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5900 demandes d'accès à l'information trouvées

Documents concernant le marché des f-35
Demande envoyée à Ministère de la Défense par Laboutique le .

Réponse en attente

Conformément au droit d’accès aux documents administratifs garanti par l’article 32 de la Constitution et organisé par la loi du 11 avril 1994 relative...
Délai pour démolition imposée
Message de suivi envoyé à Ville de Soignies par francis provot le .

Abouti

Cher/Chère Infos Soignies, Manifestement, la mosquée de Soignies est au-dessus des lois car le nouveau délai ( le premier délai a été accordé en 2019...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune de Hamme à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .

En attente de classement

Beste   Bijgevoegd bezorg ik jullie de ontwerpbesluiten en toelichtingen van de gemeenteraad van 23 maart 2026.   Met vriendelijke groeten Ne...
Liste des subsides attribués par la ville de Namur de 2020 à 2025
Précision envoyée à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .

Réponse en attente

Cher/Chère BP Publicite administrative, C'est très simple 😂 La liste des subventions aux associations à Namur de 2020 à 2025, c'est on ne peut plus...
Toutes les Conventions passées entre Carmeuse S.A. et la ville d'Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lannoy le .

En attente de classement

Alwan Auto SPRL – Votre partenaire fiable pour le rachat de véhicules en toute sérénité Vous envisagez de vendre votre voiture ? Alwan Auto SPRL, ét...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques et critères d'attribution (SJtN)
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à CEDRIC DARTOIS le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Pourriez-vous préciser le cadre de votre demande car "information publique" et "gestion de personnel" (dans le cadre d'une demande...
Demande des documents sur l'achat de F35 entre entre l’entreprise Aero System et le SPF Défense
Réponse par Ministère de la Défense à Nasim AZADI le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur AZADI,   À la date du 13 février 2026, vous avez envoyé un e-mail relatif à la demande de publicité d’administration concernant d...
Echanges Aero Consultant et SPF Défense sur les F-35
Réponse par Ministère de la Défense à swoan darnele NGO le .

En attente de classement

Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,   À la date du 13 février 2026, vous avez envoyé un e-mail relatif à la demande de publicité d’administration c...
Documents concernant le marché des f-35
Réponse par Ministère de la Défense à Laboutique le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur LABOUTIQUE,   À la date du 12 février 2026, vous avez envoyé un e-mail relatif à la demande de publicité d’administration concern...
Statut juridique et légitimité des décisions de la Cour d'appel de Liège
Demande envoyée à Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique par Kapata Patricia le .

Réponse en attente

Cher/Chère Annelies Verlinden - Ministre de l'Intérieur, des Réformes institutionnelles et du Renouveau démocratique, Mesdames, Messieurs, Je sollic...
Montant annuel des redevances perçues par la ville de Namur dans le cadre du marché LiBiaVelo avec la société JC Decaux
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre message. Celui-ci a été transmis au service compétent pour suivi. Bien à vous. Pour le servic...
Liste des noms de rue portant un nom de résistant.e
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre message. Celui-ci a été transmis au service compétent pour suivi. Bien à vous. Pour le servic...
Tubize - Budget communal de l'exercice 2026
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour, Nous accusons réception à votre mail et le transférons au service concerné. Cordialement Ville de Tubize Grand Place 1 – B 1480 Tubize...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .

Abouti

Merci Jean Sébastien Jamart
logement social en Wallonie
Demande de reconsidération envoyée à Elisabeth Degryse, Ministre-Présidente de la Fédération Wallonie-Bruxelles ( Budget, Enseignement supérieur, Bâtiments scolaires, Culture, Éducation, Relations internationales, de la Francophonie) par Kapata Patricia le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Documents préparatoires du prochain conseil communal, des actes et pièces y relatifs
Réponse par Commune de MONDERCANGE à Mélodie Mouzon, journaliste à Virgule.lu le .

En attente de classement

Bonjour,   Veuillez trouver en annexe l’invitation avec l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil communal de Mondercange qui aura lieu V...
Conseil Communal du mois de fevrier - Documents administratifs
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à neeffs le .

En attente de classement

Mesdames, Messieurs, Veuillez trouver ci-joint l’ordre du jour de la prochaine séance du Conseil communal qui se tiendra le mardi 17 mars 2026 à 19h...
Signalement FixMyStreet -996977 suivi opérationnel
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .

Réponse en attente

- Merci de répondre au-dessus de cette ligne | Gelieve hierboven te antwoorden -  Probleem "BM-290739": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'in...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .

En attente de classement

Madame, monsieur bonjour,   Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail,  la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communa...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .

En attente de classement

Madame, monsieur bonjour,   Je vous prie de recevoir, en annexe du présent mail,  la convocation relative à la prochaine séance du Conseil communa...
Primes pour fonctions supérieures -données statistiques (2)
Réponse par Commune de Forest à CEDRIC DARTOIS le .

Réponse en attente

Cher Monsieur Dartois, A la suite de mon mail précédent, je dois effectivement vous informer que nous ne seront pas en mesure de vous répondre pour ce...
Demande d'accès aux documents administratifs – Listing des caméras de rue, statistiques des sanctions et respect du principe de proportionnalité (Articles L3231-1 et suivants du CDLD)
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .

Réponse en attente

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande. Celle-ci sera traitées dans les meilleurs délais. Bien cordialement, Jeffrey Geenen-Ridolfi Ch...
Inventaire des Sépultures d’Importance Historique Locale
Réponse par Ville de Namur à Jean Sébastien Jamart le .

Réponse en attente

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre demande. Celle-ci sera traitées dans les meilleurs délais. Bien cordialement, Jeffrey Geenen-Ridolfi C...
Listing des logements inoccupés de la commune pour les années 2023 / 2024 /2025
Réponse par Ville de Namur à Sasse Pierre le .

En attente de classement

Bonjour, J'accuse réception de votre demande. Celle-ci se traité dans les meilleurs délais. Bien cordialement, Jeffrey Geenen-Ridolfi Chef de Ser...
Documents sur la pollution des sols dans la région de Liège
Réponse par Ville de Liège à Arthur Piret le .

En attente de classement

Monsieur, J'accuse bonne réception de vos courriels des 13 février et 2 mars 2026 transmis via la plateforme transparencia.be, et vous renvoie  à la...