la rédactio...
points spécifiques des pv du collège communal de la ville de Namur
Demande envoyée à Ville de Namur par Durvaux Daniel le .

Réponse en attente.

Chère Ville de Namur, Par la présente et sur base de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la Publicité de l'administration, je sol...
Bonjour Madame Nemery, Directrice générale, Je souhaite recevoir, sous forme électronique via cette même adresse email : - le rapport annuel 2018 du...
Ordre du Jour PV et calendrier des Conseils communaux
Réponse par Commune de Courcelles à N. Dupont le .

En attente de classement.

Monsieur, Vous trouverez les ordres du  jour et les Procès-Verbaux des Conseils communaux sur le site de la commune. En voici les liens: ​ [1]http...
Cher/Chère Ville de La Louvière, Je n'ai toujours pas reçu de réponse de votre part quant à ma demande d'accès à l'information sur "L'évolution des c...
Liste des subventions communales octroyées entre 2012 et 2018
Demande envoyée à Commune de Dour par Ariane Thiébaut. Commentée par Ariane Thiébaut le .

Abouti.

Subsides de la Commune de Dour pour la législature précédente 2013 : https://www.communedour.be/ma-commune/vie-politique/documents/pv-conseil-comm...
Séance du Collège communal - 2019 semaine 46 - PV
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente de classement.

Bonjour, Nous accusons réception de votre courriel, et le transmettons au service concerné. Bien à vous, Patricia Vanderkelen Agent administratif - S...
Monsieur Archer,   Veuillez trouver en annexe la réponse du Collège des Bourgmestre et Echevin à la demande sous objet.   Bien à vous, Anne-...
vente de bois Les Epioux
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Cher/Chère CPAS de Mons, J'aimerais obtenir pour les années 2015 2016 2017 2018 2019, les rentrées financières générées par la vente de bois du domai...
Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, Pouvez-vous me faire parvenir sur support inform...
Attribution de subsides aux organismes extérieurs à la commune, ASBL et autres
Demande envoyée à Ville de Mons par N. Dupont le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Mons, J'aimerais obtenir, sous format électronique et par retour d'e-mail, la liste des subsides communaux attribués par la Commun...
  Chère Madame,   Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
Cher Monsieur , Les réponses à votre demande se trouvent sur le site de la Commune, à savoir www.woluwe1200.be, sous l'onglet "démocratie locale" "pub...
Ventes de bois
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Pourriez-vous me faire parvenir le résultat ventes de bois du 05/11/2019. SVP. Veuillez agréer, Madame, Monsieur,...
Ventes de bois.
Message de suivi envoyé à Ville de Saint-Hubert par felix le .

Abouti.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Merci, pour les documents. Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués. felix...
Cher/Chère IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut, pourriez-vous me faire parvenir les extraits des reg...
copie de documents concernant le RTG.
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par felix le .

Réponse en attente.

Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Concerne le RTG, 13, Place du Fays à 6870 SAINT-HUBERT. 1. A quelle date et pour quel montant la Ville de SAINT-H...
Cher/Chère Ville de Saint-Hubert, Pourriez-vous me fournir une copie de la facture du cerf commandé et livré par la société Demoulin de Tellin pour 3...
Le compte détaillé des résultat/dépenses
Réponse par Ville de Charleroi à Dupon Mireille le .

En attente de classement.

These files will be deleted on 2019-11-20 [1]Click 'Download images' to view images [2][Charleroi request email] sent you some files 2 items, 15.5...
Cher Monsieur Desablin Nicolas, concerne : payer 85€ pour un envoi papier postal de documents déjà numérisés et une convention de moins de 10 pages fa...
Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à t...
Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à t...
Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
  Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de chaque contact avec le Contact Center)   Monsieur,   Veuillez tr...
PAD Friche Josaphat - étude paysagère
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .

Partiellement abouti.

Madame, Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...