- Toutes les demandes
- Demandes ayant abouti
- Demandes n'ayant pas abouti
- Demandes en attente
Lotissement rue centre Francorchamps
Demande envoyée à Ville de Stavelot par Pirlet le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Stavelot,
Pourriez-vous me faire parvenir les plans concernant le projet de lotissement rue du Centre Francorchamps.
Veuillez...
Dossier concernant l'enquête publique Projet lotissement rue du Centre à Francorchamps
Demande envoyée à Ville de Stavelot par DonnaDiegadellaVega le .
Réponse en attente.
Cher/Chère Ville de Stavelot,
Par la présente,
J'introduis une demande officielle auprès de vos services en vue de l'obtention du dossier complet co...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Stavelot à Ligue des Droits Humains le .
Abouti.
Madame la Conseillère juridique,
Je vous prie de trouver, en annexe, un courrier relatif à l'objet sous rubrique dûment signé par le Collège communal....
Madame, Monsieur,
Par le présent courriel, nous vous informons que nous avons répondu directement à la demande de Monsieur Beaupain.
Tous les documen...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Stavelot par claude archer le .
En attente de reconsidération.
Chère Sophie Charlier,
RAPPEL : pour la jurisprudence wallonne, les annexes des délibérations du conseil communal sont également des documents public...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Stavelot par Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
En retard depuis longtemps.
Cher/Chère Ville de Stavelot,
Concerne : Enquête du journal Le Soir : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et note...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Demande envoyée à Ville de Stavelot par Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En retard depuis longtemps.
Chère Ville de Stavelot,
Je souhaiterais obtenir, en réponse à cet e-mail, le montant du jeton de présence attribué aux
- Conseillers commu...
Seules les demandes faites en utilisant Transparencia sont visibles ?
Plus d'infos sur cette autorité publique
Page d'accueil de l'autorité publiqueVoir l'adresse email de demande d'accès à l'information
Demandez-nous d'actualiser l'email pour les demandes d'accès à l'information