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5600 demandes d'accès à l'information trouvées
Documents administratifs relatifs à l'intervention de Michael Mitchell dans le marché des F35
Demande envoyée à Ministère de la Défense par Amélie Huppertz le .
Réponse en attente
Cher Ministère de la Défense,
Je souhaiterais avoir accès aux documents administratifs (notes de réunion, mails, échanges, rapports, etc.) relatifs à...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Conseil de ce 20 mars 2025.
Séance publiq...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance des points supplémentaires ajoutés à
la séance du Conseil de ce 20 mars 2025.
...
Objet : Préoccupations concernant le financement du système judiciaire
Réponse par Secrétaire d’État au Budget et à la Protection des consommateurs, adjointe au ministre de la Justice et de la Mer du Nord à Kapata Patricia le .
En attente de classement
The following message to <[Secrétaire d’État au Budget et à la Protection des consommateurs, adjointe au ministre de la Justice et de la Mer du Nord re...
Objet : Préoccupations concernant le financement du système judiciaire
Réponse par Secrétaire d’État au Budget et à la Protection des consommateurs, adjointe au ministre de la Justice et de la Mer du Nord à Kapata Patricia le .
Réponse inattendue
The following message to <[Secrétaire d’État au Budget et à la Protection des consommateurs, adjointe au ministre de la Justice et de la Mer du Nord re...
Convention we Pulse - désengagement de la commune d’Auderghem… réalité ou fiction
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par Housiaux Stephanie le .
Réponse en attente
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Bonsoir
Pendant près d’un an vous avez formé des employés communaux à l’utilisation de la nouvelle plateforme We Pu...
Bonjour,
Votre message a bien été reçu par le service Communication, nous le
traiterons dans les meilleurs délais.
Nous répondons à vos messages...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune d'Erpe-Mere à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
-------- Oorspronkelijke bericht --------
Onderwerp: Persmoment - donderdag 20 maart 11u - Erpe-Mere - Centrum
Mensenwerk
Datum: 2025-03-11 22:46...
Approbation du plan de personnel 2025
Demande envoyée à SPF - Affaires étrangères, Commerce extérieur et de la Coopération au Développement par Albert le .
Réponse en attente
Madame, Monsieur,
Je souhaitais savoir si le plan de personnel 2025 avait déjà été appouvé et si oui, combien de stagiaires étaient prévus pour la ca...
Demande d'informations concernant le "Baromètre du respect"
Réponse par Ministre Valérie GLATIGNY à Pion le .
En retard
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
Madame,
Monsieur,
Nous accusons bonne réception...
Echanges de correspondances 'La Maturité' - sculpture
Réponse par Secrétaire d'Etat Pascal Smet à CEDRIC DARTOIS le .
En attente de classement
Beste,
Bedankt voor uw e-mail.
Wij hebben uw bericht goed ontvangen en zullen hier zo spoedig mogelijk
gevolg aan geven.
Wij wensen u nog een fi...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Geachte mevrouw Deprez, Beste Charlotte
Als bijlage bezorg ik u de ontwerpbesluiten en de toelichtingen voor de
gemeenteraad van maandag 24 maar...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Chère Madame,
Les documents vous ont été envoyés.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Contrats PFIZER - Vaccins anti-covid - version signée par la Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En attente de classement
Geachte,
Ik heb vandaag (14 maart 2025) verlof. Ik beantwoord uw e-mail zo snel als
mogelijk na mijn terugkeer.
Voor dringende zaken kan u...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Tenneville par Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Travaux maison communale
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente de classement
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont,
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Association parc naturel des sources
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
En attente de classement
Monsieur BEAUPAIN,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <...
Factures de frais d'avocats pour les procédures judiciaires de contentieux
Réponse par Ville d'Andenne à Odile Leherte le .
En attente de classement
Chère Madame,
Je vous prie de trouver, en annexe à la présente, un courrier vous étant
destiné.
Je vous en souhaite bonne réception.
...
Panel Independent des Experts EU Independents sur les droits de famille
Message de suivi envoyé à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Roelie Post le .
Réponse en attente
Cher/Chère FMF Infojust (ACA),
Merci pour votre reponse.
Le Panel avait un membre Belge, un juge.
Si je comprends bien, aucun document/correspo...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
En attente de classement
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 11 avril inclus.
En cas d'urgence merci de renvoyer votre mail à l'adresse
[adresse email]
Cordial...
Objet: Proposition de modification de l’Arrêté Royal du 11 juillet 2002 (Doc. 56 0760/001) : Demande d’éclaircissements.
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
Réponse en attente
Madame la Bourgmestre,
Citoyen soucieux des politiques sociales, je vous écris concernant la proposition de modification de l’Arrêté Royal du 11 juil...
Demande d’accès au budget communal 2025
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Réponse en attente
Bonjour,
Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service concerné.
Cordialement
Ville de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tubize
Tél :...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez s.v.p. trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du consei...