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Demandes de J. Beaupain
Demande envoyée à Commune de Stoumont par J. Marchal le .
Réponse en attente.
Chère Commune de Stoumont,
Monsieur le Bourgmestre, Mesdames et Messieurs les membres du collège et du conseil,
Depuis plusieurs semaines, les dema...
Contrat d assurance
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
En attente de reconsidération.
Cher/Chère Commune de Stoumont,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique....
Coupe d arbres n 645
Message de suivi envoyé à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
Retiré par le demandeur.
Cher/Chère Commune de Stoumont,
Je retire ma demande.
Le bois selon les propriétaires serait privé.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expressio...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : Joel beaupain <[FOI #3...
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
[1]Sébastien
Ce message électronique et...
Ensemble des écrits coupe à blanc au lieu *mâle hé *
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Partiellement abouti.
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
[1]Sébastien
Ce message électronique...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Stoumont à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps.
Madame, Monsieur,
La commune de Stoumont n'a procédé à l'installation d'aucune caméra de surveillance sur son territoire.
Meilleures salutations.
La...
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information . organisation du spa rallye
Message de suivi envoyé à Commune de Stoumont par Joel beaupain le .
Refusé.
Cher/Chère Sébastien Poncin,
Je vois que vous payé un avocat avec des sous publics afin de ne pas répondre directement aux questions de citoyens lambd...
Monsieur,
Veuillez trouver, en fichier attaché, la réponse de la Commune de Stoumont à votre requête.
Cordialement,
Sébastien PONCIN
-----Message...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Stoumont par Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Refusé.
Chère Madame Gelin,
Merci pour votre réponse et vos précisions. Nous en prenons bien note.
Bonne journée,
Eglantine Nyssen, journaliste au Vif
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Stoumont à Baldan le .
Refusé.
Monsieur,
Stoumont est une petite commune de +- 3.000 habitants avec peu de moyens et peu de personnel.
Les PV du Conseil sont mis en ligne sur notre...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Stoumont à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement.
Monsieur,
Le montant des jetons de présence attribués aux Conseillers, tant à la commune qu'au CPAS, est de fixé au montant minimum prévu par L1122-7...
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