Search requests
6000 demandes d'accès à l'information trouvées
Place Schuman : projet d'auvent abandonné -échanges de correspondances
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te
antwoorden -
Probleem "BM-305965": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Demande formelle d’informations concernant les travaux annoncés dans l’immeuble Allée Vert
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Administration Communale
Urbanisme
Grand'Route, 302-304
4400 Flémalle
Fabien Waltregny
Agent Technique Chef
J'accuse réception de...
Examen de tutelle Région BXL suspendant l'application du "Réglement mendicité agressive et mendicité infantile " (Ville de Bruxelles)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à Banack le .
Réponse en attente
Je suis absente jusqu'au 20 juillet inclus et prendrai connaissance de
votre message à mon retour.
Tournage RTBF -Avenue de la Reine/Rue Arthur Cosyn (1020 Laeken) - plaques de stationnement
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Withdrawn by the requester
Cher/Chère Transparence,
Je retire la présente demande, elle peut donc, de votre côté, être cloturée.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en...
Onverantwoorde bouwvergunningen
Réponse par Ville de Ostende à Van der Voorde Hubert le .
Réponse en attente
[1]Banner
Geachte Hubert Van der Voorde,
Uw melding met nummer O2607 0511 is behandeld.
Ons antwoord:
Wij hebben uw e-ma...
Echanges de correspondances écrites -Marais Wiels (1190 Forest)
Demande de reconsidération envoyée à Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, du Commerce extérieur, de la Lutte contre l'Incendie et l'Aide médicale urgente, Région de Bruxelles-Capitale par CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Secrétaire d'Secrétaire d'état Ans Persoons (ex : Pascal Smet ), Urbanisme et du Patrimoine, des Relations européennes et internationales, d...
document relatifs à la construction de la dalle du site portuaire de Tubize
Réponse par Port autonome de Charleroi (PAC) à Maxime Duchesnerou le .
Erreur lors de l'envoi
This message was created automatically by mail delivery software.
A message that you sent could not be delivered to one or more of its
recipients. Thi...
Copie d'un permis d'urbanisme - dalle du site portuaire de Tubize
Réponse par Direction des Voies hydrauliques de Charleroi à Maxime Duchesnerou le .
Réponse en attente
Madame, Monsieur,
Votre courriel nous est bien parvenu.
Votre demande est à l'examen par nos services.
Une réponse vous parviendra dans les meilleur...
Acte administratif désignant le Community manager du Facebook de la Ville
Réponse par Ville de Namur à Yumi Gemini le .
En attente de classement
Bonjour,
Ci-joint vous trouverez le rapport et la délibération de prise de connaissance du Collège communal.
A votre disposition.
Bien cordialemen...
Avancement projet Habitat Vert - Bois de Thy Laneffe - utilisation des subsides
Message de suivi envoyé à Ville de Walcourt par abbenbroek le .
En retard depuis longtemps
Je me permets de revenir vers vous suite à ma demande d'utilisation des subsides reçus pour le plan Habitat vert du Bois de Thy à Laneffe.
Légalement...
Sépultures d'importance historique locale
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
En attente de classement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Je me vois contraint de proroger le délai pour cette demande.
Bien cordialement,
Jeffrey Geenen-Ridolfi
Chef de Servic...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la
prochaine séance du conseil communal de Mondercange qui aura lieu
V...
Statistiques de participation des députés (2023–2025)
Demande envoyée à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par Loïc Crobeddu le .
Réponse en attente
Dans le cadre d’un travail de recherche sur la participation parlementaire, je souhaite obtenir des informations relatives aux députés du Parlement de...
Permis d'urbanisme Gare SNCB Bockstael à 1020 Laeken
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande de 23 juin.
Le document demandé n'existe pas en français. Nous ne pouvons donc pas
acc...
Travaux Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) -demande de plaques de stationnement
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Réponse en attente
Je fais suite à votre annonce sur le site internet de la Bruxelles
https://www.bruxelles.be/travaux-gare-bockstael
On a du mal à comprendre, ici à...
Accès aux documents — projet de climatisation de la crèche de Masbourg
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Réponse en attente
Dans le cadre du décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de l'administration et des articles L3211-1 et suivants du Code de la démocratie locale...
Community manager de la Zone Nage et règles de respect des citoyens
Réponse par Ville de Namur à Yumi Gemini le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous ne sommes pas compétent pour les documents administratifs produits et détenus par la Zone Nage.
Nous ne disposons pas de copie de ces...
Financement du programme d’accueil des mineurs étrangers non accompagnés (MENA) par Fedasil (2022–2024)
Précision envoyée à Fedasil par Giovanni Esposito le .
Réponse en attente
Bonjour,
Merci pour votre message.
Cette demande s’inscrit dans le cadre d’une étude. Dans ce contexte, je souhaite obtenir des informations relati...
Demande d'accès aux documents administratifs – Listing des caméras de rue, statistiques des sanctions et respect du principe de proportionnalité (Articles L3231-1 et suivants du CDLD)
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .
Abouti partiellement
Monsieur Jamart,
Bonjour,
Voici ci-joint la liste des caméras de surveillance détenues par la Ville.
Nous ne disposons pas de registre des caméras...
Support psychologique MENSURA suite à l'incendie des ateliers communaux — détail des prestations
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Réponse en attente
Lors de sa séance du 23 février 2026, le Conseil communal de Nassogne a, en son point 4, ratifié la décision du Collège communal du 12 janvier 2026 app...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Madame Sylvie DERNOEDEN, Conseillère communale « PS » et Messieurs
Philippe CARLIER, Chef de groupe « PS » et Pascal BARY,...
Objet : Demande de clarification juridique concernant le marché WBE/54/2025/L relatif aux manuels scolaires
Réponse par Ministre Valérie GLATIGNY à Gauthier BROOMS le .
En retard
Cher Monsieur Brooms,
Nous vous remercions pour votre message qui a retenu notre meilleure attention.
Nous l'avons transmis au Cabinet de Madame la...
marché public WBE/54/2025/L : location et d’achat groupé de manuels scolaires
Réponse par Wallonie Bruxelles Enseignement (WBE) à Gauthier BROOMS le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Depuis ce 1er mars 2025, Monsieur Olivier Doyen ([adresse email])
occupe la fonction d'Administrateur général ad interim de WBE. ...
Lettre adressée à Monsieur Renaud Gason, Président du Tribunal du travail de Liège
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à LIN le .
En attente de classement
Madame, ou Monsieur (?),
Le SPF Justice me transmet un message de votre part.
La première difficulté est que vous ne vous identifiez pas....
Sommes indues : plan de remboursement de Valentine Delwart - exercice 2023 - frais juridiques
Réponse par Commune d'Uccle à claude archer le .
Refusé
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de vos demandes du 21 et du 22 mai 2026.
Toutefois, celles-ci sont irrecevables en leurs formes pour défaut d...