Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives

La réponse à cette demande est retardée. Selon la loi, Ville de Tubize aurait dû répondre rapidement et par (détails)

Tubize, le 4 septembre 2017

Cher/Chère Ville de Tubize,

Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 11 septembre 2017

Bien à vous,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Installé Patrick

Commune de Tubize, Ville de Tubize

Bonjour,

Nous accusons réception de votre message et le transférons au service concerné.
Bien à vous.

Patricia Vanderkelen
Agent administratif - Service des Affaires générales
 
Administration communale de Tubize
Grand Place 1 – B 1480 Tubize
Tél : 02/391.39.27.
[adresse email] – www.tubize.be
 
Ce message reste informel, n’engage que son auteur et ne peut être considéré comme une communication officielle de la Ville de Tubize. Toute correspondance, pour être officielle, doit être revêtue à la fois de la signature du bourgmestre et de celle du directeur général, conformément aux articles L 1132-3, L 1132-4 et L 1132-5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.
Ce message et toutes ses annexes sont confidentiels et destinés seulement à l’utilisation de l’individu ou de l’entité à qui ils sont adressés. Si vous n’êtes pas destinataire de ce message, veuillez sans délai en informer son auteur et procéder à la suppression de ce message et de toutes ses annexes. La publication, l’impression, la reproduction, la diffusion et/ou la distribution de ce message et de toutes ses annexes auprès de tiers sont formellement interdites.
La Ville de Tubize ne peut être tenue responsable d'une modification de son message qui résulterait de la transmission par voie électronique.
Pensez à l'environnement.  N'imprimez pas ce mail inutilement.

-----Message d'origine-----
De : Patrick Installé [mailto:[FOI #376 email]]
Envoyé : lundi 4 septembre 2017 10:27
À : Commune de Tubize <[adresse email]>
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives

Tubize, le 4 septembre 2017

Cher/Chère Ville de Tubize,

Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicative des points à l'ordre du jour du conseil communal de ce lundi 11 septembre 2017

Bien à vous,

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Installé Patrick

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[FOI #376 email]

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