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5500 demandes d'accès à l'information trouvées

Madame, Monsieur,   Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail, la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communal qui se...
Geachte mevrouw Deprez, Beste Charlotte   Als bijlage bezorg ik u de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de gemeenteraad van 24 februari 2025....
Madame la Ministre de la Justice et de la Mer du Nord, Annelies Verlinden, Je vous félicite pour votre nouvelle nomination et j'espère qu'avec votre...
Madame Cortizas,    Nous faisons référence à votre demande du 13 janvier 2025. Nous vous remercions d’avoir pris contact avec l’Institut pour l’ég...
Visites de votre site Internet
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

En attente de classement

Cher Monsieur, Une réponse officielle vous a été transmise sur votre adresse mail privée. Nous considérons dès lors cette demande clôturée. Bien co...
Demande d'extrait de PV de collège
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .

En attente de classement

Cher Monsieur, Une réponse officielle vous a été transmise sur votre adresse mail privée. Nous considérons dès lors cette demande clôturée. Bien co...
Cher Monsieur Je vous confirme la bonne réception de votre demande du 30 janvier dernier. Nous reviendrons vers vous dans les délais requis. Bien à vo...
Bonjour Monsieur ARCHER,   Par le présent courriel, je porte à votre connaissance les points supplémentaires déposés par Monsieur Philippe CARLIER...
Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Demande envoyée à Commune de Tenneville par Evrard Alain le .

Réponse en attente

Madame, Monsieur, Le décret « Funérailles et Sépultures » du 6 mars 2009 confie aux communes la gestion des cimetières et les oblige à tenir un regis...
This is the mail system at host smtp02.hainaut.be. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients....
Chère Commune de Nassogne, Le 25 octobre dernier, dans un courriel, Monsieur Paul Maloteaux, du Commissariat Général au Tourisme (CGT), déclarait :...
Chère Caroline Libert, Un grand merci pour votre réponse. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Monsieur Dartois, Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
Cher/Chère Transparence, Je vous remercie énormément pour ces documents et archives. Est-ce que la Ville de Bruxelles peut, sur cette base, écrire...
pv CH.27.L1.005866/2022
Demande envoyée à Zone de Police Heist (ZP 5362) par MAHIEU Adeline le .

Réponse en attente

Bonjour Dans le cadre du dossier, j'ai besoin d'obtenir le procès-verbal ME.20.L7.000232/2022 avec l'audition des personnes WAGEMANS Jordi (17.03.199...
Chère Ville d'Andenne, Par la présente et en application de l'article 32 de la Constitution et des législations sur la transparence administrative, j...
Bonjour, Nous vous confirmons la bonne réception de votre courriel de ce 1er février dernier sur l'adresse contact de la Ville d'Andenne. Celui-ci es...
Bonjour,   Points nécessitant une reconsidération : Coût total des achats de Paxlovid et Remdesivir : Vous mentionnez que le prix des médicament...
Décisions de suppression ou de modification du sentIer 59 et du chemin 10 bis de Renlies
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Beaumont par Yan Roosens le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur le Bourgmestre, Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. Le 2...
Cher/Chère Quentin Paquet, Un grand merci pour votre réponse rapide. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations di...
Objet : Demande officielle de communication de documents
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Commission de circulation
Réponse par Ville de Genappe à Marc Buckens le .

En attente de classement

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre mail que nous transmettons au service concerné pour bonne suite. Bien à vous. VILLE DE GENAPPE [1...
Participation au Salon Mapic à Cannes : présence et coûts
Réponse par Ville de Mons à Daniel Facone le .

En attente de classement

Bonjour,    Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 24 janvier 2025. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Madame Denis, Merci pour les réponses à mes demandes d'explications et pour la transmission du document sollicité. Merci également pour les explica...
Bonjour, Merci pour votre message. Nous le traiterons dans les meilleurs délais et nous vous tiendrons au courant de la suite qui lui sera réservé...