Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268)

Zones de Police de Wallonie, aussi appelé ZP 5268

26 demandes
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Budget 2026
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Une séance publique du conseil de police est annoncée pour le lundi 30 mars 2026 et affichée à l’hôtel de ville de Tubize. Le point 5 concerne le budge...
Comptes 2025
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Une séance publique du conseil de police est annoncée pour le lundi 30 mars 2026 et affichée à l’hôtel de ville de Tubize. Le point 4 concerne le compt...
Procès-verbal de la réunion du 18 septembre 2025
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...
Budget 2025 et sa première modification
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je souhaite recevoir, dès que possible, sous forme électronique via cette même adresse courriel...
Séance publique de ce jeudi 28 septembre 2023
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Monsieur Installé,   Suite à vos demandes ci-dessous, nous vous informons que vous pouvez prendre connaissance du nouveau Règlement Général de Pol...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame Hardy,   Veuillez trouver en pièce jointe, notre réponse à votre mail mieux repris ci-dessous.   Cordialement,         -----M...
Conseil de Police - séance lundi 17 février 2020 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants conce...
Conseil communal - séance du mercredi 9 octobre 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Chère Zone de police 5268 "Ouest brabant wallon", Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concerna...
Conseil de Police - séance du lundi 25 février 2019 - documents administratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre du jour du conseil de Police...
Conseil de Police - séance du mardi 6 novembre 2018 - documents adminstratifs
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 6 novembre 2018 Je vous saurais gré d'envoyer, par retour de courrier électronique, les documents suivants concernant les points à l'ordre...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 13 septembre 2018 - annexes
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 12 septembre 2018 Chère Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268), Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - projets de délibération
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 13 juin 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les projets délibération des points à l'ordre du jour du Con...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 13 juin 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique le registres des pièces des points à l'ordre du jour du Cons...
Conseil de Police - séance du jeudi 14 juin 2018 - notes de synthèse explicatives
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Tubize, le 13 juin 2018 Je vous saurai gré d'envoyer par retour de courrier électronique les notes de synthèses explicatives des points à l'ordre du...
Séance du lundi 5 février 2018 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

Refusé

Bonjour, Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
Conseil de Police- séance du lundi 5 février 2018 - projets de délibération
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
Conseil de Police - séance du lundi 5 février 2018 - registre des pièces
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
ZP5268 budget 2018
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
ZP5268 Compte 2017
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Bonjour, Veuillez noter que la présente adresse mail n'est dorénavant plus en vigueur. Tous les mails sont redirigés automatiquement vers la nouvelle...
Séance du mardi 14 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) à Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Monsieur Installé, En réponse à votre mail repris ci-dessous, vous trouverez ci-joint un courrier émanant du Président du Collège de police, Monsieur...
Conseil de police du 20 juin 2017 : registre des pièces
Demande envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En retard depuis longtemps

Je vous serai gré d'envoyer par retour de courriel le registre des pièces de la séance publique du conseil de police de ce mardi 20 juin 2017. Veuill...
ZP5268 comptes 2016
Demande de reconsidération envoyée à Zone de Police Ouest Brabant Wallon (ZP 5268) par Patrick Installé le .

En attente d'une demande de reconsidération

Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique. J'écris pour demander une recon...

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